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Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

246 000 376 · Active
Adresse : 9 RUE HENRI BREUIL, 60600 CLERMONT
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 25/04/1980

Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

SIREN : 246 000 376
SIRET (siège) : 246 000 376 00078
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR17246000376
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00078
    Adresse : 9 RUE HENRI BREUIL 60600 CLERMONT
    Date de création : 06/11/2014
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00144
    Adresse : 5 RUE DE VERDUN 60600 CLERMONT
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : CENTRE DE SANTE DU CLERMONTOIS
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00136
    Adresse : 9 RUE HENRI BREUIL 60600 CLERMONT
    Date de création : 01/01/2021
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00128
    Adresse : 9 RUE HENRI BREUIL 60600 CLERMONT
    Date de création : 01/01/2019
    Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)
    Enseigne : TRANSPORTS
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00110
    Adresse : 2 RUE DES SOURCES 60840 BREUIL-LE-SEC
    Date de création : 25/12/2016
    Activité distincte : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z)
    Enseigne : SERVICES TECHNIQUES
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00102
    Adresse : 26 RUE WENCESLAS COUTELLIER 60600 CLERMONT
    Date de création : 25/12/2016
    Activité distincte : Enseignement culturel (85.52Z)
    Enseigne : ECOLE DE MUSIQUE
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00094
    Adresse : 16 RUE CAYEUX 60250 MOUY
    Date de création : 25/12/2016
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : MAISON DE L'ENFANCE MOUY
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00086
    Adresse : 9 RUE HENRI BREUIL 60600 CLERMONT
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00060
    Adresse : 57 RUE WENCESLAS COUTELLIER 60600 CLERMONT
    Date de création : 01/09/2013
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : MAISON DE LA PETITE ENFANCE
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00052
    Adresse : 9 RUE HENRI BREUIL 60600 CLERMONT
    Date de création : 30/05/2006
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00037
    Adresse : 9 RUE HENRI BREUIL 60600 CLERMONT
    Date de création : 25/12/2001
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00029
    Adresse : 9 RUE HENRI BREUIL 60600 CLERMONT
    Date de création : 25/12/2001
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'EAU
  • Établissement

    En activité

    246 000 376 00045
    Adresse : PLACE JEAN CORROYER 60600 CLERMONT
    Date de création : 25/12/2000
    Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)
    Enseigne : CINEMA
  • Établissement

    Fermé

    246 000 376 00011
    Adresse : 26 RUE WENCESLAS COUTELLIER 60600 CLERMONT
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 06/11/2014

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Finances de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

  • Tribunal administratif d'Amiens, 29/12/2023, 2202812
    Début du contentieux : 28/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 21/06/2023, 2301845
    Position : Défendeur
    Autres parties : GMINVENT
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 26/10/2022, 2001135
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 13/10/2020, 19DA01322
    Début du contentieux : 09/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI CE Immobilier
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 30/12/2003, 01DA00168
    Début du contentieux : 28/04/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet de l'Oise
    Dispositif : Satisfaction totale
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Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

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Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 9 RUE HENRI BREUIL
60600 CLERMONT
Organisme : ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES
Email : [email protected]
Téléphone : 3344084040
Adresse : Non disponible

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Biens immobiliers de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

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Appels d'offres gagnés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

  • Objet : 2019-09-Extension du r�seau d’assainissement des eaux us�es � Neuilly sous Clermont et Nointel

    Montant : 773 801,00 € · Notifié le : 27/06/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

    En savoir plus

Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

  • Objet : Travaux de remplacement du sol sportif de la salle de sport Michel Monard - 2026-08

    Montant : 102 805,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLOMAT SPORT SERVICE

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commandes - Remplacement du personnel Petite Enfance et Services Techniques de la Communauté de communes du Clermontois - Lot n°1 : Mise à disposition de personnels qualifiés petite enfance

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SELECT T.T. (RANDSTAD PROFESSIONAL - APPEL MEDICAL - JBM BUREAU)

    En savoir plus
  • Objet : Remplacement du personnel Petite Enfance et Services Techniques de la Communauté de communes du Clermontois - Travail temporaire - Lot n°2 : Mise à disposition de personnels services techniques

    Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STAFFMATCH FRANCE 26

    En savoir plus
  • Objet : Schémas directeurs des eaux usées

    Montant : 435 215,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IRH INGENIEUR CONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : Construction du centre de santé

    Montant : 320 915,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIVETTA BTP

    En savoir plus
  • Objet : Construction du centre de santé

    Montant : 639 700,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIVETTA BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : Construction du centre de santé

    Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DUFRESNOY

    En savoir plus
  • Objet : Construction du centre de santé

    Montant : 133 361,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALUMINIUM VERRE ACIER

    En savoir plus
  • Objet : Construction du centre de santé

    Montant : 151 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE BOITEL ET FILS

    En savoir plus
  • Objet : Construction du centre de santé

    Montant : 66 800,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MARISOL

    En savoir plus
  • Objet : Construction du centre de santé

    Montant : 80 817,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPRID

    En savoir plus
  • Objet : Construction du centre de santé

    Montant : 149 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - SIDEM ELECTRICITE (SIDEM ELECTRICITE)

    En savoir plus
  • Objet : Construction du centre de santé

    Montant : 164 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAMERY ENERGIES

    En savoir plus
  • Objet : Conseil agricole à destination des agriculteurs des Aires d’Alimentation de Captages d’eau potable de la Communauté de communes du Clermontois

    Montant : 127 220,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AG'CONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Travaux réseau eau potable de la Communauté de Communes du Clermontois

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (OISE ESTREES SAINT DENIS)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre - Mise en séparatif du réseau d’assainissement de la rue Emile Bousseau à Clermont

    Montant : 92 253,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : AREA

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Travaux réseau eau potable de la Communauté de Communes du Clermontois

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE BEAUVAIS)

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Travaux réseau eau potable de la Communauté de Communes du Clermontois

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS (OISE TP)

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de Communes du Clermontois

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDENRED FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de renouvellement de réseau d’éclairage public et du matériel dans la zone d’activités de la Grenouillère à Mouy

    Montant : 52 730,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GTIE CAP INFRAS (CITEOS)

    En savoir plus
  • Objet : Maison de la petite enfance à Clermont - Mise à disposition de personnel qualifié dont au moins un chef cuisinier et confection des repas

    Montant : 410 620,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : API RESTAURATION

    En savoir plus
  • Objet : Curage de bassins et avaloirs

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (OISE ESTREES SAINT DENIS)

    En savoir plus
  • Objet : Curage de bassins et d’avaloirs

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE SENLIS)

    En savoir plus
  • Objet : Contrôle annuel des matériels et systèmes de lutte contre l’incendie, formation, achat de matériel neuf

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFEU SERVICES (EUROFEU SOLUTIONS)

    En savoir plus
  • Objet : Assurance pour la couverture de la garantie accidents ou maladies imputables au service du personnel de la CCC affilié à la CNRACL

    Montant : 1 104 576,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE (WTW - WTW REGION SUD-EST - WTW REGION IDF NORD NORMANDIE - WTW CREDIT - WTW REGION OUEST - WTW AGRI)

    En savoir plus
  • Objet : Schéma directeur eau potable

    Montant : 72 400,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGETI INGENIERIE INFRA

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 5

    Montant : 43 409,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MMS

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6

    Montant : 191 730,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DESAMIANTAGE FRANCE DEMOLITION (DFD IDF)

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6

    Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIVETTA BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 3

    Montant : 69 638,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETS SERRURERIE DE BAETS

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 4

    Montant : 386 000,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 6

    Montant : 189 172,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BELVALETTE SAS

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 7

    Montant : 76 800,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL RC2B

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 8

    Montant : 94 260,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE COPEAUX ET SALMON

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 9

    Montant : 109 980,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE, CLOISONS, RAYONNAGES, AMENAGEMENTS DES LOCAUX

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 10

    Montant : 161 489,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BEAUVAISIS DECOR

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 11

    Montant : 86 859,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS PIQUE ET FILS

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 12

    Montant : 195 943,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELEC TERTIAIRE - HABITAT (ELEC - MERELEC)

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 13

    Montant : 345 979,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LE CAMUS

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 14

    Montant : 26 620,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MYD L

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 15

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAMIA DEVIANNE

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 16

    Montant : 33 500,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPORT FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 17

    Montant : 210 900,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS (OISE TP)

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents - Missions de contrôle technique

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BTP CONSULTANTS

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents - Missions de contrôle technique

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONTROLE G

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents - Missions de contrôle technique

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUALICONSULT (QUALICONSULT)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la mise en accessibilité des arrêts de bus pour les personnes à mobilité réduite - Priorités 1, 2 et 3 du schéma directeur

    Montant : 68 203,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AREA

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  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux, des surfaces, du mobilier et fournitures associées à la Maison de la petite enfance à Clermont

    Montant : 152 948,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARMOR GROUPE (KINTESSIA)

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  • Objet : Création d’un réseau de collecte des eaux usées, sécurisation du réseau d’eau potable et renforcement du réseau d’eaux pluviales à Etouy - Coordination Sécurité et Protection de la Santé

    Montant : 27 034,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D ETUDES ET DE CONSEILS EN SECURITE

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  • Objet : Création d’un réseau de collecte des eaux usées, sécurisation du réseau d’eau potable et renforcement du réseau d’eaux pluviales à Etouy op 1150

    Montant : 318 382,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LHOTELLIER EAU (HYDRA)

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  • Objet : Contrôles extérieurs - Création d’un réseau de collecte des eaux usées, sécurisation du réseau d’eau potable et renforcement du réseau d’eaux pluviales à Etouy

    Montant : 91 175,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NORD CONTROLES ASSAINISSEMENT

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants LOT3 Fourniture de Gasoil Non Routier

    Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAMPUS ILE DE FRANCE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants Lot 4 : Fourniture de B100 avec mise à disposition d’une cuve de stockage et d’une station de distribution

    Montant : 940 000,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAIPOL (DIESTER)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, la pose la maintenance et l’entretien de poteaux d’arrêt de bus pour le réseau de transport du Pays du Clermontois

    Montant : 140 270,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NT (URBANEO)

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  • Objet : Station d’épuration de Breuil el Vert - Mise en sécurité des dégraisseurs, remplacement des compensateurs hydrauliques et reprise des conduites d’air files 1 et 2 OP1150CCPC

    Montant : 75 109,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA NORD HYDRAULIQUE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande - Confection et livraison de repas et des goûters pour la Maison de la Petite Enfance à Mouy

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : API RESTAURATION

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  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage - Construction d’un pôle santé intercommunal OP426

    Montant : 72 540,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMOME CONSEILS

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers OP310

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONTENUR SL

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  • Objet : Entretien du linge de la Maison de la Petite Enfance de Clermont et de Mouy

    Montant : 161 020,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AD3

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  • Objet : Etude pré-opérationnelle en vue du lancement d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) et d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU).

    Montant : 48 525,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HABITAT & STRATEGIE (H&S)

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  • Objet : CONTRÔLE DES COMPTES 2023 A 2026 DES CONCESSIONS DE SERVICE PUBLIC EAU ET ASSAINISSEMENT

    Montant : 50 600,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPELIA

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  • Objet : AOO - Mission de maîtrise d'œuvre Pôle d’échanges multimodal - Phase 2 Commune de Clermont op 420

    Montant : 423 755,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AREA

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  • Objet : Exploitation des services de transports publics sur le ressort territorial de la Communauté de communes du Clermontois

    Montant : 3 928 856,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSDEV OISE CABARO

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  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre du renouvellement de la CSP du Centre d’animations et de loisirs 2025-2029

    Montant : 154 687,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 53426867700018

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  • Objet : Travaux de déconstruction du logement et de la salle de sport Marc André Gazeau

    Montant : 118 813,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURODEM DESAMIANTAGE

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité PMR du Centre d’animation et de loisirs de Clermont OP405 AXE1 LOT2 Menuiseries intérieures et extérieures

    Montant : 21 667,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE COPEAUX ET SALMON

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité PMR du Centre d’animation et de loisirs de Clermont OP405 AXE1 LOT1

    Montant : 102 388,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIVETTA BATIMENT

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  • Objet : 2023-09-Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux électriques

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELEC TERTIAIRE - HABITAT (ELEC - MERELEC)

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  • Objet : 2023-13-Accord-cadre à bons de commandes - Fourniture et livraison d’abris-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires OP310

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UTPM ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande - Fourniture et livraison d’abris bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UTPM ENVIRONNEMENT

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  • Objet : 2023-13-Accord-cadre à bons de commandes - Fourniture et livraison d’abris-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires OP310

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UTPM ENVIRONNEMENT

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  • Objet : 2023-02-Accord-cadre à bons de commande 2023-2027 travaux d’assainissement eaux usées branchement et petites extensions

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (MATERIEL TRAVAUX)

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  • Objet : 2023-03-Accord-cadre à marchés subséquents eaux pluviales et voirie

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE SENLIS)

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  • Objet : 2023-03-Accord-cadre à marchés subséquents eaux pluviales et voirie

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (OISE ESTREES SAINT DENIS)

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  • Objet : 2023-03-Accord-cadre à marchés subséquents eaux pluviales et voirie

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA PICARDIE

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  • Objet : 2023-10-Accord-cadres à bons de commande fourniture de plateaux repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile

    Montant : 369 636,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE SAGERE

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  • Objet : Réhabilitation des réservoirs de Vienot, Saint Aubin sous Erquery et Erquery OP1127

    Montant : 739 397,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE RESINA

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  • Objet : Mise en réseau informatique des bibliothèques du territoire et mise en place d’un site internet commun

    Montant : 57 196,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHIMED

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  • Objet : 2023-08-Accord-cadre à bons de commande relatif à l’entretien et la maintenance des installations d’éclairage public 2023-2027

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO HAUTS DE FRANCE (ENGIE INEO)

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  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre du renouvellement de la CSP du Centre aquatique "La Piscine" 60600 Fitz-James - 2024-2029

    Montant : 138 100,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 53426867700018

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  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’ancien collège Fernel en pôle culturel OP411

    Montant : 69 475,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MP CONSEIL

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  • Objet : Réhabilitation et modernisation de l’aire de lavage - Service Propreté OP405 AXE 8

    Montant : 69 475,00 € · Notifié le : 17/02/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS (OISE TP)

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  • Objet : Prestations assurances lot n°1 dommages aux biens

    Montant : 338 075,00 € · Notifié le : 28/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LANDRY GIRARD BOISSEAU

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  • Objet : prestations d’assurances lot 2 responsabilité civile

    Montant : 33 752,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CRAMA PARIS VAL DE LOIRE (GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE)

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  • Objet : Prestations d’assurance lot 3 flotte automobile

    Montant : 85 633,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CRAMA PARIS VAL DE LOIRE (GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE)

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  • Objet : Prestations d’assurance lot 4 protection juridique

    Montant : 9 483,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : YVELIN SAS

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  • Objet : Extension du réseau de collecte des eaux usées à Nointel - Route de la Jacquerie OP 1150NOI

    Montant : 1 221 581,00 € · Notifié le : 09/01/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE SENLIS)

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  • Objet : 2022-26-Travaux d’entretien périodique et de réparation des toitures des bâtiments du Pays du Clermontois - op 405

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GECAPE

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  • Objet : Étude de restructuration et d’accessibilité du réseau de transport collectif et assistance à maîtrise d’ouvrage pour la procédure d’appel d’offres pour désigner le futur exploitant

    Montant : 108 925,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECURBIS

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  • Objet : Élaboration d’un plan climat air énergie territorial (PCAET)

    Montant : 58 500,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDDICE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commandes relatif à la maintenance, l’exploitation et l’entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraichissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de Communes du Clermontois.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TCAP ENERGIE

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  • Objet : 2022-25-Accord-cadre à bons de commande relatif au renouvellement des marquages au sol pour la collecte mécanisée

    Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS

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  • Objet : 2022-06-Lot 1 Contrôles techniques VL et VU (petits et gros utilitaires)

    Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTRE TECHNIQUE AUTOMOBILE FITZ JAMES

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  • Objet : 2022-06-Lot 2 Contrôles techniques Poids Lourds

    Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VIVAUTO PLVL (AUTOVISION PL)

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  • Objet : 2022-06-Lot 3 Contrôles des limiteurs de vitesse et des chronotachygraphes

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERVICE ELECTRO DIESEL

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  • Objet : 2022-06-Lot 1 Contrôles techniques VL et VU (petits et gros utilitaires)

    Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTRE TECHNIQUE AUTOMOBILE FITZ JAMES

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  • Objet : 2022-02-Mise à disposition de personnels qualifiés petite enfance

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 06/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESEAU COUP DE MAIN

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  • Objet : 2022-02-Mise à disposition de personnels qualifiés services techniques

    Montant : 1 060 000,00 € · Notifié le : 06/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESEAU COUP DE MAIN

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  • Objet : MS 2022-02 RECO2

    Montant : 133 860,00 € · Notifié le : 24/03/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IPF 54

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  • Objet : MS 2022-01 RECO2

    Montant : 374 969,00 € · Notifié le : 24/03/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IPF 54

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Labels et certificats de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

  • Pays du Clermontois
    Enregistrée le 28/11/2012
    Expire le 21/06/2026
    Classes : 16
    Numéro : FR3965589
    Demande totalement rejetée

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