| Code NAF ou APE : | 86.10Z |
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| Domaine d’activité : | Activités pour la santé humaine |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
| SIREN : | 260 500 053 |
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| SIRET (siège) : | 260 500 053 00012 |
| Forme juridique : | Établissement d'hospitalisation |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
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Adresse : 8 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 05200 EMBRUNDate de création : 01/03/1983Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)SatisfaisantDate d’inspection : 02/04/2026Activité : Restauration collective
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Adresse : CHEMIN DES CROIX 05200 EMBRUNDate de création : 02/01/2009Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)Enseigne : EHPAD LOU VILLAGE
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Adresse : 8 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 05200 EMBRUNDate de création : 15/02/1994Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)Enseigne : SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
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Adresse : 8 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 05200 EMBRUNDate de création : 15/02/1994Enseigne : UNITE DE SOINS LONGUE DUREE
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Adresse : RUE DE LATTRE DE TASSIGNY 05200 EMBRUNDate de création : 01/01/1902Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)Enseigne : EHPAD LES CHANTERELLES
Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
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Administrateur
SIREN : 521307280Du 07/12/2016 au 21/05/2021
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Alertes de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
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Tribunal administratif de Marseille, 03/11/2025, 2503010Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 06/08/2024, 2102534Début du contentieux : 13/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 28/11/2023, 2200716Début du contentieux : 26/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 15/06/2023, 2301295Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 02/11/2016, 14BX01108Début du contentieux : 22/10/2010Position : DéfendeurAutres parties : Centre hospitalier Nord Deux-SèvresLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 29/03/2016, 14MA03105Début du contentieux : 31/03/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 11/06/2012, 10MA02221Début du contentieux : 23/10/2007Position : DéfendeurAutres parties : CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE GAP, Personne anonymisée 1Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 14/01/2003, 00-20.267Début du contentieux : 22/03/2000Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0673872055 |
| Adresse : |
1 place Auguste MURET 05000 GAP
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Appels d'offres gagnés par CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRE CENTRE AERE ET PORTAGE A DOMICILE
Montant : 546 517,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE D EMBRUN (MAIRIE)
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Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de l’école de Baratier/Saint-Sauveur.
Montant : 264 600,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT SAUVEUR (MAIRIE)
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Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de l’école de Baratier/Saint-Sauveur.
Montant : 264 600,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT SAUVEUR (MAIRIE)
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Objet : Confection et livraison de repas en liaison froide pour le CIS d’Embrun
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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Objet : 20S0008-Confection et livraison de repas en liaison froide pour le CIS d’Embrun
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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