Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

254 002 264 · Active
Adresse : 970 ALLEE JEAN D'ARCET, 40280 HAUT-MAUCO
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 07/07/1978

Informations juridiques de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

SIREN : 254 002 264
SIRET (siège) : 254 002 264 00078
Forme juridique : Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA : FR24254002264
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

  • Établissement

    En activité

    254 002 264 00078
    Adresse : 970 ALLEE JEAN D'ARCET 40280 HAUT-MAUCO
    Date de création : 01/04/2025
  • Établissement

    Fermé

    254 002 264 00060
    Adresse : 38 RUE VICTOR HUGO 40000 MONT-DE-MARSAN
    Date de création : 17/05/2018
    Date de clôture : 01/04/2025
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
  • Établissement

    Fermé

    254 002 264 00052
    Adresse : CONSEIL DEPARTEMENTAL 23 RUE VICTOR HUGO 40000 MONT-DE-MARSAN
    Date de création : 19/02/2004
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
  • Établissement

    Fermé

    254 002 264 00045
    Adresse : 15 RUE VICTOR HUGO 40000 MONT-DE-MARSAN
    Date de création : 19/02/2004
    Date de clôture : 17/05/2018
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
  • Établissement

    Fermé

    254 002 264 00037
    Adresse : CI GALLIANE 55 AVENUE CRONSTADT 40000 MONT-DE-MARSAN
    Date de création : 25/12/1996
    Date de clôture : 19/02/2004
    Activité distincte : Production d'électricité (40.1A)
    Enseigne : BA BARRAGE DUHORT BACHEN
  • Établissement

    Fermé

    254 002 264 00029
    Adresse : CI GALLIANE 55 AVENUE CRONSTADT 40000 MONT-DE-MARSAN
    Date de création : 14/10/1993
    Date de clôture : 19/02/2004
    Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)
  • Établissement

    Fermé

    254 002 264 00011
    Adresse : IMPASSE MONTREVEL 40000 MONT-DE-MARSAN
    Date de création : 07/07/1978
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)

Etablissements de l'entreprise EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Finances de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Dirigeants et représentants de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/04/2018, 15BX00699
    Début du contentieux : 30/12/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 970 ALLEE JEAN D'ARCET
40280 HAUT-MAUCO
Organisme : SYNDICAT MIXTE AGENCE LANDAISE POUR L'INFORMATIQUE
Email : [email protected]
Téléphone : 0558858190
Adresse : 175 place de la Caserne Bosquet, 40000 40000 MONT DE MARSAN

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres lancés par EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

  • Objet : SCENARIOS PROSTECTIFS ANALYSE COUTS BENEFICES PTGE DOUZE

    Montant : 78 075,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

    En savoir plus
  • Objet : SCENARIOS PROSTECTIFS ANALYSE COUTS BENEFICES PTGE DOUZE

    Montant : 78 075,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COURTO & CIE

    En savoir plus
  • Objet : SCENARIOS PROSTECTIFS ANALYSE COUTS BENEFICES PTGE DOUZE

    Montant : 78 075,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECO LOGIQUE CONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : Prestation de maitrise d’œuvre pour des travaux d’amélioration de la performance du système d’endiguement du quartier de Venise à Hagetmau (40)

    Montant : 67 967,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : I S L INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : marché d’insertion par l’entretien léger des dispositifs de franchissement de seuils de l’EPTB a3 sur l’Adour landais pendant une période de 3 ans

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

    En savoir plus
  • Objet : INSERTION PAR L ENTRETIEN LEGER PASSES A POISSONS ADOUR 40

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS RURALE DEVEL INSER TRAVAIL SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance

    Montant : 4 150,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ARIMA CONSULTANTS ASSOCIES

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation des scenarios prospectifs et de leur analyse coûts-bénéfices dans le cadre du projet de territoire de la Douze

    Montant : 78 075,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECO LOGIQUE CONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : Détermination des volumes prélevables de la zone de répartition des eaux du bassin de l’Adour

    Montant : 438 697,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Choix d’un maitre d’œuvre pour la définition et le suivi de la mise en place d’équipement permettant l’amélioration du suivi d’auscultation du barrage d’Hagetmau

    Montant : 57 800,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Actions d’amélioration de la connaissance de l’aléa inondation, relatives à la démarche PEP gave d’Oloron. Il a pour objectif de réaliser une série d’études hydrauliques complémentaires sur six ruisseaux à l’échelle du bassin versant du Saison

    Montant : 76 960,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Choix d’un maitre d’œuvre agréé pour la définition et le suivi de travaux de terrassement sur le réservoir de l’Ayguelongue

    Montant : 15 300,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation du rapport environnemental et accompagnement juridique à la rédaction du SAGE Adour amont en révision

    Montant : 47 775,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CITADIA (AIRE PUBLIQUE - EVEN CONSEIL - MERCAT - CITADIA CONSEIL)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de confortement du remblai du Cout à Sorde-l’Abbaye (40)

    Montant : 59 946,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUESA TP

    En savoir plus
  • Objet : Amélioration de la connaissance de l’aléa inondation, relative à la démarche PEP Adour aval. Réalisation des études hydrauliques de différents types sur ce territoire.

    Montant : 396 401,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : I S L INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité sur des biens à usages d’habitation, des bâtiments publics et des bâtiments d’entreprises de moins de 20 salariés - réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité au risque inondation sur les 77 communes basques du PAPI Adour aval

    Montant : 122 500,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANETEAU

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité sur des biens à usages d’habitation, des bâtiments publics et des bâtiments d’entreprises de moins de 20 salariés - réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité au risque inondation sur les 20 communes du PAPI de l’agglomération dacquoise

    Montant : 54 226,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OSGAPI SGS (OSGAPI)

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité sur des biens à usages d’habitation, des bâtiments publics et des bâtiments d’entreprises de moins de 20 salariés - réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité au risque inondation sur les 168 communes du PAPI gave d’Oloron

    Montant : 367 916,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANETEAU

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité sur des biens à usages d’habitation, des bâtiments publics et des bâtiments d’entreprises de moins de 20 salariés - réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité au risque inondation sur les 26 communes landaises du PAPI Adour aval

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANETEAU

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’une évaluation environnementale des programmes d’actions de prévention des inondations Adour aval et gave d’Oloron - évaluation environnementale du PAPI gave d’Oloron

    Montant : 44 700,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CITADIA (AIRE PUBLIQUE - EVEN CONSEIL - MERCAT - CITADIA CONSEIL)

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’une évaluation environnementale des programmes d’actions de prévention des inondations Adour aval et gave d’Oloron - évaluation environnementale du PAPI Adour aval

    Montant : 49 325,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CITADIA (AIRE PUBLIQUE - EVEN CONSEIL - MERCAT - CITADIA CONSEIL)

    En savoir plus
  • Objet : Choix d’un maitre d’œuvre pour le suivi de travaux sur le réservoir du Brousseau, la révision de l’étude de stabilité de ce barrage devra également être réalisée. Les prestations se situent sur le réservoir du Brousseau sur la commune d’Aire sur l’Adour – bassin versant de l’Adour médian. - Prestation de maîtrise d’œuvre pour le suivi des travaux sur le réservoir du Brousseau

    Montant : 25 800,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Choix d’un maitre d’œuvre pour le suivi de travaux sur le réservoir du Brousseau, la révision de l’étude de stabilité de ce barrage devra également être réalisée. Les prestations se situent sur le réservoir du Brousseau sur la commune d’Aire sur l’Adour – bassin versant de l’Adour médian. - Etude de stabilité du barrage du Brousseau

    Montant : 16 695,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Suivi de la qualité des eaux sur les bassins versants des réservoirs de soutien d’étiage appartenant à l’Institution Adour (stations en pied de barrage, sur les cours d’eau en amont et en aval du réservoir) : Réservoir d’Hagetmau (40), Réservoir du Balaing (64) et Réservoir de l’Ayguelongue (64)

    Montant : 23 474,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDROSPHERE

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour des travaux d’amélioration de la performance du système d’endiguement du Sablot sur la commune de Peyrehorade (40)

    Montant : 31 132,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Assister l’Institution Adour et ses partenaires dans la mise en place d’un plan de communication pour le programme d’actions de prévention des inondations sur le bassin versant du gave d’Oloron

    Montant : 9 050,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGENCE VALEURS DU SUD

    En savoir plus
  • Objet : Collecte d’éléments de mémoire des inondations du bassin versant du gave d’Oloron (archives, études, photos, photos aériennes, revues de presse, cartes postales, témoignages…). Des plus anciens témoignages/traces d’inondation (plusieurs siècles) aux événements les plus récents. La prise de recul historique sera d’au moins trois siècles avec le souci toujours d’éclairer le contexte, les questions et enjeux contemporains

    Montant : 34 750,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOUT TERRAIN

    En savoir plus
  • Objet : Organisation et mise en œuvre des animations dans le cadre du programme 2025 de la Maison de l’eau, à Jû-Belloc.

    Montant : 23 000,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESEAU INTERASSOCIATIF DU VAL D'ADOUR

    En savoir plus
  • Objet : Ameublement et décoration des nouveaux locaux de l’Institution Adour dont les bâtiments neufs seront livrés en 2025 sur le site d’Agrolandes à Haut-Mauco

    Montant : 88 916,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STYLIA

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’un bilan besoins-ressources en eau sur le bassin versant de la Douze. Le lieu d’exécution de ce marché est le bassin versant de la Douze, affluent de la Midouze, tributaire de l’Adour, se situant à l’amont dans le département du Gers et à l’aval dans le département des Landes.

    Montant : 80 550,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EAU CEA

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’Investigations géotechniques et la révision de l’étude de stabilité du barrage de l’Ayguelongue

    Montant : 54 845,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Mission de prestations intellectuelles pour la prélocalisation des zones humides du bassin de l’Adour

    Montant : 162 700,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TELEDETECTION TRAITEMENT IMAGES PRODUCTI

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’expertise et de caractérisation du linéaire hydrographique de l’aire d’alimentation de captage (AAC) d’Orist afin de discriminer les cours d’eau des fossés. Cette mission est engagée par l’Institution Adour en tant que structure animatrice du SAGE Adour aval afin de faciliter l’application de son règlement.

    Montant : 30 900,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENVOLIS (ENVOLIS / OXILUS)

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de travaux d’amélioration des dispositifs de franchissement piscicoles et embarcations sur le seuil de Meillon (64)

    Montant : 632 888,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CASADEBAIG

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de l’étude de dangers (EDD) sur le réservoir de l’Arrêt-Darré, communes de Laslades, Gonez et Coussan, département des Hautes-Pyrénées

    Montant : 89 653,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de l’études de dangers (EDD) sur le réservoir du Gabas, communes d’Eslourenties-Daban, et Lourenties (département des Pyrénées-Atlantiques),de Gardères et Luquet (enclave des Hautes Pyrénées)

    Montant : 74 238,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’une passe à poissons à fentes en rive droite du seuil de Denguin sur le gave de Pau, associée à la reprise de la passe mixte en rive gauche, à la construction d’une nouvelle passe à rafts et à la restauration du seuil

    Montant : 1 936 875,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CASADEBAIG

    En savoir plus
  • Objet : Gestion globale de l’eau sur le bassin versant de l’Adour et ses affluents en amont d’Aire-sur-l’Adour, pour les années 2024 à 2026 : Maintenance et exploitation des équipements - Gestion de l’eau et des facturations. - Gestion, exploitation et maintenance des équipements

    Montant : 508 494,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Gestion globale de l’eau sur le bassin versant de l’Adour et ses affluents en amont d’Aire-sur-l’Adour, pour les années 2024 à 2026 : Maintenance et exploitation des équipements - Gestion de l’eau et des facturations. - Préparation du recouvrement des redevances « DIG Adour amont » pour les campagnes de prélèvements

    Montant : 32 335,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Suivi pluriannuel et étude de la qualité des eaux sur le bassin versant du Midour aval : Etude des réservoirs de Charros et Arthez, Suivi des cours d’eau du bassin versant du Midour aval

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AQUASCOP BIOLOGIE

    En savoir plus
  • Objet : Prestation de maîtrise d’œuvre pour des travaux d’aménagement de seuils sous gestion de l’Institution Adour sur le gave de Pau (64) - seuil de Meillon

    Montant : 41 800,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDRETUDES

    En savoir plus
  • Objet : Prestation de maîtrise d’œuvre pour des travaux d’aménagement de seuils sous gestion de l’Institution Adour sur le gave de Pau (64) - seuil de Meillon

    Montant : 41 800,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ALPINE DE GEOTECHNIQUE (SAGE HEAUTE-GARONNE)

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation du suivi et de l’entretien léger des seuils de l’Institution Adour et de leurs équipements sur le gave de Pau et l’Ouzom pendant une période de 3 ans (2024 -2026)

    Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CROIX ROUGE INSERTION

    En savoir plus
  • Objet : Réservoir du Louet - Diagnostic du béton de la galerie technique

    Montant : 5 021,00 € · Notifié le : 09/02/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 344297775

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de recul et de confortement du système d’endiguement Pénich-Laburthe sur la commune de Larrivière-Saint-Savin dans les Landes

    Montant : 689 814,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUESA TP

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour des travaux d’aménagement du seuil de Denguin sur le gave de Pau

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/04/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOGEA

    En savoir plus

Labels et certificats de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par EPTB A3 EPTB ADOUR AFFLUENTS AQUIFERES

Intitulé : PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant : 29 751 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 62 761 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime cadre des agences de l’eau exempté de notification relatif aux aides en faveur des entreprises dans la production, la transformation et la commercialisation des produits de la pêche et de l’aquaculture pour la période 2023-2029
Montant : 166 470 €
Autorité : Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Publication : 12/10/2024
Objectif : Aides en faveur de la pêche dans les eaux intérieures et de la faune et de la flore aquatiques dans les eaux intérieures (article 30)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.113232
Référence : TM-12444155
Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (déve-loppement local mené par les acteurs locaux) [article 35 du règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du Conseil6] (article 36)
Montant : 19 560 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant : 24 062 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue