| Code NAF ou APE : | 86.10Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités pour la santé humaine |
Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
| SIREN : | 269 710 455 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 269 710 455 00016 |
| Forme juridique : | Établissement d'hospitalisation |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Adresse : PIGEON 97125 BOUILLANTEDate de création : 01/09/2015Enseigne : CENTRE DE SANTE MAURICE SELBONNE
Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Conformité de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
0 procédure collective
Alertes de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Contentieux de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 13/05/2026, 26BX01140Début du contentieux : 13/02/2026Position : DéfendeurAutres parties : ÉtatDispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondéLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Guadeloupe, 13/02/2026, 2400575Début du contentieux : 29/10/2021Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 21/05/2024, 23BX01080Début du contentieux : 14/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : clinique de Choisy, clinique Centre Médico Social, CHCBE CENTRE HOSPITALIER DE CAPESTERRE BELLE-EAU, ARS AGENCE REGIONALE DE SANTE DE GUADELOUPE, SAINT-MARTIN ET SAINT-BARTHELEMYDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Guadeloupe, 22/11/2022, 2200103Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Guadeloupe, 22/11/2022, 2200103Début du contentieux : 29/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 02/02/2015, 13BX03282Début du contentieux : 23/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 23/12/2008, 07BX01006Début du contentieux : 22/02/2007Position : DemandeurAutres parties : AUBRUN BRUNOLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 14/10/1987, 45618Début du contentieux : 18/06/1982Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Cartographie de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
Comment contacter CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0590504898 |
| Adresse : |
CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE 97130 BOUILLANTE
|
Entreprises citées de CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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HOPSIS (789 303 427) Cité 1 fois en 2017Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE et HOPSIS de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDIGEC , HOSPICES CIVILS DE LYON , CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE GIER et 180 autres
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Appels d'offres lancés par CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Salaison
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HIPPOCAMPE CARAIBES
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - BOF
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HIPPOCAMPE CARAIBES
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Boisson-Jus-Soda
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Boissons eaux minérales
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRODOM
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Légumes et pates surgelées
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Produits diététiques
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HIPPOCAMPE CARAIBES
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Lait UHT
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRODOM
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Patisseries surgelées multiportion prédécoupées
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HIPPOCAMPE CARAIBES
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Charcuterie fraiche
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Huile
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Pains
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOULANGERIE LE DEFI SARL
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Hachés fins
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Epicerie
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Epice-légumes en conserve
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Epicerie potage
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Eau de source
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRODOM
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires (29 lots), nécessaire aux besoins du CHMS (Centre Hospitalier Maurice Selbonne). - - Charcuterie surgelée
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HIPPOCAMPE CARAIBES
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Objet : TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉTANCHÉITÉ - ET DE LA COUVERTURE ET DES DESCENTES - D’EAUX PLUVIALES ET DES GARDES CORPS DU - BÂTIMENT PRINCIPAL D’HOSPITALISATION DU - CHMS - GROS OEUVRE – VRD - ETANCHEITE
Montant : 378 376,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 7 mois
Titulaire : TSA SOGETRAS
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Objet : TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉTANCHÉITÉ - ET DE LA COUVERTURE ET DES DESCENTES - D’EAUX PLUVIALES ET DES GARDES CORPS DU - BÂTIMENT PRINCIPAL D’HOSPITALISATION DU - CHMS - CHARPENTE BOIS - COUVERTURE
Montant : 190 698,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 4 mois
Titulaire : SARL DESIGN BOIS
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Objet : TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉTANCHÉITÉ - ET DE LA COUVERTURE ET DES DESCENTES - D’EAUX PLUVIALES ET DES GARDES CORPS DU - BÂTIMENT PRINCIPAL D’HOSPITALISATION DU - CHMS - SERRURERIE
Montant : 260 192,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 7 mois
Titulaire : CASTEL ET FROMAGET
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Objet : TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉTANCHÉITÉ - ET DE LA COUVERTURE ET DES DESCENTES - D’EAUX PLUVIALES ET DES GARDES CORPS DU - BÂTIMENT PRINCIPAL D’HOSPITALISATION DU - CHMS - RAVALEMENT FACADES – PEINTURE
Montant : 121 088,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 8 mois
Titulaire : SOCIETE ANTILLAISE DE PLATRERIE
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