| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
| SIREN : | 247 000 755 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 247 000 755 00063 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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Adresse : 22 RUE JULES JEANNENEY 70300 LUXEUIL-LES-BAINSDate de création : 17/12/2007
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Adresse : 22 RUE JULES JEANNENEY 70300 LUXEUIL-LES-BAINSDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : GEMAPI
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Adresse : 22 RUE JULES JEANNENEY 70300 LUXEUIL-LES-BAINSDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : 22 RUE JULES JEANNENEY 70300 LUXEUIL-LES-BAINSDate de création : 27/06/2005Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : SERVICE ZONE LES SEPT CHEVAUX
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Adresse : 22 RUE JULES JEANNENEY 70300 LUXEUIL-LES-BAINSDate de création : 01/01/2005Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE LE BOUQUET
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Adresse : 22 RUE JULES JEANNENEY 70300 LUXEUIL-LES-BAINSDate de création : 14/05/2003Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : BA ORDURES MENAGERES
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Adresse : 22 RUE JULES JEANNENEY 70300 LUXEUIL-LES-BAINSDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : 22 RUE JULES JEANNENEY 70300 LUXEUIL-LES-BAINSDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA PELTEY RADON
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Adresse : PLACE DE L’ABBAYE 70300 LUXEUIL-LES-BAINSDate de création : 25/11/2001Date de clôture : 01/01/2008
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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Documents juridiques de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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Procédures collectives de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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Contentieux de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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Tribunal administratif de Besançon, 23/04/2026, 2600386Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Nîmes, 05/02/2026, 25/00296Position : DemandeurAutres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARDDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 16/11/2009, 08NC00597Début du contentieux : 23/01/2007Position : DéfendeurAutres parties : COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DE FRANCHE-COMTE, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoireLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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Cartographie de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
Comment contacter COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2 allée Pelletier Doisy 54600 VILLERS-LES-NANCY
|
Entreprises citées de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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SCI CHOLYDU P.P.S. (901 935 494) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL et SCI CHOLYDU P.P.S. de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
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Objet : Lot 16 : Chapes - Carrelages - Faïences - Étanchéité et équipement des bassins - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 749 586,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIVACI
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Objet : Mise aux normes des luminaires au complexe sportif intercommunal les Merises
Montant : 51 866,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : R.G. ELECTRICITE
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Objet : Mise aux normes des luminaires au Complexe Sportif Intercommunal Les Merises
Montant : 43 222,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : R.G. ELECTRICITE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction du nouveau centre aquatique de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil
Montant : 943 003,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES
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Objet : Lot 14 : Electricité, courants forts, courants faibles - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 415 615,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGOGNE FRANCHE COMTE
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Objet : Lot 8 : Menuiseries intérieures bois - Mobiliers - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 109 374,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE PIERRE KLEINHENNY SA
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Objet : Construction équipement aquatique - Menuiseries intérieures bois Lot no8
Montant : 131 250,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE PIERRE KLEINHENNY SA
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Objet : Lot 5.3 : Bardage extérieur bois - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 48 446,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE PIERRE KLEINHENNY SA
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Objet : Déconstruction de la piscine des 7 Chevaux à Luxeuil
Montant : 282 239,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BELFORT TOUS TRAVAUX
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Objet : Lot 7 : Menuiseries extérieures alu - Cloisons vitrées - Portes diverses - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 399 272,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES ATELIERS SIMARD
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Objet : Construction équipement aquatique - Menuiseries ext alu - cloisons vitrées - portes diverses Lot no7
Montant : 479 127,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES ATELIERS SIMARD
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Objet : Construction équipement aquatique - Chauffage ventilation Lot no11
Montant : 1 067 188,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE IMHOFF (IMHOFF)
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Objet : Construction équipement aquatique - Traitement d’eau Lot no12
Montant : 638 060,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TECH'O FLUIDES
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Objet : Lot 11 : Chauffage - Ventilation - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 889 323,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE IMHOFF (IMHOFF)
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Objet : Lot 12 : Traitement d’eau - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 531 716,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TECH'O FLUIDES
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Objet : Construction équipement aquatique - Gros oeuvre Lot no2
Montant : 2 716 628,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : Construction équipement aquatique - Habillage muraux bois - Plafonds bois Lot no6
Montant : 119 560,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES ATELIERS SIMARD
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Objet : Construction équipement aquatique - Isolation thermique extérieure Lot no5.2
Montant : 155 718,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CF BELFORT (CABETE FACADES / CABETE ECHAFAUDAGE)
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Objet : Lot 6 : Habillages muraux bois - Plafonds bois - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 99 633,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES ATELIERS SIMARD
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Objet : Lot 05.2 : Isolation Thermique Extérieure ITE - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 129 764,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CF BELFORT (CABETE FACADES / CABETE ECHAFAUDAGE)
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Objet : Construction équipement aquatique - Bardage exterieur composite Lot no5.1
Montant : 198 459,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : Lot 05.1 : Bardage extérieur composite - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 165 382,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : Lot 2 : Gros-oeuvre - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 2 297 039,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : Lot 13 : Plomberie - Sanitaires - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 230 804,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE IMHOFF (IMHOFF)
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Objet : Lot 1 : Terrassement - VRD - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 331 546,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN (ROGER MARTIN SECTEUR VESOUL)
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Objet : Lot 3 : Charpente métallique - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 471 308,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE
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Objet : Viabilisation ZAC des 7 Chevaux
Montant : 336 080,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JUSTIN TP
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Objet : Construction équipement aquatique - Charpente métallique Lot no3
Montant : 565 570,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE
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Objet : Construction équipement aquatique - Chapes, carrelage,faïence, étanchéité et équipement bassin Lot no16
Montant : 895 787,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIVACI
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Objet : Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil - Mission de coordination SPS
Montant : 13 590,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
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Objet : Accompagnement des TPE vers la transition numérique de leur activité
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : FABLAB DES 3 LAPINS
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Objet : Mission d’assistance à MO programmation projet réhabiitation du bâtiment MFR en Centre Administratif de la CCPLx
Montant : 58 560,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEAM CONCEPT
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la programmation du projet de réhabilitation du bâtiment Maison Familiale et Rurale en Centre Administratif de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil
Montant : 48 800,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEAM CONCEPT
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Objet : Déconstruction de la Piscine des 7 Chevaux à Luxeuil-Les-Bains
Montant : 235 199,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BELFORT TOUS TRAVAUX
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Objet : Fourniture et pose de la sonorisation au Complexe Sportif Intercommunal Les Merises
Montant : 31 623,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SARL LAURENT ET FILS
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Objet : Viabilisation ZAC des 7 Chevaux
Montant : 336 080,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JUSTIN TP
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Objet : Travaux - Création d’infrastructures d’accès au nouveau centre aquatique
Montant : 1 195 894,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BELFORT HAUTE SAONE)
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Objet : ORGANISATION, GESTION ET ANIMATION DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS A CARACTERE EDUCATIF (ACM) DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DU PAYS DE LUXEUIL
Montant : 3 690 209,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCAS DE HAUTE SAONE
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la prorammation et la conduite de la Réhabilitation du CS Taiclet
Montant : 173 292,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEDIA
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la programmation et la conduite du projet de réhabilitation du centre intercommunal d’action social Georges Taiclet
Montant : 159 410,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEDIA
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Objet : Mission de suivi environnement des travaux d’élimination des eaux claires sur la conduite de transport assainissement
Montant : 26 385,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : THOMAS DEFORET (BCD ENVIRONNEMENT)
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Objet : Création d’infrastructures d’accès au nouveau centre aquatique du pays de Luxeuil
Montant : 996 578,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BELFORT HAUTE SAONE)
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Objet : Lot 4 : Etanchéité par membrane PVC - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 329 505,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la création d’infrastructures de voirie
Montant : 62 596,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JDBE
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Objet : Acquisition d’équipements de gymnastique pour le complexe sportif Les Merises de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil
Montant : 34 519,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GYMNOVA
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Objet : Acquisition d’équipements de gymnastique - Sol souple Gymnase Les Merises
Montant : 41 423,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GYMNOVA
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Objet : Services d’assurances pour la Communauté de communes du Pays de Luxeuil - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Montant : 27 716,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Travaux de finition et de création de voirie et réseaux - ZAC du Bouquet - Saint-Sauveur
Montant : 1 031 709,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BELFORT HAUTE SAONE)
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Objet : Étude géotechnique G2PRO - LUXEUIL LES BAINS - Voiries de desserte PL et parking VL
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GEOTEC (GEOTEC DIJON)
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Objet : Acompagnement des TPE vers la transition numérique de leur activité
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABLAB DES 3 LAPINS
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Objet : Lot 14 : Electricité, courants forts, courants faibles - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 409 924,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage Centre Administratif et Technique
Montant : 173 520,00 € · Notifié le : 13/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MP CONSEIL
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage Centre Administratif et Technique
Montant : 173 520,00 € · Notifié le : 13/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MP CONSEIL
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Objet : Travaux de finition et de création de voirie et réseaux - ZAC Le Bouquet Tranche ferme et option 2 vidéosurveillance
Montant : 472 227,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BELFORT HAUTE SAONE)
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Objet : Travaux de finition et de création de voirie et réseaux - ZAC Le Bouquet Tranche ferme et option 2 vidéosurveillance
Montant : 472 227,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BELFORT HAUTE SAONE)
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Objet : Lot 10 : Cloisons - Plafonds - Peintures - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 167 754,00 € · Notifié le : 13/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECNIBAT
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Objet : Construction équipement aquatique - Bardage extérieur bois Lot no5.3
Montant : 59 270,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE PIERRE KLEINHENNY SA
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Objet : Construction équipement aquatique - Cloisons plafonds peintures Lot no10
Montant : 201 305,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TECNIBAT
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Objet : Fourniture de repas
Montant : 2 588 693,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de repas
Montant : 2 588 693,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction équipement aquatique - Etanchéité Lot no4
Montant : 387 810,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS
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Objet : Construction équipement aquatique - Metallerie Lot no17
Montant : 130 001,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOMETAL
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Objet : Lot 9 : Cabines et casiers stratifiés - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 115 968,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NAVIC
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Objet : Construction équipement aquatique - Gros oeuvre Lot no2
Montant : 2 643 550,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : Construction équipement aquatique - Traitement d’eau Lot no12
Montant : 628 460,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TECH'O FLUIDES
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Objet : Construction équipement aquatique - Traitement d’eau Lot no12
Montant : 628 460,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TECH'O FLUIDES
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Objet : Construction équipement aquatique - Terrassements VRD Lot no1
Montant : 335 054,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN (ROGER MARTIN SECTEUR VESOUL)
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Objet : Construction équipement aquatique - Terrassements VRD Lot no1
Montant : 335 054,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN (ROGER MARTIN SECTEUR VESOUL)
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Objet : Construction équipement aquatique - Gros oeuvre Lot no2
Montant : 2 643 550,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : Construction équipement aquatique - Traitement d’eau Lot no12
Montant : 628 460,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TECH'O FLUIDES
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Objet : Construction équipement aquatique - Terrassements VRD Lot no1
Montant : 335 054,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN (ROGER MARTIN SECTEUR VESOUL)
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Objet : Construction équipement aquatique - Terrassements VRD Lot no1
Montant : 335 054,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN (ROGER MARTIN SECTEUR VESOUL)
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Objet : Construction équipement aquatique - Gros oeuvre Lot no2
Montant : 2 643 550,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : Construction équipement aquatique - Cabine et casiers stratifiés Lot no9
Montant : 139 162,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NAVIC
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Objet : Construction équipement aquatique - Toile acoustique Lot no15
Montant : 48 502,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AZIMUT
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Objet : Lot 7 : Menuiseries extérieures alu - Cloisons vitrées - Portes diverses - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 386 893,00 € · Notifié le : 08/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO SIMARD GESTION (SARL BRUNO SIMARD MENUISERIES)
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Objet : Lot 6 : Habillages muraux bois - Plafonds bois - Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil
Montant : 96 568,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO SIMARD GESTION (SARL BRUNO SIMARD MENUISERIES)
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Objet : Construction équipement aquatique - Aménagement paysager Lot no18
Montant : 239 967,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Construction équipement aquatique - Aménagement paysager Lot no18
Montant : 239 967,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE VOIGNIER
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Objet : Construction équipement aquatique - Habillage muraux bois - Plafonds bois Lot no6
Montant : 115 882,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO SIMARD GESTION (SARL BRUNO SIMARD MENUISERIES)
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Objet : Construction équipement aquatique - Habillage muraux bois - Plafonds bois Lot no6
Montant : 115 882,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO SIMARD GESTION (SARL BRUNO SIMARD MENUISERIES)
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Objet : Construction équipement aquatique - Habillage muraux bois - Plafonds bois Lot no6
Montant : 115 882,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO SIMARD GESTION (SARL BRUNO SIMARD MENUISERIES)
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Objet : Construction équipement aquatique - Habillage muraux bois - Plafonds bois Lot no6
Montant : 115 882,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO SIMARD GESTION (SARL BRUNO SIMARD MENUISERIES)
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la création d’infrastructures de voirie
Montant : 75 116,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JDBE
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Objet : Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil - Mission de coordination SPS
Montant : 9 990,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
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Aides perçues par COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2020
Montant :
500 000 €
Autorité :
Ministère des sports
Octroi :
12/03/2019
•
Publication :
10/05/2020
Objectif :
Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts