| Code NAF ou APE : | 88.10C |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Action sociale sans hébergement |
Informations juridiques de EPSMS ESPACES
| SIREN : | 267 106 748 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 267 106 748 00192 |
| Forme juridique : | Établissement public local social et médico-social |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de EPSMS ESPACES
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Etablissements de l'entreprise EPSMS ESPACES
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Adresse : ZONE INDUSTRIELLE LA FIOLLE 275 CHEMIN DU VERNOY 71450 BLANZYDate de création : 01/01/2025Enseigne : ESAT PRODUCTION BLANZY
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Adresse : ZONE D'ACTIVITE DU MONAY IMPASSE DU BOIS BOUCHET 71210 SAINT-EUSEBEDate de création : 01/01/2025Activité distincte : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (13.92Z)Enseigne : ENTREPRISE ADAPTEE
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Adresse : ZI DE LA FIOLLE CHEMIN DU VERNOY 71450 BLANZYDate de création : 01/01/2025Enseigne : ESAT LE VERNOY
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Adresse : 1 RUE FRANCIS POULENC 71450 BLANZYDate de création : 01/01/2025Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)Enseigne : SAVS LE VERNOY
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Adresse : 1 RUE FRANCIS POULENC 71450 BLANZYDate de création : 01/01/2025Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : FOYER HEBERGEMENT TRADITIONNEL VERNOY
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Adresse : 8 AVENUE PASTEUR 71700 TOURNUSDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)Enseigne : IME EPSMS TOURNUS
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Adresse : 8 AVENUE PASTEUR 71700 TOURNUSDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)Enseigne : CME TOURNUS
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Adresse : ZI NORD LA GRANDE CONDEMINE 71700 TOURNUSDate de création : 20/07/2016Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : FOYER D ACCUEIL LES LAURIERS TOURNUS
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Adresse : 5 RUE DU CAP VIC 71500 LOUHANSDate de création : 04/11/2015Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)Enseigne : SAMSAH MONTRET LOUHANS
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Adresse : LE BOURG 71440 MONTRETDate de création : 27/01/2011Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : ACCUEIL DE JOUR MONTRET
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Adresse : ZI NORD LA GRANDE CONDEMINE 71700 TOURNUSDate de création : 01/01/2011Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)Enseigne : ACCUEIL DE JOUR TOURNUS
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Adresse : ZI NORD LA GRANDE CONDEMINE 71700 TOURNUSDate de création : 25/12/2002Enseigne : PRODUCTION ESAT
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Adresse : FERME DE VIENNETTE 71440 MONTRETDate de création : 25/12/2002Enseigne : PRODUCTION ESAT
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Adresse : LE BOURG 71440 MONTRETDate de création : 11/01/2002Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : FOYER D'HEBERGEMENT TRADITIONNEL LES TILLEULS
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Adresse : FERME DE VIENNETTE 71440 MONTRETDate de création : 11/01/2002Enseigne : ESAT MONTRETContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)Très satisfaisantDate d’inspection : 08/12/2025Activité : Transformation de produits carnés
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Adresse : ZI NORD LA GRANDE CONDEMINE 71700 TOURNUSDate de création : 11/01/2002Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : FOYER HEBERGEMENT TRADITIONNEL LA PERGOLA TOURNUS
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Adresse : 5 RUE DU CAP VIC 71500 LOUHANSDate de création : 11/01/2002Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)Enseigne : SAVS MONTRET LOUHANS
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Adresse : ZI NORD LA GRANDE CONDEMINE 71700 TOURNUSDate de création : 01/01/1995Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)Enseigne : SAVS TOURNUS
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Adresse : ZI NORD LA GRANDE CONDEMINE 71700 TOURNUSDate de création : 01/12/1989Enseigne : ESAT LE CLOS MOURON
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Adresse : 8 AVENUE PASTEUR 71700 TOURNUSDate de création : 01/01/2025Date de clôture : 01/01/2025Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)Enseigne : SAFA BLANZY
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Adresse : RUE DES LAURIERS 71700 TOURNUSDate de création : 01/01/2008Date de clôture : 01/01/2008Enseigne : AUTRES SERVICES P4
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Adresse : RUE DES LAURIERS 71700 TOURNUSDate de création : 01/01/2008Date de clôture : 01/01/2008Enseigne : AUTRES SERVICES P5
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Adresse : RUE DES LAURIERS 71700 TOURNUSDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social (87.90B)Enseigne : AUTRES SERVICES
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Adresse : ZI NORD RUE DES LAURIERS 71700 TOURNUSDate de création : 01/01/1995Date de clôture : 25/12/2010Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : STRUCTURE D ACCUEIL SUR TEMPS LIBERE
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Adresse : QUAI DU NORD 71700 TOURNUSDate de création : 01/12/1989Date de clôture : 20/07/2016Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : FOYER D HEBERGEMENT D ACCOMPAGNEMENT
Etablissements de l'entreprise EPSMS ESPACES
Dirigeants et représentants de EPSMS ESPACES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EPSMS ESPACES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de EPSMS ESPACES
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Comptes annuels de EPSMS ESPACES
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Conformité de EPSMS ESPACES
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de EPSMS ESPACES
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Cartographie de EPSMS ESPACES
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Comment contacter EPSMS ESPACES ?
Appels d'offres gagnés par EPSMS ESPACES
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Objet : Entretien et nettoyage courant des locaux de travail Lot N°6 TOURNUS<br />
Montant : 11 190,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT
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Objet : Entretien et nettoyage courant des locaux de travail Lot N°6 TOURNUS<br />
Montant : 11 190,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT
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Objet : Fourniture de prestations d’entretien des espaces verts des établissements du GHT de la Bourgogne Méridionale - Prestations d’entretien des espaces verts du Centre hospitalier de Belnay - Tournus
Montant : 29 980,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX
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Objet : Entretien des bureaux à usage administratif de l’OPAC Saône et Loire [Reconsultation des lots 7 & 8]
Montant : 17 930,00 € · Notifié le : 29/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT
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Appels d'offres lancés par EPSMS ESPACES
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de l’EPSMS ESPACES - Assurance Automobile
Montant : 44 086,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de l’EPSMS ESPACES - Assurance Risques statutaires
Montant : 38 500,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YVELIN SAS
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de l’EPSMS ESPACES - Assurance Protection juridique
Montant : 1 154,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 2C COURTAGE
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 10
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 11
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 9
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 8
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 7
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FRANCOIS SAIVE
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 6
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 5
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TAXI LUX 71
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 4
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 3
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 2
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. - Tournée 1
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : la restauration en liaison chaude de plusieurs sites ainsi que la restauration en liaison froide. - Le Clos Mouron
Montant : 209 997,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : API RESTAURATION (LES TERRASSES DE GENLIS-API RESTAUR)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : la restauration en liaison chaude de plusieurs sites ainsi que la restauration en liaison froide. - Paul Cezanne
Montant : 182 397,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : API RESTAURATION (LES TERRASSES DE GENLIS-API RESTAUR)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : la restauration en liaison chaude de plusieurs sites ainsi que la restauration en liaison froide. - Montret
Montant : 153 797,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : API RESTAURATION (LES TERRASSES DE GENLIS-API RESTAUR)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : la restauration en liaison chaude de plusieurs sites ainsi que la restauration en liaison froide. - Blanzy
Montant : 62 218,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOURGOGNE REPAS PRODUCTION
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 8
Montant : 29 988,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 431907088
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 12
Montant : 40 934,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 11
Montant : 7 197,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 431907088
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 10
Montant : 31 361,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 9
Montant : 35 300,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 431907088
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 7
Montant : 24 024,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FRANCOIS SAIVE
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 5
Montant : 34 776,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TAXI LUX 71
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 4
Montant : 44 165,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 3
Montant : 37 918,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 2
Montant : 37 147,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 1
Montant : 29 573,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l’année 2024, du 1er janvier au 31 décembre 2024. - Tournée 6
Montant : 32 991,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Maîtrise d’œuvre relative à la construction d’un bâtiment administratif à vocation sociale à LOUHANS
Montant : 83 496,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : ARCAD'26
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 8
Montant : 24 671,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : SAS DU PONT NOIR
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 12
Montant : 34 336,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 11
Montant : 5 821,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : SAS DU PONT NOIR
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 10
Montant : 28 237,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 9
Montant : 28 552,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : SAS DU PONT NOIR
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 6
Montant : 28 968,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 5
Montant : 36 061,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : TAXI LUX 71
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 4
Montant : 51 975,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : SYNERGIHP GRAND EST
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 3
Montant : 38 785,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 2
Montant : 34 927,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n°1
Montant : 25 940,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : TITI FLORIS (TITI)
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n°1
Montant : 36 532,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 431907088
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 3
Montant : 6 948,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 431907088
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 4
Montant : 11 008,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 431907088
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 6
Montant : 27 864,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TAXI MACON 71
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 7
Montant : 46 247,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYNERGIHP GRAND EST
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 8
Montant : 46 240,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYNERGIHP GRAND EST
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 10
Montant : 38 872,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 431907088
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Objet : Transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés - Tournée n° 12
Montant : 29 584,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 431907088
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Labels et certificats de EPSMS ESPACES
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Aides perçues par EPSMS ESPACES
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
3 119 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
05/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
4 812 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
05/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 336 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
05/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant :
657 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
05/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
Aides visant à couvrir les coûts de prévention, de contrôle et d'éradication des maladies animales ou des organismes nuisibles aux végétaux et les coûts de prévention des espèces exotiques envahissantes, et aides destinées à remédier aux dommages causés par des maladies animales ou des organismes nuisibles aux végétaux pour la période 2023-2029
Montant :
34 280 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Objectif :
Aides visant à couvrir les coûts de prévention, de contrôle et d’éradication des maladies animales ou des organismes nuisibles aux végétaux et aides destinées à remédier aux dommages causés par des maladies animales ou des organismes nuisibles aux végétaux (article 26)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts