SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Informations juridiques de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

SIREN :	254 502 107
SIRET (siège) :	254 502 107 00017
Forme juridique :	SIVU, syndicat intercommunal à vocation unique
Numéro de TVA :	FR30254502107
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Code NAF ou APE :	93.11Z (Gestion d'installations sportives)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

• Établissement

  En activité

  254 502 107 00017
  Adresse : HOTEL DE VILLE DE SAINT-JEAN-LE-BLANC PLACE DE L'EGLISE 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANC

  Voir sur la carte

  Date de création : 30/09/1985

Etablissements de l'entreprise SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Finances de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Dirigeants et représentants de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

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Procédures collectives de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

• Cour de cassation, 31/01/2012, 10-26.266
  Début du contentieux : 09/09/2010
  Position : Défendeur
  Autres parties : X... et cie international, BOLLORE, EXAF
  Dispositif : Rejet
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Cartographie de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

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Adresse complète :	HOTEL DE VILLE DE SAINT-JEAN-LE-BLANC PLACE DE L'EGLISE 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANC

Services recommandés

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Entreprises citées de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

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Appels d'offres lancés par SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

• Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DU BASSIN D’APPRENTISSAGE FIXE

  Montant : 11 640,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : VIDALIS

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• Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DU BASSIN D’APPRENTISSAGE FIXE

  Montant : 11 640,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : VIDALIS

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Labels et certificats de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

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Propriétés intellectuelles de SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SIBAF SYND INTERCOM BASSIN D'APPRENTISSAGE FIXE NATATION ST JEAN LE BLANC ST DENIS EN VAL

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