NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 26/08/2026

CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

260 100 037 · Active
Adresse : 700 AVENUE DE NARVIK, 01300 BELLEY
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1982

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

SIREN : 260 100 037
SIRET (siège) : 260 100 037 00068
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR16260100037
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Statut de la Fonction publique hospitalière - IDCC 5022

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

  • Établissement

    En activité

    260 100 037 00068
    Adresse : 700 AVENUE DE NARVIK 01300 BELLEY
    Date de création : 14/09/2020
  • Établissement

    En activité

    260 100 037 00084
    Adresse : 700 AVENUE DE NARVIK 01300 BELLEY
    Date de création : 14/09/2020
    Enseigne : CENTRE DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE
  • Établissement

    En activité

    260 100 037 00076
    Adresse : 700 AVENUE DE NARVIK 01300 BELLEY
    Date de création : 14/09/2020
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD
  • Établissement

    Fermé

    260 100 037 00019
    Adresse : 52 RUE GEORGES GIRERD 01300 BELLEY
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 14/09/2020
  • Établissement

    Fermé

    260 100 037 00027
    Adresse : 52 RUE GEORGES GIRERD 01300 BELLEY
    Date de création : 01/01/1982
    Date de clôture : 01/01/1993
    Activité distincte : Ambulances (85.1J)
    Enseigne : SMUR
  • Établissement

    Fermé

    260 100 037 00050
    Adresse : 52 RUE GEORGES GIRERD 01300 BELLEY
    Date de création : 07/09/1981
    Date de clôture : 14/09/2020
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : CENTRE DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE
  • Établissement

    Fermé

    260 100 037 00043
    Adresse : 52 RUE GEORGES GIRERD 01300 BELLEY
    Date de création : 04/04/1904
    Date de clôture : 05/02/2004
    Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)
    Enseigne : LONG SEJOUR CHG BELLEY.
  • Établissement

    Fermé

    260 100 037 00035
    Adresse : 52 RUE GEORGES GIRERD 01300 BELLEY
    Date de création : 01/01/1901
    Date de clôture : 14/09/2020
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Finances de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

  • Tribunal administratif de Lyon, 28/02/2025, 2301139
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 25/02/2025, 2302740
    Début du contentieux : 28/07/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Loire, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 23/10/2023, 2109905
    Début du contentieux : 12/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 15/12/2022, 2209153
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 08/12/2022, 2109771
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Comment contacter CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 700 AVENUE DE NARVIK
01300 BELLEY
Email : [email protected]
Téléphone : 0479965260
Adresse : Centre Hospitalier Métropole Savoie, Place Lucien Biset, Bâtiment le Tétras, 2eme étage 73000 CHAMBERY

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Biens immobiliers de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

  • Objet : Fourniture d’un logiciel de gestion du temps de travail pour le Centre Hospitalier Bugey Sud

    Montant : 165 325,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HORIZONTAL SOFTWARE

    En savoir plus

  • Objet : Elaboration d’un document unique d’évaluation des risques professionnels pour le Centre Hospitalier Bugey Sud et l’EHPAD Belley

    Montant : 17 600,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : QSE START CONSULTING

    En savoir plus

Labels et certificats de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Bilan carbone
Publié

Propriétés intellectuelles de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur