NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 05/08/2026

SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

257 603 258 · Active
Adresse : MAIRIE, RUE MARCEL PORQUIER, 76340 MONCHAUX-SORENG
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 10/07/1985

Informations juridiques de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

SIREN : 257 603 258
SIRET (siège) : 257 603 258 00027
Forme juridique : SIVOM, syndicat intercommunal à vocation multiple
Numéro de TVA : FR19257603258
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

  • Établissement

    En activité

    257 603 258 00027
    Adresse : MAIRIE RUE MARCEL PORQUIER 76340 MONCHAUX-SORENG
    Date de création : 12/06/2013
  • Établissement

    Fermé

    257 603 258 00019
    Adresse : MAIRIE LE BOURG 76340 RIEUX
    Date de création : 09/09/1985
    Date de clôture : 12/06/2013
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)

Etablissements de l'entreprise SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Finances de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Dirigeants et représentants de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SIVOS DE RIEUX BAZINVAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAIRIE
RUE MARCEL PORQUIER
76340 MONCHAUX-SORENG

Services recommandés pour les SIVOM

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

  • Objet : MAITIRSE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE A RIEUX

    Montant : 72 750,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D'ETUDES E.S.G.C.B.

    En savoir plus

  • Objet : MAITIRSE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE A RIEUX

    Montant : 72 750,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNIC CONSULT

    En savoir plus

  • Objet : MAITIRSE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE A RIEUX

    Montant : 72 750,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ML ARCHITECTURE URBANISME

    En savoir plus

  • Objet : MAITIRSE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE A RIEUX

    Montant : 72 750,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET EUDOIS D'ETUDES ECONOMIQUES DE LA CONSTRUCTION

    En savoir plus

Labels et certificats de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SIVOS DE RIEUX BAZINVAL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur