| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DU VAUCLIN
| SIREN : | 219 722 329 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 219 722 329 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DU VAUCLIN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU VAUCLIN
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Adresse : RUE COLLIGNON 97280 LE VAUCLINDate de création : 19/12/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE COLLIGNON 97280 LE VAUCLINDate de création : 11/05/2009Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : TRANSPORT URBAIN DE VOYAGEURS
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Adresse : LA MONTAGNE 97280 LE VAUCLINDate de création : 05/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : CADETTE 97280 LE VAUCLINDate de création : 05/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : BELLEVUE 97280 VAUCLINDate de création : 05/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : RUE DOCTEUR GROS DESORMEAUX 97280 VAUCLINDate de création : 05/09/1984Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE-LES CORALLINES
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Adresse : BOULEVARD SIGY BOULEVARD GENERAL DE GAULLE 97280 LE VAUCLINDate de création : 05/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES ALGUES MARINES
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Adresse : LOTISSEMENT SIGY RUE HONORE ET HURAD COPPET 97280 LE VAUCLINDate de création : 05/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE VAUCLIN MIXTE A
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Adresse : MIXTE C BD DE LA SIAG 97280 VAUCLINDate de création : 05/09/1984Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU VAUCLIN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DU VAUCLIN
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DU VAUCLIN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DU VAUCLIN
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DU VAUCLIN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DU VAUCLIN
Alertes de COMMUNE DU VAUCLIN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DU VAUCLIN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DU VAUCLIN
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Tribunal administratif de la Martinique, 26/01/2026, 2600043Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 18/12/2025, 2400726Position : DéfendeurAutres parties : SARL Les Villas du CapDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 23/10/2025, 2300652Début du contentieux : 07/11/2024Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 02/06/2025, 2400812Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 02/06/2025, 2400812Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Fort-de-France, 21/01/2025, 24/00132Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7Dispositif : Injonction de rencontrer un médiateurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 07/11/2024, 2300652Début du contentieux : 19/05/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 07/11/2024, 2300652Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 03/08/2024, 2400501Position : DéfendeurAutres parties : BIMINI CONSTRUCTION MARTINIQUE, GPE DISTRI FOURNITURES INDUST - GDFIDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 03/08/2024, 2400501Position : DéfendeurAutres parties : BIMINI CONSTRUCTION MARTINIQUE, SocacomDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Fort-de-France, 11/04/2024, 22/00450Début du contentieux : 02/02/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7Dispositif : Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 18/03/2024, 2300262Début du contentieux : 05/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 18/03/2024, 2300262Début du contentieux : 05/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 28/09/2023, 2200336Début du contentieux : 21/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : EDF ELECTRICITE DE FRANCE, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 28/09/2023, 2200336Début du contentieux : 21/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 13/07/2023, 2300418Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Martinique, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 13/07/2023, 2300418Début du contentieux : 22/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Martinique, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 22/06/2023, 2300342Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Martinique, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 22/06/2023, 2300342Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Martinique, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Fort-de-France, 20/04/2023, 22/00450Début du contentieux : 02/02/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7Dispositif : Radie l'affaire pour défaut de diligence des partiesLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 07/07/2022, 2100632Position : DéfendeurAutres parties : SARL Les villas du CapDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 07/07/2022, 2100632Début du contentieux : 22/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : SARL Les villas du CapDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 25/11/2021, 19BX03836Début du contentieux : 14/02/2019Position : DéfendeurAutres parties : LE MARSIEN, DOLIBAMLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/12/2018, 17BX02046Début du contentieux : 18/04/2017Position : DéfendeurAutres parties : Association de Protection de la Nature et de l'Environnement, CARAIB MOTER COMPAGNIE ANTILLAISE DE ROUTES ET AUTOROUTES ET D'IMPORTATION DE BITUME MOTERLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/12/2018, 17BX02308Début du contentieux : 18/04/2017Position : DéfendeurAutres parties : Association de défense de Morne carrière et sud MartiniqueLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 19/02/2015, 13BX02462Début du contentieux : 23/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/07/2012, 11BX01596Début du contentieux : 02/03/2011Position : DéfendeurAutres parties : PATRIMOINOTELLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/12/2006, 05BX00673Début du contentieux : 14/12/2004Position : DéfendeurAutres parties : PATRIMOINOTEL LIMITED, ASSOCIATION POUR LE RENOUVEAU DU CARNAVAL ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE MARTINIQUAISLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/12/2006, 05BX01343Début du contentieux : 14/04/2005Position : DemandeurAutres parties : PATRIMOINOTEL, ASSOCIATION POUR LE RENOUVEAU DU CARNAVAL ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE MARTINIQUAISLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/10/2006, 03BX00160Début du contentieux : 05/11/2002Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/10/2006, 03BX02318Début du contentieux : 05/11/2002Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/11/2000, 97BX30885Début du contentieux : 01/09/1995Position : DéfendeurAutres parties : CENTRE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES HOSPITALIERES de la MartiniqueLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 14/12/1999, 96BX31172Début du contentieux : 09/01/1996Position : DéfendeurAutres parties : MASSY MASSYLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 22/01/1974, 73-70.004Début du contentieux : 27/10/1972Position : DéfendeurAutres parties : Consorts XDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DU VAUCLIN
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Objet : Création d’un terrain multisports-Lot 1: Terrassement-Réseau EP
Montant : 137 198,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CYRILLE VARRIN-DOYER
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Objet : Collecte et évacuation d’algues sargasses pour la Ville du Vauclin
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LOCANORD
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Objet : Travaux de création de places de parking
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS GENERAUX ANTILLES
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Objet : Acquisition d’un véhicule neuf pour la Ville du Vauclin: camionnette double cabine avec benne
Montant : 68 500,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAMITEL
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Objet : Créato d’un terrain multisports-Lot 2:Aménagement terrain
Montant : 143 345,00 € · Notifié le : 27/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTILLES REVETEMENTS SPORTIFS
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Objet : Création d’une plateforme (rampe) pour la collecte d’algues sargasses pour la Ville du Vauclin
Montant : 79 554,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GROUP HAYOT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Création de barrages anti-sargasses à effet déviant et bloquant pour le site de Baie des Mulets
Montant : 97 622,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : STEPHANE BERO (YODI...)
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Objet : Travaux de sécurisation des ouvrants de l’hôtel de Ville du Vauclin
Montant : 170 317,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC CONSTR MENUIS INDUST
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Objet : Travaux de charpente (Réhabilitato local Zizita et remise en état couvertures Kiosques)
Montant : 85 478,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LES CHARPENTIERS REUNIS
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Objet : Création de trottoirs dans le bourg-Lot 2 Rue Gontrand Damas
Montant : 187 098,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS MARTINIQUE
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Objet : Créato d’un espace de coworking-Lot 1 Gros oeuvre-Démolition
Montant : 80 970,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AD BTP SARL
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Objet : Lot 2: Voirie en béton bitumeux
Montant : 438 758,00 € · Notifié le : 27/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE ANTILLAISE DE ROUTES ET AUTOROUTES ET D'IMPORTATION DE BITUME MOTER
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Objet : Tvx de réfection de plusieurs portions de voirie au Vauclin (quartiers Belle Etoile et Beaujolais)
Montant : 265 752,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS GENERAUX ANTILLES
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Objet : Acquisition d’une pelle hydraulique par la Ville du Vauclin
Montant : 146 001,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : AGRI-TP MAINTENANCE SARL
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Objet : Acquisition d’une pelle hydraulique par la Ville du Vauclin
Montant : 146 001,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ANTILLES MATERIEL SERVICE
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Objet : Création de trottoirs dans le bourg- lot 1 Bd Général de gaulle
Montant : 153 209,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.F.L TRAVAUX PUBLICS SARL
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Objet : Création de trottoirs dans le bourg-Lot 3 Rues Collignon et République
Montant : 347 390,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRAL CARIBEENN TRAVAU PUBLIC-MARINIQU
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Objet : Travaux de couverture/étanchéïté sur deux bâtiments du patrmoine immobilier de la Ville du Vauclin
Montant : 53 798,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EGA
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Objet : Travaux de protection des berges et de reprise de voie à Cadette de la Ville du Vauclin
Montant : 127 211,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRAL CARIBEENN TRAVAU PUBLIC-MARINIQU
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Objet : Travaux de réfection de voiries
Montant : 181 954,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS GENERAUX ANTILLES
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Objet : Lot 1: voirie et caniveaux en béton
Montant : 400 764,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.F.L TRAVAUX PUBLICS SARL
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Objet : Travaux de réfection de voiries-Lot 1
Montant : 470 596,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRAL CARIBEENN TRAVAU PUBLIC-MARINIQU
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Objet : Travaux de gros-oeuvre pour l’installation d’ouvrages modulaires pour la Ville du Vauclin
Montant : 94 196,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SIL'H20
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Objet : Création et installation d’ouvrages modulaires pour la Ville du Vauclin
Montant : 410 849,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCIETE CARAIBE CONSTRUCTION MODULAIRE
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Objet : Réfection des courts (Surfaces de jeux)
Montant : 178 605,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNISPORT
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Objet : Réfection des installations d’éclairage
Montant : 71 934,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GETELEC MARTINIQUE
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Objet : Lot 01: Acquisition d’un camion polybenne neuf
Montant : 311 924,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SORELOC SA
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Objet : Fourniture et pose d’un élévateur pour PMR à l’Hôtel de Ville du Vauclin
Montant : 44 365,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSISTANCE MEDICALE ANTILLES TECHNOLOGIE
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Objet : Travaux de réfection de voiries-Lot 2
Montant : 410 916,00 € · Notifié le : 26/01/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS BATIMENTS TPB
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Objet : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE D’UN SANITAIRE AUTOMATIQUE PMR A LA POINTE FAULA AU VAUCLIN
Montant : 18 500,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Travaux de réfection de voiries aux quartiers Fonds Gens Libres, Fond Zamy et Coq
Montant : 77 424,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS BATIMENTS TPB
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Objet : Acquisito d’un tracteur agricole et d’une faucheuse débroussailleuse
Montant : 80 900,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SORELOC SA
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Objet : Travaux de réfection de voie au quartier Carrière
Montant : 216 631,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE ANTILLAISE DE ROUTES ET AUTOROUTES ET D'IMPORTATION DE BITUME MOTER (CARAIB-MOTER ENROBE)
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Objet : Acquisition d’une scène mobile
Montant : 85 259,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILLET
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Objet : Acquisition d’une scène mobile
Montant : 85 259,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILLET
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Objet : Travaux de modernisation de la voie de Sigy
Montant : 254 990,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRAL CARIBEENN TRAVAU PUBLIC-MARINIQU
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Objet : Travaux de modernisation de la voie de Belle Etoile
Montant : 130 250,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS GENERAUX ANTILLES
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