| Code NAF ou APE : | 38.21Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
| SIREN : | 253 002 950 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 253 002 950 00033 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte fermé |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
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Etablissements de l'entreprise SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
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Adresse : IMMEUBLE AXIOME 150 RUE LOUIS LANDI 30900 NIMESDate de création : 24/12/2021
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Adresse : IMMEUBLE LE MARC AURELE 67 AVENUE JEAN-JAURES 30900 NIMESDate de création : 06/06/2005Date de clôture : 24/12/2021Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 30000 NIMESDate de création : 08/04/1998Date de clôture : 06/06/2005Activité distincte : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)Enseigne : SITOM SUD-GARD
Etablissements de l'entreprise SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
Dirigeants et représentants de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
0 procédure collective
Alertes de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
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Tribunal administratif de Nîmes, 22/11/2023, 2304149Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 28/06/2012, 11-18.883Début du contentieux : 08/04/2001Position : DéfendeurAutres parties : Société Evolia, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Nîmes, 26/06/2012, 11/00422Début du contentieux : 15/11/2010Position : DemandeurAutres parties : EVOLIA
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Cour d'appel de Nîmes, 08/04/2011, 09/05191Début du contentieux : 01/10/2009Position : DéfendeurAutres parties : EVOLIA
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Cour administrative d'appel de Marseille, 27/03/2008, 05MA00778Début du contentieux : 27/02/2002Position : DéfendeurAutres parties : Evolia, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 27/03/2008, 05MA00692Début du contentieux : 29/12/2004Position : DéfendeurAutres parties : Société Evolia, Etat, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ACTION CONTRE L'INCINERATION ET LES POLLUTIONS (A.D.A.C.I.P.)Lire sur Pappers Justice
Annonces de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
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Cartographie de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
183 Chemin du Mas Coquillard 30900 NIMES
|
Appels d'offres lancés par SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
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Objet : MPGP - CONCEPTION MODERNISATION ET EXPLOITATION VALRENA
Montant : 24 261 245,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 11 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPREC MEDITERRANEE (PAPREC SUD GARD)
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Objet : MPGP - CONCEPTION MODERNISATION ET EXPLOITATION VALRENA
Montant : 24 261 245,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 11 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHATZLE WEITLING ARCHITECTURE (SW ARCHITECTURE)
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Objet : Conception et maintenance du parcours de visite du CDT
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FEMME FATALE STUDIO
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Objet : Conception et maintenance du parcours de visite du CDT
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANATOUR
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Objet : L3 BOIS - ANCIENNE MOTTE, LES LAUZIERES, SAINT CESAIRE
Montant : 819 434,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUD BROYAGE RECYCLAGE
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Objet : L1 BOIS - GARRIGUES SAINTE EULALIE, SAINT BENEZET, SAINT CESAIRE DE GAUZIGNAN
Montant : 467 979,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUD BROYAGE RECYCLAGE
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Objet : L6 BOIS - AIMARGUES, BEAUVOISIN, LE CAILAR, VAUVERT
Montant : 663 039,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUD BROYAGE RECYCLAGE
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Objet : L5 BOIS - CAVEIRAC, LA ROUVIERE, SAINTE ANASTASIE
Montant : 452 477,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUD BROYAGE RECYCLAGE
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Objet : L2 BOIS - BEZOUCE, COMPS, MEYNES, POULX, REDESSAN
Montant : 547 620,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUD BROYAGE RECYCLAGE
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Objet : L4 BOIS - BELLEGARDE, BOUILLARGUES, FOURQUES, GARONS, SAINT GILLES, VALLABREGUES
Montant : 668 907,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUD BROYAGE RECYCLAGE
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Objet : GRAVATS LOT 1 DECHETERIES GARRIGUES STE EULALIE+ST BENEZET+ST CESAIRE GAUZIGNAN
Montant : 825 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEVENNES DECHETS
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Objet : GRAVATS LOT 4 DECHETERIES BEZOUCE+COMPS+MEYNES+POULX+REDESSAN+VALLABREGUES
Montant : 813 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CREAVIE
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Objet : GRAVATS LOT 4 DECHETERIES BEZOUCE+COMPS+MEYNES+POULX+REDESSAN+VALLABREGUES
Montant : 813 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CREAVIE
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Objet : GRAVATS LOT 6 DECHETERIES AIMARGUES+BEAUVOISIN+LE CAILAR+VAUVERT
Montant : 245 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CREAVIE
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Objet : GRAVATS LOT 6 DECHETERIES AIMARGUES+BEAUVOISIN+LE CAILAR+VAUVERT
Montant : 245 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CREAVIE
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Objet : GRAVATS LOT 5 DECHETERIES BELLEGARD+BOUILLARGUES+FOURQUES+GARONS+ST GILLES
Montant : 695 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CREAVIE
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Objet : GRAVATS LOT 1 DECHETERIES GARRIGUES STE EULALIE+ST BENEZET+ST CESAIRE GAUZIGNAN
Montant : 825 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEVENNES DECHETS
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Objet : GRAVATS LOT 2 DECHETERIES LA ROUVIERE+STE ANASTASIE
Montant : 263 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C V M
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Objet : GRAVATS LOT 2 DECHETERIES LA ROUVIERE+STE ANASTASIE
Montant : 263 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C V M
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Objet : GRAVATS LOT 3 DECHETERIES CAVEIRAC +NIMES ANCIENNE MOTTE+LAUZIERES+ ST CESAIRE+DENM
Montant : 825 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C V M
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Objet : GRAVATS LOT 5 DECHETERIES BELLEGARD+BOUILLARGUES+FOURQUES+GARONS+ST GILLES
Montant : 695 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CREAVIE
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Objet : GRAVATS LOT 3 DECHETERIES CAVEIRAC +NIMES ANCIENNE MOTTE+LAUZIERES+ ST CESAIRE+DENM
Montant : 825 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C V M
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Objet : AMO RENOUVELLMENT MARCHE CENTRE DE TRI
Montant : 160 150,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PINTAT AVOCATS
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Objet : AMO RENOUVELLMENT MARCHE CENTRE DE TRI
Montant : 160 150,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELCIMAI ENVIRONNEMENT (GIRUS GE)
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Objet : AMO RENOUVELLMENT MARCHE CENTRE DE TRI
Montant : 160 150,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PINTAT AVOCATS
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Objet : AMO RENOUVELLMENT MARCHE CENTRE DE TRI
Montant : 160 150,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NADIA DONATI (ANDARTA)
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Objet : AMO RENOUVELLMENT MARCHE CENTRE DE TRI
Montant : 160 150,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELCIMAI ENVIRONNEMENT (GIRUS GE)
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Objet : AMO RENOUVELLMENT MARCHE CENTRE DE TRI
Montant : 160 150,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NADIA DONATI (ANDARTA)
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Objet : TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS NON INCINERABLES ET DECHETS DE NETTOYAGE DE VOIRIE
Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED
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Objet : L3 DV Secteur Nîmes passé par SRE
Montant : 108 220,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
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Objet : Rénovation des voiries de l’accès aux sites de traitement du Sitom Sud Gard Impasse des Jasons à Nîmes
Montant : 753 752,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)
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Objet : RENOVATION VOIRIES ACCES SITE ECOPOLE
Montant : 753 752,00 € · Notifié le : 23/11/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)
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Objet : RENOVATION VOIRIES ACCES SITE ECOPOLE
Montant : 753 752,00 € · Notifié le : 23/11/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)
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Objet : RENOVATION VOIRIES ACCES SITE ECOPOLE
Montant : 753 752,00 € · Notifié le : 23/11/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)
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Objet : MISSIONS AMO RENOUVELLMENT CONTRAT DSP UVE NIMES
Montant : 179 330,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELCIMAI ENVIRONNEMENT
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Objet : Missions d’AMO en vue du renouvellement du contrat de la Délégation de Service Public d’exploitation de l’Unité de Traitement et de Valorisation Energétique des déchets ménagers et assimilés de Nîmes
Montant : 179 330,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELCIMAI ENVIRONNEMENT
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Objet : MISSIONS AMO RENOUVELLMENT CONTRAT DSP UVE NIMES
Montant : 179 330,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PINTAT AVOCATS
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Objet : MISSIONS AMO RENOUVELLMENT CONTRAT DSP UVE NIMES
Montant : 179 330,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NADIA DONATI (ANDARTA)
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Objet : Travaux de génie civil avec fourniture et pose de ponts-bascules - Sitom Sud Gard Ecopôle - Impasse des Jasons à Nîmes
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE (LAUTIER MOUSSAC)
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Objet : Réalisation d’une étude de caractérisations des ordures ménagères résiduelles sur le territoire du Sitom Sud Gard
Montant : 29 488,00 € · Notifié le : 29/09/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DV2E (DECHETS, VALORISATION, ENVIRONNEMENT ET ENERGIE) (DV2E)
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL AVEC FOURNITURE ET POSE DE PONTS BASCULES SITE ECOPOLE
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARPEGE MASTER K
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL AVEC FOURNITURE ET POSE DE PONTS BASCULES SITE ECOPOLE
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE (LAUTIER MOUSSAC)
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL AVEC FOURNITURE ET POSE DE PONTS BASCULES SITE ECOPOLE
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARPEGE MASTER K
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL AVEC FOURNITURE ET POSE DE PONTS BASCULES SITE ECOPOLE
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE (LAUTIER MOUSSAC)
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL AVEC FOURNITURE ET POSE DE PONTS BASCULES SITE ECOPOLE
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COFEX MEDITERRANEE
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL AVEC FOURNITURE ET POSE DE PONTS BASCULES SITE ECOPOLE
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARPEGE MASTER K
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL AVEC FOURNITURE ET POSE DE PONTS BASCULES SITE ECOPOLE
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COFEX MEDITERRANEE
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL AVEC FOURNITURE ET POSE DE PONTS BASCULES SITE ECOPOLE
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE (LAUTIER MOUSSAC)
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL AVEC FOURNITURE ET POSE DE PONTS BASCULES SITE ECOPOLE
Montant : 649 337,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COFEX MEDITERRANEE
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Objet : CONDITIONNEMENT COLLECTE ET TRAITEMENT DDS HORS ECO DDS
Montant : 142 500,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHIMIREC SOCODELI
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT ET LA SECURISATION DE L’ACCES AU SITE DE L’ECOPOLE
Montant : 84 975,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAP INGE
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Objet : Transport, traitement et valorisation des bouteilles de protoxyde d’azote
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCEAN
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Objet : Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel du Sitom Sud Gard
Montant : 164 160,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')
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Objet : Réalisation d’une étude de caractérisation des encombrants de déchèterie sur le territoire du SITOM Sud Gard.
Montant : 93 852,00 € · Notifié le : 19/11/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DV2E (DECHETS, VALORISATION, ENVIRONNEMENT ET ENERGIE) (DV2E)
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