| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
| SIREN : | 246 800 551 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 246 800 551 00011 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
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Adresse : 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 29/12/1995
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Adresse : 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 01/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE HINTERALSPACH
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Adresse : ACTIVITE FORESTIERE 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 13/12/2018Activité distincte : Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)Enseigne : ACTIVITE FORESTIERE
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Adresse : 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 14/12/2017Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : ENERGIE RENOUVELABLE
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Adresse : 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 01/01/2004Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONES D'ACTIVITES
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Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : SERVICE CONTRAT DE PAYS LAPOUTROIE
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Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : CENTRE DE LOISIRS
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Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : SERVICE ORDURES MENAGERES
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Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : CHARTE INTERCOMMUNALE
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Adresse : 31 RUE DU GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : SERVICE Z.A.E. DU BAS D'ORBEY
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Adresse : 31 RUE DE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU KAYSERSBERG SIGOLSHEIM
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Adresse : 31 RUE DE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT VIGNOBLE
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Adresse : 31 RUE DU GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU KAYSERSBERG KIENTZHEIM
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Adresse : 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 01/01/2006Date de clôture : 27/12/2023Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES 31 RUE GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : SERVICE CENTRE NAUTIQUE
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Adresse : 31 RUE DU GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT A K S
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Adresse : 31 RUE DU GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 01/01/2025Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT F L L B O
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
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Documents juridiques de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
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Comptes annuels de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
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Conformité de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
0 procédure collective
0 contentieux
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Comment contacter COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2 allée Pelletier Doisy 54600 VILLERS-LES-NANCY
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
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Objet : Installation d’ombrières sur le parking de la piscine de Kaysersberg Lot 2 Gros oeuvre
Montant : 51 369,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIAMBERINI
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 1 : Collecte des ordures ménagères résiduelles et gestion du parc de bac
Montant : 2 112 944,00 € · Notifié le : 21/08/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUEZ RV NORD EST
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Objet : Fourniture d’énergie - Lot 1 Electricité Marché subséquent n° 3 ( Année2028)
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SELFEE
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Objet : Marché subséquent 3 - Accord-cadre Fourniture d’énergie - Lot 1 Electricité Période du 01/01/2028 au 31/12/2028 Maximum en quantité pour la durée du contrat : 5 500 MWh (soit 1 375MWh/an)
Montant : 89 827,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELFEE
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Objet : Fourniture d’énergie - Lot 2 Gaz naturel Marché subséquent n°1 - Année 2027
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Fourniture d’énergie - Lot 2 Gaz naturel Marché subséquent n°2 - Année 2028
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Marché subséquent 1 - Accord-cadre Fourniture d’énergie - Lot 2 Gaz naturel pour un groupement de commande - Période 2027
Montant : 1 043 370,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Marché subséquent 1 - Accord-cadre Fourniture d’énergie - Lot 2 Gaz naturel pour un groupement de commande Période du 01/01/2027 au 31/12/2027 Maximum en quantité pour la durée du contrat : 78 000 MWh (soit 19 500MWh/an)
Montant : 1 043 370,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALSEN
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Objet : Marché subséquent 2 - Accord-cadre Fourniture d’énergie - Lot 2 Gaz naturel pour un groupement de commande- Période 2028
Montant : 968 912,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Marché subséquent 2 - Accord-cadre Fourniture d’énergie - Lot 2 Gaz naturel pour un groupement de commande Période du 01/01/2028 au 31/12/2028 Maximum en quantité pour la durée du contrat : 78 000 MWh (soit 19 500MWh/an)
Montant : 968 912,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALSEN
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 1 Collecte des ordures ménagères résiduelles et gestion du parc de bac
Montant : 2 173 944,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUEZ RV NORD EST
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries - Lot 2 Collecte des bornes d’apport volontaire « emballages légers et papiers en mélange »
Montant : 1 676 315,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHROLL
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 3 Collecte des bornes d’apport volontaire verre
Montant : 454 622,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE ALSACIENNE DE RECYCLAGE DE DECHETS INDUSTRIELS
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries - Location et transport de bennes de déchèteries
Montant : 838 320,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RMB
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 5 Tri et conditionnement des emballages légers et papiers collectés en mélange
Montant : 2 232 020,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHROLL
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 6 Enlèvement et traitement des DDS hors cadre ECO-DDS, des huiles et des batteries
Montant : 248 071,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHIMIREC-EST
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 7 Collecte et traitement des huisseries hors rep et des sols en pvc en déchèterie, traitement des polystyrènes expansés et plastiques souples
Montant : 156 030,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHROLL
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 8 Traitement des biodéchets alimentaires
Montant : 12 600,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGRIVALOR ENERGIE
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 9 Traitement des déchets encombrants ultimes
Montant : 189 000,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RMB
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 10 Traitement des déchets verts
Montant : 147 560,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGRIVALOR BERGHEIM
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 11 Traitement des gravats
Montant : 133 000,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RMB
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 12 Traitement du bois
Montant : 8 190,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHROLL
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 2 : Collecte des bornes d¿apport volontaire « emballages légers et papiers en mélange »
Montant : 1 630 220,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHROLL
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 3 : Collecte des bornes d¿apport volontaire verre
Montant : 887 810,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE ALSACIENNE DE RECYCLAGE DE DECHETS INDUSTRIELS
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 4 Location et transport de bennes de déchèteries
Montant : 838 320,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RMB
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 5 Tri et conditionnement des emballages légers et papiers collectes en mélange
Montant : 2 232 020,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHROLL
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 6 Enlèvement et traitement des DDS hors cadre ECO-DDS, des huiles et des batteries
Montant : 248 071,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHIMIREC-EST
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 7 Collecte et traitement des huisseries hors REP et des sols en PVC en déchèterie, traitement des polystyrènes expansés et plastiques souples
Montant : 156 030,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHROLL
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 9 Traitement des déchets encombrants ultimes
Montant : 189 000,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RMB
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 10 Traitement des déchets verts
Montant : 147 560,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGRIVALOR BERGHEIM
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Objet : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 11 Traitement des gravats
Montant : 133 000,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RMB
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées Lot 1 Electricité
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées Lot 1 Electricité
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SELFEE
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées Lot 1 Electricité
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées, Lot 1 Electricité
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OHM ENERGIE
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées Lot 1 Electricité
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENEFFIC
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées Lot 2 Gaz naturel
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées Lot 2 Gaz naturel
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées Lot 2 Gaz naturel
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 00001
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées Lot 2 Gaz naturel
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Fourniture d’énergie (gaz naturel et électricité) et services associées Lot 2 Gaz naturel
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OHM ENERGIE
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 1 Electricité Maximum en quantité pour la durée du contrat : 5 500 MWh
Montant : 2 048 044,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SELFEE
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 1 Electricité Maximum en quantité pour la durée du contrat : 5 500 MWh
Montant : 2 048 044,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENEFFIC
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 1 Electricité Maximum en quantité pour la durée du contrat : 5 500 MWh
Montant : 2 048 044,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 1 Electricité Maximum en quantité pour la durée du contrat : 5 500 MWh
Montant : 2 048 044,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OHM ENERGIE
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 1 Electricité Maximum en quantité pour la durée du contrat : 5 500 MWh
Montant : 2 048 044,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 2 Gaz naturel pour un groupement de commande Maximum en quantité pour la durée du contrat : 78 000 MWh
Montant : 20 973 420,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 2 Gaz naturel pour un groupement de commande Maximum en quantité pour la durée du contrat : 78 000 MWh
Montant : 20 973 420,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EKWATEUR PRO
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 2 Gaz naturel pour un groupement de commande Maximum en quantité pour la durée du contrat : 78 000 MWh
Montant : 20 973 420,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 2 Gaz naturel pour un groupement de commande Maximum en quantité pour la durée du contrat : 78 000 MWh
Montant : 20 973 420,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Accord-cadre Fourniture d’énergie Lot 2 Gaz naturel pour un groupement de commande Maximum en quantité pour la durée du contrat : 78 000 MWh
Montant : 20 973 420,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OHM ENERGIE
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Objet : Installation d’ombrières sur le parking de la piscine de Kaysersberg Lot 4 Installation photovoltaïque
Montant : 165 362,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - SUD ALSACE
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Objet : Installation d’ombrières sur le parking de la piscine de Kaysersberg Lot 4 Installation photovoltaïque
Montant : 165 362,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY
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Objet : Installation d’ombrières sur le parking de la piscine de Kaysersberg Lot 1 Voirie
Montant : 76 146,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIAMBERINI
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Objet : Installation d’ombrières sur le parking de la piscine de Kaysersberg Lot 3 Charpente métallique
Montant : 215 930,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAVOYARD SA
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Objet : Fourniture et livraison de combustible « bois déchiqueté » nécessaire à l’approvisionnement de la chaufferie de l’espace nautique Arc-en-ciel
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATRE DE LA VALLEE
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Objet : Elaboration et livraison de repas pour les multi-accueil de la CCVK Montant maximum de commande par période : 150 000€HT Durée : 1 an puis 3 reconductions tacites de 1 an
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : Fourniture et livraison de combustible « bois déchiqueté » nécessaire à l’approvisionnement de la chaufferie de l’espace nautique Arc-en-ciel Montant maximum de commande : 200 000€ HT
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATRE DE LA VALLEE
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Objet : Elaboration et livraison de repas pour les multi-accueils de la CCVK
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : Etude pré-opérationnelle sur l’évolution de la zone d’activité économique d’Hinteralspach située à Kaysersberg Vignoble
Montant : 33 300,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IN SITU
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Objet : Transport à la demande en porte à porte
Montant : 122 800,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LK - VOYAGES LUCIEN KUNEGEL
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Objet : Transport à la demande en porte à porte
Montant : 122 800,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LK - VOYAGES LUCIEN KUNEGEL
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Objet : Modification de droit commun n°1 du PLUI de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Montant : 36 750,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CITTANOVA
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Objet : Installation d’ombrières sur le parking de la piscine de Kaysersberg - Lot 1 Voirie
Montant : 76 146,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIAMBERINI
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Objet : Installation d’ombrières sur le parking de la piscine de Kaysersberg - Lot 2 Gros oeuvre
Montant : 47 252,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIAMBERINI
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Objet : Installation d’ombrières sur le parking de la piscine de Kaysersberg - Lot 3 Charpente métallique
Montant : 215 930,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAVOYARD SA
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Objet : Installation d’ombrières sur le parking de la piscine de Kaysersberg - Lot 4 Installation photovoltaïque
Montant : 150 728,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY
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Objet : Marché subséquent 3 - Fourniture de gaz naturel pour un groupement de commandes Période du 01/01/2026 au 31/12/2026 Maximum : 10 000MWh/an
Montant : 1 182 217,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALSEN
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Objet : Marché subséquent 3 - Fourniture de gaz naturel pour un groupement de commandes
Montant : 108 504,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°2 - ANNEE 2026 ET 2027 FOURNITURE D ELECRICITE - LOT 1 PUISSANCE SUPERIEURE A 36 KVA QUANTITE MAXIMALE ANNUELLE 1200 MWH
Montant : 206 434,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°2 - ANNEE 2026 ET 2027 FOURNITURE D ELECTRICITE - LOT 2 PUISSANCE INFERIEURE OU EGALE A 36 KVA QUANTITE MAXIMALE ANNUELLE 400 MWH
Montant : 73 650,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALSEN
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Objet : Marché subséquent n°3 - Fourniture de gaz naturel pour un groupement de commande Année 2026
Montant : 1 153 571,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Marché Subséquent n°2 - Electricité Lot1 Années 2026 et 2027
Montant : 104 463,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTAL ENERGIE GAZ
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Objet : Marché Subséquent n°2 - Electricité Lot2 Années 2026 et 2027
Montant : 37 623,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Aménagement de la pataugeoire extérieure de l’espace nautique Arc-en-ciel à Kaysersberg Vignoble
Montant : 63 587,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATURE PISCINE
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Objet : Aménagement de la pataugeoire extérieure
Montant : 63 587,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATURE PISCINE
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Objet : Mise en oeuvre de prestations managées (informatique, téléphonie, Internet, assistance)
Montant : 340 300,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LE POISSON BARBU
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Objet : Diagnostic partagé du tourisme dans la vallée de Kaysersberg
Montant : 24 600,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GVB
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Objet : Transport à la demande en porte à porte
Montant : 182 250,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYNERGIHP GRAND EST
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Objet : Elaboration et livraison de repas pour les multi-accueil de la CCVK
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : Mission de maitrise d¿œuvre pour l¿installation d¿ombrières photovoltaïques sur le parking de l’Espace nautique Arc-en-ciel à Kaysersberg dans le cadre d¿une autoconsommation collective
Montant : 47 371,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THIERRY DREYER
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Objet : Mission de maitrise d¿œuvre pour l¿installation d¿ombrières photovoltaïques sur le parking de l’Espace nautique Arc-en-ciel à Kaysersberg dans le cadre d¿une autoconsommation collective
Montant : 47 371,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEREST RHIN RHONE
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Objet : Etudes pour l’aménagement d’itinéraires cyclables Lot 2 : Tronçon Kaysersberg ? Hachimette
Montant : 48 070,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIOTOPE
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Objet : Etudes pour l’aménagement d’itinéraires cyclables Lot 2 : Tronçon Kaysersberg ? Hachimette
Montant : 48 070,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANS.TECHNOLOGIE CONSULT KARLSRUHE TTK
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Objet : Etudes pour l’aménagement d’itinéraires cyclables Lot 2 : Tronçon Kaysersberg ? Hachimette
Montant : 48 070,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUERPILLON-CONSULT.ING
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Objet : Fourniture d’électricité - Lot2 Sites C5 Marché subséquent n°1
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ALSEN
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Objet : Fourniture et livraison de combustible « bois déchiqueté » nécessaire à l’approvisionnement de la chaufferie de l’espace nautique Arc-en-ciel
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATRE DE LA VALLEE
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 1 Assurance Responsabilité civile
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 2 Assurance Protection fonctionnelle
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 4 Assurance Automobile
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 5 Assurance Dommages aux biens
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 3 Assurance Protection juridique
Montant : 2 633,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C COURTAGE
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Objet : Fourniture d’électricité - Lot2 Sites C5 Marché subséquent n°1
Montant : 29 196,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ALSEN
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Objet : Fourniture et livraison de combustible « bois déchiqueté » nécessaire à l’approvisionnement de la chaufferie de l’espace nautique Arc-en-ciel
Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATRE DE LA VALLEE
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 1 Assurance Responsabilité civile
Montant : 19 779,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 2 Assurance Protection fonctionnelle
Montant : 2 808,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 4 Assurance Automobile
Montant : 23 530,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 5 Assurance Dommages aux biens
Montant : 84 692,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances Lot 3 Assurance Protection juridique
Montant : 2 633,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C COURTAGE
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Objet : Aménagement d¿un itinéraire cyclable entre Lapoutroie et Le Bonhomme
Montant : 316 019,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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