| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
| SIREN : | 241 600 345 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 241 600 345 00110 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Etablissements de l'entreprise CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Adresse : 50 AV PAUL FIRINO MARTELL 16100 COGNACDate de création : 21/01/2010Date de clôture : 01/01/2017
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Adresse : ALL BASSE DU PARC 16100 COGNACDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : BASE PLEIN AIR ANDRE MERMET
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Adresse : BD DE CHATENAY 16100 COGNACDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING COMMUNAUTAIRE
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Adresse : ALL BASSE DU PARC 16100 COGNACDate de création : 01/01/2013Date de clôture : 01/01/2016Enseigne : REGIE COMMUNAUTAIRE BASE DE PLEIN AIR
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Adresse : 50 AV PAUL FIRINO MARTELL 16100 COGNACDate de création : 01/01/2012Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : TRANSPORT URBAIN
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Adresse : COGNAC
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 18/12/2008Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ACTIVITES ST SULPICE DE COGNAC -
Adresse : COGNAC
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 18/12/2008Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES DE MESNAC -
Adresse : COGNAC
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 18/12/2008Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES MERPINS BELLEVUE -
Adresse : COGNAC
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 18/12/2008Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES D'ARS -
Adresse : 50 AV PAUL FIRINO MARTELL 16100 COGNACDate de création : 19/01/2005Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : COMPLEXE AQUATIQUE CDC
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Adresse : 50 AV PAUL FIRINO MARTELL 16100 COGNACDate de création : 26/06/2000Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : BA LOGEMENTS SOCIAUX
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Adresse : 50 AV PAUL FIRINO MARTELL 16100 COGNACDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ZONE D'EMPLOI ...
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Adresse : BD DE CHATENAY 16100 COGNACDate de création : 15/07/1995Date de clôture : 01/01/2016Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING
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Adresse : 50 AV PAUL FIRINO MARTELL 16100 COGNACDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS
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Adresse : 68 BD DENFERT ROCHEREAU 16100 COGNACDate de création : 12/01/1994Date de clôture : 21/01/2010
Etablissements de l'entreprise CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
Dirigeants et représentants de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Entreprises dirigées par CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Administrateur
SIREN : 433584117Depuis le 27/01/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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0 procédure collective
Alertes de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Procédures collectives de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Contentieux de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 13/03/2008, 06BX01418Début du contentieux : 24/05/2006Position : DéfendeurAutres parties : DRD ARCHITECTURELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 01/12/1997, 94BX00385Début du contentieux : 08/12/1993Position : DéfendeurAutres parties : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE de TOURNEBOURRE, syndicat mixte pour le développement industriel de la région de Cognac, district urbain de Cognac-ChateaubernardLire sur Pappers Justice
Annonces de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Cartographie de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Entreprises citées de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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SCI PRO-JN (813 361 201) Cité 1 fois en 2015Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES et SCI PRO-JN de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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Objet : Travaux de rénovation des sanitaires du camping de Cognac.
Montant : 13 880,00 € · Notifié le : 17/04/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET
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Objet : Travaux de rénovation des sanitaires du camping de Cognac.
Montant : 37 994,00 € · Notifié le : 17/04/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS PEROT
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Objet : Travaux de rénovation des sanitaires du camping de Cognac.
Montant : 9 270,00 € · Notifié le : 17/04/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C.CHANDRE PEINTURE
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Objet : Travaux de rénovation des sanitaires du camping de Cognac.
Montant : 33 372,00 € · Notifié le : 17/04/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOMNIA MENUISIERS
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Objet : ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE - CREATION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE A ARS
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 08/04/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MG+ARCHITECTES
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Objet : Marché de travaux d’aménagement d’une base de loisirs sur la commune d’Angeac Champagne en Charente.
Montant : 5 795,00 € · Notifié le : 02/04/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER SOURIC (OLIVIER RENOVATION)
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Objet : Marché de travaux d’aménagement d’une base de loisirs sur la commune d’Angeac Champagne en Charente.
Montant : 7 800,00 € · Notifié le : 01/04/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET
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Objet : Etude pour l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Montant : 29 475,00 € · Notifié le : 01/04/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESENR (LESENR - VIZEA)
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Objet : Travaux d’aménagement de l’Office de Tourisme de Jarnac.
Montant : 36 803,00 € · Notifié le : 31/01/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KOMORNICZAK LEON ET CIE
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Objet : Travaux d’aménagement de l’Office de Tourisme de Jarnac.
Montant : 13 505,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COUVERTURE GRANDEAU
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Objet : Travaux d’aménagement de l’Office de Tourisme de Jarnac.
Montant : 23 916,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIRON
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Objet : Travaux d’aménagement de l’Office de Tourisme de Jarnac.
Montant : 6 351,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CARLES
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Objet : Travaux d’aménagement de l’Office de Tourisme de Jarnac.
Montant : 16 121,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENAUPLATRE
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Objet : Travaux d’aménagement de l’Office de Tourisme de Jarnac.
Montant : 16 280,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET
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Objet : Travaux d’aménagement de l’Office de Tourisme de Jarnac.
Montant : 9 854,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL RATEAU RENE ET FILS
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Objet : Renouvellement du branchement d’eau potable - Traversée du bourg<br />Commune d’Angeac Champagne
Montant : 28 192,00 € · Notifié le : 23/01/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA OUEST TP (SNATP POITOU CHARENTES)
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Objet : Travaux de renouvellement de canalisations d’eau potable et d’eaux usées au niveau du pont de Châtenay - RD24 - Commune de Cognac
Montant : 265 807,00 € · Notifié le : 09/01/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’extension du réseau d’assainissement et de renouvellement de canalisations d’alimentation en eau potable des communes de Mérignac et de Triac Lautrait.
Montant : 38 750,00 € · Notifié le : 08/01/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERDI INGENIERIE CENTRE OUEST
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Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation et d’extension de réseaux pour 3 ans.<br />
Montant : 17 640,00 € · Notifié le : 07/01/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ETUDES MARC MERLIN
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Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation et d’extension de réseaux pour 3 ans.<br />
Montant : 16 340,00 € · Notifié le : 07/01/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRAULIQUE ENVIRONNEMENT CENTRE ATLANTIQUE PAR ABREVIATION HE-CA
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Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation et d’extension de réseaux pour 3 ans.<br />
Montant : 16 340,00 € · Notifié le : 07/01/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRAULIQUE ENVIRONNEMENT CENTRE ATLANTIQUE PAR ABREVIATION HE-CA
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Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation de piscines.
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 30/11/2018 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORSET-ROCHE & ASSOCIES
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Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre relatif à la restauration / réaffectation du Château de Bouteville.
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 19/11/2018 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHITECTURE PATRIMOINE & PAYSAGE DODEMAN
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Objet : Mission économiste de la construction - Analyse du patrimoine transféré à la Communauté d’Agglomération de Grand Cognac.
Montant : 48 130,00 € · Notifié le : 14/11/2018 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET MOREAU ET ASSOCIES
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Objet : Travaux de sauvegarde et de consolidation des ailes Ouest et Nord du château de Bouteville.
Montant : 175 225,00 € · Notifié le : 31/10/2018 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS DE SAINT JACQUES
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Objet : Réhabilitation du château d’eau de Juillac Le Coq.
Montant : 339 926,00 € · Notifié le : 25/10/2018 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.S.M.
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Objet : Maîtrise d’oeuvre relative à l’extension de la zone d’activités du Fief de la Couture à Genté.
Montant : 41 760,00 € · Notifié le : 24/10/2018 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUES SEGUI
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement de la traverse de Guîtres sur la commune de Chassors.
Montant : 549 516,00 € · Notifié le : 17/09/2018 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 33
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement de la traverse de Guîtres sur la commune de Chassors.
Montant : 10 357,00 € · Notifié le : 15/09/2018 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVARIAU
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Objet : Extension et déplacement du réseau d’eau potable sur les communes d’Angeac Champagne et de Juillac Le Coq.
Montant : 88 389,00 € · Notifié le : 12/09/2018 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
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Objet : Travaux d’aménagement des berges du Fleuve sur la commune de Bourg-Charente.
Montant : 48 314,00 € · Notifié le : 24/07/2018 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MON JARDIN EN CHARENTE
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Objet : Travaux d’aménagement des berges du Fleuve sur la commune de Bourg-Charente.
Montant : 48 314,00 € · Notifié le : 24/07/2018 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 721820140
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Objet : Travaux d’aménagement des berges du Fleuve sur la commune de Bourg-Charente.
Montant : 99 999,00 € · Notifié le : 23/07/2018 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.C.O.T.P.A. - SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE
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Objet : Travaux sur réseaux d’eau potable - Renouvellement du réseau d’eau potable - <br />Communes de CHERVES RICHEMONT<br />
Montant : 67 200,00 € · Notifié le : 19/07/2018 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE (SNATP POITOU-CHARENTES)
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Objet : Travaux sur réseaux d’assainissement collectif et d’eau potable - Communes de GIMEUX et de MESNAC
Montant : 37 421,00 € · Notifié le : 22/06/2018 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
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Marques déposées par CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
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GRAND COGNAC Communauté de communesEnregistrée le 27/03/2014Expire le 27/03/2024Classes : 09 , 12 , 14 , 16 , 18 , 20 , 25 , 28 , 33 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45Numéro : FR4080199Marque expirée
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ENTREPRENDRE AUTOUR DE COGNACEnregistrée le 18/04/2008Expire le 18/04/2018Classes : 35 , 36 , 37 , 41Numéro : FR3571544Marque expirée