| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
| SIREN : | 241 600 501 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 241 600 501 00076 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Adresse : LE VIVIER 16360 TOUVERACDate de création : 26/06/2002Date de clôture : 01/01/2012
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Adresse : LE VIVIER 16360 TOUVERACDate de création : 22/03/2005Date de clôture : 01/01/2012Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : CULTURE ET LOISIRS
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Adresse : LE VIVIER 16360 TOUVERACDate de création : 18/03/2004Date de clôture : 01/01/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : 3B ECONOMIE
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Adresse : LE VIVIER 16360 TOUVERACDate de création : 01/01/2004Date de clôture : 01/01/2012Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES LE VIVIER 16360 TOUVERACDate de création : 26/06/2002Date de clôture : 01/01/2012Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : REHABILITATION DE LOGEMENTS
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Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES LE VIVIER 16360 TOUVERACDate de création : 26/06/2002Date de clôture : 01/01/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAED DE PLAISANCE
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Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES LE VIVIER 16360 TOUVERACDate de création : 26/06/2002Date de clôture : 01/01/2012Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : CENTRE DE LOISIRS DE BROSSAC
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Adresse : LE VIVIER 16360 TOUVERACDate de création : 26/06/2002Date de clôture : 01/01/2012Activité distincte : Autres activités de nettoyage n.c.a. (81.29B)Enseigne : SERVICE VOIRIE
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Adresse : LE CHATEAU PL DE VERDUN 16300 BARBEZIEUX-SAINT-HILAIREDate de création : 15/12/2001Date de clôture : 25/12/2003Activité distincte : Autres travaux d'assainissement et de voirie (90.0G)Enseigne : SERVICE VOIRIE
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Adresse : PL DU CHATEAU 16300 BARBEZIEUX-SAINT-HILAIREDate de création : 06/03/2001Date de clôture : 26/06/2002Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : ZAED DE PLAISANCE
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Adresse : PL DU CHATEAU 16300 BARBEZIEUX-SAINT-HILAIREDate de création : 05/03/2001Date de clôture : 26/06/2002Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)Enseigne : REHABILITATION DE LOGEMENTS
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Adresse : LE CHATEAU PL DE VERDUN 16300 BARBEZIEUX-SAINT-HILAIREDate de création : 25/12/1999Date de clôture : 26/06/2002Activité distincte : Autres activités récréatives (92.7C)Enseigne : CENTRE DE LOISIRS DE BROSSAC
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Adresse : LE CHATEAU PL DE VERDUN 16300 BARBEZIEUX-SAINT-HILAIREDate de création : 15/05/1997Date de clôture : 26/06/2002Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
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Adresse : MAIRIE RUE MARCEL JAMBON 16300 BARBEZIEUX-SAINT-HILAIREDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 15/05/1998Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/07/2006, 04BX02049Début du contentieux : 29/09/2004Position : DéfendeurAutres parties : ENTREPRISE MANDON FILS, SIVOM du canton de Baignes Sainte RadegondeDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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SCI ISACHRIS (400 141 347) Cité 2 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE et SCI ISACHRIS de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la Rénovation énergétique avec mise en place de panneaux photovoltaïques de six bâtiments communautaires- Communauté de communes 4B Sud Charente
Montant : 71 510,00 € · Notifié le : 13/09/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER NEYRAT BAILLY MICHELET
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la Rénovation énergétique avec mise en place de panneaux photovoltaïques de six bâtiments communautaires- Communauté de communes 4B Sud Charente
Montant : 54 388,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE ET CONSEILS ENERGIES
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Objet : Procédure de mise en compatibilité du PLU de la commune de Brossac
Montant : 7 200,00 € · Notifié le : 15/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAN HYMNS
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)<br />LOT 6 - RELANCE
Montant : 192 043,00 € · Notifié le : 15/06/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DU BOIS
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 87 394,00 € · Notifié le : 07/02/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHALAIS BOIS MENUISERIE ESCALIERS CHARP
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE<br />POUR DES TRAVAUX DE REPARATIONS ET D’ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES <br />2020-2021-2022 <br />
Montant : 34 130,00 € · Notifié le : 29/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEO SURVEY & TOPOGRAPHY
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 109 879,00 € · Notifié le : 28/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.C.O.T.P.A. - SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 132 560,00 € · Notifié le : 28/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHALAIS BOIS MENUISERIE ESCALIERS CHARP
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 97 346,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARRAUD
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 270 227,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTION BOIS CONSTRUCTION
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 172 000,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENAUPLATRE
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 82 500,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE DU SUD OUEST
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 59 812,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EXPLOITATION ETS LOPES FILS
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 132 985,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS NICOLEAU
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 39 686,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DBA CONSTRUCTION (DBA)
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 179 088,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEE
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 200 275,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEE (SOFLUX)
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 30 977,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LARPE
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Objet : Restructuration du groupe scolaire de Brossac (16)
Montant : 190 024,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN GOLFIER
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Objet : ENTRETIEN ET MAINTENANCE ANNUEL DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE <br />
Montant : 2 524,00 € · Notifié le : 13/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : TRAVAUX DE REPARATIONS ET D’ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES <br />2020-2022<br />
Montant : 1 694 925,00 € · Notifié le : 08/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.C.O.T.P.A. - SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE
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Objet : ENTRETIEN ET MAINTENANCE ANNUEL DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE <br />
Montant : 4 113,00 € · Notifié le : 08/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE HOME SERVICES
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Objet : ENTRETIEN ET MAINTENANCE ANNUEL DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE <br />
Montant : 26 789,00 € · Notifié le : 08/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE HOME SERVICES
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Objet : ENTRETIEN ANNUEL DES INSTALLATIONS D’EXTRACTION <br />
Montant : 15 675,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPTIMA TECHNI NET
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Objet : FOURNITURE DE PANNEAUX D’ADRESSAGE POSTAL <br />ET DE SIGNALETIQUE<br />
Montant : 12 145,00 € · Notifié le : 19/10/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNATURE
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Objet : FOURNITURE DE PANNEAUX D’ADRESSAGE POSTAL <br />ET DE SIGNALETIQUE<br />
Montant : 46 097,00 € · Notifié le : 15/10/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNAUX GIROD
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Objet : MARCHE D’ACHAT de PRODUITS SURGELES, D’EPICERIE, de B.O.F, de VIANDES FRAICHES (sous vide) et CHARCUTERIES
Montant : 6 252,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL BONNET (PASCAL BONNET SERVICE DE LA RESTAURATION)
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Objet : MARCHE D’ACHAT de PRODUITS SURGELES, D’EPICERIE, de B.O.F, de VIANDES FRAICHES (sous vide) et CHARCUTERIES
Montant : 2 414,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL BONNET (PASCAL BONNET SERVICE DE LA RESTAURATION)
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Objet : MARCHE D’ACHAT de PRODUITS SURGELES, D’EPICERIE, de B.O.F, de VIANDES FRAICHES (sous vide) et CHARCUTERIES
Montant : 1 600,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL BONNET (PASCAL BONNET SERVICE DE LA RESTAURATION)
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Objet : MARCHE D’ACHAT de PRODUITS SURGELES, D’EPICERIE, de B.O.F, de VIANDES FRAICHES (sous vide) et CHARCUTERIES
Montant : 11 373,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL BONNET (PASCAL BONNET SERVICE DE LA RESTAURATION)
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Objet : RENOUVELLEMENT PARC PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4B
Montant : 123 418,00 € · Notifié le : 17/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAUTIQUE & SOLUTIONS D'IMPRESSION - B S I
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MONTAGE DE MATERIELS - CUISINES DU TERRITOIRE
Montant : 16 069,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAT-HOTEL 16
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MONTAGE DE MATERIELS - CUISINES DU TERRITOIRE
Montant : 2 187,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAT-HOTEL 16
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MONTAGE DE MATERIELS - CUISINES DU TERRITOIRE
Montant : 10 799,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE BENARD
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Objet : Mission d’Ordonnacement Pilotage et coordination du projet de restructuration du groupe scolaire de Brossac.
Montant : 31 000,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.P.M.S 16
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