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Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

243 000 593 · Active
Adresse : IMMEUBLE LE VALVERT, 145 AVENUE DE LA CONDAMINE, 30600 VAUVERT
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 20/11/2001

Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

SIREN : 243 000 593
SIRET (siège) : 243 000 593 00034
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR37243000593
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

  • Établissement

    En activité

    243 000 593 00034
    Adresse : IMMEUBLE LE VALVERT 145 AVENUE DE LA CONDAMINE 30600 VAUVERT
    Date de création : 01/01/2004
  • Établissement

    En activité

    243 000 593 00091
    Adresse : PL RENAN 30600 VAUVERT
    Date de création : 01/01/2023
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : OFFICE DE TOURISME COEUR DE PETITE CAMARGUE
  • Établissement

    En activité

    243 000 593 00075
    Adresse : IMMEUBLE LE VALVERT 145 AVENUE DE LA CONDAMINE 30600 VAUVERT
    Date de création : 06/04/2016
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : PORT DE PLAISANCE
  • Établissement

    En activité

    243 000 593 00067
    Adresse : 145 AVENUE DE LA CONDAMINE 30600 VAUVERT
    Date de création : 01/01/2006
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    Fermé

    243 000 593 00083
    Adresse : IMMEUBLE LE VALVERT 145 AVENUE DE LA CONDAMINE 30600 VAUVERT
    Date de création : 20/02/2019
    Date de clôture : 31/12/2021
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : CENTRE D'HEBERGEMENT
  • Établissement

    Fermé

    243 000 593 00059
    Adresse : 145 AVENUE DE LA CONDAMINE 30600 VAUVERT
    Date de création : 23/03/2005
    Date de clôture : 19/06/2015
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE VAUVERT
  • Établissement

    Fermé

    243 000 593 00042
    Adresse : 145 AVENUE DE LA CONDAMINE 30600 VAUVERT
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 20/03/2018
    Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)
    Enseigne : OPERATIONS IMMOBILIERES
  • Établissement

    Fermé

    243 000 593 00026
    Adresse : PL BARONCELLI 30600 VAUVERT
    Date de création : 17/04/2003
    Date de clôture : 01/01/2004
    Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine (70.3E)
    Enseigne : OPERATIONS IMMOBILIERES
  • Établissement

    Fermé

    243 000 593 00018
    Adresse : PL BARONCELLI 30600 VAUVERT
    Date de création : 20/11/2001
    Date de clôture : 01/01/2004
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Finances de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

  • Tribunal administratif de Nîmes, 28/01/2025, 2405036
    Début du contentieux : 22/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : FCH CHAMBOULEYRON
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 29/09/2023, 2101686
    Début du contentieux : 21/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, SG SOCIETE GENERALE, Société Colas France
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 17/05/2017, 396034
    Début du contentieux : 12/03/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Conseil régional de l'ordre des architectes du Languedoc-Roussillon
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 09/11/2015, 15MA01938
    Début du contentieux : 17/05/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Conseil régional de l'ordre des architectes du Languedoc-Roussillon
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : IMMEUBLE LE VALVERT
145 AVENUE DE LA CONDAMINE
30600 VAUVERT
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 183 Chemin du Mas Coquillard 30900 NIMES

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

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Appels d'offres gagnés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

  • Objet : Aide à la décision pour la gestion des risques hydrométéorologiques

    Montant : 67 500,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : PREDICT SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE BROYEURS A VEGETAUX

    Montant : 324 192,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEVENNES MOTOCULTURE NIMES

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 RISQUES AUTOMOBILES

    Montant : 114 371,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEDRIC ANDRIEUX

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 RISQUES AUTOMOBILES

    Montant : 114 371,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEDRIC ANDRIEUX

    En savoir plus
  • Objet : LOT 17 VRD ESPACES VERTS

    Montant : 412 393,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE DE CONTENEURS AERIENS METALLIQUES D’APPORT DE VERRE

    Montant : 166 666,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMPOECO

    En savoir plus
  • Objet : LOT 11 PRODUITS LAITIERS/OEUFS/FROMAGE CONVENTIONNEL

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRO A PRO (DOUMENGE SUD EST)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 11 PRODUITS LAITIERS/OEUFS/FROMAGE CONVENTIONNEL

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

    En savoir plus
  • Objet : LOT 9 DECOUPE DE POISSON FRAIS

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 11 PRODUITS LAITIERS/OEUFS/FROMAGE CONVENTIONNEL

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 12 PRODUITS EPICERIES CONVENTIONNELS

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRO A PRO (DOUMENGE SUD EST)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 RISQUES DE RESPONSABILITES

    Montant : 41 148,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX CURAGE DES ROUBINES CREY SCAMANDRE

    Montant : 1 350 174,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CROZEL TP SA

    En savoir plus
  • Objet : ENTRETIEN MAINTENANCE REMPLACEMENT RENOVATION INSTALLATIONS ECLAIRAGES PUBLIC ET PRIVE

    Montant : 54 148,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SANTERNE CAMARGUE (CITEOS)

    En savoir plus
  • Objet : LOCATION MAINTENANCE 4 CAMIONS FRIGORIFIQUES CC

    Montant : 193 140,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MG LOC

    En savoir plus
  • Objet : LOT 10 PREPARATIONS ALIMENTAIRES SURGELES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 10 PREPARATIONS ALIMENTAIRES SURGELES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRO A PRO (DOUMENGE SUD EST)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 10 PREPARATIONS ALIMENTAIRES SURGELES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

    En savoir plus
  • Objet : LOT 6 SERRURERIE

    Montant : 229 621,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA SUD BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES

    Montant : 50 737,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCITA

    En savoir plus
  • Objet : REALISATION ETUDE HYDRAULIQUE DE L ENSEMBLE DU COMPLEXE

    Montant : 102 400,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.R.L.INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX RENOVATION ET REQUALIFICATION VOIRIE CCPC

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 GROS OEUVRE FACADE PIERRE MASSIVE

    Montant : 1 768 336,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DARVER

    En savoir plus
  • Objet : LOT 9 CHAPES ET RESINE DE SOLS

    Montant : 212 195,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEPT RESINE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 11 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE

    Montant : 894 295,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : THERMATIC

    En savoir plus
  • Objet : LOT 8 REVETEMENT DE SOLS

    Montant : 43 770,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MC REALISATION

    En savoir plus
  • Objet : LOT 3 COUVERTURE ETANCHEITE

    Montant : 282 000,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES

    En savoir plus
  • Objet : LOT 7 VIANDE ET CHARCUTERIE TAUREAU DE CAMARGUE AOP

    Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALAZARD ET ROUX

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 SERVICES GENERAUX

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUROSPACE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 14 FRUITS ET LEGUMES CONVENTIONNELS

    Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS PLO PRIMEURS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 14 FRUITS ET LEGUMES CONVENTIONNELS

    Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BALICCO PROVENCE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 14 FRUITS ET LEGUMES CONVENTIONNELS

    Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAGANOTTO MARCEL SARL

    En savoir plus
  • Objet : LOT 5 CLOISON DOUBLAGE ET FAUX PLAFOND

    Montant : 138 478,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SODAC

    En savoir plus
  • Objet : LOT 5 CLOISON DOUBLAGE ET FAUX PLAFOND

    Montant : 138 478,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MONLEAU ISOLATION

    En savoir plus
  • Objet : VEHICULE UTILITAIRE CAMION NACELLE SUR CHASSUS CABINE VL

    Montant : 41 920,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : KLUBB FRANCE (TIME FRANCE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE TRAVAUX CURAGE DES MARAIS

    Montant : 58 600,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU

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  • Objet : TITRES RESTAURANT

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SWILE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 6 VIANDE PORC FRAICHE ET CHARCUTERIE HVE OU BIO EN CIRCUIT COURT

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES COMBES MEGERES

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION ENGIN AMPHIBIE

    Montant : 133 736,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VALEMAR

    En savoir plus
  • Objet : LOT 6 SERRURERIE

    Montant : 248 904,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA SUD BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE VOIRIES CHEMINS DE LA CCPC

    Montant : 99 623,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION DE ROLL PACKER

    Montant : 486 000,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PACKMAT SYSTEM

    En savoir plus
  • Objet : LOT 10 ELECTRICITE CFA CFO

    Montant : 539 870,00 € · Notifié le : 27/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

    En savoir plus
  • Objet : MIGRATION OFFICE 365 ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 213 562,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABTEL

    En savoir plus
  • Objet : LOT 12 EQUIPEMENTS CUISINES

    Montant : 1 280 642,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PERTUIS FROID

    En savoir plus
  • Objet : LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES ALU BSO

    Montant : 115 091,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REFLETS DU SUD

    En savoir plus
  • Objet : AMO RESTAURATION COMPLEXE DES ETANGS

    Montant : 80 870,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

    En savoir plus
  • Objet : AMO RESTAURATION COMPLEXE DES ETANGS

    Montant : 80 870,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALCEDO FAUNE ET FLORE

    En savoir plus
  • Objet : LOCATION MAINTENANCE 3 CAMIONS FRIGORIFIQUES

    Montant : 57 389,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MG LOC

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION TRACTEUR AGRICOLE AVEC EPAREUSE

    Montant : 58 014,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOREMAT

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 RESTAURATION SCOLAIRE

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUROSPACE

    En savoir plus
  • Objet : VEHICULE UTILITAIRE CABINE SYSTEME AMPLIROLL

    Montant : 53 637,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CORA

    En savoir plus
  • Objet : MISE A JOUR PLAN DE GESTION SITE SCAMANDRE CREY CHARNIER

    Montant : 110 026,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.R.L.INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : MISE A JOUR PLAN DE GESTION SITE SCAMANDRE CREY CHARNIER

    Montant : 110 026,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PHILIPPE MARC

    En savoir plus
  • Objet : MISE A JOUR PLAN DE GESTION SITE SCAMANDRE CREY CHARNIER

    Montant : 110 026,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HERVE GOMILA ECOLOGUE CONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : LOT 10 PREPARATIONS ALIMENTAIRES SURGELES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 CHARPENTE BOIS

    Montant : 172 080,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A. LANDRAGIN

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  • Objet : LOT 2 CHARPENTE BOIS

    Montant : 172 080,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MALIGES CONSTRUCTION BOIS

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  • Objet : ENTRETIEN ET MAINTENANCE INSTALLATION ECLAIRAGE PUBLIC

    Montant : 73 029,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALLEZ ENERGIES

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  • Objet : BALAYAGE MECANISE DES VOIRIES DES ZONES D ACTIVITES

    Montant : 140 592,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT

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  • Objet : LOT 17 OEUFS BIOLOGIQUES EN CIRCUIT COURT

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES SABLES

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  • Objet : LOT 5 VIANDE DE BREBIS FRAICHE CONVENTIONNELLE EN CIRCUIT COURT

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FREDERIC EHRET

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  • Objet : LOT 15 BOULANGERIE TRADITIONNELLE

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GARCIA FRERES

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  • Objet : LOT 21 PLATS CUISINES VEGETAUX FRAIS BIO

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIERS BIO DE PROVENCE

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  • Objet : LOT 22 PATISSERIE SALEE FRAICHE ET PLATS CUISINES CLASSIQUES

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALPES FRAIS PRODUCTION

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  • Objet : LOT 23 FRUITS ET LEGUMES BIO ISSUS D’UN ESAT

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SESAME AUTISME OCCITANIE EST (ESAT MAS TEMPIE)

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  • Objet : LOT 25 SALADE VERTE ISSUE AGRICULTURE BIO

    Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAISON DES PRODUCTEURS

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  • Objet : LOT 1 VOLAILLES FRAICHES

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE

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  • Objet : LOT 1 VOLAILLES FRAICHES

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : LOT 1 VOLAILLES FRAICHES

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAISON FARRET

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  • Objet : LOT 3 VIANDES FRAICHES CONVENTIONNELLES LABELLISEES VBF/VAF/VOF

    Montant : 76 000,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : LOT 9 DECOUPE DE POISSON FRAIS

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

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  • Objet : LOT 11 PRODUITS LAITIERS/OEUFS/FROMAGE CONVENTIONNEL

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

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  • Objet : LOT 13 DENREES ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BIOFINESSE

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  • Objet : LOT 16 BOULANGERIE BIO

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 21/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : G3V (BOULANGERIE LA TRADITION - CHEZ HELENE ET PATRICK)

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  • Objet : REALISATION ETUDE NATURALISTE HABITAT FAUNE ET FLORE

    Montant : 49 797,00 € · Notifié le : 15/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CINCLE

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  • Objet : REALISATION ETUDE NATURALISTE HABITAT FAUNE ET FLORE

    Montant : 49 797,00 € · Notifié le : 15/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HERPETOLOGIQUE PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

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  • Objet : REALISATION ETUDE NATURALISTE HABITAT FAUNE ET FLORE

    Montant : 49 797,00 € · Notifié le : 15/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSECTA

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  • Objet : REALISATION ETUDE NATURALISTE HABITAT FAUNE ET FLORE

    Montant : 49 797,00 € · Notifié le : 15/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALCEDO FAUNE ET FLORE

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  • Objet : REALISATION ETUDE NATURALISTE HABITAT FAUNE ET FLORE

    Montant : 49 797,00 € · Notifié le : 15/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NICOLAS BOREL CONSULTANT

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  • Objet : REALISATION ETUDE NATURALISTE HABITAT FAUNE ET FLORE

    Montant : 49 797,00 € · Notifié le : 15/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REYNIER ENVIRONNEMENT

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  • Objet : SUIVI-ANIMATION OPAH-CD « LE MONTCALM »

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CITEMETRIE

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  • Objet : DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE

    Montant : 227 488,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIOFINESSE

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  • Objet : FRUITS ET LEGUMES FRAIS CONVENTIONNELS

    Montant : 164 928,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POMONA (TERREAZUR)

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  • Objet : EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES ELECTROMECANIQUES ELECTRIQUES ET AUTOMATISMES

    Montant : 193 752,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AQUA D OC (AQUA D'OC)

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  • Objet : MOE CUISINE CENTRALE

    Montant : 525 790,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FYNERGIE

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  • Objet : MOE CUISINE CENTRALE

    Montant : 525 790,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AR.TE.BA (ATELIERS A+ MANAGEMENT)

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  • Objet : MOE CUISINE CENTRALE

    Montant : 525 790,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : A+ARCHITECTURE SARL (ATELIERS A+ CONCEPTION)

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  • Objet : MOE CUISINE CENTRALE

    Montant : 525 790,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JEAN-PAUL VAN CUYCK (A2MS ACOUSTIQUE APPLIQUEE MATERIAUX)

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  • Objet : MOE CUISINE CENTRALE

    Montant : 525 790,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERIUS

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  • Objet : MOE CUISINE CENTRALE

    Montant : 525 790,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SEIRI

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  • Objet : MOE CUISINE CENTRALE

    Montant : 525 790,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL L'ECHO (L'ECHO)

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  • Objet : MOE CUISINE CENTRALE

    Montant : 525 790,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CALDER

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  • Objet : MOE CUISINE CENTRALE

    Montant : 525 790,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLB ENERGIE CONSEIL

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  • Objet : TERRASSEMENT-LOCAL TECH-GENIE CIVIL-RESEAUX DIVERS

    Montant : 142 151,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CREAVIE

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  • Objet : LOT 17 : VRD - Espaces verts

    Montant : 494 388,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APH (A.P.H.)

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  • Objet : LOT 5 : Menuiseries extérieures

    Montant : 199 559,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APH (A.P.H.)

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  • Objet : DISPOSITIF PHYTOBARRE

    Montant : 50 005,00 € · Notifié le : 01/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADEQUABIO

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  • Objet : FOURNITURES ET LIVRAISON DE VETEMENT DE TRAVAIL ET EPI

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : WURTH FRANCE

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  • Objet : FOURN PROD HYGIENE ET ENTRETIEN - LOT 2 RESTAURATON SCOLAIRE

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS IGUAL

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Labels et certificats de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

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Propriétés intellectuelles de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

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Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 14 425 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/04/2024
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 2 923 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 21/05/2024
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant : 4 939 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant : 25 686 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 300 000 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11542551