SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

Informations juridiques de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

SIREN :	252 602 453
SIRET (siège) :	252 602 453 00026
Forme juridique :	Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA :	FR12252602453
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

Code NAF ou APE :	84.12Z (Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

• Établissement

  En activité

  252 602 453 00026
  Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE CHEMIN DU BEC DE JUS 26450 CLEON-D'ANDRAN

  Voir sur la carte

  Date de création : 04/03/2008
• Établissement

  Fermé

  252 602 453 00018
  Adresse : BOULEVARD DE PROVENCE 26450 CLEON-D'ANDRAN

  Voir sur la carte

  Date de création : 25/03/2002

  Date de clôture : 04/03/2008

Etablissements de l'entreprise SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

Finances de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

Dirigeants et représentants de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

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Documents juridiques de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

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Comptes annuels de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

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Conformité de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

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0 contentieux

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Annonces de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

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Cartographie de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

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Comment contacter SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAISON DE LA COMMUNAUTE CHEMIN DU BEC DE JUS 26450 CLEON-D'ANDRAN

Services recommandés

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Entreprises citées de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

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Biens immobiliers de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

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Appels d'offres lancés par SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

• Objet : Effacement du seuil du centre équestre de Puygiron

  Montant : 370 348,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : GUINTOLI

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• Objet : Mise en ouvre du Plan de Gestion de la Végétation sur les digues de Montélimar et entretien des cours d’eau relevant dela compétence du SMBRJ

  Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : SLP BOIS

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• Objet : Travaux Armagnat 2025

  Montant : 138 887,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 4 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : LJTP (JACQUEMET TP)

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• Objet : Etude éco-morphologique des affluents Roubion, Jabron, Rhône

  Montant : 69 960,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 2 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : SANDRINE TACON

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• Objet : Etude éco-morphologique des affluents Roubion, Jabron, Rhône

  Montant : 69 960,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 2 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : SEBASTIEN ROBRESCO

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Labels et certificats de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SMBRJ SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)

Montant : 28 853 €

Autorité : FEADER

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

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Référence : Inconnue

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