| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
| SIREN : | 246 700 306 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 246 700 306 00011 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
-
Adresse : MAISON DE LA VALLEE 114 GRAND'RUE 67130 SCHIRMECKDate de création : 01/03/1983
-
Adresse : MAISON DE LA VALLEE 114 GRAND'RUE 67130 SCHIRMECKDate de création : 01/01/2015Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETS MENAGERS
-
Adresse : 114 GRAND'RUE 67130 SCHIRMECKDate de création : 01/01/2006Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES ECRUS
-
Adresse : SCHIRMECK
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2006Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ACTIVITES MUHLBACH -
Adresse : 147 GRAND'RUE 67130 SCHIRMECKDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 01/01/2016Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : BUDGET ANNEXE ACTION SOCIALE
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
-
Tribunal administratif de Strasbourg, 17/10/2024, 2100385Position : DéfendeurAutres parties : Vert Marine, Action développement loisir - Espace récréaDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0776026750 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
-
Objet : RENOVATION LOT2 SPIE CITYNETWORKS TERRAIN FOOTBALL GAZON SYNTH BAREMBACH
Montant : 49 857,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
En savoir plus -
Objet : ETUDE DE VOCATION ET PROGRAMMATION POUR REQUALIFICATION ANCIENNES FILATURES
Montant : 87 125,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE ECADE
En savoir plus -
Objet : ETUDE DE VOCATION ET PROGRAMMATION POUR REQUALIFICATION ANCIENNES FILATURES
Montant : 87 125,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHIMED ENVIRONNEMENT
En savoir plus -
Objet : ETUDE DE VOCATION ET PROGRAMMATION POUR REQUALIFICATION ANCIENNES FILATURES
Montant : 87 125,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUAM
En savoir plus -
Objet : ETUDE DE VOCATION ET PROGRAMMATION POUR REQUALIFICATION ANCIENNES FILATURES
Montant : 87 125,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D&A
En savoir plus -
Objet : ETUDE DE VOCATION ET PROGRAMMATION POUR REQUALIFICATION ANCIENNES FILATURES
Montant : 87 125,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OSLO ARCHITECTES
En savoir plus -
Objet : ETUDE DE VOCATION ET PROGRAMMATION POUR REQUALIFICATION ANCIENNES FILATURES
Montant : 87 125,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPHAVILLE
En savoir plus -
Objet : MAF VIABILISATION PETITE FEING WISCHES AF
Montant : 289 446,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 54
En savoir plus -
Objet : COLAS
Montant : 996 949,00 € · Notifié le : 25/10/2016 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IPF 54
En savoir plus -
Objet : TP DE LA LARGUE
Montant : 996 949,00 € · Notifié le : 25/10/2016 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IPF 54
En savoir plus
Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
-
La Vélo BrucheEnregistrée le 16/02/2023Expire le 16/02/2033Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 41Numéro : FR4937970Marque enregistrée
-
La Vélo BrucheEnregistrée le 16/02/2023Expire le 16/02/2033Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 41Numéro : FR4937971Marque enregistrée
-
Le printemps de la forêt Sur les traces des hommes du bois www.printempsdelaforêt.comEnregistrée le 04/11/2020Expire le 04/11/2030Classes : 16 , 31 , 35 , 39 , 41 , 43Numéro : FR4698555Marque enregistrée