| Code NAF ou APE : | 84.13Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
| SIREN : | 258 403 005 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 258 403 005 00022 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte fermé |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
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Adresse : ESPACE GERMAIN AUBERT 17 RUE DE TOURVILLE 84600 VALREASDate de création : 25/02/2019
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Adresse : MAIRIE 84600 GRILLONDate de création : 20/06/1997Date de clôture : 25/02/2019
Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Alertes de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
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Cour administrative d'appel de Marseille, 18/05/2015, 13MA00584Début du contentieux : 13/12/2012Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien du réseau hydraulique du Nord Vaucluse (SIAERH), Cabinet Merlin, Société Ginger Environnement et Infrastructures (GEI), OTEISLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 26/03/2015, 12LY22371Début du contentieux : 10/05/2012Position : DemandeurAutres parties : SARL ADVENCIS, Cabinet Merlin, SAFEGELire sur Pappers Justice
Annonces de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) ?
Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
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Objet : Travaux de gestion de la végétation PPE Lez 2026
Montant : 49 764,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ENTREPRISE SABATIER MARIUS (SABATIER TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Lot 2 : Ouvrages d’art et génie civil
Montant : 1 147 509,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DECREMPS BTP
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Objet : Réalisation des VTA et des visites de surveillance systèmes endiguements
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : GEOLITHE
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Objet : Analyse pour le suivi de la qualité des eaux
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GIP TERANA
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Objet : Réalisation des visites techniques approfondies et des visites de surveillance sur les systèmes d’endiguement autorisés sous gestion du SMBVL
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOLITHE
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Objet : Lot 1 : Terrassement et construction douvrages de protection contre les crues
Montant : 6 750 848,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DECREMPS BTP
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Objet : Prévision et assistance en temps réel aux communes en période de crise
Montant : 216 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREDICT SERVICES
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Objet : Prévision et assistance en temps réel aux communes en période de crise - Territoire de compétences du SMBVL (Drôme-Vaucluse).
Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREDICT SERVICES
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Objet : Travaux non mécanisables de gestion de la végétation des cours d’eau du bassin versant du Lauzon
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ANCRE RESSOURCES
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Objet : Travaux non mécanisables de gestion de la végétation des cours d’eau du bassin versant du Lauzon
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ASSOCIATION COUP DE POUCE
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Objet : Travaux non mécanisables de gestion de la végétation des cours d’eau du bassin versant du Lauzon
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LE PIED A L'ETRIER
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Objet : Travaux de gestion de la végétation
Montant : 50 909,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCIETE VAUCLUSIENNE DE TRAITEMENT (SABATIER ESPACES VERTS)
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Objet : Assurance Protection fonctionnelle
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Travaux de gestion de la végétation 2025
Montant : 49 441,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : F.R.E.N.E. FORET RIVIERE ESPACE NATUREL ELAGAGE
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Objet : Reprise chantier aval Chabrières-refoulement PEHD 400
Montant : 48 476,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DECREMPS BTP
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Objet : Mission de maitrise duvre conception et travaux pour la diversification des habitats du Lez à Suze la Rousse et de la Coronne à Valréas
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIPARIA
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Objet : Action de sensibilisation des élèves des écoles et collèges du bassin versant le Lez sur les thématiques de l’éducation à la protection des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAYANE ASSOCIATION
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Objet : Suivi écologique de chantier par un écologue-Travaux transhe 2 de protection de la ville de Bollène contre les crues majeures du Lez d’occurrence 1/90
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DRYOPTERIS
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Objet : Missions de conception pour la restauration morphologique du secteur des confluences-Aspects techniques et de concertation
Montant : 82 938,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIALTER
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Objet : Missions de conception pour la restauration morphologique du secteur des confluences-Aspects techniques et de concertation
Montant : 82 938,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KHER
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Objet : Missions de conception pour la restauration morphologique du secteur des confluences-Aspects techniques et de concertation
Montant : 82 938,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLAIRE MARIE JEANNE BOUTELOUP
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre AVP et dossiers règlementaires pour l’effacement du seuil de l’ancienne prise d’eau de Grignan
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL
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Objet : Maintenance informatique du réseau pour l’alerte de crue et le suivi des débits d’étiage sur le bassin versant du Lez (Drôme-Vaucluse)
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SYNAPSE INFORMATIQUE (SYNAPSE INFORMATIQUE SARL)
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Objet : Missions ponctuelles de maitrise d’oeuvre pour l’accompagnement du SMBVL dans la réalisation des PPRE.
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : Mise en oeuvre de mesures compensatoires phase travaux opération de portection de la ville de Bollène contre les crues majeures du Lez d’occurrence 1/90
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : PIB
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Objet : AAnalyses hydrobiologiques pour le suivi annuel de la qualité des eaux
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : AQUABIO
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Objet : Caractérisation de la trame turquoise et réalisation des inventaires préalables à un dossier APPB sur le Lez amont
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOTER
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Objet : Maintenance applicative du réseau radio SCORPION du SMBVL - réseau de mesure pour l’alerte de crue et le suivi des débits d’étiage sur le bassin versant du Lez (Drôme-Vaucluse)
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 22/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNICATION ET APPLICATION DE TRANSMISSIONS INDUSTRIELLES ET SYSTEME (COMATIS)
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Objet : Assurances Responsabilité Civile
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Suivi écologique du chantier par un éclologue-Travaux de protection de la ville de Bollène contre les crues majeures du Lez d’occurrence 1/90
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 18/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DRYOPTERIS
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Objet : Coordination de chantier orientée écologie et l’assistance environnementale dans le cadre des travaux de portection de la ville de Bollène contre les crues majeures du Lez d’occurrence 1/90
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 14/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOTER
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Objet : Accord cadre d’assistance technique et administrative à la gestion de crise inondation
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 14/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)
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Objet : Travaux courants forts et courants faibles en lien avec la modification de l’architecture du réseau d’alerte de crues et de suivi des débits d’étiages du SMBVL
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SARL P.P.S.
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Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Travaux de protection de la ville de Bollène contre les crues du Lez d’occurrence 1/90
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AS COURTHEZON (AASCO)
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Objet : Modification de l’architecture du réseau d’alerte de crues et de suivi des débits d’étiage exploité par le SMBVL sur le bassin versant du Lez
Montant : 151 692,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SYNAPSE INFORMATIQUE (SYNAPSE INFORMATIQUE SARL)
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Objet : Modification de l’architecture du réseau d’alerte de crues et de suivi des débits d’étiage exploité par le SMBVL sur le bassin versant du Lez
Montant : 151 692,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COMMUNICATION ET APPLICATION DE TRANSMISSIONS INDUSTRIELLES ET SYSTEME (COMATIS)
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Objet : Maintenance de matériels informatiques
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ADMISTRIA
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Objet : Campagnes de jaugeages au droit des stations limnimétriques du réseau de mesure pour l’alerte et le suivi des débits d’étiage sur la bassin versant du Lez
Montant : 89 999,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTT HYDROMET SARL
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Objet : Levés topographiques sur les breges et lit du Lez aval et du vieux Lez dans le cadre de l’opération de restauration de la continuité écologique du seuil de la Condamine à Mondragon
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L ATELIER FONCIER
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Objet : Lot 1 : Terrassement et construction douvrages de protection contre les crues
Montant : 6 325 973,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DECREMPS BTP
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Objet : Lot 2 : Ouvrages d’art et génie civil
Montant : 957 083,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DECREMPS BTP
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Objet : MOE réaménagement torrent des Vachères Mondragon
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE CEVENNES INGENIERIE SARL
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Objet : Travaux hydrauliques de protection de la ville de Bollène contre les crues centennales. Mise en oeuvre des procédures et rédaction des actes liés à la gestion foncière
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELAS CABINET CHAMPAUZAC
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Objet : Travaux hydrauliques de protection de la ville de Bollène contre les crues centennales. Mise en oeuvre des procédures et rédaction des actes liés à la gestion foncière
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELAS CABINET CHAMPAUZAC
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