S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Informations juridiques de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

SIREN :	256 801 531
SIRET (siège) :	256 801 531 00029
Forme juridique :	Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA :	FR50256801531
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Code NAF ou APE :	38.21Z (Traitement et élimination des déchets non dangereux)
Domaine d’activité :	Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

• Établissement

  En activité

  256 801 531 00029
  Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY

  Voir sur la carte

  Date de création : 08/11/2017
• Établissement

  Fermé

  256 801 531 00011
  Adresse : 3 RUE DE SOULTZ 68700 CERNAY

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Date de clôture : 08/11/2017

Etablissements de l'entreprise S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Finances de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Dirigeants et représentants de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4 ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY

Organisme :	CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email :	Non disponible
Téléphone :	0383674810
Adresse :	2 allée Pelletier Doisy 54600 VILLERS-LES-NANCY

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

• Objet : Marché global de performances pour la modernisation, l’exploitation et la maintenance de la plateforme de compostage située à Aspach-Michelbach (68).

  Montant : 30 892 689,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 20 ans

  Statut : Appel d'offres restreint

  Titulaire : LOGABAT

  En savoir plus

• Objet : Marché global de performances pour la modernisation, l’exploitation et la maintenance de la plateforme de compostage située à Aspach-Michelbach (68).

  Montant : 30 892 689,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 20 ans

  Statut : Appel d'offres restreint

  Titulaire : PAPREC ENERGY FROM WASTE (PAPREC EFW - PAPREC ENERGIES)

  En savoir plus

Labels et certificats de S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

• Terre d'Alsace, de vos assiettes à vos jardins !

  Enregistrée le 19/06/2026

  Expire le 19/06/2036

  Classes : 01 , 40

  Numéro : FR5270391

  Demande publiée
• terre d'alsace de vos assiettes à vos jardins !

  Enregistrée le 19/06/2026

  Expire le 19/06/2036

  Classes : 01 , 40

  Numéro : FR5270398

  Demande publiée

Aides perçues par S.M.TRAITEMENT DECHETS MENAGERS SECTEUR4

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur