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Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

250 102 365 · Active
Adresse : 216 CHEMIN DE LA SERPOYERE, 01440 VIRIAT
Activité : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 18/03/2002

Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

SIREN : 250 102 365
SIRET (siège) : 250 102 365 00054
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR79250102365
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

Code NAF ou APE : 38.21Z (Traitement et élimination des déchets non dangereux)
Domaine d’activité : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

  • Établissement

    En activité

    250 102 365 00054
    Adresse : 216 CHEMIN DE LA SERPOYERE 01440 VIRIAT
    Date de création : 17/04/2015
  • Établissement

    En activité

    250 102 365 00047
    Adresse : 216 CHEMIN DE LA SERPOYERE 01440 VIRIAT
    Date de création : 15/05/2013
    Enseigne : USINE DE METHANISATION OVADE
  • Établissement

    Fermé

    250 102 365 00039
    Adresse : ZONE NORELAN 231 AVENUE DE PARME 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 10/03/2005
    Date de clôture : 17/04/2015
  • Établissement

    Fermé

    250 102 365 00021
    Adresse : 1 B RUE DES DIMES 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 30/07/2002
    Date de clôture : 10/03/2005
    Activité distincte : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)
  • Établissement

    Fermé

    250 102 365 00013
    Adresse : CENORD 3 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 18/03/2002
    Date de clôture : 25/12/2002
    Activité distincte : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)
    Enseigne : ASSIMILES ORGANOM

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

Finances de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

  • Tribunal administratif de Lyon, 31/03/2026, 2208784
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : ELCIMAI ENVIRONNEMENT, SARL Patrice Gobert, Société AIG Europe, Société Normec OWS, Société NMLK Coating, MSIG EUROPE, Société Dranco NV, Société AXA XL (XL Insurance Company), Société SMA SA, GENERALI FRANCE, IF ASSURANCES FRANCE I.A.R.D., AXA FRANCE IARD
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  • Tribunal administratif de Lyon, 16/09/2025, 2208784
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SMA SA, Société Global Energie, TIRU, ELCIMAI ENVIRONNEMENT, GOBERT PATRICE, Société AIG Europe, Société Normec OWS, Société NMLK Coating, Société MS Amlin Insurance SE, Société Dranco NV, Société AXA XL (XL Insurance Company), LINEAX, Société Gerfa, RDV ETANCHEITE, KAPECI
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal administratif de Lyon, 16/09/2025, 2406913
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SMA SA, Société Global Energie
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal administratif de Lyon, 10/01/2025, 2208784
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : ELCIMAI ENVIRONNEMENT, GOBERT PATRICE, Société AIG Europe, Société Normec OWS, Société NMLK Coating, Société MS Amlin Insurance SE, Société Dranco NV, AXA XL RE SERVICES LTD, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Lyon, 28/08/2024, 2208784
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : ELCIMAI ENVIRONNEMENT, GOBERT PATRICE, Société AIG Europe, Société Normec OWS, Société NMLK Coating, LINEAX, Société Gerfa, RDV ETANCHEITE, KAPECI, Société Dranco NV, MSIG EUROPE
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 24/06/2024, 22/00642
    Début du contentieux : 31/03/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : URSSAF RHONE ALPES
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal administratif de Lyon, 22/04/2024, 2310796
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Antea France, Société Brunet TP
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Lyon, 29/02/2024, 2208784
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : RDV ETANCHEITE, LINEAX, Société Gerfa, Société Kapeci (anciennement Poralu), Société Normec OWS, Société NMLK Coating, ELCIMAI ENVIRONNEMENT, GOBERT PATRICE, Société AIG Europe, MSIG EUROPE
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal administratif de Lyon, 03/11/2023, 2208784
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Eiffage construction Alpes et Dauphine, SMABTP, TIRU, XL Insurance Company SE (AXA XL), Neos, Architectes Associés pour l'Environnement, RDV ETANCHEITE, PORALU, Margueron, DALKIA, LINEAX, Gerfa, SARL SOFAPER, ECB, MJP, Bureau Veritas, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, JORIS IDE AUVERGNE, Cosinus, TECHNIQUE ET CONSTRUCTION - TECO, ELCIMAI ENVIRONNEMENT, GOBERT PATRICE, AIG Europe SA, ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE, Organic Waste Systems N.V
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal administratif de Lyon, 04/08/2023, 2208784
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : ELCIMAI ENVIRONNEMENT, GOBERT PATRICE, TIRU, Eiffage Construction Alpes et Dauphine, SMABTP, XL Insurance Company SE (AXA XL), Neos, Architectes Associés pour l'Environnement, RDV ETANCHEITE, PORALU, Margueron, DALKIA, LINEAX, Gerfa, SARL SOFAPER, ECB, MJP, Bureau Veritas, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, JORIS IDE AUVERGNE, Cosinus, TECHNIQUE ET CONSTRUCTION - TECO, ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE, Organic Waste Systems N.V
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal administratif de Lyon, 06/04/2023, 2208784
    Position : Demandeur
    Autres parties : SMJM BOIS, PORALU, RDV ETANCHEITE, Margueron, Neos, Eiffage Construction Alpes et Dauphine, SMABTP, DALKIA, TIRU, XL INSURANCE COMPANY SE, Organic Waste Systems N.V, Architectes Associés pour l'Environnement, LINEAX, Gerfa, SARL SOFAPER, AUVERGNE CONSTRUCTION, BEI2G, ECB, MJP, ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE, Bureau Veritas, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, JORIS IDE AUVERGNE, Cosinus, TECHNIQUE ET CONSTRUCTION - TECO
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 29/08/2019, 17LY02246
    Début du contentieux : 04/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 29/08/2019, 17LY02245
    Début du contentieux : 04/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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Annonces de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

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Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

  • Objet : CONCEPTION CONSTRUCTION ET MAINTENANCE UNITE DE TRAITEMENT

    Montant : 182 157,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SERPOL

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  • Objet : Travaux de réfection d’étanchéité d’un bassin et de clôtures. Lot 1 : Réfection d’étanchéité d’un bassin.

    Montant : 19 461,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POLEN' (POLEN)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réfection d’étanchéité d’un bassin et de clôtures. Lot 2 : Travaux de clôtures

    Montant : 9 780,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E S P A C S (EQUIPEMENT - SERRURERIE - PORTAILS -AUTOMATISMES - CLOTURE - SECURITE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de contrôle extérieur sur barrières de sécurité passives, actives et autres aménagements

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCNA SOLS

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  • Objet : Fourniture de bâches de couvertures de déchets de l’ISDND de La Tienne (01).

    Montant : 74 870,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTEXIO (MIAGE TEXTILE SOLUTIONS CORDERIE VINCENT)

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  • Objet : FOURNITURES DE BACHES DE COUVERTURES DE DECHETS DE L’ISDND DE LA TIENNE

    Montant : 74 870,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTEXIO (MIAGE TEXTILE SOLUTIONS CORDERIE VINCENT)

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  • Objet : Valorisation matière du plâtre en mélange

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NANTET LOCABENNES

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  • Objet : Réalisation d’une campagne d’investigations géotechniques sur l’ISDND de La Tienne

    Montant : 36 863,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCNA SOLS

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  • Objet : MISE EN CONFORMITE DES EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES QUAI DE LA BOISSE

    Montant : 87 776,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE DE L'AIN)

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  • Objet : Mise en conformité des eaux usées et des eaux pluviales du quai de La Boisse (01120)

    Montant : 87 776,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE DE L'AIN)

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  • Objet : ACCOMPAGNEMENT, CONSEIL DEFINITION ET MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE DE COMMUNICATION DU SYNDICAT ORGANOM

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CITES PLUME

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  • Objet : Accompagnement, conseil, définition et mise en œuvre de la stratégie de communication du syndicat ORGANOM

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CITES PLUME

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET ETUDE TECHNICO-ECONOMIQUE POUR LE TRAITEMENT DU BIOGAZ DE L’ISDND DE LA TIENNE

    Montant : 20 215,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VALDECH

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  • Objet : AMO POUR L’ELABORATION DE L’AVANT PROJET ET DES DOSSIERS ADMINISTRATIS DU PROJET D’EXTENSION DES ACTIVITES DE STOCKAGE DU POLE DE VALORISATION DE LA TIENNE

    Montant : 276 701,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEODYME

    En savoir plus
  • Objet : AMO POUR L’ELABORATION DE L’AVANT PROJET ET DES DOSSIERS ADMINISTRATIS DU PROJET D’EXTENSION DES ACTIVITES DE STOCKAGE DU POLE DE VALORISATION DE LA TIENNE

    Montant : 276 701,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECOGEOS

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  • Objet : TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES CASIERS C1 C3 C4 DE L’EXTENSION DE L’ISDND DE LA TIENNE

    Montant : 777 839,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNET T.P.

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX REAMENAGEMEN CASIERS C1/C3/C4 EXTENSION ISDND LA TIENNE TRAVAUX AMENAGEMENT ALVEOLE AM2 CASIER AMIANTE ET REAMENAGEMENT PLATEFORME INERTES LOT 2 : FOURNITURE ET POSE DE GEOTEXTILES

    Montant : 225 161,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.G.C. GALOPIN

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement des casiers C1/C3/C4 de l’extension de l’ISDnD de la Tienne. Travaux d’aménagement de l’alvéole AM2 du casier amiante et réaménagement de la plateforme des inertes. - Lot 1 : Travaux terrassement, génie civil, réseau EP

    Montant : 777 839,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNET T.P.

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement des casiers C1/C3/C4 de l’extension de l’ISDnD de la Tienne. Travaux d’aménagement de l’alvéole AM2 du casier amiante et réaménagement de la plateforme des inertes. - Lot 2 : Fourniture et pose de géotextiles

    Montant : 225 161,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.G.C. GALOPIN

    En savoir plus
  • Objet : MISSION CSPS ET CT LOT 2 : MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE OU CT

    Montant : 73 890,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BUREAU ALPES CONTROLES

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA MODERNISATION, L’EXPLOITATION, LA MAINTENANCE DE L’USINE OVADE ET POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION ET L’EXPLOITATION MAINTENANCE D’UNE UNITE DE PREPARATION DE CSR, INSTALLATION DE PRODUCTION D’ENERGIE A PARTIR DE CSR

    Montant : 159 906 095,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC ENERGIE CENTRE EST

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA MODERNISATION, L’EXPLOITATION, LA MAINTENANCE DE L’USINE OVADE ET POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION ET L’EXPLOITATION MAINTENANCE D’UNE UNITE DE PREPARATION DE CSR, INSTALLATION DE PRODUCTION D’ENERGIE A PARTIR DE CSR

    Montant : 159 906 095,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCHATZLE WEITLING ARCHITECTURE (SW ARCHITECTURE)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA MODERNISATION, L’EXPLOITATION, LA MAINTENANCE DE L’USINE OVADE ET POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION ET L’EXPLOITATION MAINTENANCE D’UNE UNITE DE PREPARATION DE CSR, INSTALLATION DE PRODUCTION D’ENERGIE A PARTIR DE CSR

    Montant : 159 906 095,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC ENERGIE CENTRE EST

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX RECURRENTS EN LIEN AVEC L’ISDND DE LA TIENNE LOT 1 : COUVERTURES INTERMEDIAIRES

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE DE L'AIN)

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  • Objet : TRAVAUX RECURRENTS QUAI ET PLATEFORME DE MAINTENANCE COMPACTEUR

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE DE L'AIN)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX RECURRENTS LA TIENNE POSE DE RESEAUX BIOGAZ

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LYONNAISE D'ENVIRONNEMENT ET DE SERVICES (LES)

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  • Objet : Travaux récurrents en lien avec l’ISDND de La Tienne - Couvertures intermédiaires

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE DE L'AIN)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux récurrents en lien avec l’ISDND de La Tienne - Création/démantèlement de quais et plateformes de maintenance compacteur

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE DE L'AIN)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux récurrents en lien avec l’ISDND de La Tienne - Pose de réseaux de biogaz

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LYONNAISE D'ENVIRONNEMENT ET DE SERVICES (LES)

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  • Objet : GESTION DES DECHETS CONFORMES NON AMIANTES

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PREMYS (AGENCE PERRIER)

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  • Objet : Gestion des déchets non conformes amiantés

    Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PREMYS (AGENCE PERRIER)

    En savoir plus
  • Objet : REALISATION DES BILANS ANNUELS DU PÔLE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA TIENNE

    Montant : 19 980,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOGEOS

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  • Objet : FOURNITURES DE COMBUSTIBLES

    Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DYNEFF S.A.S. (DYNEFF)

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  • Objet : FOURNITURES DE COMBUSTIBLES

    Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD EST

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE DE COMBUSTIBLES

    Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DYNEFF S.A.S. (DYNEFF)

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  • Objet : FOURNITURE DE COMBUSTIBLES

    Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD EST

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE CAPTEURS DE GAS ET STATION METEO AVEC PLATEFORME D’ENREGISTREMENT ET VISUALISATION

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RISAER

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  • Objet : Fourniture et installation de capteurs de gaz et station météo avec plateforme d’enregistrement et visualisation

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : AMO pour l’élaboration de l’avant-projet et des dossiers administratifs du projet d’extension des activités de stockage du pôle de valorisation de la Tienne

    Montant : 271 100,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEODYME

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  • Objet : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs et Contrôle Technique - Travaux de modernisation d’OVADE et de création d’une UPE - Mission CSPS Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs ou CSPS

    Montant : 39 375,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AS COURTHEZON (AASCO)

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  • Objet : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs et Contrôle Technique - Travaux de modernisation d’OVADE et de création d’une UPE - Mission contrôle technique (CT) Mission de Contrôle Technique ou CT

    Montant : 71 650,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU ALPES CONTROLES

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  • Objet : EXPLOITATION ISDND CROCU

    Montant : 197 965,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SERPOL

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  • Objet : ETUDE ET MISE EN OEUVRE DES TRANSFERTS DE COMPETENCES ET DE L’EVOLUTION DES MODALITES DE FINANCEMENT

    Montant : 78 750,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FINANCE CONSULT

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  • Objet : ETUDE ET MISE EN OEUVRE DES TRANSFERTS DE COMPETENCES ET DE L’EVOLUTION DES MODALITES DE FINANCEMENT

    Montant : 78 750,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & ASSOCIES

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  • Objet : Etude et mise en œuvre du transfert de compétences et de l’évolution des modalités de financement

    Montant : 157 500,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FINANCE CONSULT

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  • Objet : VALORISATION MATIERE DU PLATRE EN MELANGE

    Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NANTET LOCABENNES

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  • Objet : VALORISATION MATIERE DU PLÂTRE EN MELANGE

    Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NANTET LOCABENNES

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  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA MODERNISATION, L’EXPLOITATION, LA MAINTENANCE DE L’USINE OVADE ET POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION ET L’EXPLOITATION MAINTENANCE D’UNE UNITE DE PREPARATION DE CSR, INSTALLATION DE PRODUCTION D’ENERGIE A PARTIR DE CSR

    Montant : 159 906 095,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC ENERGIES FRANCE

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  • Objet : LOT 1 : TRAVAUX PREPARATOIRES TERRASSEMENT, GENIE CIVIL, VRD, EQUIPEMENTS, ETANCHEITE

    Montant : 3 249 914,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AECI

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  • Objet : LOT 1 : TRAVAUX PREPARATOIRES TERRASSEMENT, GENIE CIVIL, VRD, EQUIPEMENTS, ETANCHEITE

    Montant : 3 249 914,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BRUNET T.P.

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  • Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE ET TELECOMS DU SITE DE LA TIENNE

    Montant : 618 851,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY (SOTEB)

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  • Objet : Travaux de refonte du réseau de collecte des effluents, de gestion des eaux pluviales et d’extension du réseau électrique du site de La Tienne - Travaux préparatoires, terrassement, génie civil, VRD, équipements, étanchéité

    Montant : 3 249 914,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BRUNET T.P.

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  • Objet : Marché Global de Performance (MGP) pour la modernisation, l’exploitation et la maintenance de l’usine Ovade et pour la conception, la réalisation et l’exploitation - maintenance d’une unité de préparation de CSR et d’une unité de production d’énergie à partir de CSR

    Montant : 147 737 534,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : PAPREC ENERGY FROM WASTE (PAPREC EFW - PAPREC ENERGIES)

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  • Objet : REFONTE ET MAINTENANCE DU SITE INTERNET ORGANOM.FR

    Montant : 16 397,00 € · Notifié le : 12/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA LUCIOLE

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  • Objet : ACHAT D’UNE REMORQUE TRAVAUX PUBLICS (TP) NEUVE

    Montant : 38 900,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 5 mois

    Titulaire : DOMBES SAVOIE AGRI

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  • Objet : ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE BRIS DE MACHINE ET AUTO-MISSION

    Montant : 161 073,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE

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  • Objet : ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE BRIS DE MACHINE ET AUTO-MISSION

    Montant : 161 073,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE

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  • Objet : LOCATION LONGUE DUREE D’UN COMPACTEUR A DECHETS AVEC MAINTENANCE FULL SERVICE

    Montant : 726 000,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POISSON

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  • Objet : LOCATION LONGUE DUREE D’UNE CHARGEUSE SUR CHENILLE

    Montant : 468 000,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POISSON

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  • Objet : MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 01 POMPAGE

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  • Objet : LOCATION LONGUE DUREE D’UN COMPACTEUR A DECHETS ET D’UNE CHARGEUSE SUR CHENILLES AVEC MAINTENANCE "FULL SERVICE" - Location longue durée d’un compacteur à déchets avec maintenance "full service"

    Montant : 726 000,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POISSON

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  • Objet : LOCATION LONGUE DUREE D’UN COMPACTEUR A DECHETS ET D’UNE CHARGEUSE SUR CHENILLES AVEC MAINTENANCE "FULL SERVICE" - Location longue durée d’une chargeuse sur chenilles avec maintenance "full service"

    Montant : 468 000,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POISSON

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  • Objet : MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 01 POMPAGE

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  • Objet : Prestation de services d’assurance - Protection juridique agents et élus

    Montant : 200,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLENITA

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  • Objet : Prestation de services d’assurance - Flotte-automobiles, Bris de machine et auto-missions

    Montant : 32 215,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE

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  • Objet : Prestation de services d’assurance - Responsabilité civile atteinte à l’environnement

    Montant : 19 294,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FILHET ALLARD ET CIE

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  • Objet : ENTRETIEN DE RESEAUX HUMIDES

    Montant : 75 266,00 € · Notifié le : 15/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : ENTRETIEN DE RESEAUX HUMIDES

    Montant : 75 266,00 € · Notifié le : 15/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACV (BIAJOUX ASSAINISSEMENT; BIAJOUX ASPIRATION)

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  • Objet : ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACV (BIAJOUX ASSAINISSEMENT; BIAJOUX ASPIRATION)

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  • Objet : AMO D’ORGANOM ET DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE DANS LEUR STRATEGIE DE COMMUNICATION ET DE CONCERTATION DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UNE CHAUFFERIE CSR ET D’UN RESEAU DE CHALEUR

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CITES PLUME

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  • Objet : Accompagnement d’Organom et de la Communuaté d’Agglomération dans leur stratégie de communication et de concertation dans le cadre de la création d’une chaufferie CSR et d’un réseau de chaleur

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 3 ans

    Titulaire : CITES PLUME

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  • Objet : MISSION DE CONTRÔLE EXTERIEUR SUR BARRIERES DE SECURITE PASSIVES, ACTIVES ET AUTRES AMENAGEMENTS

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 24/05/2023 · Durée : 3 ans

    Titulaire : SOCNA SOLS

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  • Objet : AMENAGEMENT DU CASIER C6 ET DE DEUX BASSINS DE STOCKAGE DE LIXIVIAT - Raccordement électrique et télécom

    Montant : 39 195,00 € · Notifié le : 13/04/2023 · Durée : 9 mois

    Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY (SOTEB)

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  • Objet : PRESTATIONS INTERIM

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYNERGIE

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  • Objet : PRESTATIONS INTERIM

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAS 1480

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  • Objet : PRESTATIONS INTERIM

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AINTERIM

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  • Objet : AMENAGEMENT DU CASIER 6 ET DE 2 BASSINS DE STOCKAGE DE LIXIVIATS

    Montant : 2 104 144,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MITHIEUX TP

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  • Objet : AMENAGEMENT DU CASIER C6 ET DE DEUX BASSIN DE STOCKAGE DE LIXIVIAT LOT 2 ETANCHEITE

    Montant : 534 467,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POLEN' (POLEN)

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  • Objet : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS "PRESTATIONS D’INTERIM"

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AINTERIM

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  • Objet : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS "PRESTATIONS D’INTERIM"

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAS 1480

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  • Objet : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS "PRESTATIONS D’INTERIM"

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYNERGIE

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  • Objet : AMENAGEMENT DU CASIER C6 ET DE DEUX BASSINS DE STOCKAGE DE LIXIVIAT - Terrassement, génie civil, VRD et travaux préparatoires

    Montant : 2 104 144,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 9 mois

    Titulaire : MITHIEUX TP

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  • Objet : AMENAGEMENT DU CASIER C6 ET DE DEUX BASSINS DE STOCKAGE DE LIXIVIAT - Etanchéité

    Montant : 534 467,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 9 mois

    Titulaire : POLEN' (POLEN)

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  • Objet : MISSION D’ACCOMPAGNEMENT A L’ELABORATION D’UN PROJET DE TERRITOIRE

    Montant : 69 820,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AWIPLAN

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  • Objet : MISSION D’ACCOMPAGNEMENT A L’ELABORATION D’UN PROJET DE TERRITOIRE

    Montant : 69 820,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CALISSENS P.S (HYPHAE)

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre d’une étude et d’un accompagnement pour l’élaboration et la validation d’un projet de territoire sur la prévention et le traitement des déchets.

    Montant : 69 820,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 2 ans

    Titulaire : AWIPLAN

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  • Objet : LOT 2 : TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS DU QUAI DE LA BOISSE

    Montant : 156 200,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAUFFREY RHONE ALPES

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  • Objet : LOT 3 : TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS DU QUAI DE VAUX

    Montant : 99 180,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAUFFREY RHONE ALPES

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  • Objet : LOT 4 : TRANSPORT DE DECHETS DE PLATRE

    Montant : 48 750,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OURRY

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  • Objet : PRESTATION DE CARACTERISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES

    Montant : 41 115,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ECOGEOS

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  • Objet : TRANSPORTS DE DECHETS - TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS DU QUAI DE STE JULIE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OURRY

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  • Objet : TRANSPORTS DE DECHETS - TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS DU QUAI DE LA BOISSE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FINANCIERE MAUFFREY

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  • Objet : TRANSPORTS DE DECHETS - TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS DU QUAI DE VAUX

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FINANCIERE MAUFFREY

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  • Objet : TRANSPORTS DE DECHETS - TRANSPORT DE DECHETS DE PLATRE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OURRY

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  • Objet : LOT 1 TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS DU QUAI DE SAINTE JULIE

    Montant : 217 600,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OURRY

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION D’UN MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CHAUFFERIE CSR ET L’EXPLOITATION DE L’USINE OVADE (TMB et méthanisation /compostage)

    Montant : 297 325,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAGE ENGINEERING

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION D’UN MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CHAUFFERIE CSR ET L’EXPLOITATION DE L’USINE OVADE (TMB et méthanisation /compostage)

    Montant : 297 325,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FINANCE CONSULT

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  • Objet : MISSION D’ASSISTANCE A %AITRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION D’UN MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CHAUFFERIE CSR ET L’ESPLOITATION DE L’USINE OVADE ( TMB et méthanisation / compostage)

    Montant : 297 325,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAGE ENGINEERING

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  • Objet : FOURNITURE D’UNE EPAREUSE A BRAS DEPORTE

    Montant : 53 200,00 € · Notifié le : 16/11/2022 · Durée : 6 mois

    Titulaire : DOMBES SAVOIE AGRI

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  • Objet : CONCEPTION CONSTRUCTION ET MAINTENANCE UNITE DE TRAITEMENT

    Montant : 182 157,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SERPOL

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Labels et certificats de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

  • OVADE
    Enregistrée le 11/09/2007
    Expire le 11/09/2017
    Classes : 40
    Numéro : FR3520062
    Marque expirée
  • ORGANOM
    Enregistrée le 11/09/2007
    Expire le 11/09/2017
    Classes : 40
    Numéro : FR3520063
    Marque expirée

Aides perçues par SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM

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