| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CC DU DOUBS BAUMOIS
| SIREN : | 242 504 447 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 242 504 447 00077 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC DU DOUBS BAUMOIS
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Etablissements de l'entreprise CC DU DOUBS BAUMOIS
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Adresse : 4 RUE DES TERREAUX 25110 BAUME-LES-DAMESDate de création : 01/01/2025Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU POTABLE
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Adresse : 4 RUE DES TERREAUX 25110 BAUME-LES-DAMESDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : REGIE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : 4 RUE DES TERREAUX 25110 BAUME-LES-DAMESDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETS
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Adresse : 4 RUE DES TERREAUX 25110 BAUME-LES-DAMESDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE
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Adresse : 4 RUE DES TERREAUX 25110 BAUME-LES-DAMESDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : CENTRE D’AFFAIRES RENCONTRES ET EVENEMENTS (CARE)
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Adresse : 12 ESPLANADE DU BREUIL 25110 BAUME-LES-DAMESDate de création : 21/01/2016Date de clôture : 03/08/2020
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Adresse : BAUME-LES-DAMES
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2008Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Traitement et élimination des déchets non dangereux (38.21Z)Enseigne : SERVICE ORDURES MENAGERES -
Adresse : MAIRIE 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMESDate de création : 27/12/2001Date de clôture : 21/01/2016
Etablissements de l'entreprise CC DU DOUBS BAUMOIS
Dirigeants et représentants de CC DU DOUBS BAUMOIS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC DU DOUBS BAUMOIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CC DU DOUBS BAUMOIS
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Comptes annuels de CC DU DOUBS BAUMOIS
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Conformité de CC DU DOUBS BAUMOIS
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de CC DU DOUBS BAUMOIS
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Cartographie de CC DU DOUBS BAUMOIS
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Comment contacter CC DU DOUBS BAUMOIS ?
| Organisme : | AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0381618480 |
| Adresse : |
1 Chemin de ronde du Fort Griffon 25000 BESANCON
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Appels d'offres lancés par CC DU DOUBS BAUMOIS
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Objet : rénovation et desimperméabilisation de la cour de l’école de la Tour de Scay
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : rénovation et desimperméabilisation de la cour de l’école de la Tour de Scay
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRIGUEY
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Objet : rénovation et desimperméabilisation de la cour de l’école de la Tour de Scay
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : lot 2 terrassement VRD espaces verts Construction d’un accueil périscolaire et aménagement d’espaces publics à Pouligney Lusans
Montant : 160 694,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : Lot 1 Charpente couverture bac acier Réhabilitation de l’école et du périscolaire de la Tour de Scay
Montant : 103 233,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND FILS
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Objet : Lot 2 Partition finitions intérieures Réhabilitation de l’école et du périscolaire de la Tour de Scay
Montant : 80 132,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMUEL RETORNAZ
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Objet : Lot 3 Ventilation Réhabilitation de l’école et du périscolaire de la Tour de Scay
Montant : 145 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENORA SERVICES
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Objet : Acquisition de Fournitures scolaires et de bureau
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BMB CYRANO (LA PAPETERIE BEAUNE - DIJON DESSIN - CYRANO LA GENERALE DES ECOLES)
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Objet : Acquisition de Fournitures scolaires et de bureau
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BMB CYRANO (LA PAPETERIE BEAUNE - DIJON DESSIN - CYRANO LA GENERALE DES ECOLES)
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Objet : 2025 LOT 5 TRAVAUX POLE ESS ÉLECTRICITÉ
Montant : 88 282,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITESYA
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Objet : 2025 LOT 3 TRAVAUX POLE ESS ISOLATION PEINTURE
Montant : 88 735,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CIGLIA
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Objet : 2025 LOT 2 TRAVAUX POLE ESS MENUISERIE BOIS SERRURERIE
Montant : 110 326,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C 3 B (JURAMETAL)
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Objet : 2025 LOT 6 TRAVAUX POLE ESS CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION
Montant : 143 974,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXIMA CONCEPT
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Objet : Restauration scolaire accueil de loisirs de Baume les Dames 2025-2029
Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : Maintenance des chaufferies septembre 2025-août 2028
Montant : 119 516,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C.L.I.C.
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MICHEL KRUZIC
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET GALLET
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES REYDELLET + ASSOCIE
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D ETUDES JACQUET (BEJ)
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VAUTE-SCHERMESSER
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMSTEIN + WALTHERT SAS
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROPE ACOUSTIQUE INGENIERIE SARL (EAI)
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LC2N
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Objet : SPANC CONTROLES 2025/2028
Montant : 100 013,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JDBE
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Objet : SFR télécommunication lot 2 téléphonie mobile
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : FOUILLES PLACE RÉPUBLIQUE EAU POTABLE
Montant : 51 938,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
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Objet : 2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
Montant : 1 476 033,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCOBOIS
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Objet : LINKT télécommunication lot 1 Internet/Fixes
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LINKT
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Objet : SFR télécommunication lot 2 téléphonie mobile
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : 2022 LOT12 MCOUR ELECTRICITE
Montant : 382 200,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ITESYA
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Objet : INSTALLATION PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES SDEC / BREUIL / MI-COUR AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE
Montant : 274 600,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOPART GLOBAL SERVICES - EGS (ECOPART)
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Objet : INSTALLATION PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES SDEC / BREUIL AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE
Montant : 149 033,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOPART GLOBAL SERVICES - EGS (ECOPART)
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Objet : Location photocopieurs
Montant : 94 248,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CM-CIC LEASING SOLUTIONS (MUTUALEASE)
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Objet : 2022 LOT1 MCOUR TERRASSEMENT VOIRIE
Montant : 516 410,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DOUBS)
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Objet : MICOUR LOT06 MENUISERIE INTERIEURE - MENUISERIE CLAUDE
Montant : 196 370,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL MENUISERIE CLAUDE (MENUISERIE CLAUDE -AGENCE CLAUDE -F)
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Objet : 2022 LOT7 CIGLIA ISOLATION PEINTURE
Montant : 396 654,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE CIGLIA
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Objet : MICOUR - LOT15 CLOTURES ET PORTAILS - ID VERDE
Montant : 41 732,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : 2022LOT11 MCOUR CHAUF/PLOMB/SANIT/VENTILATION
Montant : 750 346,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : G2T
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Objet : 2022LOT14 MCOUR APPAREILLAGE CUISINE
Montant : 148 817,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INSTALL'NORD
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Objet : 2022 LOT12 MCOUR ELECTRICITE
Montant : 377 924,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ITESYA
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Objet : 2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
Montant : 1 472 062,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCOBOIS
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Objet : MICOUR LOT06 MENUISERIE INTERIEURE - MENUISERIE CLAUDE
Montant : 183 555,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR45385385182
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Objet : MICOUR LOT08 PLAFONDS SUSPENDUS - PLAFOND LAFFOND
Montant : 90 353,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PLAFOND LAFFOND
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Objet : MICOUR LOT08 PLAFONDS SUSPENDUS - PLAFOND LAFFOND
Montant : 90 353,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PLAFOND LAFFOND
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Objet : MICOUR LOT09 CARRELAGES FAIENCES - MARTIN LUCAS SAS
Montant : 152 268,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE MARTIN LUCAS (ENTREPRISE MARTIN LUCAS)
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Objet : MICOUR LOT09 CARRELAGES FAIENCES - MARTIN LUCAS SAS
Montant : 152 268,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE MARTIN LUCAS (ENTREPRISE MARTIN LUCAS)
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Objet : 2022 LOT12 MCOUR ELECTRICITE
Montant : 371 562,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ITESYA
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Objet : 2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
Montant : 1 455 043,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCOBOIS
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Objet : 2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
Montant : 1 455 043,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCOBOIS
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Objet : MICOUR LOT06 SIMILAIRE MENUISERIE CLAUDE
Montant : 94 290,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SARL MENUISERIE CLAUDE (MENUISERIE CLAUDE -AGENCE CLAUDE -F)
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Objet : MICOUR LOT06 SIMILAIRE MENUISERIE CLAUDE
Montant : 94 290,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SARL MENUISERIE CLAUDE (MENUISERIE CLAUDE -AGENCE CLAUDE -F)
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Objet : 2022 LOT12 MCOUR ELECTRICITE
Montant : 347 905,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ITESYA
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Objet : 2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
Montant : 1 399 912,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCOBOIS
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Objet : 2022LOT4MCOUR MENUISERIE EXTERIEUR
Montant : 240 722,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIROT
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Objet : 2022LOT4MCOUR MENUISERIE EXTERIEUR
Montant : 240 722,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIROT
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Objet : 2022 LOT2 MCOUR MACONNERIE
Montant : 1 530 072,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : 2022 LOT2 MCOUR MACONNERIE
Montant : 1 530 072,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : POULIGNEY COUR LOT01 TRVX SOLS JEUX MOBILIERS ASST - GRPT FCE/COLAS
Montant : 111 685,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : POULIGNEY COUR LOT01 TRVX SOLS JEUX MOBILIERS ASST - GRPT FCE/COLAS
Montant : 111 685,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : POULIGNEY COUR LOT01 TRVX SOLS JEUX MOBILIERS ASST - GRPT FCE/COLAS
Montant : 111 685,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DOUBS)
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Objet : POULIGNEY COUR LOT01 TRVX SOLS JEUX MOBILIERS ASST - GRPT FCE/COLAS
Montant : 103 329,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DOUBS)
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Objet : POULIGNEY COUR LOT01 TRVX SOLS JEUX MOBILIERS ASST - GRPT FCE/COLAS
Montant : 103 329,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION BASSIN D’ORAGE LOT 02
Montant : 1 468 182,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANKI FONDATION
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION BASSIN D’ORAGE LOT 02
Montant : 1 468 182,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE TRAITEMENT D'EAU SUD-EST)
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION BASSIN D’ORAGE LOT 02
Montant : 1 468 182,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION BASSIN D’ORAGE LOT 02
Montant : 1 468 182,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION BASSIN D’ORAGE LOT 02
Montant : 1 468 182,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Objet : 2024LOT3 RSX CAMILLE BESANCON RUE PERGAUD
Montant : 429 740,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Objet : INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE SITES AUTECHAUX ET LA TOUR DE SCAY
Montant : 63 100,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ECOPART GLOBAL SERVICES - EGS (ECOPART)
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Objet : INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE SITES AUTECHAUX ET LA TOUR DE SCAY
Montant : 63 100,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : TRAVAUX EAU POTABLE LOT 3 RUES BESANCON / PERGAUD
Montant : 95 831,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Objet : TRAVAUX EAU POTABLE LOT 3 RUES BESANCON PERGAUD
Montant : 68 105,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Objet : TRAVAUX EAU POTABLE LOT 1 PLACES ABBAYE / RÉPUBLIQUE
Montant : 58 712,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Objet : 2021DESIMPERMEABILISATION COUR ECOLE DE MONCEY
Montant : 125 841,00 € · Notifié le : 04/03/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR39480449545
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Objet : MICOUR LOT13 PHOTOVOLTAIQUE / FRANCE SOLAR
Montant : 40 095,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR24515228211
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Objet : MICOUR LOT13 PHOTOVOLTAIQUE - FRANCE SOLAR
Montant : 40 095,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FRANCE SOLAR (BATINOTE)
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Objet : MICOUR LOT09 CARRELAGES FAIENCES - MARTIN LUCAS SAS
Montant : 120 691,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE MARTIN LUCAS (ENTREPRISE MARTIN LUCAS)
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Objet : MICOUR LOT10 SOLS SOUPLES - SARL TACHIN
Montant : 57 766,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR32521720359
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Objet : CARRELAGES FAIENCES - MARTIN LUCAS SAS
Montant : 120 691,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR04326992203
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Objet : MICOUR LOT06 MENUISERIE INTERIEURE - MENUISERIE CLAUDE
Montant : 153 341,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR45385385182
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Objet : MICOUR LOT06 MENUISERIE INTERIEURE - MENUISERIE CLAUDE
Montant : 153 341,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR45385385182
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Objet : MICOUR LOT08 PLAFONDS SUSPENDUS - PLAFOND LAFFOND
Montant : 78 669,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PLAFOND LAFFOND
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Objet : 2022LOT11 MCOUR CHAUF/PLOMB/SANIT/VENTILATION
Montant : 698 889,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : G2T
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Objet : 2022 LOT12 MCOUR ELECTRICITE
Montant : 338 927,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ITESYA
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Objet : 2022LOT14 MCOUR APPAREILLAGE CUISINE
Montant : 148 261,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INSTALL'NORD
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Objet : 2022 LOT1 MCOUR TERRASSEMENT VOIRIE
Montant : 383 467,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DOUBS)
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Objet : 2022 LOT1 MCOUR TERRASSEMENT VOIRIE
Montant : 383 467,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DOUBS)
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Objet : 2022 LOT2 MCOUR MACONNERIE
Montant : 1 260 550,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : 2022 LOT2 MCOUR MACONNERIE
Montant : 1 260 550,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : 2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
Montant : 1 379 985,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCOBOIS
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Objet : 2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
Montant : 1 379 985,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCOBOIS
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Objet : 2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
Montant : 1 379 985,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCOBOIS
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Objet : 2022LOT4MCOUR MENUISERIE EXTERIEUR
Montant : 240 152,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIROT
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Objet : 2022 LOT7 CIGLIA ISOLATION PEINTURE
Montant : 393 383,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE CIGLIA
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Objet : 2022 LOT1 TABLETTES ECOLES
Montant : 42 272,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMS INFORMATIQUE (3TECH INFORMATIQUE)
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Objet : 2022 LOT1 TABLETTES ECOLES
Montant : 42 272,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : 2021DESIMPERMEABILISATION COUR ECOLE DE MONCEY
Montant : 125 091,00 € · Notifié le : 14/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR39480449545
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Objet : 2021DESIMPERMEABILISATION COUR ECOLE DE MONCEY
Montant : 125 091,00 € · Notifié le : 14/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR39480449545
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Objet : TRAVAUX EAU POTABLE LOT 3 RUES BESANCON PERGAUD
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Aides perçues par CC DU DOUBS BAUMOIS
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
57 676 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue