| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
| SIREN : | 244 301 016 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 244 301 016 00014 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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Adresse : MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 28/06/1999
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Adresse : CHOUMOUROUX 43200 YSSINGEAUXDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : CENTRE AQUATIQUE
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Adresse : MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DES SUCS
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Adresse : MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 29/06/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS DU MEYGAL
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 07/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LAVEE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 05/04/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LA COMMUNE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 05/04/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LA CHOMASSE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 03/04/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D ACTIVITES LES BARRYS
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Adresse : MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 05/05/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LES VESTIAS
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 05/10/2007Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA CHOUMOUROUX
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 05/10/2007Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA MARTEVEILLE
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Adresse : MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 03/04/2006Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 06/04/2005Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA BOUILLOU ST MAURICE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 06/04/2005Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA BYJALE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 21/10/2004Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA VILLENEUVE 5
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Adresse : MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 03/04/2004Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LES PLANTADES
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 01/01/2004Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 12/09/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA GROUMESSONNE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 12/09/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LES RASES
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Adresse : MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 07/02/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ZA LAVEE 4
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 07/02/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ZA LAVEE 5
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 07/02/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LA GUIDE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 07/02/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LA SAUSSE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 07/02/2003Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : USINE RELAIS LAVEE 1
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 43200 YSSINGEAUXDate de création : 07/02/2003Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : USINE RELAIS LAVEE 2
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 05/12/2025, 2502971Position : DéfendeurAutres parties : DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIREDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 30/06/2025, 2500405Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, GALIAN-SMABTP, SAS Moulin, FBI-IE FRANCK BEAULAIGUE INGENIERIE - INFRASTRUCTURE ET ENVIRONNEMENT, Groupama RAA, DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE, Commune de GrazacLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 23/04/2025, 2501144Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Centre aquatique l'O' des Sucs, Mairie d'YssingeauxDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 06/05/2024, 2400677Position : DéfendeurAutres parties : SULO FRANCE, ASTECHDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 21/07/2022, 20LY02480Début du contentieux : 12/03/2020Position : DéfendeurAutres parties : Société Atelier d'architecture CASA, Conseil régional de l'ordre des architectes d'Auvergne-Rhône-AlpesDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 30/06/2009, 08-17.288Début du contentieux : 22/05/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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SEM ABATTAGE & DECOUPE (SEMAD) DE LA JEUNE LOIRE (853 329 134) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS et SEM ABATTAGE & DECOUPE (SEMAD) DE LA JEUNE LOIRE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard SOUVIGNET , Christian PAILLET , Jean-Paul LYONNET et 12 autres
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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Objet : Centre Aquatique - Maintenance sur installation chauffage, ventilation et traitement de l’eau
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : Aménagement de plateforme ZA Marteveille - Lapte
Montant : 106 834,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TREMA
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Objet : Passerelle et encorbellement Pont de Retournac - Travaux
Montant : 994 449,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD METAL INDUSTRIE
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Objet : Passerelle et encorbellement Pont de Retournac - Travaux
Montant : 994 449,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE AUGLANS
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour accompagenement de la démarche "Coeur des Sucs"
Montant : 66 456,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAXIME LE GUEVEL
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Objet : Prestation : entretien courant
Montant : 226 750,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EF NET (MS 42)
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Objet : TOTAL ENERGIES - Electricité -
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Marché déchets ménagers - collecte verre
Montant : 110 790,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUERIN LOGISTIQUE
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Objet : Marché déchets ménagers - OM & Tri
Montant : 3 535 055,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ RV CENTRE EST
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Objet : Année 2026 - Marché Titres restaurants dématérialisés
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FRANCE
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Objet : Acquisition colonnes aériennes pour OM, Tri
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)
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Objet : Programme Travaux Voirie 2024
Montant : 174 548,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : Marché Composteurs Individuels - Lot 2 - Opération 2026 à 2028
Montant : 96 050,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : QUADRIA
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Objet : Marché Composteurs Individuels - Lot 1 - Opération 2026 à 2028
Montant : 96 480,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GARDIGAME
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Objet : za La Sausse - Lot 2 - Réseaux
Montant : 65 914,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTIAN FAURIE TRAVAUX PUBLICS - GRAVIERES ET SABLIERES DU DOUX
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Objet : ZA La Sausse - Lot 1 - Terrassement
Montant : 182 021,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (MOULIN TP)
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Objet : Programme travaux voire 2025
Montant : 179 897,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (MOULIN TP)
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Objet : ZA La Sausse - Lot 3 - Voirie
Montant : 56 721,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (MOULIN TP)
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Objet : Centre Aquatique - lot 9 - CARRELAGES - FAIENCES - SOLS SOUPLES
Montant : 482 266,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 2 AC
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Objet : Centre aquatique - lot 11 - Electricité
Montant : 359 699,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FRAISSE ET FILS
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Objet : Centre aquatique - lot 12 - PLOMBERIE - SANITAIRE
Montant : 259 308,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MARCON
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Objet : Centre aquatique - lot 12 - PLOMBERIE - SANITAIRE
Montant : 259 308,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CROZE
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Objet : Acquisition colonnes - Lot 3 - Colonnes semi enterrées et enterrées pour OM, Tri et Verre
Montant : 575 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONTENUR SL
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Objet : Acquisition colonnes - Lot 2 - Verre
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASTECH
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Objet : Lavée - Aménagement parking - travaux
Montant : 43 190,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : Copieurs - Location & maintenance - 2024 à 2028
Montant : 48 260,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KOESIO AURA (C'PRO ALLIANCE - C'PRO PIXEL - C'PRO VDI)
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Objet : Passerelle himalayenne - accès sécurisé - lot 1 Terrassement Réseaux Aménagements
Montant : 353 991,00 € · Notifié le : 08/02/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : Centre aquatique - lot 19 - Espaces verts
Montant : 59 954,00 € · Notifié le : 26/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROCHE PAYSAGE
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Objet : Plate forme numérique assistance maitrise d’ouvrage
Montant : 154 100,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAXIME LE GUEVEL
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Objet : Prestation : entretien courant
Montant : 131 567,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EF NET (MS 42)
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Objet : Lavée - Aménagement parking - travaux
Montant : 43 190,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : Passerelle himalayenne - accès sécurisé - lot 1 Terrassement Réseaux Aménagements
Montant : 300 656,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : Passerelle himalayenne - accès sécurisé - lot 1 Terrassement Réseaux Aménagements
Montant : 300 656,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : Passerelle himalayenne - accès sécurisé - Lot 2 Signalisation Clotures Mobilier
Montant : 141 683,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXE SIGNALISATION PEINTURE (A.S.P. SIGNALISATION ROUTIERE)
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Objet : Etude préalable transfert compétence eau & assainissement
Montant : 89 450,00 € · Notifié le : 03/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIPUBLIC
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Objet : Etude préalable transfert compétence eau & assainissement
Montant : 89 450,00 € · Notifié le : 03/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ACCOMP COLLECTIV CONSEILS
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Objet : Etude préalable transfert compétence eau & assainissement
Montant : 89 450,00 € · Notifié le : 03/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROSELINE MARILLER
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Objet : SIG - Recolement des réseaux
Montant : 87 500,00 € · Notifié le : 15/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIV RESEAUX
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Objet : Plate forme numérique assistance maitrise d’ouvrage
Montant : 149 100,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAXIME LE GUEVEL
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Objet : Marché déchets ménagers - collecte verre
Montant : 89 820,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUERIN LOGISTIQUE
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Objet : Marché déchets ménagers - OM & Tri
Montant : 670 000,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ RV CENTRE EST
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Objet : Centre aquatique - lot 12 - PLOMBERIE - SANITAIRE
Montant : 259 308,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MARCON
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Objet : Centre aquatique - lot 12 - PLOMBERIE - SANITAIRE
Montant : 259 308,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CROZE
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 2 032 901,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 2 032 901,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Centre auqatique - lot 5 - menuiseries intérieures
Montant : 63 082,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FORISSIER MENUISERIE
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Objet : Centre aquatique - lot 11 - Electricité
Montant : 359 699,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FRAISSE ET FILS
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Objet : Centre aquatique - lot 16 - SAUNA HAMMAM
Montant : 52 850,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AQUA-REAL
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Objet : Centre Aquatique - lot 15 VRD - Eiffage
Montant : 415 231,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LOIRE AUVERGNE)
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Objet : Centre aquatique - lot 13 - Traitement d’eau
Montant : 689 474,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : Cengtre Aquatique - lot 8 Serrurerie / métallerie
Montant : 100 371,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GRAVY CHARLES
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Objet : Centre Aquatique - lot 9 - CARRELAGES - FAIENCES - SOLS SOUPLES
Montant : 482 266,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 2 AC
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Objet : Centre Aquatique - Lot 3 - Couverture façade / Etanchéité
Montant : 835 324,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Centre Aquatique - Lot 3 - Couverture façade / Etanchéité
Montant : 835 324,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Etude pré-opérationnelle pour OPAH
Montant : 41 830,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLIHA LOIRE - PUY DE DOME SOLIDAIRES POUR L'HABITAT
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Objet : Etude pré-opérationnelle pour OPAH
Montant : 41 830,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLIHA HAUTE LOIRE
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Objet : Etude pré-opérationnelle pour OPAH
Montant : 41 830,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRAGMA PROJET
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Objet : Prestation : entretien courant
Montant : 51 900,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EF NET (MS 42)
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Objet : Les Vestias - Lot 1 - Terrassement
Montant : 531 458,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : Les Vestias - Lot 2 - Réseaux
Montant : 128 440,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUCHARDON TP
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Objet : Les Vestias - Lot 3 - Voirie
Montant : 50 825,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : Centre Aquatique - lot 15 VRD - Eiffage
Montant : 361 908,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LOIRE AUVERGNE)
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Objet : Centre aquatique - lot 13 - Traitement d’eau
Montant : 679 030,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 2 008 148,00 € · Notifié le : 09/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : SIG - Opérato topo pour recolement des réseaux
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIV RESEAUX
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Objet : Plate forme numérique assistance maitrise d’ouvrage
Montant : 108 300,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAXIME LE GUEVEL
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Objet : Centre aquatique - lot 19 - Espaces verts
Montant : 59 954,00 € · Notifié le : 09/11/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROCHE PAYSAGE
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Objet : Passerelle himalayenne - Lot 2 - Terrassement / voirie / maçonnerie
Montant : 90 923,00 € · Notifié le : 25/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S.L.T.P.
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Objet : Passerelle himalayenne - lot 1 - construction passerelle & plateforme
Montant : 1 015 040,00 € · Notifié le : 01/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALPES INGE
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Objet : Passerelle himalayenne - lot 1 - construction passerelle & plateforme
Montant : 1 015 040,00 € · Notifié le : 01/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VERTICAL LEVAGE MONTAGE
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Objet : Passerelle himalayenne - lot 1 - construction passerelle & plateforme
Montant : 1 015 040,00 € · Notifié le : 01/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAN
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Objet : Passerelle himalayenne - lot 1 - construction passerelle & plateforme
Montant : 1 015 040,00 € · Notifié le : 01/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETUDES REALISATIONS INSTALLAT. A CABLES
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Objet : Passerelle himalayenne - lot 1 - construction passerelle & plateforme
Montant : 940 411,00 € · Notifié le : 05/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALPES INGE
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Objet : Passerelle himalayenne - lot 1 - construction passerelle & plateforme
Montant : 940 411,00 € · Notifié le : 05/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETUDES REALISATIONS INSTALLAT. A CABLES
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Objet : Passerelle himalayenne - lot 1 - construction passerelle & plateforme
Montant : 940 411,00 € · Notifié le : 05/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAN
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Objet : Passerelle himalayenne - lot 1 - construction passerelle & plateforme
Montant : 940 411,00 € · Notifié le : 05/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VERTICAL LEVAGE MONTAGE
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Objet : Passerelle himalayenne - Lot 2 - Terrassement / voirie / maçonnerie
Montant : 90 923,00 € · Notifié le : 05/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S.L.T.P.
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Objet : Passerelle himalayenne - lot 3 - Clôture / mobilier
Montant : 115 795,00 € · Notifié le : 05/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AXE SIGNALISATION PEINTURE (A.S.P. SIGNALISATION ROUTIERE)
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Objet : Centre aquatique - lot 13 - Traitement d’eau
Montant : 579 041,00 € · Notifié le : 30/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : Centre Aquatique - Lot 3 - Couverture façade / Etanchéité
Montant : 811 999,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Centre Aquatique - Lot 3 - Couverture façade / Etanchéité
Montant : 811 999,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Centre Aquatique - Lot 3 - Couverture façade / Etanchéité
Montant : 811 999,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Centre aquatique - lot 4 - Menuiseries extérieures
Montant : 400 706,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEELGLASS
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Objet : Centre aquatique - lot 4 - Menuiseries extérieures
Montant : 400 706,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEELGLASS
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 2 008 148,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 2 008 148,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 2 008 148,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Centre Aquatique - Lot 3 - Couverture façade / Etanchéité
Montant : 830 950,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Centre Aquatique - Lot 3 - Couverture façade / Etanchéité
Montant : 830 950,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Plate forme numérique assistance maitrise d’ouvrage
Montant : 68 220,00 € · Notifié le : 31/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAXIME LE GUEVEL
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Objet : Programme voirie ccds 2020
Montant : 88 028,00 € · Notifié le : 16/07/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LOIRE AUVERGNE)
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Objet : Centre Aquatique - lot 15 VRD - Eiffage
Montant : 339 495,00 € · Notifié le : 04/05/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LOIRE AUVERGNE)
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Objet : Centre Aquatique - lot 15 VRD - Eiffage
Montant : 339 495,00 € · Notifié le : 04/05/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LOIRE AUVERGNE)
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Objet : Centre Aquatique - lot 15 VRD - Eiffage
Montant : 339 495,00 € · Notifié le : 04/05/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LOIRE AUVERGNE)
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 1 999 988,00 € · Notifié le : 04/05/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 1 999 988,00 € · Notifié le : 04/05/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 1 999 988,00 € · Notifié le : 04/05/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Centre aquatique - Lot 1 - Gros oeuvre
Montant : 1 999 988,00 € · Notifié le : 04/05/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Centre aquatique - lot 4 - Menuiseries extérieures
Montant : 412 986,00 € · Notifié le : 04/05/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEELGLASS
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Objet : Centre Aquatique - Lot 3 - Couverture façade / Etanchéité
Montant : 830 950,00 € · Notifié le : 04/05/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
-
Montanha de Haute LOireEnregistrée le 31/03/2025Expire le 31/03/2035Classes : 16 , 18 , 25 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 39 , 41 , 44Numéro : FR5134586Demande totalement rejetée
-
Passerelle des Gorges du LignonEnregistrée le 04/03/2022Expire le 04/03/2032Classes : 06 , 16 , 35 , 41Numéro : FR4850179Marque enregistrée
-
Franchissez le Pas du GéantEnregistrée le 04/03/2022Expire le 04/03/2032Classes : 06 , 16 , 35 , 41Numéro : FR4850180Marque enregistrée
Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
147 881 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
440 000 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.4.4 - LEADER - coopération transnationale et interterritoriale
Montant :
18 000 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant :
89 844 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2020
Montant :
700 000 €
Autorité :
Ministère des sports
Objectif :
Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts