NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

258 900 141 · Active
Adresse : MAIRIE, 1 PLACE DE LA MAIRIE, 89420 CUSSY-LES-FORGES
Activité : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

SIREN : 258 900 141
SIRET (siège) : 258 900 141 00049
Forme juridique : SIVU, syndicat intercommunal à vocation unique
Numéro de TVA : FR95258900141
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Code NAF ou APE : 84.12Z (Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

  • Établissement

    En activité

    258 900 141 00049
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 89420 CUSSY-LES-FORGES
    Date de création : 09/03/2021
  • Établissement

    Fermé

    258 900 141 00031
    Adresse : MAIRIE 3 RUE DES SOEURS 89440 ANGELY
    Date de création : 31/07/2015
    Date de clôture : 09/03/2021
  • Établissement

    Fermé

    258 900 141 00023
    Adresse : MAIRIE 4 RUE DU CURE 89200 MAGNY
    Date de création : 05/11/2001
    Date de clôture : 31/07/2015
  • Établissement

    Fermé

    258 900 141 00015
    Adresse : SOUS-PREFECTURE GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND 89200 AVALLON
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 05/11/2001
    Activité distincte : Tutelle des activités sociales (75.1C)

Etablissements de l'entreprise SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Finances de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Dirigeants et représentants de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAIRIE
1 PLACE DE LA MAIRIE
89420 CUSSY-LES-FORGES

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres lancés par SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

  • Objet : EXTENSION RESEAU BRANCHEMENT EAU RENOUVELLEMENT

    Montant : 1 040 000,00 € · Notifié le : 15/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : H2 EAUX ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : EXTENSION RESEAU BRANCHEMENT EAU RENOUVELLEMENT

    Montant : 1 040 000,00 € · Notifié le : 15/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL DU HAUT MORVAN

    En savoir plus

Labels et certificats de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur