| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
| SIREN : | 247 200 546 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 247 200 546 00023 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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Etablissements de l'entreprise CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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Adresse : MAISON DE PAYS 2 RUE DE L'ABBE LELIEVRE 72130 FRESNAY-SUR-SARTHEDate de création : 01/03/1999Date de clôture : 01/01/2017
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Adresse : MAISON DE PAYS 18 RUE DE L'ABBE LELIEVRE 72130 FRESNAY-SUR-SARTHEDate de création : 14/12/2015Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)Enseigne : CENTRE DE SANTE
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Adresse : FRESNAY-SUR-SARTHE
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2009Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D ACTIVITE LA PROMENADE -
Adresse : 2 RUE DE L'ABBE LELIEVRE 72130 FRESNAY-SUR-SARTHEDate de création : 01/01/2005Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Autres enseignements (85.59B)Enseigne : ECOLE DE MUSIQUE, DANSE ET THEATRE
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Adresse : MAISON DE PAYS 2 RUE DE L'ABBE LELIEVRE 72130 FRESNAY-SUR-SARTHEDate de création : 01/01/2000Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SERVICE DECLIC
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Adresse : MAISON DES PAYS 2 RUE DE L'ABBE LELIEVRE 72130 FRESNAY-SUR-SARTHEDate de création : 01/01/1999Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SERVICE DES ORDURES MENAGERES
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Adresse : MAIRIE 2 PL BASSUM 72130 FRESNAY-SUR-SARTHEDate de création : 19/12/1994Date de clôture : 01/03/1999Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
Etablissements de l'entreprise CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
Dirigeants et représentants de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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Documents juridiques de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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Comptes annuels de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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Conformité de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
0 procédure collective
Alertes de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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Procédures collectives de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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Cour administrative d'appel de Nantes, 06/04/2012, 10NT00657Début du contentieux : 02/02/2009Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE ARBRE ET AVENTURE DES ALPES MANCELLES - AAAMLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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VENTE 05/06/2009RCS du MansBodacc A n°20090106, annonce n°728Adresse : 2 rue Abbé Lelièvre 72130 Fresnay-sur-SartheCatégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 3812 Euros.Ancien propriétaire : BLANCHARD Pascal
Cartographie de CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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Comment contacter CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES ?
Appels d'offres lancés par CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communautaire - fauchage débroussaillage
Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 22/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAGOT FRERES
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communautaire - voirie et petit entretien des ouvrages d’art
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 21/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LOCHARD BEAUCE
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communautaire - fauchage débroussaillage
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 03/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL POIRIER DAVID
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communautaire - fauchage débroussaillage
Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 02/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AB PAYSAGE (AUBIER PAYSAGE)
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communautaire - fauchage débroussaillage
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO PICHON
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communautaire - fauchage débroussaillage
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO PICHON
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communautaire - fauchage débroussaillage
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO PICHON
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communautaire - fauchage débroussaillage
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APOIRIER
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communautaire - fauchage débroussaillage
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APOIRIER
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE - ASSAINISSEMENT PLUVIAL
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC TRIFAULT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE - ASSAINISSEMENT PLUVIAL
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APOIRIER
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE - ASSAINISSEMENT PLUVIAL
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC TRIFAULT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE - ASSAINISSEMENT PLUVIAL
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 17/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APOIRIER
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Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la phase conception et réalisation des travaux de restructuration des centres de collecte de proximité d’Ancinnes et St Paul le Gaultier.
Montant : 1 290,00 € · Notifié le : 09/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUALICONSULT SECURITE
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Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la phase conception et réalisation des travaux
Montant : 2 550,00 € · Notifié le : 13/02/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUALICONSULT SECURITE
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DES CENTRES DE COLLECTE DE PROXIMITE SITUES SUR LES COMMUNES DE : ANCINNES, SAINT-PAUL-LE-GAULTIER et SEGRIE
Montant : 41 650,00 € · Notifié le : 27/01/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANCE INGENIERIE ENVIRONNEMENT
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Objet : MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA MISE EN CONFORMITÉ DES VESTIAIRES ET SANITAIRES DU GYMNASE DU COLLÈGE DE BEAUMONT-SUR-SARTHE
Montant : 23 600,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OG2L
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Objet : Travaux de rétablissement de la continuité écologique sur la Vaudelle au droit du plan d’eau de SAINT-GEORGES-LE-GAULTIER.
Montant : 38 144,00 € · Notifié le : 02/09/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC TRIFAULT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 6 567,00 € · Notifié le : 17/08/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS LEROI
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 44 610,00 € · Notifié le : 13/08/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage - étude de gouvernance relative à l’exercice de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de la Sarthe amont, côté sarthois
Montant : 24 075,00 € · Notifié le : 08/08/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LANDOT & ASSOCIES
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 6 118,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLONDEAU CARRELAGES
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 94 754,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC TRIFAULT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 19 309,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PAYSAGES JULIEN ET LEGAULT
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 3 976,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCHAND (DEMOUSS'TOIT SARTHE)
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 9 551,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE COOPERATIVE D'ENTRETIEN THERMIQUE ELECTRIQUE CONDITIONNEMENT
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 7 405,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE COOPERATIVE D'ENTRETIEN THERMIQUE ELECTRIQUE CONDITIONNEMENT
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 33 067,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HATTON ELECTRICITE
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 9 487,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOL'TECH
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 72 340,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 61 370,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMY
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Objet : Construction d’un bâtiment industriel sur la zone artisanale de « La Pitoisière » à Maresché.<br />
Montant : 122 000,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGIR
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Objet : Entretien des chemins de randonnée de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 16/05/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO PICHON
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Objet : Entretien des chemins de randonnée de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 16/05/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDES ET CHANTIERS
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Objet : Fourniture de composteurs individuels et bio seaux pour la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles
Montant : 17 965,00 € · Notifié le : 09/05/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUADRIA
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES VOIES COMMUNALES
Montant : 14 676,00 € · Notifié le : 06/05/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO PICHON
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES VOIES COMMUNALES
Montant : 15 640,00 € · Notifié le : 06/05/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO PICHON
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES VOIES COMMUNALES
Montant : 12 151,00 € · Notifié le : 06/05/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO PICHON
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES VOIES COMMUNALES
Montant : 13 049,00 € · Notifié le : 03/05/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APOIRIER
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Objet : Maintenance et infogérance des systèmes informatique et téléphonique, acquisition de matériels, logiciels et prestations associées pour la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Montant : 54 495,00 € · Notifié le : 11/03/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLSTIS (SOLSTIS - AXIANS)
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Marques déposées par CCAM COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
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ALPES MANCELLESEnregistrée le 07/03/2016Expire le 22/07/2026Classes : 35 , 41 , 43Numéro : FR4255046Demande totalement rejetée
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ALPES MANCELLESEnregistrée le 03/03/2016Expire le 03/03/2026Classes : 43Numéro : FR4255000Marque enregistrée