| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.11Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
| SIREN : | 257 702 977 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 257 702 977 00022 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte ouvert |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MEAUX , le 07/08/1984 ) |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Numéro RCS : | 257 702 977 R.C.S. Meaux |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
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Etablissements de l'entreprise SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Dirigeants et représentants de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
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Vice-Président
10/1925 - 10/2000 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 04/05/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Alertes de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
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Cour de cassation, 30/06/2016, 15-15.060Début du contentieux : 27/11/2014Position : DéfendeurAutres parties : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, CERAOLO, Domaine du clos de caille, Assurances Banque populaire IARD, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 28/02/1990, 87-42.657Début du contentieux : 05/01/1987Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Comment contacter SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET ?
Aides perçues par SMEAG SMO ETUDES, AMENAGEMENT ET GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE JABLINES-ANNET
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2023
Montant :
500 000 €
Autorité :
Agence Nationale du Sport
Objectif :
Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts