| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
| SIREN : | 248 100 158 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 248 100 158 00034 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 30/07/2002
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 26/02/2019Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE BIEN-ETRE SANTE
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : GEMAPI
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 15/12/2015Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : MAISON DE SANTE
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 15/12/2015Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : TRAITEMENT EAUX USEES DOMESTIQUES
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 01/01/2015Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 12/03/2013Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE TOURISME INTERCOMMUNAL
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA PUYLAURENS
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 04/12/2012Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC DE LA CC DU PAYS DE COCAGNE
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 12/04/2012Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : MULTISERVICES RURAUX
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 01/04/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DE GRABOULAS
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 15/04/2010Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : BAIL SEEI GRABOULAS
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 01/10/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LA PRADE LONGUEGINESTE
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 01/10/2009Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : SCE CIC PROD ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 29/04/2008Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : ESPACE LOISIRS LES ETANGS LD LA SERRE 81710 SAIXDate de création : 01/01/2008Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : ACCUEIL PETITE ENFANCE
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Adresse : LONGUEGINESTE 81710 SAIXDate de création : 16/04/2003Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : ALSH
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Adresse : MAIRIE 81580 CAMBOUNET-SUR-LE-SORDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 30/07/2002Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
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Entreprises dirigées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
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Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
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Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
0 procédure collective
Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
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Tribunal administratif de Toulouse, 09/02/2026, 2503883Début du contentieux : 01/03/2025Position : DéfendeurAutres parties : AXA FRANCE IARD, DEPARTEMENT DU TARNDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 21/10/2019, 17BX01335Début du contentieux : 28/09/2016Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de l'intérieurLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
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Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
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Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT ?
| Organisme : | ASS DES MAIRES & DES ELUS LOCAUX DU TARN |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
188 rue de Jarlard 81000 ALBI
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
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Objet : LOT 03 - AMENAGEMENT ZAE BIEN-ETRE SANTE SOUAL
Montant : 89 827,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE POUSTHOMIS
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Objet : VOIRIE 2024/2026
Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES MALET
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Objet : VOIRIE 2024/2026
Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (MIDI PYRENEES)
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Objet : FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE LOT 5
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTOPHE DOVIGO
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Objet : PUMPTRACK
Montant : 186 345,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HTRACKS
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Objet : LOT 01 - AMENAGEMENT ZAE BIEN-ETRE SANTE SOUAL
Montant : 1 210 110,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (MIDI PYRENEES)
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Objet : CAMION OM
Montant : 207 500,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GIE MECALOUR
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Objet : Fourniture et livraison de gazoil, GNR et fioul
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (ALVEA)
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Objet : Fourniture et livraison de gazoil, GNR et fioul
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (ALVEA)
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Objet : CARBURANT LOT 1 GASOIL
Montant : 334 386,00 € · Notifié le : 12/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (ALVEA)
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Objet : CARBURANT LOT 2 GNR
Montant : 59 796,00 € · Notifié le : 12/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (ALVEA)
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Objet : FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE LOT 2
Montant : 111 240,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BARBASTE FRERES
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Objet : FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE LOT 2
Montant : 111 240,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TAFFARELLO
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Objet : FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE LOT 2
Montant : 111 240,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GERARD IMART
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Objet : FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE LOT 2
Montant : 111 240,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REMI ANDRIEU
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Objet : FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE LOT 3
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REMI ANDRIEU
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Objet : FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE LOT 3
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GERARD IMART
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Objet : MOe EXTENSION REHABILITATION ALSH SAIX
Montant : 99 690,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNISPHERE
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Objet : MOe EXTENSION REHABILITATION ALSH SAIX
Montant : 99 690,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNISPHERE
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Objet : MOe EXTENSION REHABILITATION ALSH SAIX
Montant : 99 690,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE DES STRUCTURES ET DE L'ENERGIE, EN ABREGE IN.S.E.
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Objet : MOe EXTENSION REHABILITATION ALSH SAIX
Montant : 99 690,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AAA ATELIER D'ARCHITECTES ASSOCIES (AAA)
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Objet : MOe EXTENSION REHABILITATION ALSH SAIX
Montant : 99 690,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AAA ATELIER D'ARCHITECTES ASSOCIES (AAA)
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Objet : MOe EXTENSION REHABILITATION ALSH SAIX
Montant : 99 690,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE DES STRUCTURES ET DE L'ENERGIE, EN ABREGE IN.S.E.
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Objet : FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE LOT 1
Montant : 130 800,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARDENNE
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Objet : FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE LOT 6
Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTOPHE DOVIGO
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Objet : LOT 02 - AMENAGEMENT ZAE BIEN-ETRE SANTE SOUAL
Montant : 172 685,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (MIDI PYRENEES)
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Objet : ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF/GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
Montant : 75 490,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF/GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
Montant : 75 490,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXFILO
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Objet : Étude préalable au transfert de la compétence assainissement collectif /gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Montant : 75 490,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXFILO
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Objet : Étude préalable au transfert de la compétence assainissement collectif /gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Montant : 75 490,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux d’entretien et d’aménagement de la voirie intercommunale
Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (MIDI PYRENEES)
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Objet : Travaux d’entretien et d’aménagement de la voirie intercommunale
Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Réalisation, fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés (carte de paiement) pour le personnel de la communauté de communes Sor et Agout.
Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')
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Objet : Le contrat a pour objet de garantir à la COMMUNAUTE DE COMMUNES SOR ET AGOUT les prestations restant à sa charge en application des dispositions du statut de la fonction publique régissant la protection sociale de ses agents affiliés à la CNRACL.
Montant : 7,00 € · Notifié le : 24/12/2018 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
111 685 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue