| Code NAF ou APE : | 37.00Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Collecte et traitement des eaux usées |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
| SIREN : | 256 501 057 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 256 501 057 00010 |
| Forme juridique : | SIVU, syndicat intercommunal à vocation unique |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
Etablissements de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
Dirigeants et représentants de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
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Documents juridiques de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
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Comptes annuels de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
Alertes de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
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Procédures collectives de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
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Contentieux de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
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Cour d'appel de Paris, 07/09/2022, 21/04531Début du contentieux : 09/02/2021Position : DemandeurAutres parties : AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, ZURICH INSURANCE EUROPE AG, EI MONTAGNEDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/06/2020, 18BX01398Début du contentieux : 02/03/2017Position : DéfendeurAutres parties : Société à responsabilité limitée SocaimLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/06/2020, 18BX01392Début du contentieux : 28/12/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/06/2020, 18BX01397Début du contentieux : 02/03/2017Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière la Ferme du LayrisLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/06/2020, 18BX01399Début du contentieux : 23/05/2017Position : DéfendeurAutres parties : Société à responsabilité limitée Cofimo, Société à responsabilité limitée Socaim, Société civile immobilière la Ferme du Layris, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/06/2020, 18BX01396Début du contentieux : 28/12/2017Position : DéfendeurAutres parties : Société à responsabilité limitée CofimoLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/06/2020, 18BX01394Début du contentieux : 28/12/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/11/2001, 99BX00946Début du contentieux : 16/02/1999Position : DéfendeurAutres parties : BOURDOIS IMMOBILIER, COMMUNE DE VIGNEC, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/11/2001, 99BX00945Début du contentieux : 12/01/1992Position : DéfendeurAutres parties : BOURDOIS IMMOBILIER, COMMUNE DE SAINT MARTIN DE VILLEREAL, COMITE D'ENTREPRISE C.E.C.A.B, COMMUNE DE SAINT LARY SOULAN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40, Personne anonymisée 41, Personne anonymisée 42, Personne anonymisée 43, Personne anonymisée 44, Personne anonymisée 45, Personne anonymisée 46, Personne anonymisée 47, Personne anonymisée 48, Personne anonymisée 49, Personne anonymisée 50, Personne anonymisée 51, Personne anonymisée 52, Personne anonymisée 53, Personne anonymisée 54, Personne anonymisée 55, Personne anonymisée 56, Personne anonymisée 57, Personne anonymisée 58, Personne anonymisée 59, Personne anonymisée 60, Personne anonymisée 61, Personne anonymisée 62, Personne anonymisée 63, Personne anonymisée 64, Personne anonymisée 65, Personne anonymisée 66, Personne anonymisée 67Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 26/06/2001, 98BX00121Début du contentieux : 09/11/1995Position : DéfendeurAutres parties : Société ACCUEIL IMMOBILIER, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/03/1999, 96BX00643Début du contentieux : 08/02/1996Position : DéfendeurAutres parties : Commune de Saint-Lary, ACCUEIL IMMOBILIER, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/03/1999, 96BX00644Début du contentieux : 08/02/1996Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE ACCUEIL IMMOBILIER, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 23/11/1992, 76939Début du contentieux : 31/03/1985Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE SAINT LARY SOULANDispositif : Annulation rejetLire sur Pappers Justice
Annonces de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
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Comment contacter SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE ?
| Téléphone : | Réservé aux utilisateurs connectés |
|---|---|
| Email : | Réservé aux utilisateurs connectés |
| Site internet : | Non disponible |
| Réseaux sociaux : | |
| Adresse complète : |
MAIRIE 65170 VIELLE-AURE |
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0562386782 |
| Adresse : |
13 RUE EMILE ZOLA 65600 SEMEAC
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Appels d'offres lancés par SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE VALLEE D'AURE
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Objet : REHABILITATION RESEAUX EU CHEMISAGE COMMUNES DE BOURISP SAILHAN VIGNEC VIELLE-AURE SAINT-LARY-SOULAN
Montant : 139 669,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUBTERRA
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Objet : REHABILITATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DES EU DE PIAU ENGALY
Montant : 98 834,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUBTERRA
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Objet : EXTENSION RESEAU EU QUARTIER BIEGLE COMMUNE DE VIGNEC
Montant : 116 714,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVELLE ASSAINISSEMENT ADDUCTION D EAU
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Objet : TRAVAUX DE REPARATION DES CLARIFICATEUR ET DU COMPTAGE STEP VIELLE AURE
Montant : 57 482,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUJA
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Objet : Travaux sur les communes de Vignec et de Vielle-Aure. Groupement de commandes SIAHVA/Commune de Vignec et SIAHVA/Commune de Vielle-AureExtension du réseau d’assainissement collectif, des réseaux d’eau potable et réseaux secs au quartier Biègle
Montant : 138 917,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVELLE ASSAINISSEMENT ADDUCTION D EAU
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Objet : Réhabilitation par chemisage des réseaux d’assainissement des communes de Bourisp, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Vielle-Aure et Vignec
Montant : 139 669,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUBTERRA
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Objet : EXTENSION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ESTENSAN QUARTIER ESTENSAGNET AZET
Montant : 124 954,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVELLE ASSAINISSEMENT ADDUCTION D EAU
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Objet : Extension du réseau d’assainissement collectif Estensan-quartier Estensagnet-Azet
Montant : 129 954,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVELLE ASSAINISSEMENT ADDUCTION D EAU
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Objet : Accord cadre à bons de commandes pour l’entretien des ouvrages de collecte d’eaux usées et vidange des séparateurs à graisses
Montant : 136 406,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSAINISSEMENT BIGORRE MINJOLLOU MASTER (ABMM)
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Objet : Accord cadre à bons de commande pour les contrôles et diagnostics programmés de réseaux d’assainissement existants et/ou contrôles préalables à la réception de tronçons de réseaux d’assainissement nouvellement créés.
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : REALISATION CONTROLES DIAGNOSTICS RESEAUX ASSAINISSEMENT
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP SUD-OUEST
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Objet : REHABILITATION PAR CHEMISAGE DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT COMMUNES CADEILHAN-TRACHERE SAINT-LARY-SOULAN VIELLE-AURE ET VIGNEC
Montant : 149 675,00 € · Notifié le : 07/08/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATEC REHABILITATION
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Objet : MODERNISATION SYSTEMES COMMUNICATION ET SUPERVISION
Montant : 72 152,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABERELEK
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Objet : REHABILITATION PAR CHEMISAGE DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT
Montant : 97 248,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATEC REHABILITATION
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Objet : Création réseau assainissement lotissement Saint-Lary
Montant : 101 245,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVELLE ASSAINISSEMENT ADDUCTION D EAU
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Objet : Construction d’un hangar de stockage de matériel roulant sur le site de la station d’épuration de Vielle-Aure - Lot 1 Terrasement Gros Oeuvre
Montant : 97 253,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUR & MURS
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Objet : MARCHE CONSTRUCTION D UN HANGAR DE MATERIEL ROULANT SUR LE SITE DE LA STATION D EPURATION DE VIELLE AURE
Montant : 169 769,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALKAR SCOP
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Objet : MARCHE CONSTRUCTION D UN HANGAR DE MATERIEL ROULANT SUR LE SITE DE LA STATION D EPURATION DE VIELLE AURE
Montant : 169 769,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
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Objet : MARCHE CONSTRUCTION D UN HANGAR DE MATERIEL ROULANT SUR LE SITE DE LA STATION D EPURATION DE VIELLE AURE
Montant : 169 769,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUR & MURS
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Objet : LOT 2 Charpente Couverture : CONSTRUCTION HANGAR STOCKAGE
Montant : 73 360,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALKAR SCOP
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Objet : CONTROLES ET DIAGNOSTICS PROGRAMMES DE RESEAUX D ASSAINISSEMENT EXISTANTS ET OU CONTROLES PREALABLES A LA RECEPTION DE TRONCONS DE RESEAUX D ASSAINISSEMENT NOUVELLEMENT CREES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 27/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP SUD-OUEST
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