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Mise à jour INSEE : le 23/09/2026

SIVOM DE L'ALZETTE

245 700 737 · Active
Adresse : MAIRIE, 12 RUE DU MARECHAL FOCH, 57390 AUDUN-LE-TICHE
Activité : Collecte et traitement des eaux usées
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/12/1986

Informations juridiques de SIVOM DE L'ALZETTE

SIREN : 245 700 737
SIRET (siège) : 245 700 737 00027
Forme juridique : SIVU, syndicat intercommunal à vocation unique
Numéro de TVA : FR96245700737
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SIVOM DE L'ALZETTE

Code NAF ou APE : 37.00Z (Collecte et traitement des eaux usées)
Domaine d’activité : Collecte et traitement des eaux usées
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SIVOM DE L'ALZETTE

  • Établissement

    En activité

    245 700 737 00027
    Adresse : MAIRIE 12 RUE DU MARECHAL FOCH 57390 AUDUN-LE-TICHE
    Date de création : 25/09/1989
  • Établissement

    En activité

    245 700 737 00050
    Adresse : MAIRIE 12 RUE DU MARECHAL FOCH 57390 AUDUN-LE-TICHE
    Date de création : 01/01/2026
    Enseigne : SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE
  • Établissement

    Fermé

    245 700 737 00043
    Adresse : STEINACKER 57390 AUDUN LE TICHE
    Date de création : 03/02/2011
    Date de clôture : 03/02/2011
  • Établissement

    Fermé

    245 700 737 00035
    Adresse : STEINACKER 57390 AUDUN LE TICHE
    Date de création : 25/12/2001
    Date de clôture : 22/03/2016
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : STATION D EPURATION

Etablissements de l'entreprise SIVOM DE L'ALZETTE

Finances de SIVOM DE L'ALZETTE

Dirigeants et représentants de SIVOM DE L'ALZETTE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIVOM DE L'ALZETTE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SIVOM DE L'ALZETTE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

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Comptes annuels de SIVOM DE L'ALZETTE

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Conformité de SIVOM DE L'ALZETTE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SIVOM DE L'ALZETTE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SIVOM DE L'ALZETTE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SIVOM DE L'ALZETTE

  • Tribunal administratif de Nancy, 12/09/2022, 2202143
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40, Personne anonymisée 41, Personne anonymisée 42, Personne anonymisée 43, Personne anonymisée 44, Personne anonymisée 45, Personne anonymisée 46, Personne anonymisée 47, Personne anonymisée 48, Personne anonymisée 6, Etablissement public foncier de Grand Est, Syndicat de copropriétaires du 580 AD 230, ENEDIS, Société Orange, VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE SNC, COMMUNE DE VILLERUPT, Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Etablissement public d'aménagement Alzette-Belval, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de SIVOM DE L'ALZETTE

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Cartographie de SIVOM DE L'ALZETTE

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Comment contacter SIVOM DE L'ALZETTE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAIRIE
12 RUE DU MARECHAL FOCH
57390 AUDUN-LE-TICHE
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : 0387690392
Adresse : 16 rue de l'Hôtel de Ville 57950 MONTIGNY LES METZ

Services recommandés

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Entreprises citées de SIVOM DE L'ALZETTE

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Biens immobiliers de SIVOM DE L'ALZETTE

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Appels d'offres gagnés par SIVOM DE L'ALZETTE

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Labels et certificats de SIVOM DE L'ALZETTE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SIVOM DE L'ALZETTE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SIVOM DE L'ALZETTE

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