| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
| SIREN : | 244 500 542 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 244 500 542 00059 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
-
Adresse : 3 RUE DE L'AVENIR 45480 BAZOCHES-LES-GALLERANDESDate de création : 26/12/2018Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)Très satisfaisantDate d’inspection : 11/12/2025Activité : Restauration collective
-
Adresse : 3 RUE DE L'AVENIR 45480 BAZOCHES-LES-GALLERANDESDate de création : 01/01/2024Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU POTABLE
-
Adresse : 3 RUE DE L'AVENIR 45480 BAZOCHES-LES-GALLERANDESDate de création : 01/09/2022Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE
-
Adresse : 3 RUE DE L'AVENIR 45480 BAZOCHES-LES-GALLERANDESDate de création : 01/01/2006Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
-
Adresse : 1 RUE DE PITHIVIERS 45480 BAZOCHES-LES-GALLERANDESDate de création : 12/06/2014Date de clôture : 26/12/2018
-
Adresse : 11 AVENUE D’ARCONVILLE 45480 OUTARVILLEDate de création : 23/01/2006Date de clôture : 12/06/2014
-
Adresse : MAIRIE 9 AVENUE D’ARCONVILLE 45480 OUTARVILLEDate de création : 25/11/2004Date de clôture : 23/01/2006Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
-
Vice-Président
SIREN : 830516548Depuis le 27/06/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
0 procédure collective
Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
-
Conseil d'État, 25/10/2017, 410195Début du contentieux : 11/04/2017Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de Mayotte, COMMUNE DE KOUNGOU, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET ?
Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
-
BONNA SABLA (562 087 346) Cité 1 fois en 1998Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET et BONNA SABLA de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Michel BROSSARD , A.C.R.-A.D.C. CABINET PIERQUIN , Patrick MASSOUTRE et 4 autres
En savoir plus -
BONNA SUD (660 801 887) Cité 1 fois en 1998Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET et BONNA SUD de la relation : Inconnue
En savoir plus
Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
-
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation énergétique du groupe scolaire Pierre Bonin de Greneville en Beauce (phase no1 bâtiments 1 et 3 et phase no2 bâtiment 2)
Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.T.2.E.
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation énergétique du groupe scolaire Pierre Bonin de Greneville en Beauce (phase no1 bâtiments 1 et 3 et phase no2 bâtiment 2)
Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES ET DE DESSINS
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation énergétique du groupe scolaire Pierre Bonin de Greneville en Beauce (phase no1 bâtiments 1 et 3 et phase no2 bâtiment 2)
Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LR ARCHITECTURE
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation du réseau AEP - Place de l’Eglise, Route de Janville et Chemin du Petit Noyer
Montant : 50 383,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise duvre pour les travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration et de réhabilitation du réseau dassainissement collectif sur la commune dOutarville
Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DCI ENVIRONNEMENT
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise duvre pour les travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration et de réhabilitation du réseau dassainissement collectif sur la commune dOutarville
Montant : 0,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DCI ENVIRONNEMENT
En savoir plus -
Objet : REALISATION DES MISSIONS DE CONTROLE DU SPANC - LOT 1 TERRITOIRE DE LA CCPNL
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A.C.E ASSAINISSEMENT
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation énergétique du groupe scolaire d’Outarville - Lot no4 faux plafonds
Montant : 93 990,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGD
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation énergétique du groupe scolaire d’Outarville - Lot no3 Etanchéité
Montant : 139 350,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHE SERVICE
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation énergétique du groupe scolaire d’Outarville - Lot no2 couverture ardoise
Montant : 99 347,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MALET COUVERTURE
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation énergétique du groupe scolaire d’Outarville - Lot no1 Isolation thermique par l’extérieur
Montant : 251 362,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PEINTURE NEYRAT
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation énergétique du groupe scolaire d’Outarville - Lot no1 Isolation thermique par l’extérieur
Montant : 251 362,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PEINTURE NEYRAT
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation énergétique du groupe scolaire d’Outarville - Lot no2 couverture ardoise
Montant : 99 347,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MALET COUVERTURE
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation énergétique du groupe scolaire d’Outarville - Lot no6 Ventilation
Montant : 163 395,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVIPUR
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation du réseau d’alimentation en eau potable CROTTES-EN-PITHIVERAIS rue du Moulin, rue de la Moinerie, rue de l’Eglise
Montant : 174 125,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXEAU TP
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation du réseau d’alimentation en eau potable CROTTES-EN-PITHIVERAIS rue du Moulin, rue de la Moinerie, rue de l’Eglise
Montant : 174 125,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXEAU TP
En savoir plus -
Objet : Remplacement de canalisations d’eau potable - Réfection de branchements particuliers - Hameau d’Atraps
Montant : 148 948,00 € · Notifié le : 25/09/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXEAU TP
En savoir plus -
Objet : Remplacement de canalisations d’eau potable - Réfection de branchements particuliers - Hameau d’Atraps
Montant : 148 948,00 € · Notifié le : 25/09/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXEAU TP
En savoir plus -
Objet : REHABILITATION ENERGETIQUE GYMNASE - LOT 1 CHARPENTE BOIS COUVERTURE DESAMIANTAGE
Montant : 368 466,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAUN ASSISTANCE ENVELOPPE
En savoir plus -
Objet : REHABILITATION GYMNASE BAZOCHES - LOT 2 BARDAGE STRATIFIE COMPACT ITE
Montant : 114 088,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS GIMONET
En savoir plus -
Objet : REHABILITATON ENERGETIQUE GYMNASE - LOT 3 MENUISERIES
Montant : 172 443,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS MAURICE LASNE
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE FERMETURE DEFINITIVE D’ANCIENS PUITS D’AEP SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPNL
Montant : 239 665,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE FERMETURE DEFINITIVE D’ANCIENS PUITS D’AEP SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPNL
Montant : 239 665,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TP LYAUDET
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE FERMETURE DEFINITIVE D’ANCIENS PUITS D’AEP SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPNL
Montant : 239 665,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE FERMETURE DEFINITIVE D’ANCIENS PUITS D’AEP SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPNL
Montant : 239 665,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TP LYAUDET
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 8 REVETEMENT DU SOL FAIENCES PEINTURE
Montant : 129 888,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PEINTURE NEYRAT
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 4 RAVALEMENT ITE
Montant : 180 618,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PEINTURE NEYRAT
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 1 VRD
Montant : 130 643,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E. TP SARL
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 9 COURANT FORT COURANT FAIBLE
Montant : 105 594,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE ELECTRONIQUE TELECOMMUNICATIONS DU CENTRE
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 6 CLOISONS ISOLATION PLAFONDS
Montant : 106 726,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ISOLUX
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 138 476,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROIXMARIE
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 196 485,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEVIC ALUMINIUM
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 3 CHARPENTE BOIS COUVERTURE
Montant : 165 723,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MALET COUVERTURE
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 2 GROS OEUVRE
Montant : 190 240,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUBIN (LUBIN CONSTRUCTION)
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE BAZOCHES PHASE 2 MATERNELLE + ALSH - LOT 10 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 206 897,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE
En savoir plus -
Objet : Groupe scolaire de Bazoches les Gallerandes - Isolation thermique extérieure d’un bâtiment modulaire et restauration du préau
Montant : 46 958,00 € · Notifié le : 23/11/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI-MURS 45 SARL
En savoir plus -
Objet : Groupe scolaire de Bazoches les Gallerandes - Isolation thermique extérieure d’un bâtiment modulaire et restauration du préau
Montant : 23 715,00 € · Notifié le : 23/11/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI-MURS 45 SARL
En savoir plus -
Objet : Groupe scolaire de Bazoches les Gallerandes - Isolation thermique extérieure d’un bâtiment modulaire et restauration du préau
Montant : 15 170,00 € · Notifié le : 23/11/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI-MURS 45 SARL
En savoir plus -
Objet : Fourniture et acheminement d’électricité pour les sites d’une puissance inférieure ou égale à 36 kVA et prestations de service associées
Montant : 0,00 € · Notifié le : 17/11/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SICA POUR DISTRI ENERGIE ELECTRIQUE
En savoir plus -
Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX DU GYMNASE INTERCOMMUNAL DE BAZOCHES LES GALLERANDES
Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONET SERVICES
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un dortoir au groupe scolaire de Greneville en Beauce
Montant : 9 500,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CEDRIC PHILIPPE
En savoir plus
Labels et certificats de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé