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Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

253 403 109 · Active
Adresse : DOMAINE DE BAYSSAN, ROUTE DE VENDRES, 34500 BEZIERS
Activité : Analyses, essais et inspections techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 21/01/1997

Informations juridiques de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

SIREN : 253 403 109
SIRET (siège) : 253 403 109 00015
Forme juridique : Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA : FR66253403109
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

Code NAF ou APE : 71.20B (Analyses, essais et inspections techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

  • Établissement

    En activité

    253 403 109 00015
    Adresse : DOMAINE DE BAYSSAN ROUTE DE VENDRES 34500 BEZIERS
    Date de création : 21/01/1997
  • Établissement

    En activité

    253 403 109 00023
    Adresse : DOMAINE DE BAYSSAN ROUTE DE VENDRES 34500 BEZIERS
    Date de création : 16/12/2011
    Activité distincte : Services d'aménagement paysager (81.30Z)
    Enseigne : ZONES HUMIDES

Etablissements de l'entreprise SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

Finances de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

Dirigeants et représentants de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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Comptes annuels de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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Procédures collectives de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

  • Cour administrative d'appel de Marseille, 15/03/2018, 15MA03162
    Début du contentieux : 24/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté de communes du Pays Saint-Ponais, Communauté de communes Minervois, Saint-Ponais, Orb-Jaur, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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Cartographie de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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Comment contacter SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : DOMAINE DE BAYSSAN
ROUTE DE VENDRES
34500 BEZIERS

Services recommandés

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Entreprises citées de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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Biens immobiliers de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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Labels et certificats de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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Propriétés intellectuelles de SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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Aides perçues par SMVOL SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORB ET DU LIBRON

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