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Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

298 400 623 · Active
Adresse : 63 RUE JOSEPH VERNET, 84000 AVIGNON
Activité : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 10/08/1983

Informations juridiques de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

SIREN : 298 400 623
SIRET (siège) : 298 400 623 00013
Forme juridique : Autre établissement public administratif local
Numéro de TVA : FR36298400623
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

Code NAF ou APE : 66.19A (Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier)
Domaine d’activité : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

  • Établissement

    En activité

    298 400 623 00013
    Adresse : 63 RUE JOSEPH VERNET 84000 AVIGNON
    Date de création : 10/08/1983

Etablissements de l'entreprise INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

Finances de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

Dirigeants et représentants de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

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Procédures collectives de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

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Contentieux de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

  • Tribunal judiciaire d'Avignon, 24/11/2025, 25/00316
    Position : Demandeur
    Autres parties : EURL SAINT VERAN, S.A. SOCIÉTÉ MARSEILLAISE DE CRÉDIT
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
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  • Cour d'appel de Nîmes, 05/06/2025, 24/03235
    Début du contentieux : 26/08/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : CITYA L'HORLOGE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Avignon, 20/05/2025, 25/00046
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

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Comment contacter INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 63 RUE JOSEPH VERNET
84000 AVIGNON

Services recommandés

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Entreprises citées de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

  • SAS AVIGNON OBSEQUES PFM ROYALIS (809 378 813) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES et SAS AVIGNON OBSEQUES PFM ROYALIS de la relation : Notaire

Biens immobiliers de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

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Appels d'offres lancés par INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

  • Objet : RENOUVELLEMENT DU MARCHE DE MAINTENANCE DE SUPPORT ET D’HEBERGEMENT DU SITE WEB DE L’INSTITUT

    Montant : 43 080,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA BONNE AGENCE

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Labels et certificats de INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

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Marques déposées par INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

  • INSTITUT CALVET
    Enregistrée le 24/05/2024
    Expire le 24/05/2034
    Classes : 16 , 18 , 19 , 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5057627
    Marque enregistrée
  • Institut Calvet Arts, Lettres, Sciences Naturelles
    Enregistrée le 21/03/2024
    Expire le 21/03/2034
    Classes : 16 , 18 , 19 , 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5041279
    Marque enregistrée
  • Fondation Calvet Avignon
    Enregistrée le 27/04/2023
    Expire le 27/04/2033
    Classes : 16 , 19 , 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4959249
    Marque enregistrée
  • MUSEE CALVET
    Enregistrée le 05/05/2021
    Expire le 05/05/2031
    Classes : 16 , 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4764299
    Marque enregistrée
  • FONDATION CALVET
    Enregistrée le 07/05/2013
    Expire le 07/05/2023
    Classes : 16 , 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4003524
    Marque expirée

Aides perçues par INSTITUT CALVET ARTS, LETTRES, SCIENCES NATURELLES

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