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Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE (HOPITAL GENERAL)

269 733 028 · Active

Adresse :	AVENUE DES FLAMBOYANTS, 97300 CAYENNE
Activité :	Activités hospitalières
Effectif :	Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/1982

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

SIREN :	269 733 028
SIRET (siège) :	269 733 028 00022
Numéro LEI :	969500KOXYBD1YPR0F58
Forme juridique :	Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA :	FR70269733028
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Code NAF ou APE :	86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité :	Activités pour la santé humaine

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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Établissement
En activité

269 733 028 00022

Adresse : AVENUE DES FLAMBOYANTS 97300 CAYENNE

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Date de création : 01/01/1982

Enseigne : HOPITAL GENERAL
Établissement
En activité

269 733 028 00121

Adresse : UNIVERSITE GUYANE - BAT IFSI - CAMPUS DE TROUBIRAN 2091 ROUTE DE BADUEL 97300 CAYENNE

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Date de création : 30/11/2022

Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)

Enseigne : IFS - INSTITUT DES FORMATIONS EN SANTE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée

Spécialité(s) : Formations générales, enseignement, formation

Certification(s) : Actions de formation
Établissement
En activité

269 733 028 00113

Adresse : AVENUE DES FLAMBOYANTS 97300 CAYENNE

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Date de création : 29/04/2019

Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)

Enseigne : GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE GUYANE
Établissement
En activité

269 733 028 00089

Adresse : 3 AVENUE DES FLAMBOYANTS 97300 CAYENNE

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Date de création : 26/10/2010

Enseigne : UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE DU CHC
Établissement
En activité

269 733 028 00105

Adresse : 76 RUE JUSTIN CATAYEE 97300 CAYENNE

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Date de création : 18/03/2010

Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)

Enseigne : CSAPA
Établissement
En activité

269 733 028 00097

Adresse : NOVAPARC VII - BATIMENT M 10 RUE DES GALAXIES 97300 CAYENNE

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Date de création : 26/09/2008

Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)

Enseigne : CENTRE DE RESSOURCES AUTISME
Établissement
En activité

269 733 028 00071

Adresse : 3 AVENUE DES FLAMBOYANTS 97300 CAYENNE

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Date de création : 20/10/2003

Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)

Enseigne : UNITE DE LONG SEJOUR DU CHC
Établissement
Fermé

269 733 028 00063

Adresse : 14 AVENUE DOCTORE MOGES 97354 REMIRE-MONTJOLY

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Date de création : 01/01/2006

Date de clôture : 31/12/2012

Enseigne : CTRE MEDICO EDUCATIF CITRONNELLES
Établissement
Fermé

269 733 028 00048

Adresse : AVENUE AMIRAL JEAN D'ESTREES (D3) 97300 CAYENNE

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Date de création : 01/01/1984

Date de clôture : 30/11/2022

Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)

Enseigne : INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIER
Établissement
Fermé

269 733 028 00014

Adresse : HOP SAINT-DENIS AVENUE AMIRAL JEAN D'ESTREES (D3) 97300 CAYENNE

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Date de création : 14/09/1983

Date de clôture : 17/02/2013

Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)

Enseigne : UNITE DE LONG SEJOUR DU CHC
Établissement
Fermé

269 733 028 00055

Adresse : AVENUE DES FLAMBOYANTS 97300 CAYENNE

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Date de création : 01/01/1982

Date de clôture : 01/01/2006

Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)

Enseigne : CTRE MEDICO EDUCATIF
Établissement
Fermé

269 733 028 00030

Adresse : PLACE DES PALMISTES 97300 CAYENNE

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Date de création : 01/01/1982

Date de clôture : 17/04/1996

Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)

Enseigne : HOPITAL ET HOSPICE

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Finances de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

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Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

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Conformité de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

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99 contentieux

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Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

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Contentieux de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Tribunal administratif de la Guyane, 11/06/2026, 2400923

Position : Défendeur

Autres parties : CCDH-FRANCE COMMISSION DES CITOYENS POUR LES DROITS DE L'HOMME FRANCE, Groupement hospitalier territorial de Guyane

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 11/06/2026, 2500305

Position : Défendeur

Autres parties : CCDH-FRANCE COMMISSION DES CITOYENS POUR LES DROITS DE L'HOMME FRANCE, Groupement hospitalier territorial de Guyane

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 11/06/2026, 2601373

Position : Défendeur

Autres parties : Ministère de la santé, de la famille, de l'autonomie et des personnes handicapées

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 28/05/2026, 2400801

Position : Défendeur

Autres parties : centre hospitalier universitaire de Guyane
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Tribunal administratif de la Guyane, 23/03/2026, 2600462

Début du contentieux : 16/05/2025

Position : Défendeur

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 19/03/2026, 2400724

Début du contentieux : 27/03/2024

Position : Défendeur

Autres parties : Amazone Protection Fédérale, Groupement hospitalier de territoire de la Guyane, LPN SECURITE SERVICES

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 19/03/2026, 2300309

Position : Défendeur

Autres parties : SAF Hélicoptères, HBG FRANCE

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 29/01/2026, 2400246

Début du contentieux : 01/07/2025

Position : Défendeur

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 10/12/2025, 2500625

Position : Demandeur

Autres parties : BECTON DICKINSON DISPENSING FRANCE, CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL

Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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Tribunal administratif de la Guyane, 04/12/2025, 2301144

Position : Défendeur

Dispositif : Satisfaction partielle
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Conseil d'État, 24/10/2025, 508092

Début du contentieux : 26/08/2025

Position : Défendeur

Autres parties : LPN SECURITE SERVICES, centre hospitalier de Cayenne « Andrée Rosemon »

Dispositif : Rejet PAPC
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Tribunal administratif de la Guyane, 24/10/2025, 2301874

Position : Défendeur

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de la Guyane, 12/09/2025, 2501322

Début du contentieux : 04/08/2025

Position : Défendeur

Autres parties : Nouvelle Société de Peinture Martiniquaise (NSPM)

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 09/09/2025, 2501367

Début du contentieux : 16/05/2025

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 26/08/2025, 2501287

Début du contentieux : 01/01/2025

Position : Défendeur

Autres parties : LPN SECURITE SERVICES

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 04/08/2025, 2501133

Position : Défendeur

Autres parties : NSPM, 2PM PRO'PAINT MULTISERVICES

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 04/08/2025, 2501247

Début du contentieux : 06/06/2025

Position : Défendeur

Autres parties : LPN SECURITE SERVICES, ASC DU CHOG ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DU CENTRE HOSPITALIER DE L'OUEST GUYANAIS

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Lille, 10/07/2025, 2209899

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Guyane, 30/01/2025, 2400113

Début du contentieux : 01/01/2017

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction totale
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Tribunal administratif de la Guyane, 30/01/2025, 2400113

Début du contentieux : 13/10/2022

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction totale
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Tribunal administratif de Guyane, 27/01/2025, 2400978

Position : Défendeur

Autres parties : ORANGE

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 27/01/2025, 2400978

Position : Défendeur

Autres parties : ORANGE

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Guyane, 12/12/2024, 2301517

Position : Défendeur

Autres parties : SAF Hélicoptères

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 12/12/2024, 2301517

Position : Défendeur

Autres parties : SAF Hélicoptères

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 28/11/2024, 2401555

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1
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Tribunal administratif de la Guyane, 28/11/2024, 2401555

Début du contentieux : 13/11/2024

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 12/11/2024, 2201637

Début du contentieux : 13/11/2022

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Non-lieu
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Tribunal administratif de la Guyane, 12/11/2024, 2201637

Début du contentieux : 28/11/2023

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Non-lieu
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 29/10/2024, 24BX01422

Début du contentieux : 17/05/2024

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 24/10/2024, 2201114

Début du contentieux : 03/10/2024

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Guyane, 24/10/2024, 2201548

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 24/10/2024, 2201114

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 24/10/2024, 2201548

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/10/2024, 22BX02413

Début du contentieux : 13/07/2022

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Guyane, 03/09/2024, 2300560

Début du contentieux : 10/04/2023

Position : Défendeur

Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 03/09/2024, 2300560

Position : Défendeur

Autres parties : Etat, Centre pénitentiaire de Rémire-Montjoly, Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 09/07/2024, 22BX01462

Début du contentieux : 07/04/2022

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 09/07/2024, 22BX01461

Début du contentieux : 19/05/2021

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 09/07/2024, 22BX01463

Début du contentieux : 24/02/2021

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction totale
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Tribunal administratif de Guyane, 17/06/2024, 2400723

Position : Défendeur

Autres parties : APF AMAZONE PROTECTION FEDERALE, Centre hospitalier andree rosemon, GHT Guyane, CHOG, LPN SECURITE SERVICES

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de la Guyane, 17/06/2024, 2400723

Position : Défendeur

Autres parties : APF AMAZONE PROTECTION FEDERALE, Centre hospitalier andree rosemon, GHT Guyane, CHOG, LPN SECURITE SERVICES

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de la Guyane, 06/06/2024, 2400725

Début du contentieux : 29/05/2024

Position : Défendeur

Autres parties : APF AMAZONE PROTECTION FEDERALE, Groupe hospitalier de Guyane, Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly, Centre hospitalier Andrée Rosemon, LPN SECURITE SERVICES

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Guyane, 30/05/2024, 2200461

Début du contentieux : 23/11/2010

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1
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Tribunal administratif de la Guyane, 30/05/2024, 2200461

Début du contentieux : 23/11/2010

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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CNIL, 24/04/2024, DR-2024-108

Position : Demandeur
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Tribunal administratif de Guyane, 22/04/2024, 2400413

Position : Défendeur

Autres parties : PROVHYDIS

Dispositif : Non-lieu
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Tribunal administratif de la Guyane, 22/04/2024, 2400413

Position : Défendeur

Autres parties : PROVHYDIS

Dispositif : Non-lieu
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Tribunal administratif de Guyane, 29/03/2024, 2200543

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 29/03/2024, 2201657

Début du contentieux : 04/06/2020

Position : Défendeur

Autres parties : Agence Régionale de Santé (ARS) Guyane, Personne anonymisée 1, ARS AGENCE REGIONALE SANTE DE GUYANE

Dispositif : Non-lieu
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Tribunal administratif de Guyane, 29/03/2024, 2201658

Début du contentieux : 04/06/2020

Position : Défendeur

Autres parties : ARS AGENCE REGIONALE SANTE DE GUYANE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 29/03/2024, 2200647

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 29/03/2024, 2201658

Début du contentieux : 04/06/2020

Position : Défendeur

Autres parties : ARS AGENCE REGIONALE SANTE DE GUYANE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 29/03/2024, 2201657

Début du contentieux : 04/06/2020

Position : Défendeur

Autres parties : ARS AGENCE REGIONALE SANTE DE GUYANE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Non-lieu
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Tribunal administratif de la Guyane, 29/03/2024, 2200543

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 29/03/2024, 2200647

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 29/02/2024, 2200214

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 29/02/2024, 2200214

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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CNIL, 18/01/2024, DT-2024-001

Position : Demandeur
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Tribunal administratif de Guyane, 28/12/2023, 2100319

Position : Défendeur

Autres parties : VIAMEDIS, DRFIP DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES DE GUYANE

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 28/12/2023, 2100319

Position : Défendeur

Autres parties : VIAMEDIS, DRFIP DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES DE GUYANE

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 14/12/2023, 2201295

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 14/12/2023, 2201295

Début du contentieux : 18/08/2021

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Guyane, 13/11/2023, 2301937

Début du contentieux : 24/08/2023

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 13/11/2023, 2301937

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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CNIL, 03/11/2023, DR-2023-238

Position : Demandeur
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Tribunal administratif de Guyane, 31/07/2023, 2201109

Début du contentieux : 22/06/2020

Position : Défendeur

Autres parties : Office National d'Indemnisation des Accidents Médicaux, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, Personne anonymisée 1, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 31/07/2023, 2201109

Début du contentieux : 22/06/2020

Position : Défendeur

Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Guyane, Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Guyane, 16/02/2023, 2101644

Début du contentieux : 08/09/2022

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 16/02/2023, 2101644

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 01/02/2023, 2201659

Début du contentieux : 04/06/2020

Position : Défendeur

Autres parties : Préfet de la Guyane, Centre hospitalier Andrée Rosemon, Agence régionale de santé de la Guyane, Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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Tribunal administratif de Guyane, 22/12/2022, 2000226

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de la Guyane, 22/12/2022, 2000226

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 10/11/2022, 2100193

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction totale
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Tribunal administratif de la Guyane, 10/11/2022, 2100193

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction totale
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Tribunal administratif de Guyane, 13/10/2022, 2000420

Début du contentieux : 01/01/2017

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 13/10/2022, 2100250

Début du contentieux : 11/02/2021

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de la Guyane, 13/10/2022, 2100250

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
Lire sur Pappers Justice
Tribunal administratif de la Guyane, 13/10/2022, 2000420

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Guyane, 13/07/2022, 2101278

Début du contentieux : 08/06/2021

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction partielle
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CNIL, 08/07/2021, DR-2021-197

Début du contentieux : 01/01/2021

Position : Demandeur
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CNIL, 08/07/2021, DR-2021-198

Début du contentieux : 01/01/2021

Position : Demandeur
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CNIL, 08/07/2021, DR-2021-199

Début du contentieux : 01/01/2021

Position : Demandeur
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CNIL, 20/05/2021, DR-2021-150

Position : Demandeur
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CNIL, 26/04/2021, DT-2021-008

Position : Défendeur

Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 30/06/2020, 18BX02861

Début du contentieux : 31/05/2018

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/03/2018, 17BX02497

Début du contentieux : 27/02/2003

Position : Défendeur

Autres parties : THALES DEVELOPPEMENT ET COOPERATION SAS
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 23/06/2017, 16BX04275

Début du contentieux : 27/10/2016

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 09/05/2012, 11BX01256

Début du contentieux : 08/11/2007

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 14/02/2012, 11BX00759

Début du contentieux : 10/02/2011

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 19/06/2008, 06BX00233

Début du contentieux : 27/02/2003

Position : Défendeur

Autres parties : THALES ENGINEERING AND CONSULTING SA, CRYSTAL, Société Nord France International, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/12/2007, 05BX00720

Début du contentieux : 13/01/2005

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 29/12/2005, 02BX00492

Début du contentieux : 07/09/1998

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Conseil d'État, 14/11/2003, 258255

Début du contentieux : 23/04/2003

Position : Défendeur

Autres parties : HELI INTER GUYANE, Commerc'air Heli-Union
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 11/06/2001, 97BX30587

Début du contentieux : 09/01/1997

Position : Demandeur

Autres parties : Société Nord France Entreprise
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 23/03/1998, 96BX34438

Début du contentieux : 04/10/1996

Position : Défendeur

Autres parties : Société TECHNI MEDICAL SERVICE
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 23/03/1998, 96BX34439

Début du contentieux : 04/10/1996

Position : Défendeur

Autres parties : Société ANDRE H. DESPOINTES - PERIE MEDICAL
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Cour administrative d'appel de Paris, 27/09/1994, 94PA00435

Début du contentieux : 01/03/1994

Position : Demandeur

Autres parties : Société Nord-France Entreprise, NOFRAYANE
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Conseil d'État, 04/07/1994, 136282

Début du contentieux : 05/10/1988

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1
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Conseil d'État, 08/11/1989, 46560

Début du contentieux : 24/07/1982

Position : Défendeur

Autres parties : Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, Personne anonymisée 1
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Objet : TRAVAUX DE SECURISATION DES COURSIVES EHPAD - USLD

Montant : 160 905,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CABESTAN
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Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET TRAVAUX ASSOCIES D’UNE UNITE MODULAIRE DE STERILISATION POUR LE CHU DE GUYANE - SITE DE CAYENNE/ Lot n° 02 : Unité Modulaire de stérilisation

Montant : 1 954 496,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : M.V.O.
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Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET TRAVAUX ASSOCIES D’UNE UNITE MODULAIRE DE STERILISATION POUR LE CHU DE GUYANE - SITE DE CAYENNE/ Lot n° 03 : Electricité -CFO/CFA

Montant : 46 650,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : M.V.O.
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Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET TRAVAUX ASSOCIES D’UNE UNITE MODULAIRE DE STERILISATION POUR LE CHU DE GUYANE - SITE DE CAYENNE

Montant : 80 415,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : M.V.O.
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Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET TRAVAUX ASSOCIES D’UNE UNITE MODULAIRE DE STERILISATION POUR LE CHU DE GUYANE - SITE DE CAYENNE

Montant : 46 650,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : M.V.O.
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Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET TRAVAUX ASSOCIES D’UNE UNITE MODULAIRE DE STERILISATION POUR LE CHU DE GUYANE - SITE DE CAYENNE

Montant : 1 954 496,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : M.V.O.
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Objet : Relance du lot infructueux - Traitement des désordres du service PFE au Centre Hospitalier de Cayenne - Lot 4

Montant : 31 200,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PRO ALUMINIUM SERVICES
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Objet : RELANCE DU LOT INFRUCTUEUX -TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES SALLES DE FORMATION POUR L’IFAS-IFAP - LOT 6

Montant : 149 707,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : C.A.A.GUYANE
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Objet : RELANCE DU LOT INFRUCTUEUX -TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES SALLES DE FORMATION POUR L’IFAS-IFAP - LOT 6/ Lot n° 06 : Agencement - Mobilier

Montant : 149 707,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : C.A.A.GUYANE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE - LOTS MENUISERIES BOIS ET MOBILIERS

Montant : 207 186,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 9 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : C.A.A.GUYANE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE - LOTS MENUISERIES BOIS ET MOBILIERS

Montant : 207 186,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 9 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : C.A.A.GUYANE
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Objet : ACQUISITION D’UN SYSTEME D’IMMUNOFLUORESCENCE CYCLIQUE A TRES HAUT MULTIPLEX POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE

Montant : 215 971,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FEIN#475586242
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Objet : ACQUISITION D’UN SYSTEME D’IMMUNOFLUORESCENCE CYCLIQUE A TRES HAUT MULTIPLEX POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE

Montant : 215 971,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FEIN#475586242
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Objet : RELANCE DE LA REALISATION DE MONTE-CHARGES POUR LE BATIMENT P ET DE MONTE-MALADES POUR LA PHARMACIE ET L’EHPAD POUR LE CHU DE CAYENNE

Montant : 432 750,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OTIS (OTIS HABITATION)
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Objet : RELANCE DE LA REALISATION DE MONTE-CHARGES POUR LE BATIMENT P ET DE MONTE-MALADES POUR LA PHARMACIE ET L’EHPAD POUR LE CHU DE CAYENNE

Montant : 432 750,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OTIS (OTIS HABITATION)
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Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR VOIE FLUVIALE DE PATIENTS, DE PERSONNELS ET DE MATERIELS POUR LES BESOINS DU CHU DE GUYANE

Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BENK'S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES (BENK' S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES)
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Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR VOIE FLUVIALE DE PATIENTS, DE PERSONNELS ET DE MATERIELS POUR LES BESOINS DU CHU DE GUYANE

Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BENK'S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES (BENK' S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES)
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Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR VOIE FLUVIALE DE PATIENTS, DE PERSONNELS ET DE MATERIELS POUR LES BESOINS DU CHU DE GUYANE

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BENK'S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES (BENK' S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES)
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Objet : ASSISTANCE A LA MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES CONTRATS DE MAINTENANCE MULTIFLUIDES, HAUTE TENSION ET GROUPE ELECTROGENE

Montant : 98 700,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TECSOL ANTILLES & GUYANE
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Objet : ASSISTANCE A LA MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES CONTRATS DE MAINTENANCE MULTIFLUIDES, HAUTE TENSION ET GROUPE ELECTROGENE

Montant : 98 700,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TECSOL ANTILLES & GUYANE
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT RELATIF AUX PRESTATIONS RELATIVES A UNE GESTION OPTIMISEE D’UN PARC D’ECHOGRAPHES

Montant : 1,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SAMSUNG ELECTRONICS FRANCE
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Objet : PRESTATION DE SERVICE D’AGENCE DE VOYAGE POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE

Montant : 470 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GLOBEO TRAVEL
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Objet : RELANCE DE LA CONSULTATION : FOURNITURE DE REACTIFS, CONSOMMABLES ET MAINTENANCE DES AUTOMATES BACTEC POUR LE CHU DE GUYANE

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BIO SERVICE ANTILLES
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Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR VOIE FLUVIALE DE PATIENTS, DE PERSONNELS ET DE MATERIELS POUR LES BESOINS DU CHU DE GUYANE

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR VOIE FLUVIALE DE PATIENTS, DE PERSONNELS ET DE MATERIELS POUR LES BESOINS DU CHU DE GUYANE

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BENK'S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES (BENK' S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES)
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Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR VOIE FLUVIALE DE PATIENTS, DE PERSONNELS ET DE MATERIELS POUR LES BESOINS DU CHU DE GUYANE

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BENK'S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES (BENK' S TRANSPORT ET MULTI-SERVICES)
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE - LOT MENUISERIES BOIS - FAUX PLAFONDS - CLOISONS ET MOBILIERS

Montant : 314 969,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX
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Objet : RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX - PRESTATION DE TRANSPORT SCOLAIRE DES ENFANTS DU PERSONNEL POUR LES BESOINS DU CHU DE GUYANE

Montant : 48 425,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NORD OUEST TRANSPORTS
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Objet : RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX - CONSTRUCTION DU BATIMENT SCANNER AU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE LOTS N°4-10 ET 12

Montant : 249 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CEGELEC GUYANE
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Objet : TRAITEMENT DES DÉSORDRES DU SERVICE PFE AU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE - CHU DE GUYANE

Montant : 88 188,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CEGELEC GUYANE
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Objet : RELANCE DES TRAVAUX DE RENOVATION DES FACADES ET CREATION DE AUVENTS Lot 1

Montant : 594 403,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PRO'PAINT MULTISERVICES
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Objet : CREATION D’UN RESEAU D’EAUX GLACEES ET CFO/CFA STRUCTURANT SUR L’EMPRISE DU CHC ANDREE ROSEMON

Montant : 1 138 173,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GETELEC GUYANE
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Objet : FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOMADO
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Objet : FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE

Montant : 605 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REPROLOGIE IDF
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Objet : LETTRE DE CONSULTATION POUR UNE SALLE COMPLEXE LOT 2 - FOURNITURE DE MATÉRIELS MULTIMEDIA POUR DES USAGES SPÉCIFIQUES ET COMPLEXES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

Montant : 458 392,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : VIDELIO
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Objet : LETTRE DE CONSULTATION POUR UNE SALLE COMPLEXE LOT 2 - FOURNITURE DE MATÉRIELS MULTIMEDIA POUR DES USAGES SPÉCIFIQUES ET COMPLEXES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

Montant : 458 392,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : VIDELIO
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Objet : CONSTRUCTION DU BATIMENT SCANNER AU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 36 220,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX
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Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE GENERATEURS D’EAU PAR CONDENSATION

Montant : 5 807 160,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OSOLEY SXM (ON DECK)
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Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE GENERATEURS D’EAU PAR CONDENSATION

Montant : 5 026 560,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OSOLEY SXM (ON DECK)
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Objet : CONSTRUCTION DU BATIMENT SCANNER AU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 66 058,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE D ETANCHEITE ET DE PEINTURE ANTILLES GUYANE (SEPAG)
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Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE GENERATEURS D’EAU PAR CONDENSATION

Montant : 5 807 160,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OSOLEY SXM (ON DECK)
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Objet : TRAVAUX D’INSTALLATION ELECTRIQUE ET MISE EN OEUVRE DE COURANTS FORTS ET FAIBLES DANS DES BATIMENTS DU CHC PHASE 2 ET CDPS

Montant : 702 887,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EEM GUYANE
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES FACADES ET CREATION DE AUVENTS

Montant : 167 837,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CABESTAN
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES FACADES ET CREATION DE AUVENTS

Montant : 167 837,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CABESTAN
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Objet : Prestation de transport d’usagers dans le cadre d’une autorisation de mise en service d’une pirogue sanitaire sur le Maroni à titre expérimental pour les besoins du Centre Hospitalier de Cayenne

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KL TRANSPORT MARONI
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Objet : L’UTILISATION, L’ASSISTANCE ET LA MAINTENANCE D’UN LOGICIEL DE PILOTAGE AYANT POUR FONCTION LA GESTION DES ACHATS ET DES MARCHES PUBLICS EN MODE HEBERGEMENT

Montant : 104 976,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : AGYSOFT
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Objet : L’UTILISATION, L’ASSISTANCE ET LA MAINTENANCE D’UN LOGICIEL DE PILOTAGE AYANT POUR FONCTION LA GESTION DES ACHATS ET DES MARCHES PUBLICS EN MODE HEBERGEMENT

Montant : 104 976,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : REFECTION DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION/VENTILATION DU POLE PSYCHIATRIQUE DU CENTRE HOSPITLIER DE L’OUEST GUYANAIS (CHOG)

Montant : 384 571,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IDEX ENERGIE ANTILLES GUYANE
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Objet : REFECTION DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION/VENTILATION DU POLE PSYCHIATRIQUE DU CENTRE HOSPITLIER DE L’OUEST GUYANAIS (CHOG)

Montant : 384 571,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IDEX ENERGIE ANTILLES GUYANE
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Objet : MARCHÉ DE SUBSTITUTION - RESTRUCTURATION DU BÂTIMENT MÉDECINE CHIRURGIE ET MISE EN SÉCURITÉ INCENDIE DU BÂTI - 1ERE PHASE - LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES ET METALLERIE

Montant : 1 306 081,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : EIFFAGE METAL GUYANE
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Objet : MARCHÉ DE SUBSTITUTION - RESTRUCTURATION DU BÂTIMENT MÉDECINE CHIRURGIE ET MISE EN SÉCURITÉ INCENDIE DU BÂTI - 1ERE PHASE - LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES ET METALLERIE

Montant : 1 306 081,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : RELANCE DU LOT INFRUCTUEUX - PRESTATION D’ENTRETIEN ET DE GESTION DES ESPACES VERTS POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE - LOT 9 

Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : NL PRODUCTION VEGETALE
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Objet : RELANCE DU LOT INFRUCTUEUX - PRESTATION D’ENTRETIEN ET DE GESTION DES ESPACES VERTS POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE - LOT 9 

Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE COURANTS FAIBLES ET ELEMENTS ACTIFS PHASE 2 DU BATIMENT MC DU CH DE CAYENNE

Montant : 270 358,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AMARIS AUDIT MAITRISE ADMINISTRATION RESEAU INFORMATIQUE SYSTEME
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Objet : CONSTRUCTION DU CENTRE DELOCALISE DE PREVENTION ET DE SOINS DU PAPAICHTON Lot n° 10 FLUIDES MEDICAUX 

Montant : 263 402,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE COURANTS FAIBLES ET ELEMENTS ACTIFS PHASE 2 DU BATIMENT MC DU CH DE CAYENNE

Montant : 270 358,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : PRESTATIONS DE FOURNITURE DE REPAS EXTERNALISÉS POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : PRESTATIONS DE FOURNITURE DE REPAS EXTERNALISÉS POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE

Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : MISSION OPC RELATIVE A LA CONSTRUCTION D’UNE MAISON HOSPITALIERE ET DU POLE DE COORDINATION DES CENTRES DELOCALISES DE PREVENTION ET DE SOINS (CDPS)

Montant : 73 125,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MONTABO INGENIERIE
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Objet : MISSION OPC RELATIVE A LA CONSTRUCTION D’UNE MAISON HOSPITALIERE ET DU POLE DE COORDINATION DES CENTRES DELOCALISES DE PREVENTION ET DE SOINS (CDPS)

Montant : 73 125,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : PRESTATIONS DE FOURNITURE DE REPAS EXTERNALISÉS POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE / Lot n° 01 : L’approvisionnement, la fabrication, l’allotissement, la livraison et la distribution en « repas et prod

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX - PRESTATIONS TRAITEMENTS DES NUISIBLES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DE GUYANE

Montant : 25 974,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RENTOKIL INITIAL GUYANE (AS TRAITEMENT ET 3D ENVIRONNEMENT)
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Objet : RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX - PRESTATIONS TRAITEMENTS DES NUISIBLES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DE GUYANE

Montant : 25 974,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : ACQUISITION DE PAILLASSES SECHES POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE

Montant : 32 443,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : WAPA AGENCEMENT CONCEPT
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Objet : ACQUISITION DE PAILLASSES SECHES POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE

Montant : 32 443,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : WAPA AGENCEMENT CONCEPT
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Objet : LOCATION D’UN SCANNER MOBILE ET DES EQUIPEMENTS ASSOCIES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE (CHC)

Montant : 334 500,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : IDILOC
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Objet : Marché de maintenance Prestations de conduite, de maintenance et suivi des installations de ventilation, climatisation, frigorifiques, de traitement d’air de l’Hôpital de Cayenne et de ses annexes

Montant : 5 500 000,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CEGELEC GUYANE
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Objet : Marché de maintenance Prestations de conduite, de maintenance et suivi des installations de ventilation, climatisation, frigorifiques, de traitement d’air de l’Hôpital de Cayenne et de ses annexes

Montant : 5 500 000,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Marché de maintenance Prestations de conduite, de maintenance et suivi des installations de ventilation, climatisation, frigorifiques, de traitement d’air de l’Hôpital de Cayenne et de ses annexes

Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOC KOUROUCIENNE DE FROID
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Objet : Marché de maintenance Prestations de conduite, de maintenance et suivi des installations de ventilation, climatisation, frigorifiques, de traitement d’air de l’Hôpital de Cayenne et de ses annexes

Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Marché de maintenance Prestations de conduite, de maintenance et suivi des installations de ventilation, climatisation, frigorifiques, de traitement d’air de l’Hôpital de Cayenne et de ses annexes

Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Relance des lots infructueux - Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la restructuration collective en milieu hospitalier pour les besoins du GHT Guyane

Montant : 520 000,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : PRO A PRO
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Objet : Relance des lots infructueux - Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la restructuration collective en milieu hospitalier pour les besoins du GHT Guyane

Montant : 2 560 828,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Relance des lots infructueux - Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la restructuration collective en milieu hospitalier pour les besoins du GHT Guyane

Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Relance des lots infructueux - Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la restructuration collective en milieu hospitalier pour les besoins du GHT Guyane

Montant : 520 000,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Relance des lots infructueux - Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la restructuration collective en milieu hospitalier pour les besoins du GHT Guyane

Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 1 288 743,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NOFRAYANE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 1 288 743,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 546 707,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 205 017,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 401 856,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 71 652,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 393 264,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 190 527,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 61 496,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 172 878,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 64 734,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 68 763,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 120 022,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LOUIS GATEAU (ANTILLES METAL)
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Objet : LOT n°12 RESEAUX EU ET EP POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CHC

Montant : 164 297,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 120 022,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : LOT n°2 CHARPENTE BOIS ET COUVERTURE POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE DE COORDINATION DES CDPS ET DE LA MAISON HOSPITALIÈRE DU CHC

Montant : 374 360,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : RELANCE - MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION RELATIVE A L’AMENAGEMENT DU SERVICE DE REANIMATION PEDIATRIQUE ET ZONE TERTIAIRE PEDIATRIE POUR LE CHC DE CAYENNE

Montant : 43 850,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : RELANCE DU MARCHE DE TRAVAUX RELATIFS AUX REMPLACEMENTS DES CTA DES ZONES LABORATOIRES ET STERILISATION POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 347 400,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : RELANCE DU MARCHE DE TRAVAUX RELATIFS AUX REMPLACEMENTS DES CTA DES ZONES LABORATOIRES ET STERILISATION POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Montant : 315 900,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : FOURNITURE DE FILMS DE RADIOLOGIE ET DISPOSITIFS MEDICAUX ET SPECIFIQUES AU SERVICE D’IMAGERIE MEDICALE POUR LE GHT DE GUYANE

Montant : 898 000,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : FOURNITURE DE FILMS DE RADIOLOGIE ET DISPOSITIFS MEDICAUX ET SPECIFIQUES AU SERVICE D’IMAGERIE MEDICALE POUR LE GHT DE GUYANE

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : FOURNITURE DE FILMS DE RADIOLOGIE ET DISPOSITIFS MEDICAUX ET SPECIFIQUES AU SERVICE D’IMAGERIE MEDICALE POUR LE GHT DE GUYANE

Montant : 1 368 000,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : FOURNITURE DE FILMS DE RADIOLOGIE ET DISPOSITIFS MEDICAUX ET SPECIFIQUES AU SERVICE D’IMAGERIE MEDICALE POUR LE GHT DE GUYANE

Montant : 1 080 000,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : FOURNITURE DE FILMS DE RADIOLOGIE ET DISPOSITIFS MEDICAUX ET SPECIFIQUES AU SERVICE D’IMAGERIE MEDICALE POUR LE GHT DE GUYANE

Montant : 316 000,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert
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Labels et certificats de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

Organisme de formation certifié Qualiopi

Certifiée

Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)

Spécialité(s): Formations générales, enseignement, formation

Propriétés intellectuelles de CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

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Aides perçues par CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE

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