| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
| SIREN : | 240 100 610 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 240 100 610 00080 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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Etablissements de l'entreprise CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUELDate de création : 01/01/2024Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : MOBILITE/TRANSPORT
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Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUELDate de création : 01/01/2024Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
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Adresse : PLACE DE LA GARE 01120 MONTLUELDate de création : 31/03/2021Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE DE TOURISME LE COSTELLAN
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Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUELDate de création : 05/12/2019Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
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Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUELDate de création : 07/12/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC DES VIADUCS
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Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUELDate de création : 01/01/2000Enseigne : ACTION ECONOMIQUE
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Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUELDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DE L'EAU
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Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUELDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 28 PLACE CARNOT 01120 MONTLUELDate de création : 01/01/2018Date de clôture : 31/03/2021Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE DE TOURISME
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Adresse : MAIRIE 85 AVENUE PIERRE CORMORECHE 01120 MONTLUELDate de création : 15/01/1994Date de clôture : 25/06/2019
Etablissements de l'entreprise CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
Dirigeants et représentants de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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Entreprises dirigées par CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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Administrateur
SIREN : 904650181Du 27/10/2021 au 05/11/2025
Anciens mandats
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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Documents juridiques de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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Comptes annuels de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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Conformité de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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Cartographie de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
Comment contacter CC DE LA COTIERE A MONTLUEL ?
| Organisme : | COSIPE - INGENIERIE DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0478063937 |
| Adresse : |
485 Rue des Valets 1120 MONTLUEL
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Entreprises citées de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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LEA - LES ENERGIES DE L'AIN (908 920 911) Cité 1 fois en 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CC DE LA COTIERE A MONTLUEL et LEA - LES ENERGIES DE L'AIN de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Syndicat Intercommunal d'Energie et de E-communication de l'Ain , Eric BERTHET , DEPARTEMENT DE L'AIN et 10 autres
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AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN (904 650 181) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CC DE LA COTIERE A MONTLUEL et AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN de la relation : Banque
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DGE CHEMICAL (899 277 875) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CC DE LA COTIERE A MONTLUEL et DGE CHEMICAL de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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Objet : ETUDE DE FAISABILITE TECHNIQUE ET FINANCIERE DU PROJET DE RESTAURATION DE LA CONTINUITE SUR LA SEEINE AU DROIT DU SEUIL DU TRESSET, DES SEUILS N°3 ET N°2
Montant : 41 900,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SINBIO SCOP
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Objet : 202514 REAMENAGEMENT ZAC DES 2B BELIGNEUX
Montant : 207 101,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRIER (CTPG, MUET)
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Objet : Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagères d’occasion PTAC 16 Tonnes
Montant : 158 000,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
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Objet : Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagères d’occasion PTAC 16 Tonnes
Montant : 158 000,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
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Objet : 202417 LOT 2 EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES DU FORAGES ET TUYAUTERIES INTERIEURES
Montant : 249 900,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERTAZZI
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Objet : 202512 EXECUTION DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE
Montant : 161 796,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
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Objet : 2204MS8/ TRX CREATION RESEAU EAU POTABLE RUE DES PEUPLIERS_MONTLUEL
Montant : 131 278,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MDTP
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Objet : 202515 LOT 2 GESTION DE L’AIRE DES GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM
Montant : 247 512,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GESTION'AIRE
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Objet : Réfection de la piste d’athlétisme de La Boisse
Montant : 280 238,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET T.P.
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Objet : Réfection de la piste d’athlétisme de La Boisse
Montant : 280 238,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET T.P.
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Objet : 202505 REFECTION DE LA PISTE D’ATHLETISME DE LA BOISSE
Montant : 307 342,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMF
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Objet : 202505 REFECTION DE LA PISTE D’ATHLETISME DE LA BOISSE
Montant : 307 342,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET T.P.
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Objet : 202505 REFECTION DE LA PISTE D’ATHLETISME DE LA BOISSE
Montant : 307 342,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVET SPORT
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Objet : POLE SPORTIF DE MONTLUEL / ELECTRICITE
Montant : 320 026,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENT GUILLOT
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Objet : Exécution des prestations de nettoyage des bureaux et bâtiments sportifs ainsi que la vitrerie.
Montant : 91 206,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MOHAMED AKDAHI (CLEAN ET NET)
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Objet : Exécution des prestations de nettoyage des bureaux et bâtiments sportifs ainsi que la vitrerie.
Montant : 91 206,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MOHAMED AKDAHI (CLEAN ET NET)
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Objet : 202512 PRESTATIONS DE NETTOYAGE
Montant : 364 826,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOHAMED AKDAHI (CLEAN ET NET)
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Objet : 202512 EXECUTION DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE
Montant : 101 354,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
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Objet : Prestation d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la conception de projets de mares dans le cadre du marathon de la biodiversité.
Montant : 48 600,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AIN
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Objet : Etude portant sur la requalification de l’entrée de ville commerciale de Balan/Béligneux
Montant : 40 525,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPELIA
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Objet : Prestation d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la conception de projets de mares dans le cadre du marathon de la biodiversité.
Montant : 48 600,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AIN
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Objet : 202517 AMO CONCEPTION PROJETS DE MARES MARATHON BIODIVERSITE
Montant : 145 800,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AIN
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Objet : 202516 ETUDE REQUALIFICATION ENTREE VILLE COMMERCIALE BALAN/BELIGNEUX
Montant : 40 525,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPELIA
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Objet : 202516 ETUDE REQUALIFICATION ENTREE VILLE COMMERCIALE BALAN/BELIGNEUX
Montant : 40 525,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE AME
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Objet : 2019GL19TER POLE SPORTIF LOT 8 SERRURERIE ET METALLERIE
Montant : 267 850,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEIXOTO METALLERIE
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Objet : Réaménagement de la ZAC des 2B à Béligneux
Montant : 207 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRIER (CTPG, MUET)
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Objet : Réaménagement de la ZAC des 2B à Béligneux
Montant : 207 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRIER (CTPG, MUET)
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Objet : 2021GL05 MS6 AMENAGEMENT MODE DOUX GARE MONTLUEL
Montant : 608 384,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRIER (CTPG, MUET)
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Objet : Marché public de prestation de service d’assurance
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Marché public de prestation de service d’assurance
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : 202417 LOT 1 GENIE CIVIL
Montant : 120 860,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTP CHARVET
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Objet : 2021417 LOT 3 CANALISATIONS EXTERIEURES ET FOURREAUX
Montant : 47 855,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC MODERNE ENTREPRISES CANALISATION
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de contrôle et essai de réseaux et ouvrage annexes d’eau potable et d’assainissement et contrôles périodiques des dispositifs d’assainissement non collectif.
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ANALYSE DEBIMETRIE TRACAGE ECOUTE CORREL
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de contrôle et essai de réseaux et ouvrage annexes d’eau potable et d’assainissement et contrôles périodiques des dispositifs d’assainissement non collectif.
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ANALYSE DEBIMETRIE TRACAGE ECOUTE CORREL
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Objet : 202503 LOT1 CONTROLE ET ESSAIS RESEAUX EAU POTABLE & ASST
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANALYSE DEBIMETRIE TRACAGE ECOUTE CORREL
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Objet : POLE SPORTIF DE MONTLUEL / MENUISEIRE INTERIEURE EN BOIS
Montant : 101 017,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE GENEVRIER
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Objet : 202412 EXTENSION MODERNISATION & MAINTENANCE VIDEOPROTECTION
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : 202509 FR ET LIVRAISON BENNE A ORDURES MENAGES D’OCCASION
Montant : 63 500,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOCCA (BOM SERVICES)
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Objet : 202504 LOT 1 EQUIPEMENTS SPORTIFS
Montant : 42 214,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTCOM EUROPE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de contrôle et essai de réseaux et ouvrage annexes d’eau potable et d’assainissement et contrôles périodiques des dispositifs d’assainissement non collectif.
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REZEAU
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de contrôle et essai de réseaux et ouvrage annexes d’eau potable et d’assainissement et contrôles périodiques des dispositifs d’assainissement non collectif.
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REZEAU
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Objet : 202422 POLE SPORTIF FORAGE ET GEOTHERMIE
Montant : 130 020,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SONDALP-HYDROFORAGE
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Objet : POLE SPORTIF DE MONTLUEL - CLOISONS -DOUBLAGE- PEINTURE
Montant : 147 999,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : 202503 LOT 2 CONTROLES PERIODIQUES DES DISPOSITIFS ASST NON COLLECTIF
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REZEAU
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Objet : 2204MS7/ TRAVAUX AEP AVENUE PLATANES_ROUTE DE JONS
Montant : 219 601,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CANALISATIONS ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L AIN SOCATRA
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Objet : 2204MS4 MISE EN SEPARATIF & RENOUVELLEMENT RESEAUX D’EAU PIZAY
Montant : 1 196 976,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 202303 POLE SPORTIF LOT 7 MENUISERIES EXTERIEURS EN ALU ET EN ACIER
Montant : 329 946,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECOTECH GROUPE KALIA
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Objet : 202320 LOT 6 POLE SPORTIF BARDAGE METALLIQUE POLYCARBONATE
Montant : 509 307,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON
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Objet : 202320 LOT 6 POLE SPORTIF BARDAGE METALLIQUE POLYCARBONATE
Montant : 509 307,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDA - ECLAIREMENT DESENFUMAGE AERATION
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Objet : 202304 PRESTATION DE SERVICES DPD POUR 3CM & SES COMMUNES
Montant : 89 250,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSIPE - INGENIERIE DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (COSIPE)
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Objet : 202421 POLE SPORTIF RECONSULTATION LOT 11 CARRELAGE FAIENCE
Montant : 140 977,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS FONTAINE
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Objet : Fourniture et pose des équipements sportifs (judo, boxe) et de mobilier du nouveau complexe sportif de la 3CM.
Montant : 41 645,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTCOM EUROPE
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Objet : Fourniture et pose des équipements sportifs (judo, boxe) et de mobilier du nouveau complexe sportif de la 3CM.
Montant : 41 645,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTCOM EUROPE
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Objet : 2204MS5 MARCHE BDC TRX D’ENTRETIEN ET PETITS TRX ASST
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CANALISATIONS ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L AIN SOCATRA
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Objet : 202501 AC BDC MAITRISE D’OEUVRE TRX RESEAUX EP & ASST
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ETUDES MARC MERLIN (CABINET MERLIN)
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Objet : 202502 AC BDC GEOREFERENCEMENT CLASSE A DU SIG ASST
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOSAT
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Objet : LIMENTATION EN EAU POTABLE RESSOURCE EN EAU - CHAMP CAPTANT DE BALAN EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE ET GENIE CIVIL DU FORAGE F1
Montant : 249 900,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERTAZZI
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Objet : 202506 CREATION PIEGE A GRAVIER & CONFORTEMENT BERGES TORRENT BELLEVUE MONTLUEL
Montant : 139 285,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET T.P.
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Objet : 202309MS8/ FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES 2025
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRRA (FMI INFOGERANCE)
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Objet : LIMENTATION EN EAU POTABLE RESSOURCE EN EAU - CHAMP CAPTANT DE BALAN EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE ET GENIE CIVIL DU FORAGE F1
Montant : 120 860,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTP CHARVET
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Objet : LIMENTATION EN EAU POTABLE RESSOURCE EN EAU - CHAMP CAPTANT DE BALAN EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE ET GENIE CIVIL DU FORAGE F1
Montant : 120 860,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTP CHARVET
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Objet : 202411 AMENAGEMENT ACCES NORD ZAC DES GOUCHERONNES
Montant : 146 983,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BGL (B G L)
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Objet : 202411 AMENAGEMENT ACCES NORD ZAC DES GOUCHERONNES
Montant : 146 983,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET T.P.
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Objet : 202411 AMENAGEMENT ACCES NORD ZAC DES GOUCHERONNES
Montant : 146 983,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMF
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Objet : 202425 MO TRAVAUX RABATTEMENT CYCLABLE VERS GARE LA VALBONNE
Montant : 56 522,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AINTEGRA
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Objet : 202320 LOT 5 POLE SPORTIF COUVERTURE ET ETANCHEITE
Montant : 490 943,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON
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Objet : RECONSULTATION DU LOT 11 (CARRELAGE ET FAIENCE) DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU POLE SPORTIF
Montant : 136 817,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LOUIS FONTAINE
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Objet : M ISE EN SEPARATIF ET RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D’EAU COMM UNE DE PIZAY - BV3/BV4
Montant : 1 011 125,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
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Objet : CONTROLES ET ESSAIS DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET OUVRAGES ANNEXES
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANALYSE DEBIMETRIE TRACAGE ECOUTE CORREL
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Objet : 202204 MS3 TRX D’ENTRETIEN ET D’URGENCE RESEAUX ASST&EAU
Montant : 85 869,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CANALISATIONS ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L AIN SOCATRA
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Objet : 202302 LOT 2 IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMUNICATION
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE FAURITE
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Objet : PRESTATION D’EXPLOITATION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT
Montant : 62 006,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUEZ EAU FRANCE
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Objet : 202406 ENLEVEMENT TRANSPORT & TRAITEMENT DES BOUES STEP NIEVROZ
Montant : 747 392,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ ORGANIQUE
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Objet : 202413 PRESTATION DE SERVICES ASST EXPLOITATION DES OUVRAGES
Montant : 248 026,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ EAU FRANCE
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Objet : 202410 LOT1 ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BALTHAZARD
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Objet : 202410 L0T2 PETITS TRAVAUX D’INVESTISSEMENT
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BALTHAZARD
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Objet : ENTRETIEN COURANT ET INTERVENTIONS D’URGNECE DUR LA VOIRIE DE LA 3CM
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE RIGAUD TP
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Objet : ENTRETIEN COURANT ET INTERVENTIONS D’URGNECE DUR LA VOIRIE DE LA 3CM
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRIER (CTPG, MUET)
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Objet : 202402 ETUDE STRATEGIQUE D’ACCUEIL ET D’IMPLANTION DES ENTREPRISES
Montant : 42 775,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANCORIS
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Objet : 202402 ETUDE STRATEGIQUE D’ACCUEIL ET D’IMPLANTION DES ENTREPRISES
Montant : 42 775,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MODAAL
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Objet : 2025D02 GARE ROUTIERE REALISATION MUR SOUTENEMENT & CLOTURE
Montant : 40 010,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE RIGAUD TP
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Objet : 202404 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BARBOLAT ENVIRONNEMENT (BARBOLAT ENVIRONNEMENT)
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Objet : 202408 MISE EN PLACE SERVICE LOCATION LONGUE DUREE DE VELOS
Montant : 207 900,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOMOUV
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Objet : 202405 ACCORD-CADRE FR ABRI-BACS AVEC CONTROLE D’ACCES PR L’APPORT VOLONTAIRE BIODECHETS
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXIBIO
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Objet : EXPLOITATION D’UNE LIGNE URBAINE ET D’UN TRANSPORT A LA DEMANDE ZONAL SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM
Montant : 2 145 000,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARS PHILIBERT
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Objet : 202407 EXPLOITATION LIGNE URBAINE ET TRANSPORT A LA DEMANDE
Montant : 2 145 000,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARS PHILIBERT
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Objet : 202309MS5/ FR MISE EN PLACE ET MAINTIEN D’UNE SOLUTION D’ANTIVIRUS EDR SOC & ANTISPAM
Montant : 77 730,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRRA (FMI INFOGERANCE)
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Objet : 202316 CONCESSION PAR DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE
Montant : 6 839 281,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU
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Objet : 202321 PLANTATION D’ARBRES ALIGNEMENT ET D’AGREMENT
Montant : 80 670,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BARBOLAT ENVIRONNEMENT (BARBOLAT ENVIRONNEMENT)
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Objet : 202309MS4/ SERVICE DE SAUVEGARDE HEBERGEE EN CLOUD
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRRA (FMI INFOGERANCE)
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Objet : ETUDES DE DANGER ET CONSTITUTION DES AUTORISATIONS DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENTS
Montant : 69 950,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)
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Objet : 202309MS2/ FR & INSTALLATION SI INTERCONNECTE
Montant : 152 345,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRRA (FMI INFOGERANCE)
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Objet : MOE MISE EN SEPARATIF ET RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU A PIZAY
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C&D INGENIERIE
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Objet : 202317 SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE VERS LES ETS SPORTIFS
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 15/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARS PHILIBERT
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Objet : 202321 PLANTATION D’ARBRES ALIGNEMENT ET D’AGREMENT
Montant : 58 127,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BARBOLAT ENVIRONNEMENT (BARBOLAT ENVIRONNEMENT)
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Objet : 202310 FR ET LIVRAISON BIOCARBURANT B100 AVEC STATION
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAIPOL (DIESTER)
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Objet : 202310 FR ET LIVRAISON BIOCARBURANT B100 AVEC STATION
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAIPOL (DIESTER)
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Objet : 202312 ACQUISITION CAMION ORDURES MENAGERES D’OCCASION
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOCCA (BOM SERVICES)
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Objet : 202312 ACQUISITION CAMION ORDURES MENAGERES D’OCCASION
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOCCA (BOM SERVICES)
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Objet : 202309MS1/ INFOGERANCE DU SYSTEME D’INFORMATION
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRRA (FMI INFOGERANCE)
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Marques déposées par CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
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L'ESCAMPETTEEnregistrée le 26/05/2026Expire le 26/05/2036Classes : 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 35 , 39 , 41Numéro : FR5261870Demande publiée
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L'escampette L'AINSOLITE A VELO ENTRE RHÔNE ET SAÔNEEnregistrée le 26/05/2026Expire le 26/05/2036Classes : 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 35 , 39 , 41Numéro : FR5261879Demande publiée
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Enregistrée le 26/05/2026Expire le 26/05/2036Classes : 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 35 , 39 , 41Numéro : FR5261887Demande publiée
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copep' sEnregistrée le 21/08/2020Expire le 21/08/2030Classes : 35Numéro : FR4676310Marque enregistrée
Aides perçues par CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
16 967 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
65 230 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue