NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

251 403 762 · Active
Adresse : 5000 AVENUE DE LA CROSSE, 14700 FALAISE
Activité : Captage, traitement et distribution d'eau
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 19/02/1992

Informations juridiques de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

SIREN : 251 403 762
SIRET (siège) : 251 403 762 00031
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR20251403762
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Code NAF ou APE : 36.00Z (Captage, traitement et distribution d'eau)
Domaine d’activité : Captage, traitement et distribution d'eau
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

  • Établissement

    En activité

    251 403 762 00031
    Adresse : 5000 AVENUE DE LA CROSSE 14700 FALAISE
    Date de création : 01/08/2025
  • Établissement

    Fermé

    251 403 762 00023
    Adresse : MAIRIE PLACE GUILLAUME LE CONQUERANT 14700 FALAISE
    Date de création : 01/01/2018
    Date de clôture : 01/08/2025
  • Établissement

    Fermé

    251 403 762 00015
    Adresse : MAIRIE PLACE GUILLAUME LE CONQUERANT 14700 FALAISE
    Date de création : 19/02/1992
    Date de clôture : 01/01/2018

Etablissements de l'entreprise SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Finances de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Dirigeants et représentants de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

  • Tribunal administratif de Caen, 21/11/2024, 2201405
    Début du contentieux : 19/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 5000 AVENUE DE LA CROSSE
14700 FALAISE
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : 0231155020
Adresse : 2 Impasse Initialis 14202 HEROUVILLE SAINT-CLAIR

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

  • Objet : ETUDE DE L AIRE D ALIMENTATION CAPTAGES DES HOULLES

    Montant : 66 857,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CPGF HORIZON

    En savoir plus

  • Objet : ETUDE DE L AIRE D ALIMENTATION CAPTAGES DES HOULLES

    Montant : 66 857,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STUDEIS

    En savoir plus

Labels et certificats de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SPEP SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur