Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Pappers Justice IA
Mise à jour INSEE : le 05/11/2026

SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

259 000 032 · Active
Adresse : BATIMENT GENTIANE, 90200 LEPUIX
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1980

Informations juridiques de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

SIREN : 259 000 032
SIRET (siège) : 259 000 032 00070
Forme juridique : Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA : FR38259000032
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 22007181 :
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) avec maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 16/12/2022

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

  • Établissement

    En activité

    259 000 032 00070
    Adresse : BATIMENT GENTIANE 90200 LEPUIX
    Date de création : 18/10/2021
  • Établissement

    En activité

    259 000 032 00054
    Adresse : BATIMENT GENTIANE 90200 LEPUIX
    Date de création : 01/10/2019
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : EXPLOITATION DU BALLON D'ALSACE
  • Établissement

    Fermé

    259 000 032 00062
    Adresse : 29 BOULEVARD ANATOLE FRANCE 90000 BELFORT
    Date de création : 30/09/2019
    Date de clôture : 18/10/2021
  • Établissement

    Fermé

    259 000 032 00047
    Adresse : 2 B RUE GEORGES CLEMENCEAU 90000 BELFORT
    Date de création : 25/12/1996
    Date de clôture : 01/01/2008
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    259 000 032 00039
    Adresse : BATIMENT GENTIANE 90200 LEPUIX
    Date de création : 25/12/1996
    Date de clôture : 01/01/2019
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DES EAUX
  • Établissement

    Fermé

    259 000 032 00021
    Adresse : 2 B RUE GEORGES CLEMENCEAU 90000 BELFORT
    Date de création : 09/10/1996
    Date de clôture : 30/09/2019
  • Établissement

    Fermé

    259 000 032 00013
    Adresse : 30 RUE GASTON DEFFERRE 90000 BELFORT
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Tutelle des activités économiques (75.1E)

Etablissements de l'entreprise SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Finances de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Dirigeants et représentants de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : BATIMENT GENTIANE
90200 LEPUIX
Organisme : SI TERRITOIRE D'ENERGIE 90
Email : [email protected]
Téléphone : 339034325
Adresse : 1 Avenue de la Gare TGV 90400 MEROUX-MOVAL

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SMIBA SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Intitulé : COVID19 - Régime d’aides destiné à compenser les coûts d’exploitation des sociétés de remontées mécaniques
Montant : 223 649 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/03/2021
Objectif : Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.60949
•
Référence : TM-11710404

Prospecter dans ce secteur