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Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

258 403 005 · Active
Adresse : ESPACE GERMAIN AUBERT, 17 RUE DE TOURVILLE, 84600 VALREAS
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 20/06/1997

Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

SIREN : 258 403 005
SIRET (siège) : 258 403 005 00022
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR62258403005
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

  • Établissement

    En activité

    258 403 005 00022
    Adresse : ESPACE GERMAIN AUBERT 17 RUE DE TOURVILLE 84600 VALREAS
    Date de création : 25/02/2019
  • Établissement

    Fermé

    258 403 005 00014
    Adresse : MAIRIE 84600 GRILLON
    Date de création : 20/06/1997
    Date de clôture : 25/02/2019

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Finances de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

  • Cour administrative d'appel de Marseille, 18/05/2015, 13MA00584
    Début du contentieux : 13/12/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien du réseau hydraulique du Nord Vaucluse (SIAERH), Cabinet Merlin, Société Ginger Environnement et Infrastructures (GEI), OTEIS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 26/03/2015, 12LY22371
    Début du contentieux : 10/05/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL ADVENCIS, Cabinet Merlin, SAFEGE
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ESPACE GERMAIN AUBERT
17 RUE DE TOURVILLE
84600 VALREAS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

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Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

  • Objet : Travaux de gestion de la végétation PPE Lez 2026

    Montant : 49 764,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ENTREPRISE SABATIER MARIUS (SABATIER TRAVAUX PUBLICS)

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 : Ouvrages d’art et génie civil

    Montant : 1 147 509,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DECREMPS BTP

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation des VTA et des visites de surveillance systèmes endiguements

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : GEOLITHE

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  • Objet : Analyse pour le suivi de la qualité des eaux

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : GIP TERANA

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  • Objet : Réalisation des visites techniques approfondies et des visites de surveillance sur les systèmes d’endiguement autorisés sous gestion du SMBVL

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEOLITHE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Terrassement et construction douvrages de protection contre les crues

    Montant : 6 750 848,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DECREMPS BTP

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  • Objet : Prévision et assistance en temps réel aux communes en période de crise

    Montant : 216 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PREDICT SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : Prévision et assistance en temps réel aux communes en période de crise - Territoire de compétences du SMBVL (Drôme-Vaucluse).

    Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PREDICT SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : Travaux non mécanisables de gestion de la végétation des cours d’eau du bassin versant du Lauzon

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ANCRE RESSOURCES

    En savoir plus
  • Objet : Travaux non mécanisables de gestion de la végétation des cours d’eau du bassin versant du Lauzon

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ASSOCIATION COUP DE POUCE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux non mécanisables de gestion de la végétation des cours d’eau du bassin versant du Lauzon

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LE PIED A L'ETRIER

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  • Objet : Travaux de gestion de la végétation

    Montant : 50 909,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE VAUCLUSIENNE DE TRAITEMENT (SABATIER ESPACES VERTS)

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  • Objet : Assurance Protection fonctionnelle

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de gestion de la végétation 2025

    Montant : 49 441,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : F.R.E.N.E. FORET RIVIERE ESPACE NATUREL ELAGAGE

    En savoir plus
  • Objet : Reprise chantier aval Chabrières-refoulement PEHD 400

    Montant : 48 476,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DECREMPS BTP

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  • Objet : Mission de maitrise duvre conception et travaux pour la diversification des habitats du Lez à Suze la Rousse et de la Coronne à Valréas

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIPARIA

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  • Objet : Action de sensibilisation des élèves des écoles et collèges du bassin versant le Lez sur les thématiques de l’éducation à la protection des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAYANE ASSOCIATION

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  • Objet : Suivi écologique de chantier par un écologue-Travaux transhe 2 de protection de la ville de Bollène contre les crues majeures du Lez d’occurrence 1/90

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DRYOPTERIS

    En savoir plus
  • Objet : Missions de conception pour la restauration morphologique du secteur des confluences-Aspects techniques et de concertation

    Montant : 82 938,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIALTER

    En savoir plus
  • Objet : Missions de conception pour la restauration morphologique du secteur des confluences-Aspects techniques et de concertation

    Montant : 82 938,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KHER

    En savoir plus
  • Objet : Missions de conception pour la restauration morphologique du secteur des confluences-Aspects techniques et de concertation

    Montant : 82 938,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLAIRE MARIE JEANNE BOUTELOUP

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre AVP et dossiers règlementaires pour l’effacement du seuil de l’ancienne prise d’eau de Grignan

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance informatique du réseau pour l’alerte de crue et le suivi des débits d’étiage sur le bassin versant du Lez (Drôme-Vaucluse)

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SYNAPSE INFORMATIQUE (SYNAPSE INFORMATIQUE SARL)

    En savoir plus
  • Objet : Missions ponctuelles de maitrise d’oeuvre pour l’accompagnement du SMBVL dans la réalisation des PPRE.

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)

    En savoir plus
  • Objet : Mise en oeuvre de mesures compensatoires phase travaux opération de portection de la ville de Bollène contre les crues majeures du Lez d’occurrence 1/90

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : PIB

    En savoir plus
  • Objet : AAnalyses hydrobiologiques pour le suivi annuel de la qualité des eaux

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : AQUABIO

    En savoir plus
  • Objet : Caractérisation de la trame turquoise et réalisation des inventaires préalables à un dossier APPB sur le Lez amont

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOTER

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance applicative du réseau radio SCORPION du SMBVL - réseau de mesure pour l’alerte de crue et le suivi des débits d’étiage sur le bassin versant du Lez (Drôme-Vaucluse)

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 22/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMMUNICATION ET APPLICATION DE TRANSMISSIONS INDUSTRIELLES ET SYSTEME (COMATIS)

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  • Objet : Assurances Responsabilité Civile

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : Suivi écologique du chantier par un éclologue-Travaux de protection de la ville de Bollène contre les crues majeures du Lez d’occurrence 1/90

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 18/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DRYOPTERIS

    En savoir plus
  • Objet : Coordination de chantier orientée écologie et l’assistance environnementale dans le cadre des travaux de portection de la ville de Bollène contre les crues majeures du Lez d’occurrence 1/90

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 14/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOTER

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  • Objet : Accord cadre d’assistance technique et administrative à la gestion de crise inondation

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 14/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Travaux courants forts et courants faibles en lien avec la modification de l’architecture du réseau d’alerte de crues et de suivi des débits d’étiages du SMBVL

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SARL P.P.S.

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  • Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Travaux de protection de la ville de Bollène contre les crues du Lez d’occurrence 1/90

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AS COURTHEZON (AASCO)

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  • Objet : Modification de l’architecture du réseau d’alerte de crues et de suivi des débits d’étiage exploité par le SMBVL sur le bassin versant du Lez

    Montant : 151 692,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SYNAPSE INFORMATIQUE (SYNAPSE INFORMATIQUE SARL)

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  • Objet : Modification de l’architecture du réseau d’alerte de crues et de suivi des débits d’étiage exploité par le SMBVL sur le bassin versant du Lez

    Montant : 151 692,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COMMUNICATION ET APPLICATION DE TRANSMISSIONS INDUSTRIELLES ET SYSTEME (COMATIS)

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  • Objet : Maintenance de matériels informatiques

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ADMISTRIA

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  • Objet : Campagnes de jaugeages au droit des stations limnimétriques du réseau de mesure pour l’alerte et le suivi des débits d’étiage sur la bassin versant du Lez

    Montant : 89 999,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTT HYDROMET SARL

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  • Objet : Levés topographiques sur les breges et lit du Lez aval et du vieux Lez dans le cadre de l’opération de restauration de la continuité écologique du seuil de la Condamine à Mondragon

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L ATELIER FONCIER

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  • Objet : Lot 1 : Terrassement et construction douvrages de protection contre les crues

    Montant : 6 325 973,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DECREMPS BTP

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  • Objet : Lot 2 : Ouvrages d’art et génie civil

    Montant : 957 083,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DECREMPS BTP

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  • Objet : MOE réaménagement torrent des Vachères Mondragon

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RHONE CEVENNES INGENIERIE SARL

    En savoir plus
  • Objet : Travaux hydrauliques de protection de la ville de Bollène contre les crues centennales. Mise en oeuvre des procédures et rédaction des actes liés à la gestion foncière

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SELAS CABINET CHAMPAUZAC

    En savoir plus
  • Objet : Travaux hydrauliques de protection de la ville de Bollène contre les crues centennales. Mise en oeuvre des procédures et rédaction des actes liés à la gestion foncière

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SELAS CABINET CHAMPAUZAC

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Labels et certificats de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)

Intitulé : PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant : 34 570 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant : 21 255 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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