| Code NAF ou APE : | 84.13Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
| SIREN : | 253 002 489 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 253 002 489 00016 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte ouvert |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Etablissements de l'entreprise SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Adresse : HOTEL DU DEPARTEMENT RUE GUILLEMETTE 30000 NIMESDate de création : 20/04/1993
-
Adresse : 2 AVENUE JOLICLERC 30210 COLLIASDate de création : 07/07/2017Date de clôture : 10/03/2022Enseigne : MAISON DE LA RIVIERE ET DU CASTOR
Etablissements de l'entreprise SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
Dirigeants et représentants de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Documents juridiques de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Comptes annuels de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Conformité de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
0 procédure collective
Alertes de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Procédures collectives de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Contentieux de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Tribunal administratif de Nîmes, 23/01/2025, 2102636Position : DemandeurAutres parties : BARRAL BORREL & PIGHIN, Société Bancel H, PAPERON PEINTURES ET SOLS, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, EIBATDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Cartographie de SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Comment contacter SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
183 Chemin du Mas Coquillard 30900 NIMES
|
Appels d'offres gagnés par SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Objet : Entretien des espaces naturels du site Natura 2000, des espaces verts et du chemin de découverte des vestiges de l’aqueduc sur le site
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : EPCC PONT DU GARD
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Objet : 02-ENTRETIEN DU CHEMIN DE DECOUVERTE DES VESTIGES DE L ACQUEDUC DE NIMES
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 01/02/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : EPCC PONT DU GARD
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Objet : Numéro de la consultation : 2019208 Entretien des espaces naturels, des espaces verts et du chemin de découverte des vestiges de l’aqueduc sur le site du Pont du Gard
Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 03/02/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : EPCC PONT DU GARD
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Appels d'offres lancés par SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Objet : Conception et production d’un ouvrage à narration dessinée
Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSO ECOLOGISTES DE L EUZIERE
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Objet : Conception et production d’un ouvrage à narration dessinée
Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERGE MULLER
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Objet : LOT 2 - Aménagement d’un espace muséographique mobile
Montant : 97 350,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAQ 2
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Objet : LOT 1 Création Lavognes ZPS des gorges du Gardon et des Garrigues de Lussan
Montant : 63 305,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELE
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Objet : LOT 5 Création Lavognes ZPS des gorges du Gardon et des Garrigues de Lussan
Montant : 63 305,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GILLES PLANCHIN
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Objet : LOT 5 Création Lavognes ZPS des gorges du Gardon et des Garrigues de Lussan
Montant : 63 305,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELE
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Objet : LOT 1 Création Lavognes ZPS des gorges du Gardon et des Garrigues de Lussan
Montant : 63 305,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GILLES PLANCHIN
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Objet : LOT 3 Création Lavognes ZPS des gorges du Gardon et des Garrigues de Lussan
Montant : 57 900,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAZALGETTE
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Objet : CAMP DES GARRIGUES/STE ANASTASIE
Montant : 47 840,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SLP BOIS
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Objet : LOT 10 - TRAVAUX D’OUVERTURE DES MILIEUX
Montant : 47 840,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SLP BOIS
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Objet : Création de 21 garennes à la Bruguière et Fontarèches
Montant : 48 300,00 € · Notifié le : 12/01/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DONNADIEU BOIS
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Objet : Création de 21 garennes à la Bruguière et Fontarèches
Montant : 48 300,00 € · Notifié le : 12/01/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DONNADIEU BOIS
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Objet : RESTAURATION DE LA CHAPELLE ST PIERRE DE LA BAUME ST VEREDEME
Montant : 66 955,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELE
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Objet : RESTAURATION DE LA CHAPELLE ST PIERRE DE LA BAUME ST VEREDEME
Montant : 51 570,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELE
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Objet : Lussan
Montant : 45 543,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE
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Objet : Création de 21 garennes à la Bruguière et Fontarèches
Montant : 48 300,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DONNADIEU BOIS
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Objet : Lussan
Montant : 45 543,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCOPIEDRA
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORLANDO CLARKE
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRACOOPA
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRACOOPA
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORLANDO CLARKE
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCOPIEDRA
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Objet : OBSERVATOIRE DE LA RESILIENCE
Montant : 42 553,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : PPTE
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YOANN SOURICE
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Objet : PPTE
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAGRO
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Objet : PPTE
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLLEN SCOP
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Objet : PPTE
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISABELLE CLAUS
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLLEN SCOP
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAGRO
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISABELLE CLAUS
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAGRO
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISABELLE CLAUS
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLLEN SCOP
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLLEN SCOP
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISABELLE CLAUS
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 975,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAGRO
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Marques déposées par SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
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Maison du CastorEnregistrée le 06/12/2022Expire le 06/12/2032Classes : 41Numéro : FR4929067Marque enregistrée
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GRAND SITE DES GORGES DU GARDONEnregistrée le 04/06/2012Expire le 04/06/2022Classes : 16 , 35 , 41Numéro : FR3927870Marque expirée
Aides perçues par SMGG SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
72 758 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
133 543 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Aides à l'échange de connaissances et aux actions d'information dans le secteur agricole pour la période 2023-2029
Montant :
34 851 €
Autorité :
DRAAF Occitanie
Publication :
12/09/2024
Objectif :
Aides à l’échange de connaissances et aux actions d’information (article 21)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant :
220 657 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.24 - Intervention en faveur du développement local (LEADER)
Montant :
39 579 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.24 - Intervention en faveur du développement local (LEADER)
Montant :
30 519 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant :
289 458 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant :
720 000 €
Autorité :
Conseil régional Occitanie
Octroi :
07/01/2016
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts