| Code NAF ou APE : | 91.02Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
| SIREN : | 252 300 173 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 252 300 173 00041 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte ouvert |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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Adresse : CITE INTERNATIONALE DE TAPISSERIE PL VILLENEUVE 23200 AUBUSSONDate de création : 01/06/2016
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Adresse : 16 AVENUE DES LISSIERS 23200 AUBUSSONDate de création : 21/12/2011Date de clôture : 01/06/2016Activité distincte : Arts du spectacle vivant (90.01Z)
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Adresse : HOTEL DU DEPARTEMENT 4 PLACE LOUIS LACROCQ 23000 GUERETDate de création : 15/03/2002Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Arts du spectacle vivant (90.01Z)
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Adresse : MAIRIE 50 GRANDE RUE 23200 AUBUSSONDate de création : 03/07/1995Date de clôture : 21/12/2011Activité distincte : Arts du spectacle vivant (90.01Z)
Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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Conformité de SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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Cartographie de SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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Objet : EDITION MAGAZINE HORS-SERIE CULTUREL 10 ANS DE LA CITE
Montant : 40 512,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTCLAIR CONSEIL
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Objet : BEAU LIVRE HOMMAGE G.SAND ELABORATION EDITION DIFFUSION
Montant : 42 411,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SARL JEAN BOITE EDITIONS (JEAN BOITE EDITIONS)
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Objet : DEMOLITION - GROS OEUVRE
Montant : 197 838,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOUILLOT BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : ELECTRICITE - COURANT FAIBLE
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : D. PAROTON
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Objet : PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 156 600,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRULLEN BATIMENT
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Objet : PLATERIE - ISOLATION
Montant : 93 600,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JACQUES SUDRIE ET FILS
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 58 800,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALUMINIUM FABRICATION DIFFUSION
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Objet : MENUISERIES BOIS
Montant : 58 800,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MARC VALLETTE D'OSIA
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Objet : PEINTURE
Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COULEURS DECO
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Objet : Tissage La sieste de Mei et Totoro Miyazaki en tapisserie d Aubusson
Montant : 231 074,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER A2
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Objet : STRATEGIE ET PLAN RELATIONS PRESSE
Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEZARTS
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Objet : REALISATION SUPPORT TAP.LF H. G.SAND
Montant : 112 560,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : COREGIE EXPO
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Objet : REVETEMENTS DE SOLS DURS
Montant : 62 810,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DE MIRANDA - PRADILLON
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Objet : PEINTURE
Montant : 96 949,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RESEAU CREUSOIS DES SIAE
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Objet : MARCHE ASSURANCE DO
Montant : 46 381,00 € · Notifié le : 16/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THIBAULT JANIN (JANIN THIBAULT)
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Objet : CREATION NOUVEAU SITE INTERNET
Montant : 89 082,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REZO ZERO
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Objet : 15ème OEUVRE TOLKIEN BELEG
Montant : 107 923,00 € · Notifié le : 02/01/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SOC ATELIERS PINTON
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Objet : TERRASSEMENT GROS OEUVRE VRD
Montant : 2 659 329,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAPTARD CONSTRUCTION
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Objet : 16éme Tolkien The Garden s of the Merking s Palace
Montant : 71 253,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER A2
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Objet : 16éme Tolkien The Garden s of the Merking s Palace
Montant : 71 253,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER A2
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Objet : MOBILIER DES RESERVES
Montant : 349 176,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BRUYNZEEL RANGEMENTS
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Objet : MOBILIER DES RESERVES
Montant : 349 176,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BRUYNZEEL RANGEMENTS
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Objet : ESAPCES VERTS
Montant : 285 554,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : ESAPCES VERTS
Montant : 285 554,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : ASCENSEUR
Montant : 184 687,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUTREIX SCHINDLER
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Objet : ASCENSEUR
Montant : 184 687,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUTREIX SCHINDLER
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Objet : CVC PLOMBERIE SANITAIRES
Montant : 1 321 756,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PIZON ET CIE
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Objet : ELECTRICTE CFO/CFA
Montant : 499 216,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AVENIR ELECTRIQUE DE LIMOGES
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Objet : TISSAGE GEORGE SAND
Montant : 348 557,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ROBERT FOUR
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Objet : TERRASSEMENT GROS OEUVRE VRD
Montant : 2 659 329,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAPTARD CONSTRUCTION
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Objet : ETANCHEITE BARDAGE METALLIQUE
Montant : 169 623,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMAC
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Objet : ETANCHEITE BARDAGE METALLIQUE
Montant : 169 623,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMAC
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Objet : SERRURERIE MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS
Montant : 230 713,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERRU'BAT'
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Objet : CVC PLOMBERIE SANITAIRES
Montant : 1 321 756,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PIZON ET CIE
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Objet : CLOISONS DOUBLAGES FAUX-PLAFONDS
Montant : 591 710,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOGEB-MAZET
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Objet : CLOISONS DOUBLAGES FAUX-PLAFONDS
Montant : 591 710,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOGEB-MAZET
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Objet : SERRURERIE MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS
Montant : 230 713,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERRU'BAT'
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture des laines teintes de la tapisserie
Montant : 47 934,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : NADIA PETKOVIC (ATELIER DE LA LUNE TEINTURERIE AUBUSSON LAB)
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Objet : AMO et Fourniture du carton de la tapisserie
Montant : 49 900,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : DELPHINE MANGERET
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 843 288,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : PROJECTILES
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 843 288,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : BET CHOULET
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 843 288,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : BATISERF INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 843 288,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ABRAXAS CONCEPTS
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 843 288,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : BUREAU MICHEL FORGUE EN ABREGE BMF
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 843 288,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : AINU
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 843 288,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ORFEA
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 843 288,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : PROJET BASE
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Objet : Hommage à George Sand Commande publique
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOISE PETROVITCH
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Objet : OPC MISSION ASSISTANCE
Montant : 53 400,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CO-PILOT
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Objet : MOE du pôle professionnel de la CITA Aubusson
Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BAUDOIN BEATRICE ARCHITECTE
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Objet : Accord-cadre prestation tissage MAP OF THE MIDDLE EARTH
Montant : 109 720,00 € · Notifié le : 14/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : PATRICK GUILLOT
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Objet : Accord-cadre prestation tissage MAP OF THE MIDDLE EARTH
Montant : 109 720,00 € · Notifié le : 14/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : PATRICK GUILLOT
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Objet : La peur de Hauru Tissage
Montant : 133 458,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PATRICK GUILLOT
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Objet : Etude faisabilité plate-forme nettoyage de grandes tapisseries et grands textiles en partenariat avec le Mobilier National
Montant : 43 974,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : AAFJ CONSEIL
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Objet : TISSAGE LE CHATEAU AMBULANT AU COUCHER DU SOLEIL MIYAZAKI
Montant : 154 985,00 € · Notifié le : 22/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ATELIER A2
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Objet : LE BANQUET DU SANS VISAGE
Montant : 165 037,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ROBERT FOUR
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 777 151,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : ABRAXAS CONCEPTS
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 777 151,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : BET CHOULET
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 777 151,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : PROJECTILES
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 777 151,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : BATISERF INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 777 151,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : BUREAU MICHEL FORGUE EN ABREGE BMF
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 777 151,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : PROJET BASE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 777 151,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : AINU
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Objet : MAITRISE D OEUVRE
Montant : 777 151,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : ORFEA
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Objet : AMO CONDUITE OPERATION POUR REALISATION DE LA 2EME TRANCHE DU PROJET IMMOBILIER DE LA CITA
Montant : 236 700,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN
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Objet : ASHITAKA SOULAGE SA BLESSURE DEMONIAQUE
Montant : 127 765,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : PATRICK GUILLOT
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Objet : ACCORD-CADRE MIYAZAKI
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : DELPHINE MANGERET
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Objet : Fourniture de gaz et d’électricité pour la cité internationale de la tapisserie à aubusson - 2019-2023
Montant : 316 810,00 € · Notifié le : 12/02/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PICOTY
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Objet : Impression du livret de visite de la cité internationale de la tapisserie, à aubusson
Montant : 20 488,00 € · Notifié le : 02/01/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABREGUE (FABREGUE IMPRIMEUR FABREGUE DUO)
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Objet : Prestation de tissage respectant le savoir-faire artisanal multiséculaire de la tapisserie d’aubusson reconnu par l’unesco - aubusson tisse tolkien : rivendell
Montant : 54 780,00 € · Notifié le : 02/01/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOISE VERNAUDON
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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
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GeorgeEnregistrée le 02/01/2025Expire le 02/01/2035Classes : 24 , 26 , 27Numéro : FR5111658Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
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La Réserve des savoir-faire - Cité internationale de la tapisserieEnregistrée le 02/09/2024Expire le 02/09/2034Classes : 11 , 16 , 20 , 22 , 23 , 41 , 42 , 45Numéro : FR5079623Marque enregistrée
-
UNIVERS AUBUSSONEnregistrée le 30/05/2018Expire le 30/05/2028Classes : 20 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27Numéro : FR4457741Marque enregistrée
-
CA CARRE D'AUBUSSONEnregistrée le 16/04/2018Expire le 16/04/2028Classes : 24 , 27Numéro : FR4446931Marque enregistrée
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Le Carré d'AubussonEnregistrée le 31/07/2017Expire le 18/06/2026Classes : 23 , 24 , 27Numéro : FR4391672Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
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Cité internationale de la tapisserie AubussonEnregistrée le 27/07/2016Expire le 27/07/2026Classes : 14 , 16 , 20 , 22 , 24 , 25 , 28 , 41Numéro : FR4291900Marque enregistrée
-
Fuses et Grolles PlatesEnregistrée le 27/07/2016Expire le 27/07/2026Classes : 16 , 28 , 35Numéro : FR4291901Marque enregistrée
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Aubusson ExcellenceEnregistrée le 20/11/2012Expire le 20/11/2022Classes : 35 , 41 , 42Numéro : FR3963840Marque expirée
Aides perçues par SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
20 577 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine pour la période 2024-2026
Montant :
145 000 €
Autorité :
Ministère de la Culture
Octroi :
03/05/2024
•
Publication :
11/05/2024
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant :
100 000 €
Autorité :
Ministère de la Culture
Octroi :
10/11/2022
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant :
5 976 €
Autorité :
Ministère de la Culture
Octroi :
10/05/2022
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant :
12 500 €
Autorité :
Ministère de la Culture
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant :
360 000 €
Autorité :
Ministère de la Culture
Octroi :
12/02/2022
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant :
120 024 €
Autorité :
Ministère de la Culture
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts