| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
| SIREN : | 240 100 354 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 240 100 354 00010 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
-
Adresse : 34 GRANDE RUE 01300 BELLEYDate de création : 01/01/1991Date de clôture : 01/01/2014
-
Adresse : 34 GRANDE RUE 01300 BELLEYDate de création : 16/01/2009Date de clôture : 01/01/2014Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : PORT DE PLAISANCE
-
Adresse : BELLEY
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 16/01/2009Date de clôture : 01/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA FURANS EST -
Adresse : BELLEY
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 16/01/2009Date de clôture : 01/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA FURANS OUEST -
Adresse : BELLEY
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2007Date de clôture : 01/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LA PICARDIERE -
Adresse : BELLEY
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2007Date de clôture : 01/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA OUSSON NORD -
Adresse : BELLEY
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2007Date de clôture : 01/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA PRE DU PONT -
Adresse : CTE DE COMMUNES 34 GRANDE RUE 01300 BELLEYDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 01/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : OPINCO
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
Comment contacter COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY ?
Entreprises citées de COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
-
SCI JNG (440 815 249) Cité 1 fois en 2002Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY et SCI JNG de la relation : Notaire
En savoir plus
Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY
-
Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du carrefour d’accès au futur hôpital de Belley
Montant : 15 875,00 € · Notifié le : 28/01/2019 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VINCENT DESVIGNES INGENIERIE - V.D.I
En savoir plus -
Objet : Extension, rénovation et sécurisation des déchetteries de Belley, Culoz et Virieu le Grand.Lot 2 : contrôle d’accès
Montant : 89 506,00 € · Notifié le : 22/01/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MICASYS
En savoir plus -
Objet : Extension, rénovation et sécurisation des déchetteries de Belley, Culoz et Virieu le Grand.Lot 2 : contrôle d’accès
Montant : 89 506,00 € · Notifié le : 22/01/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E S P A C S (EQUIPEMENT - SERRURERIE - PORTAILS -AUTOMATISMES - CLOTURE - SECURITE) (ESPACS)
En savoir plus -
Objet : Fourniture, pose et dépose de signalisation de direction, de signalisation d’information locale (SIL) et de relais d’information service (RIS)
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIGNAUX GIROD EST
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 49 802,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FONTAINE TP
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 149 844,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUET SAS
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 78 068,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND BOIS CONCEPT
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 15 183,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES SEYSSEL CARRELAGE
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 31 900,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KONE
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 12 767,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOVARA
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 121 531,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMA (SMA METALLERIE ET SMA ALUMINIUM)
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 75 538,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 103 362,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGRANGE CHAUFFAGE SANITAIRE
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 14 456,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PEROTTO SARL
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 85 993,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLEMENT DECOR
En savoir plus -
Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz
Montant : 51 155,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE BRET
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation environnementale et hydraulique des ruisseaux et marais de Barterand à SAINT CHAMP et POLLIEU (01).Contrat de rivière du bassin versant du Séran.
Montant : 232 966,00 € · Notifié le : 19/11/2018 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOIS PERRIN
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation environnementale et hydraulique des ruisseaux et marais de Barterand à SAINT CHAMP et POLLIEU (01).Contrat de rivière du bassin versant du Séran.
Montant : 232 966,00 € · Notifié le : 19/11/2018 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TCHASSAGNE
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation environnementale et hydraulique des ruisseaux et marais de Barterand à SAINT CHAMP et POLLIEU (01).Contrat de rivière du bassin versant du Séran.
Montant : 232 966,00 € · Notifié le : 19/11/2018 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : Y.M. ENTREPRISE (YM ENSEIGNE)
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation environnementale et hydraulique des ruisseaux et marais de Barterand à SAINT CHAMP et POLLIEU (01).Contrat de rivière du bassin versant du Séran.
Montant : 232 966,00 € · Notifié le : 19/11/2018 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUEMET
En savoir plus -
Objet : Extension, rénovation et sécurisation des déchetteries de Belley, Culoz et Virieu le Grand. Lot 1 : terrassement - maçonneries - VRD
Montant : 490 000,00 € · Notifié le : 11/06/2018 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FONTAINE TP
En savoir plus