| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20A |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
Informations juridiques de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
| SIREN : | 278 300 025 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 278 300 025 00014 |
| Forme juridique : | Établissement public local à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de TOULON, le 03/08/2021) |
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| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 03/08/2021) |
| Numéro RCS : | 278 300 025 R.C.S. Toulon |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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Etablissements de l'entreprise O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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Adresse : BP 154 17 RUE CAMILLE PELLETAN 83500 LA SEYNE-SUR-MERDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 01/01/2021
Etablissements de l'entreprise O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
Dirigeants et représentants de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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Autre
61 ans - 04/1965
Depuis le 18/12/2020 -
Vice-Président
65 ans - 05/1961Depuis le 18/12/2020
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Directeur général
53 ans - 04/1973Depuis le 21/02/2017
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Ancien vice-Président
70 ans - 10/1955Du 05/09/2019 au 09/02/2021
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Ancien président
68 ans - 11/1957
Du 21/02/2017 au 09/02/2021 -
Ancien vice-Président
61 ans - 07/1964Du 21/02/2017 au 05/09/2019
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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Arrêté
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Arrêté
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de vice-président
- Changement de président
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de directeur général
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de vice-président
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Changement de président
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Rapport
- Changement de président
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification(s) statutaire(s)
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de vice-président
- Changement de président
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Rapport du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
- Changement de la dénomination sociale
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de directeur général Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de directeur général Modification des statuts
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Rapport du conseil d'administration
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Rapport du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
- Changement de la dénomination sociale
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de directeur général Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de directeur général Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de directeur général Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de directeur général Modification des statuts
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Rapport du conseil d'administration
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Comptes annuels de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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Conformité de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
0 procédure collective
Alertes de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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Cour administrative d'appel de Marseille, 27/02/2023, 20MA03762Début du contentieux : 06/08/2020Position : DéfendeurAutres parties : ATALIAN PROPRETE PACADispositif : Avant dire-droitLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 01/02/2023, 19/15541Début du contentieux : 30/08/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, TOULON HABITAT MEDITERRANEEDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 27/12/2022, 447378Début du contentieux : 21/12/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 07/04/2020, 19MA00632 - 19MA00633Début du contentieux : 21/12/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 06/12/2019, 18MA04412Début du contentieux : 03/07/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 08/10/2019, 18MA02497Début du contentieux : 27/04/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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RADIATION 12/08/2021RCS de ToulonBodacc B n°20210156, annonce n°2761
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MODIFICATION 18/02/2021RCS de ToulonBodacc B n°20210034, annonce n°7005Dénomination : TERRES DU SUD HABITATDescription : Modification de l'administration.Administration : VUILLEMOT Marc nom d'usage : VUILLEMOT n'est plus président. TRIQUET Gilles nom d'usage : TRIQUET n'est plus vice-président. BICAIS Nathalie nom d'usage : BICAIS devient président. CHENET Corinne Jeanne nom d'usage : CHENET devient vice-président
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MODIFICATION 12/09/2019RCS de ToulonBodacc B n°20190176, annonce n°3137Dénomination : TERRES DU SUD HABITATDescription : Modification de l'administration.Administration : GAVORY Yves nom d'usage : GAVORY n'est plus vice-président. TRIQUET Gilles nom d'usage : TRIQUET devient vice-président
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MODIFICATION 24/02/2017RCS de ToulonBodacc B n°20170039, annonce n°2431Dénomination : TERRES DU SUD HABITATDescription : Modification de représentant..Administration : Vice-président : GAVORY Yves modification le 21 Février 2017 ; Directeur général : GUENGANT David en fonction le 13 Février 2015 ; Président : VUILLEMOT Marc en fonction le 21 Février 2017
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MODIFICATION 22/02/2015RCS de ToulonBodacc B n°20150037, annonce n°915Dénomination : TERRES DU SUD HABITATDescription : Modification de représentant.Administration : Président : GAVORY Yves en fonction le 22 Août 2014 Vice-président : SMAILI Djemel en fonction le 22 Octobre 2014 Directeur général : GUENGANT David en fonction le 13 Février 2015
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MODIFICATION 30/10/2014RCS de ToulonBodacc B n°20140209, annonce n°1135Dénomination : TERRES DU SUD HABITATDescription : Modification de représentant.Administration : Directeur général : CANAPA Joël en fonction le 30 Juin 2010 Président : GAVORY Yves en fonction le 22 Août 2014 Vice-président : SMAILI Djemel en fonction le 22 Octobre 2014
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MODIFICATION 31/08/2014RCS de ToulonBodacc B n°20140166, annonce n°659Dénomination : TERRES DU SUD HABITATDescription : Modification de représentant.Administration : Directeur général : CANAPA Joël en fonction le 30 Juin 2010 Vice-président : BRUNO Jean-Luc en fonction le 29 Septembre 2010 Président : GAVORY Yves en fonction le 22 Août 2014
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MODIFICATION 10/10/2010RCS de ToulonBodacc B n°20100197, annonce n°1742Dénomination : TERRES DU SUD HABITATDescription : Modification de représentant.Administration : Directeur général : CANAPA Joël en fonction le 30 Juin 2010 Vice président : BRUNO Jean-Luc en fonction le 29 Septembre 2010 Président : VUILLEMOT Marc en fonction le 29 Septembre 2010
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MODIFICATION 09/07/2010RCS de ToulonBodacc B n°20100132, annonce n°1179Dénomination : TERRES DU SUD HABITATAdresse : Bp 154 17 rue Camille Pelletan 83500 La Seyne-sur-MerDescription : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.Administration : Président : Paecht Arthur Vice président : DANINOS Serge Directeur général : CANAPA Joël en fonction le 30 Juin 2010
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CRÉATION 16/04/2008RCS de ToulonBodacc A n°20080066, annonce n°1704Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SEYNE- SUR- MERAdresse : 17 rue Camille Pelletan 83500 La Seyne-sur-MerActivité : activités définies aux articles l'421-1, l 421-2, l 421-3 et L421-4 du code la construction et de l'habitation.Administration : Président : Paecht Arthur. Vice président : DANINOS Serge.
Cartographie de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
Comment contacter O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0493802749 |
| Adresse : |
le Queens 15, boulevard Victor Hugo 06000 NICE
|
Entreprises citées de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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GIP NOUVELLE SEYNE (130 004 104) Cité 1 fois en 2010Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT et GIP NOUVELLE SEYNE de la relation : Assureur
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Appels d'offres lancés par O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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Objet : Réhabilitation et extension de la crèche des Colombes (rue le Corbusier quartier Vendemiaire<br />83500 La Seyne sur Mer)<br />
Montant : 26 200,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA
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Objet : Construction de 5 logements individuels sociaux adaptés à la Seyne sur Mer - secteur Fructidor <br />Relance lot 8 : Plomberie / VMC / Chauffage <br />
Montant : 88 640,00 € · Notifié le : 08/02/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.T.M.C. - SOCIETE TRAVAUX MACONNERIE GENERALE
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Objet : Réhabilitation et extension de la crèche des Colombes (rue le Corbusier quartier Vendemiaire<br />83500 La Seyne sur Mer)<br />
Montant : 47 100,00 € · Notifié le : 04/01/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA CATALVER
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Objet : Réhabilitation et extension de la crèche des Colombes (rue le Corbusier quartier Vendemiaire<br />83500 La Seyne sur Mer)<br />
Montant : 329 957,00 € · Notifié le : 07/12/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERLIOZ (SERT PACA)
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Objet : Entretien et maintenance des installations thermiques collectives et individuelles des résidences de Terres du Sud Habitat
Montant : 1 826 979,00 € · Notifié le : 31/01/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE PROVENCE)
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Objet : Entretien et maintenance des installations thermiques collectives et individuelles des résidences de Terres du Sud Habitat
Montant : 921 745,00 € · Notifié le : 31/01/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE PROVENCE)
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Objet : Entretien et maintenance des installations thermiques collectives et individuelles des résidences de Terres du Sud Habitat
Montant : 2 277 920,00 € · Notifié le : 31/01/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PROXISERVE
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Objet : Entretien et maintenance des installations de Ventilations Mécaniques Contrôlées et fumisteries des résidences de Terres du Sud Habitat
Montant : 1 583 820,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 0 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Entretien et maintenance des installations de Ventilations Mécaniques Contrôlées et fumisteries des résidences de Terres du Sud Habitat
Montant : 1 267 056,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PROVENCE CHEMINEE NIELSEN ET FILS
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 516 667,00 € · Notifié le : 08/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FAOUZI BATTI (MMG)
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 516 667,00 € · Notifié le : 08/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FAOUZI BATTI (MMG)
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 129 667,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALU FP
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 516 667,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PROVELEC SUD (CITEOS)
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 516 667,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALU FP
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 04/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACRO'BAT 83
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 258 333,00 € · Notifié le : 04/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE DE PEINTURE ET DE PAPIERS PEINTS GASTAUT FRERES
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 775 000,00 € · Notifié le : 03/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACTION VAROISE D ETANCHEITE
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 258 333,00 € · Notifié le : 03/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE BERTOLOTTO ET FILS
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 516 667,00 € · Notifié le : 03/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BRAMELEC
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 516 667,00 € · Notifié le : 03/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A2VIE SARL (A2VIE)
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat- OPH - 12 LOTS<br />
Montant : 516 667,00 € · Notifié le : 03/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PROX-HYDRO
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Objet : Mission de réalisation des diagnostics obligatoires électricité et gaz sur le patrimoine de Terres du Sud Habitat
Montant : 66 667,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARADIAGS (EX IM)
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Objet : Mission de réalisation des diagnostics obligatoires électricité et gaz sur le patrimoine de Terres du Sud Habitat
Montant : 66 667,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DLT EXPERTISE
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Objet : Mission de réalisation des diagnostics obligatoires électricité et gaz sur le patrimoine de Terres du Sud Habitat
Montant : 66 667,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EX'IM GROUPE (ACADEMIE MINERVA INFODIAG)
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Objet : Sécurité incendie : maintenance annuelle réglementaire des équipements de sécurité incendie de l’ensemble du parc de Terres du Sud Habitat
Montant : 141 924,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONSEIL EN SECURITE C E S SOC NOUV
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Objet : Prestations de services bancaires pour le compte de Terres du Sud Habitat - OPH
Montant : 77 728,00 € · Notifié le : 27/11/2019 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LA BANQUE POSTALE
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Objet : Prestations de services bancaires pour le compte de Terres du Sud Habitat - OPH
Montant : 289,00 € · Notifié le : 27/11/2019 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAISSE EPARGNE PREVOYANCE COTE D'AZUR (CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR)
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat<br />Lot 1 : Maçonnerie et Carrelage Faïence<br />
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 22/11/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAOUZI BATTI (MMG)
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Objet : Maintenance et vérification des équipements portes et portails automatiques et semi-automatiques de Terres du Sud Habitat
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 08/11/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : Prestations de maintenance des installations de climatisation réversible des bureaux de Terres du Sud Habitat
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 06/11/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE PROVENCE)
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Objet : Relance Lot 1"Terrassements / Maçonnerie/ Cloisons doublages faux plafonds plaques de plâtres/ Enduit façades" pour la construction de 5 logements individuels sociaux adaptés à la Seyne sur Mer - secteur Fructidor
Montant : 476 639,00 € · Notifié le : 27/08/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.T.M.C. - SOCIETE TRAVAUX MACONNERIE GENERALE
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Objet : Travaux de remise en état des logements et locaux de Terres du Sud Habitat après état des lieux
Montant : 171 980,00 € · Notifié le : 16/08/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROXISERVE
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Objet : Travaux de remise en état des logements et locaux de Terres du Sud Habitat après état des lieux
Montant : 75 311,00 € · Notifié le : 16/08/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROXISERVE
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Objet : Travaux de remise en état des logements et locaux de Terres du Sud Habitat après état des lieux
Montant : 219 512,00 € · Notifié le : 16/08/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROXISERVE
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Objet : Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat.<br />Relance Lot 11 : Prestation de réparation de l’étanchéité
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTION VAROISE D ETANCHEITE
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Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la préparation des consultations relatives à l’entretien des installations thermiques collectives et individuelles et des installations de Ventilations Mécaniques Contrôlées
Montant : 11 875,00 € · Notifié le : 05/07/2019 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEE GROUPEMENT ETUDE ENERGIE
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Objet : Prestations de service d’agence de voyage pour les besoins de Terres du Sud Habitat - OPH
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 03/07/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEPH'Y TRAVEL AGENCY (STEPHY TRAVEL - DESIRS VOYAGES)
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Objet : Travaux de déconstruction du foyer de travailleurs « Les Pins », relatif aux travaux de désamiantage - démolition de ce bâtiment situé à la Seyne sur Mer.
Montant : 630 960,00 € · Notifié le : 26/03/2019 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREMYS (PREMYS MEDITERRANEE)
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Objet : SERVICE DE GESTION ET TRAITEMENT DES APPELS TELEPHONIQUES ENTRANTS DE TERRES DU SUD HABITAT - OPH DE LA SEYNE SUR MER<br />
Montant : 134 658,00 € · Notifié le : 18/03/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOFRATEL CENTRE D'ACCUEIL TELEPHONIQUE
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Objet : Contrat de prévoyance complémentaire à adhésion obligatoire pour l’ensemble du personnel de droit privé de Terres du Sud Habitat.<br />
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/12/2018 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIANZ VIE
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Objet : Contrat de prévoyance complémentaire à adhésion obligatoire pour l’ensemble du personnel de droit privé de Terres du Sud Habitat.<br />
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/12/2018 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLLECTEAM
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Objet : Entretien et maintenance de l’ensemble des 95 ascenseurs de l’Office Public de l’Habitat de la Seyne sur Mer - Terres du Sud Habitat
Montant : 145 615,00 € · Notifié le : 12/12/2018 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PACA ASCENSEURS SERVICES
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Labels et certificats de O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2019 (sur 100) : 82
Mesures de correction nécessaires
| Année | 2019 |
|---|---|
| Note | 82 |
| Écart rémunération (sur 40) | 35 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |
| Écart taux promotion (sur 15) | |
| Retour congé maternité (sur 15) | NC |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Marques déposées par O.P.H. TERRES DU SUD HABITAT
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TERRES DU SUD HABITATEnregistrée le 17/02/2009Expire le 17/02/2019Classes : 36Numéro : FR3633191Marque expirée