| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
| SIREN : | 246 600 449 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 246 600 449 00101 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
-
Adresse : IMMEUBLE CHRISTIAN BOURQUIN - 2E ETAGE ALLEE HECTOR CAPDELAYRE 66300 THUIRDate de création : 01/01/2017
-
Adresse : IMMEUBLE CHRISTIAN BOURQUIN - 2E ETAGE ALLEE HECTOR CAPDELAYRE 66300 THUIRDate de création : 12/03/2026Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LA PIETAT
-
Adresse : IMMEUBLE CHRISTIAN BOURQUIN - 2E ETAGE ALLEE HECTOR CAPDELAYRE 66300 THUIRDate de création : 20/02/2013Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LES ESPASSOLES
-
Adresse : IMMEUBLE CHRISTIAN BOURQUIN - 2E ETAGE ALLEE HECTOR CAPDELAYRE 66300 THUIRDate de création : 20/03/2006Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ACTIVITE ECONOMIQUE TROUILLAS
-
Adresse : IMMEUBLE CHRISTIAN BOURQUIN - 2E ETAGE ALLEE HECTOR CAPDELAYRE 66300 THUIRDate de création : 01/01/2004Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
-
Adresse : IMMEUBLE CHRISTIAN BOURQUIN - 2E ETAGE ALLEE HECTOR CAPDELAYRE 66300 THUIRDate de création : 01/01/2004Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
-
Adresse : IMMEUBLE CHRISTIAN BOURQUIN - 2E ETAGE ALLEE HECTOR CAPDELAYRE 66300 THUIRDate de création : 26/02/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LES OULIBEDES
-
Adresse : COMMUN COMM ASPRES 30 BOULEVARD LEON JEAN GREGORY 66300 THUIRDate de création : 09/11/2004Date de clôture : 25/12/2008Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT EN REGIE
-
Adresse : 66300 FOURQUESDate de création : 26/02/2003Date de clôture : 31/12/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE ESPACE ECONOMIQUE ST MICHEL
-
Adresse : 30 BOULEVARD LEON JEAN GREGORY 66300 THUIRDate de création : 24/12/1997Date de clôture : 01/01/2017
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
-
Tribunal administratif de Montpellier, 18/06/2026, 2602615Début du contentieux : 08/02/2026Position : DéfendeurAutres parties : ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, CDS, GERFLOR SA, DOS SANTOS, AXA FRANCE IARD, ETS GARCIA 66Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Montpellier, 18/06/2026, 2603844Début du contentieux : 08/02/2026Position : DéfendeurAutres parties : ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, CDS, GERFLOR SA, DOS SANTOS, AXA FRANCE IARD, ETS GARCIA 66Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Montpellier, 05/02/2026, 2504886Position : DemandeurAutres parties : Société SMABTP, AXA FRANCE IARD, Matte Devaux Rousseau Architecture, DEKRA INDUSTRIAL, Durand et Fils, OTCE, Lloyd's of London, David Sud Dallages, ETS GARCIA 66, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, CDS, TRINQUIERDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 20/10/2025, 506057Début du contentieux : 26/06/2025Position : DéfendeurDispositif : R.822-5 Rejet PAPC défaut ministère avocatLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Toulouse, 30/09/2025, 24TL02904Début du contentieux : 24/09/2024Position : DemandeurAutres parties : LLUPIA AMENAGEMENT, COMMUNE DE LLUPIALire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Toulouse, 10/07/2025, 25TL01406Début du contentieux : 26/06/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RenvoiLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Montpellier, 26/06/2025, 2503833Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Montpellier, 18/12/2023, 2201146Début du contentieux : 12/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Toulouse, 06/04/2023, 22TL22610Début du contentieux : 13/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Montpellier, 13/12/2022, 2201144Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 19/07/2017, 403928Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, COMMUNAUTE DE COMMUNES SALANQUE MEDITERRANEE, COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON, Communauté de communes de Conflent - Canigo, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR, CCHV COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VALLESPIR, COMMUNAUTE DE COMMUNES AGLY-FENOUILLEDES, Communauté de communes Capcir - Haut Conflent, COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES-CERDAGNE, PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, Syndicat intercommunal pour la promotion des langues occitane et catalane, COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT, Syndicat mixte Canigo-Grand Site, DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES, Comité pour l'autodétermination de la Catalogne Nord, Association citoyenne "Pour E...Pays Catalan"Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 10/11/2016, 404418Début du contentieux : 28/09/2016Position : DéfendeurAutres parties : Communauté de communes de Vallespir, COMMUNAUTE DE COMMUNES SALANQUE MEDITERRANEE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Ministère de l'intérieur, Communauté de communes de Conflent-Canigó, Association citoyenne "Pour E...Pays catalan", CCHV COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VALLESPIR, COMMUNAUTE DE COMMUNES AGLY-FENOUILLEDES, Communauté de communes Capcir Haut-Conflent, COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES-CERDAGNE, Communauté urbaine de Perpignan-Méditerranée, Syndicat intercommunal pour la promotion des langues occitane et catalane (SIOCCAT), COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT, Syndicat mixte Canigó Grand Site, Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALESLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 13/07/2016, 14MA01848Début du contentieux : 28/02/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 27/05/2016, 15MA00025Début du contentieux : 04/11/2014Position : DéfendeurAutres parties : SARL Les Berges de l'AdouLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 23/03/2011, 335517Début du contentieux : 25/09/2007Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES ?
| Organisme : | LG PARTENAIRES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0468638773 |
| Adresse : |
13, rue de la Font d'Andreu 66700 ARGELES SUR MER
|
Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
-
Objet : LOT 2 ACQUISITION EQUIPEMENTS COLLECTE ROBOTISEE CTC
Montant : 256 700,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIE MECALOUR
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE MOE AMENAGEMENT DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ID-EES INITIATIVES DURABLES
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE MOE AMENAGEMENT DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BERTRAND INGENIERIE GESTION (S.ABIG)
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE MOE AMENAGEMENT DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGENCES GEOMETRES EXPERTS TOPOGRAPHES
En savoir plus -
Objet : MOE EXTENSION RESTAU.SCOL.THUIR
Montant : 50 217,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDE REALISATION INDUSTRIEL ACOUSTIQUE (SERIAL)
En savoir plus -
Objet : MOE EXTENSION RESTAU.SCOL.THUIR
Montant : 50 217,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDA INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : MOE EXTENSION RESTAU.SCOL.THUIR
Montant : 50 217,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CASA ARCHITECTES
En savoir plus -
Objet : MOE EXTENSION RESTAU.SCOL.THUIR
Montant : 50 217,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECO HOME 66
En savoir plus -
Objet : MOE EXTENSION RESTAU.SCOL.THUIR
Montant : 50 217,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLAIRE SELLES (BET COUASNON)
En savoir plus -
Objet : LOT 9 TRAVAUX CONTRUCTION ALSH ADO THUIR
Montant : 42 682,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGUY CONSTRUC EQUIPEMENT ELEC
En savoir plus -
Objet : MOE ALSH ADO
Montant : 104 166,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER GARRABE
En savoir plus -
Objet : MOE ALSH ADO
Montant : 104 166,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL BERNARDY
En savoir plus -
Objet : MOE ALSH ADO
Montant : 104 166,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMNIUM TECHNIQUE D' ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET L' EQUIPEMENT EN LANGUEDOC ROUSSILLON (OTCE LR)
En savoir plus -
Objet : ETUDE POUR LA CREATION D’UNE MAISON DEPARTEMENTALE DES VINS A THUIR
Montant : 41 850,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IN EXTENSO CONSEIL EN TOURISME CULTURE ET HOTELLERIE
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION CRECHE + ALSH MATERNEL THUIR
Montant : 204 500,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SIRACH VIENNOIS ARCHITECTURE
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION CRECHE + ALSH MATERNEL THUIR
Montant : 204 500,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDE REALISATION INDUSTRIEL ACOUSTIQUE
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION CRECHE + ALSH MATERNEL THUIR
Montant : 204 500,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTRAND INGENIERIE GESTION (S.ABIG)
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION CRECHE + ALSH MATERNEL THUIR
Montant : 204 500,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E2CBRM
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION CRECHE + ALSH MATERNEL THUIR
Montant : 204 500,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DANIEL BURILLO
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION CRECHE + ALSH MATERNEL THUIR
Montant : 204 500,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMNIUM TECHNIQUE D' ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET L' EQUIPEMENT EN LANGUEDOC ROUSSILLON (OTCE LR)
En savoir plus -
Objet : LOT 8 TRAVAUX EXTENSION RESTAURANT SCOLAIRE THUIR
Montant : 47 244,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE D ELECTRICITE
En savoir plus -
Objet : ETUDE REVISION PLU THUIR
Montant : 85 078,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRB ENVIRONNEMENT
En savoir plus -
Objet : ETUDE REVISION PLU THUIR
Montant : 85 078,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COGEAM ETUDES
En savoir plus -
Objet : ETUDE REVISION PLU THUIR
Montant : 85 078,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDOUARD CHICHET - CELINE HENRY - EMMANUELLE PAILLES - BENOIT GARIDOU - LUC RENAUDIN ET CELINE PARE
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX REHAB RESEAUX RUE DU VERSEAU THUIR
Montant : 153 647,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD HYDRAULIQUE
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION NOUVEAU RESERVOIR MAS RIPOLL THUIR
Montant : 1 913 235,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUJA
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION NOUVEAU RESERVOIR MAS RIPOLL THUIR
Montant : 1 913 235,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR (CISE MIDI)
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION NOUVEAU RESERVOIR MAS RIPOLL THUIR
Montant : 1 913 235,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE FABRE FRERES
En savoir plus -
Objet : LOT 1 SACS POUBELLES ACQUISITION PRODUITS ENTRETIEN
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS IGUAL
En savoir plus -
Objet : LOT 2 PAPIERS HYGIENIQUES ACQUISITION PRODUITS ENTRETIEN CCA
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS IGUAL
En savoir plus -
Objet : LOT3 PRODUIT ENTRETIEN ACSUISITION PRODUITS ENTRETIEN CCA
Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS IGUAL
En savoir plus -
Objet : LOT 11 TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH ADO THUIR
Montant : 170 105,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FARINES TP
En savoir plus -
Objet : LOT 9 TRAVAUX EXTENSION RESTAURANT SCOLAIRE THUIR
Montant : 115 788,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LES ETS CAZES
En savoir plus -
Objet : ENTRETIEN DES PNEUMATIQUES DU PARC DE VEHICULES DE LA CCA
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROMASTER FRANCE
En savoir plus -
Objet : ACQUISITION EQUIPEMENT INFORMATIQUE ET MAINTENANCE MATERIELLE LOGICIELLE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.J.P. INFORMATIQUE
En savoir plus -
Objet : SCHEMA DIRECTEUR DES SYSTEMES ASS COLL SDA
Montant : 573 690,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PURE ENVIRONNEMENT SAS (PURE ENVIRONNEMENT)
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION POLE SANTE THUIR
Montant : 396 880,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDE REALISATION INDUSTRIEL ACOUSTIQUE
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION POLE SANTE THUIR
Montant : 396 880,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER GARRABE
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION POLE SANTE THUIR
Montant : 396 880,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETV INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION POLE SANTE THUIR
Montant : 396 880,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BPA ARCHITECTURE
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION POLE SANTE THUIR
Montant : 396 880,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMNIUM TECHNIQUE D' ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET L' EQUIPEMENT EN LANGUEDOC ROUSSILLON (OTCE LR)
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION POLE SANTE THUIR
Montant : 396 880,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD INGE
En savoir plus -
Objet : MOE CONSTRUCTION POLE SANTE THUIR
Montant : 396 880,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTRAND INGENIERIE GESTION (S.ABIG)
En savoir plus -
Objet : MOE REHABILITATION RESEAUX RUE DES ROITELETS THUIR
Montant : 4 581,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU
En savoir plus -
Objet : LOT 1 TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH ADO THUIR
Montant : 284 919,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CURTO EUROPE CONSTRUCTION (C.E.C.)
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX RESEAUX RUE DE LA MAIRIE TERRATS
Montant : 135 270,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD HYDRAULIQUE
En savoir plus -
Objet : LOT 2 TRAVAUX EXTENSION RESTAURANT SCOLAIRE THUIR
Montant : 124 758,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CANOPEE
En savoir plus -
Objet : ACQUISITION ET LIVRAISON EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES
En savoir plus -
Objet : ACQUISITION ET LIVRAISON EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES
En savoir plus -
Objet : MISE A JOUR SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE
Montant : 289 775,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTECH INGENIEURS CONSEILS
En savoir plus -
Objet : LUTTE CONTRE LES NUISIBLES DERATISATION LOT 1
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVIPUR
En savoir plus -
Objet : LUTTE CONTRE LES NUISIBLES DESINSECTISATION
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVIPUR
En savoir plus -
Objet : LUTTE CONTRE LES NUISIBLES LOT 03 DEPIGEONNAGE
Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DKM EXPERTS
En savoir plus -
Objet : LOT 2 DESINSECTISATION MARCHE LUTTE CONTRE LES NUISIBLES
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVIPUR
En savoir plus -
Objet : LOT 1 DERATISATION LUTTE CONTRE LES NUISIBLES
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVIPUR
En savoir plus -
Objet : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET PEDAGOGIQUE DES ACTIVITES EDUCATIVES ET DE LOISIRS SUR LE TERRITOIRE DES ASPRES
Montant : 3 414 845,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEPARTEMENTALE DES P.O. MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE
En savoir plus -
Objet : SURVEILLANCE QUALITE DE L’AIR ERP
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUARDINA (QCS SERVICES)
En savoir plus -
Objet : ACTIVITES PEDAGOGIQUES
Montant : 2 715 641,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEPARTEMENTALE DES P.O. MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE PLAN TOPO-MARQUAGE PIQUETAGE EAU - ASSAINISSEMENT - VOIRIE 2024-2028
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOSAT
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX RESEAUX ROUTE DE PERPIGNAN THUIR
Montant : 766 280,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD HYDRAULIQUE
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE DIAGNOSTIC AMIANTE RESEAUX EAU POTABLE - ASSAINISSEMENT - VOIRIE 2025-2028
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADX GROUPE
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE DIAGNOSTIC DES RESEAUX PAR ITV EAU - ASSAINISSEMENT - VOIRIE 2024-2028
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA PYRENEENNE HYGIENE-SERVICES
En savoir plus -
Objet : LOT 2 - TRAVAUX REHABILITATION AIRE GDV THUIR
Montant : 214 851,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONQUET ALEXANDRE
En savoir plus -
Objet : TRANSPORTS COLLECTIFS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA TRANSPORTS PAGES
En savoir plus -
Objet : MODULE DE DECENTRALISATION COMPTABLE POUR LE SUIVI DES CIRCUITS DE VALIDATION DES FACTURES
Montant : 57 517,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J V S -MAIRISTEM
En savoir plus -
Objet : LOT 1 TRAVAUX REALISATION SANITAIRES PARC PALAUDA THUIR
Montant : 83 846,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CO.RE.BAT
En savoir plus -
Objet : LOT 7 TRAVAUX REALISATION SANITAIRES PARC PALAUDA THUIR
Montant : 61 338,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL THUIR FERRONNERIE
En savoir plus -
Objet : SECURISATION D INFORMATION VIA LE VOLET PACK RELAIS
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.J.P. INFORMATIQUE
En savoir plus -
Objet : ELABORATION TRAME VERTE BLEU NOIRE ET INTEGRATION DANS LE PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL
Montant : 59 670,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOVIA
En savoir plus -
Objet : LOT 1 ACQUISITION INSTALLATION MUSEO CREATION PRODUITS INNOVANTS CAVES BYRRH
Montant : 130 202,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCENICA
En savoir plus -
Objet : ETUDE POUR AUTORIS.IRRIGATION VIGNES
Montant : 40 296,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRB ENVIRONNEMENT
En savoir plus -
Objet : ETUDE POUR AUTORIS.IRRIGATION VIGNES
Montant : 40 296,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL B E 2 T
En savoir plus -
Objet : MOE PROJET IRRIGATION DES VIGNES DES ASPRES
Montant : 263 581,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ETUDES MARC MERLIN
En savoir plus -
Objet : MOE PROJET IRRIGATION DES VIGNES DES ASPRES
Montant : 263 581,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL B E 2 T
En savoir plus -
Objet : MOE PROJET IRRIGATION DES VIGNES DES ASPRES
Montant : 263 581,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEMOFI
En savoir plus -
Objet : MOE PROJET IRRIGATION DES VIGNES DES ASPRES
Montant : 263 581,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRB ENVIRONNEMENT
En savoir plus -
Objet : MOE PROJET IRRIGATION DES VIGNES DES ASPRES
Montant : 263 581,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HP INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : LOT 3 TRAVAUX REHABILITATION AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE THUIR
Montant : 75 606,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL POLYGONINOX
En savoir plus -
Objet : CONTROLE ET MAINTENANCE INSTALLATIONS ET CLIMATISATIONS ET DE VENTILATION
Montant : 43 200,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEGELEC MAINTENANCE TERTIAIRE SUD EST
En savoir plus -
Objet : LOT 5 TRAVAUX EXTENSION RESTAURANT SCOLAIRE THUIR
Montant : 51 765,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRANSFORMATION D'ALUMINIUM
En savoir plus -
Objet : LOCATION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
En savoir plus -
Objet : LOT 8 TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH ADO THUIR
Montant : 51 949,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXAIR
En savoir plus -
Objet : LOT 3 TRAVAUX CONTRUCTION ALSH ADO THUIR
Montant : 42 977,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BONAFOS ISO DECO
En savoir plus -
Objet : LOT 6 TRAVAUX CONTRUCTION ALSH ADO THUIR
Montant : 54 604,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNO BAT MENUISERIE
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE TRAVAUX RESEAUX EAU POTABLE - ASSAINISSEMENT - VOIRIE 2025-2028
Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD HYDRAULIQUE
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE TRAVAUX RESEAUX EAU POTABLE - ASSAINISSEMENT - VOIRIE 2025-2028
Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE FABRE FRERES
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE TRAVAUX RESEAUX EAU POTABLE - ASSAINISSEMENT - VOIRIE 2025-2028
Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR (CISE MIDI)
En savoir plus -
Objet : CONTROLES ET MAINTENANCE DES PORTES SECTIONNELLE ET PORTAIL AUTOMATIQUES
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERMASYSTEM
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE MOE AMENAGEMENT DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGENCES GEOMETRES EXPERTS TOPOGRAPHES
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE TRAVAUX AMENAGEMENT DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES 2025-2028
Montant : 6 240 000,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FARINES TP
En savoir plus -
Objet : ACCORD CADRE TRAVAUX AMENAGEMENT DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES 2025-2028
Montant : 6 240 000,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IPF 13
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE ELECTRICITE BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 83 880,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE
En savoir plus -
Objet : ACQUISITION MAINTENANCE CONTROLE REGLEMENTAIRE EXTINCTEURS, ALARMES INCENDIE, ALARMES INTRUSION ET SYSTEME DESENFUMAGE
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AZ INCENDIE
En savoir plus -
Objet : FOURNITURES DE BUREAU
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
En savoir plus -
Objet : FOURNITURES ADMINISTRATIVES LOT 2 PAPETERIE
Montant : 126 000,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYRECO FRANCE
En savoir plus -
Objet : LOT 1 TRAVAUX EXTENSION AILES TECHNIQUES CTC THUIR
Montant : 163 758,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GONZALEZ (GONZALEZ BTP)
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT VOIRIE ANCIEN CHEMIN DE PEZILLA THUIR
Montant : 134 459,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
En savoir plus -
Objet : TRANSFERT ETUDE PLU TROUILLAS REVISION
Montant : 91 509,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRB ENVIRONNEMENT
En savoir plus -
Objet : TRANSFERT ETUDE PLU TROUILLAS REVISION
Montant : 91 509,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COGEAM ETUDES
En savoir plus -
Objet : ETUDE MISE EN PLACE POINTS APPORTS VOLONTAIRES
Montant : 65 670,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET LAMOUR
En savoir plus
Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
182 916 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant :
395 312 €
Autorité :
Conseil régional Occitanie
Octroi :
04/05/2022
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts