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Mise à jour RCS : le 25/09/2026 Mise à jour RNE : le 25/09/2026 Mise à jour INSEE : le 25/09/2026

M.J.I. (TISSOT - POLA - POLASTYL - TILOR - KIVA)

303 830 301 · Radiée depuis le 29/01/2018
Adresse : 21 RTE DE GENEVE, 01130 NANTUA
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Effectif : 0 salarié (donnée 2018)
Création : 01/01/1965
Dirigeant : RIVA Yvan

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de M.J.I.

SIREN : 303 830 301
SIRET (siège) : 303 830 301 00048
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR54303830301
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de BOURG-EN-BRESSE, le 29/01/2018)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 29/01/2018)
Numéro RCS : 303 830 301 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 1 433 051,14 €

Extrait INPI

Activité de M.J.I.

Code NAF ou APE : 46.49Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que M.J.I. applique soit différente. : Commerces de gros - IDCC 573
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise M.J.I.

  • Établissement secondaire

    Fermé

    303 830 301 00048
    Adresse : 21 RTE DE GENEVE 01130 NANTUA
    Date de création : 31/12/1990
    Date de clôture : 04/01/2018 et transféré vers une autre entreprise
    Nom commercial : TISSOT - POLA - POLASTYL - TILOR - KIVA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    303 830 301 00071
    Adresse : VOIE COMMUNALE 3 POGNAT 01460 BRION
    Date de création : 01/01/1991
    Date de clôture : 31/12/1995
    Activité distincte : Fabrication d'articles divers en matières plastiques (25.2G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    303 830 301 00055
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 4 RUE DES NARCISSES 01460 MONTREAL-LA-CLUSE
    Date de création : 01/01/1991
    Date de clôture : 25/12/2001
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    303 830 301 00030
    Adresse : 16 RUE ANDRE CRETIN 01100 OYONNAX
    Date de création : 15/09/1986
    Date de clôture : 25/12/2001 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)

Etablissements de l'entreprise M.J.I.

Finances de M.J.I.

Performance 2016
Chiffre d'affaires (€) 101K
Marge brute (€) 101K
EBITDA - EBE (€) -17,9K
Résultat d'exploitation (€) -17,9K
Résultat net (€) 1,02M
Croissance 2016
Taux de croissance du CA (%) -18,1
Taux de marge brute (%) 100
Taux de marge d'EBITDA (%) -17,8
Taux de marge opérationnelle (%) -17,8
Gestion BFR 2016
BFR (€) -171K
BFR exploitation (€) -3,93K
BFR hors exploitation (€) -167K
BFR (j de CA) -620
BFR exploitation (j de CA) -14,3
BFR hors exploitation (j de CA) -606
Délai de paiement clients (j) 0
Délai de paiement fournisseurs (j) 55,5
Ratio des stocks / CA (j) 0
Autonomie financière 2016
Capacité d'autofinancement (€) 1,02M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 1,01K
Fonds de roulement net global (€) -70,2K
Couverture du BFR 0,4
Trésorerie (€) 101K
Dettes financières (€) 258
Capacité de remboursement -0,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1
Autonomie financière (%) 89,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) 5,6
Solvabilité 2016
État des dettes à 1 an au plus (€) 176K
Liquidité générale 0,6
Couverture des dettes -16,2
Fonds propres (€) 1,56M
Rentabilité 2016
Marge nette (%) 1,01K
Rentabilité sur fonds propres (%) 65,5
Rentabilité économique (%) 58,9
Valeur ajoutée (€) 74,8K
Valeur ajoutée / CA (%) 74,3
Structure d'activité 2016
Salaires et charges sociales (€) 0
Salaires / CA (%) 0
Impôts et taxes (€) 92,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de M.J.I.

Entreprises dirigées par M.J.I.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de M.J.I.

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de M.J.I.

    • Projet de traité de fusion
      • par la société GMO SAS
    30/11/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    30/10/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    29/09/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de président
    24/10/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • Réduction du capital social
      • Nomination du président
      • Changement de dénomination en celle de M J I
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en sas
      • sur la réduction du capital
    • Statuts mis à jour
    30/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • Réduction du capital social
      • Nomination du président
      • Changement de dénomination en celle de M J I
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en sas
      • sur la réduction du capital
    • Statuts mis à jour
    30/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • Réduction du capital social
      • Nomination du président
      • Changement de dénomination en celle de M J I
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • sur la réduction du capital
      • Transformation en sas
    • Statuts mis à jour
    30/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • Réduction du capital social
      • Nomination du président
      • Changement de dénomination en celle de M J I
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • sur la réduction du capital
      • Transformation en sas
    • Statuts mis à jour
    30/09/2010
    • Divers
      • projet d'augmentation du capital
    • Procès-verbal d'assemblée
    30/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/09/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    07/02/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    31/12/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    22/11/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
    09/03/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
    29/01/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    10/09/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR
    09/07/2001
    • Divers
      • LETTRE DE M. GILLES LE PELLETIER EN DATE DU 1ER DECEMBRE 1999 DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
    05/01/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
    29/10/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    24/03/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/07/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/07/1996
    • Rapport du commissaire aux apports
      • SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SA ABCIA DONT LE SIEGE EST A GRENOBLE (38) 26AE MARCELIN BERTHELOT A LA SOCIETE MJ INDUSTRIE SA, EN DATE DU 10.6.1996
    17/06/1996
    • Acte sous seing privé
      • Apport-fusion
    • Divers
      • 1000 000 DE FRS DONT LE SIEGE EST A BRION RCS BOURG B 314 938 259 - BELMONT SARL AU CAPITAL DE 2 223 400 FRS DONT LE SIEGE EST A MONTREAL LA CLUSE, Apport-fusion
      • 337 803 365 Apport-fusion
      • 4 RUE DES NARCISSES RCS BOURG B 310 172 945 ET CHATELAIN SA AU CAPITAL DE 16 250 000 FRS DONT LE SIEGE EST A OYONNAX, 16 RUE ANDRE CRETIN RCS BOURG Apport-fusion
      • DES STES TISSOT SA AU CAPITAL DE 1 500 000 FRS DONT LE SIEGE EST A NANTUA 21 ROUTE DE GENEVE RCS BOURG B 765 200 068 - ERREF SARL AU CAPITAL DE Apport-fusion
    • Déclaration de conformité
      • Apport-fusion
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Apport-fusion
    • Statuts mis à jour
      • Apport-fusion
    07/02/1996
    • Divers
      • SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ANONYME TISSOT AU CAPITAL DE1 500 000 FRS DONT LE SIEGE EST A NANTUA, 21 ROUTE DE GENEVE BOURG B 765 200 06
    • Rapport du commissaire aux apports
    26/12/1995
    • Divers
      • SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ANONYME CHATELAIN AU CAPITAL DE16 250 000 FRS DONT LE SIEGE EST A OYONNAX, 16 RUE ANDRE CRETIN RCS BOURG
      • BOURG B 337803365
    • Rapport du commissaire aux apports
    19/12/1995
    • Divers
      • SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SARL BELMONT AU CAPITAL DE 2 223 400 FRS DONTLE SIEGE EST A MONTREAL LA CLUSE, 4 RUE DES NARCISSES RCS BOURG B 310 172 945
    • Rapport du commissaire aux apports
    19/12/1995
    • Divers
      • SUR LES APPORTS EFFECTUEES PAR LA SOCIETE ANONYME ERREF AU CAPITAL DE 1 000 000FRS DONT LE SIEGE EST A BRION RCS BOURG B 314 938 259
    • Rapport du commissaire aux apports
    19/12/1995
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • PROJET DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DE LA SOCIETE ANONYME TISSOT AU CAPITAL DE 1 500 00 FRS DONT LE SIEGE EST A NANTUA, 21 ROUTE DE GENEVE
      • RCS BOURG EN BRESSE B 765 200 368
    29/11/1995
    • Acte sous seing privé
      • PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DES SOCIETES CHATELAIN ET ERREFPAR LA SOCIETE MJ INDUSTRIE DONT LE SIEGE EST A NANTUA, 21 ROUTE DE GENEVE
    10/11/1995
    • Acte sous seing privé
      • PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE BELMONT PAR LA SOCIETEMJ INDUSTRIE DONT LE SIEGE EST A NANTUA, 21 ROUTE DE GENEVE
    10/11/1995
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
    27/06/1995
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    16/06/1994
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    31/05/1994
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
    24/03/1994
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
    04/11/1993
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    20/07/1993
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    13/01/1993
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Comptes annuels de M.J.I.

  • Comptes sociaux 2016 09/10/2017

Conformité de M.J.I.

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de M.J.I.

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de M.J.I.

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de M.J.I.

  • Cour d'appel de Douai, 15/12/2016, 15/06315
    Début du contentieux : 22/07/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : GLDS SAS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Lyon, 25/06/2015, 14/04583
    Début du contentieux : 20/12/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : POLE EMPLOI CENTRE
  • Cour d'appel de Lyon, 27/03/2014, 14/02415
    Début du contentieux : 20/12/2012
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Lyon, 27/03/2014, 14/02412
    Début du contentieux : 20/12/2012
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Lyon, 27/03/2014, 14/02414
    Début du contentieux : 20/12/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : MJ INDUSTRIE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 27/03/2014, 14/02411
    Début du contentieux : 20/12/2012
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Lyon, 12/02/2014, 12/08307
    Début du contentieux : 25/10/2012
    Position : Défendeur
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Annonces BODACC de M.J.I.

  • RADIATION 02/02/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Bodacc B n°20180023, annonce n°136
  • MODIFICATION 09/11/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : M.J.I.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : RIVA Yvan ; Commissaire aux comptes titulaire : DESPLAT JEAN, LUC, (ASSOCIE, HSD) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSEL Bernard
    Bodacc B n°20170215, annonce n°9
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20170105, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20160085, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20150114, annonce n°4
  • MODIFICATION 14/10/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : M.J.I.
    Capital : 1 433 051,14 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150197, annonce n°35
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20140080, annonce n°2
  • MODIFICATION 06/11/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : M.J.I.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : RIVA Yvan Commissaire aux comptes titulaire : DESPLAT JEAN, LUC, (ASSOCIE, HSD) Commissaire aux comptes suppléant : SCP GOURGUE ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20130214, annonce n°41
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20130078, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20120060, annonce n°5
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20110070, annonce n°2
  • MODIFICATION 20/10/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : M.J.I.
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : CORAZZA Stéphane Commissaire aux comptes titulaire : DESPLAT JEAN, LUC, (ASSOCIE, HSD) Commissaire aux comptes suppléant : SCP GOURGUE ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20100204, annonce n°107
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20100069, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20090076, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 21 route de Genève 01130 Nantua
    Bodacc C n°20080078, annonce n°8
  • MODIFICATION 18/09/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : M.J. INDUSTRIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : CORAZZA Stéphane. Administrateur : HENRY PATRICE MARIE MAURICE. Administrateur : ABCIA (SA) représenté par BURIGANA PASCAL. Commissaire aux comptes titulaire : DESPLAT JEAN LUC (ASSOCIE HSD). Commissaire aux comptes suppléant : SCP GOURGUE ET ASSOCIES.
    Bodacc B n°20080168, annonce n°50
  • MODIFICATION 28/02/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : M.J. INDUSTRIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président directeur général : CORAZZA Stéphane. Administrateur : HENRY PATRICE MARIE MAURICE. Administrateur : ABCIA (SA) représenté par BURIGANA PASCAL. Commissaire aux comptes titulaire : DESPLAT JEAN LUC (ASSOCIE HSD). Commissaire aux comptes suppléant : BONHOMME MARC (ASSOCIE HSD).
    Bodacc B n°20080036, annonce n°12

Cartographie de M.J.I.

Comment contacter M.J.I. ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 21 RTE DE GENEVE
01130 NANTUA

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Entreprises citées de M.J.I.

Biens immobiliers de M.J.I.

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Marques déposées par M.J.I.

  • PHREATIC SYSTEM
    Enregistrée le 13/06/2008
    Expire le 13/06/2018
    Classes : 19 , 20 , 21
    Numéro : FR3582509
    Marque expirée
  • AQUACERAM
    Enregistrée le 18/10/2004
    Expire le 18/10/2014
    Classes : 16 , 21
    Numéro : FR3318737
    Marque expirée
  • ECLIP'S
    Enregistrée le 29/09/2004
    Expire le 29/09/2014
    Classes : 11
    Numéro : FR3315173
    Marque expirée
  • LAGUNE
    Enregistrée le 04/03/2004
    Expire le 04/03/2014
    Classes : 11 , 20 , 21
    Numéro : FR3277429
    Marque expirée
  • BYZANCE
    Enregistrée le 11/08/2003
    Expire le 11/08/2013
    Classes : 11 , 20 , 21
    Numéro : FR3241152
    Marque expirée
  • LAVANDOU
    Enregistrée le 18/07/2003
    Expire le 18/07/2013
    Classes : 21
    Numéro : FR3237065
    Marque expirée
  • TISSOT
    Enregistrée le 09/02/1998
    Expire le 18/09/2026
    Classes : 05 , 20 , 21
    Numéro : FR98717783
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • LES FEUILLANTINES
    Enregistrée le 29/07/1993
    Expire le 29/07/2003
    Classes : 21
    Numéro : FR93479077
    Marque expirée
  • LES FLORENTINES
    Enregistrée le 29/06/1993
    Expire le 29/06/2003
    Classes : 21
    Numéro : FR93474866
    Marque expirée
  • LES AQUARELLES
    Enregistrée le 29/06/1993
    Expire le 29/06/2003
    Classes : 21
    Numéro : FR93474867
    Marque expirée
  • AQUAZUR
    Enregistrée le 25/09/1992
    Expire le 25/09/2002
    Classes : 21
    Numéro : FR92436176
    Marque expirée
  • PLANTECO
    Enregistrée le 25/09/1992
    Expire le 25/09/2002
    Classes : 21
    Numéro : FR92436177
    Marque expirée
  • CHATELAIN
    Enregistrée le 12/09/1991
    Expire le 12/09/2011
    Classes : 21
    Numéro : FR1693945
    Marque expirée
  • ERREF
    Enregistrée le 19/07/1989
    Expire le 19/07/2019
    Classes : 20 , 21
    Numéro : FR1636790
    Marque expirée
  • TISSOT
    Enregistrée le 02/02/1988
    Expire le 02/02/2028
    Classes : 05 , 11 , 20 , 21
    Numéro : FR1509775
    Marque renouvelée
  • ERREF
    Enregistrée le 26/09/1986
    Expire le 26/09/2016
    Classes : 21
    Numéro : FR1385323
    Marque expirée
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Brevets déposés par M.J.I.

  • RECIPIENT POUR PLANTE
    Enregistré le 26/09/1994
    Expiré le 01/10/2001
    Numéro : FR9411765
    Classes : A01G9/02 , A01G27/02
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MONTAGE FACILEMENT REVERSIBLE D'AU MOINS UN ABATTANT SUR UNE CUVETTE DE CABINET DE TOILETTE
    Enregistré le 24/12/2004
    Expiré le 29/12/2009
    Numéro : FR0413870
    Classes : A47K13/26
    Dossier déchu définitivement

Dessins déposés par M.J.I.

  • Ensemble sanitaire bois "STUDIO": miroir et porte-accessoires
    Enregistré le 23/02/2001
    Expiré le 23/02/2026
    Numéro : FR011130
  • Croisillon en bois pour céramique
    Enregistré le 16/10/2003
    Expiré le 16/10/2008
    Numéro : FR035017
  • CONDUIT DE REMPLISSAGE POUR BAC A RESERVE D'EAU
    Enregistré le 09/09/1994
    Expiré le 09/09/2019
    Numéro : FR945038
  • PORTE-SAVON
    Enregistré le 06/11/1995
    Expiré le 06/11/2020
    Numéro : FR956127
  • Armoire en bois "Ontario"
    Enregistré le 16/01/1996
    Expiré le 16/01/2021
    Numéro : FR960336
  • Armoire de toilette
    Enregistré le 13/02/1996
    Expiré le 13/02/2021
    Numéro : FR960968
  • Accroche gants de toilette
    Enregistré le 30/10/1996
    Expiré le 30/10/2021
    Numéro : FR966174
  • Accroche gants de toilette
    Enregistré le 16/12/1996
    Expiré le 16/12/2021
    Numéro : FR967197
  • Combiné de toilette
    Enregistré le 29/05/1998
    Expiré le 29/05/2023
    Numéro : FR983345
  • Porte-serviettes métal
    Enregistré le 29/05/1998
    Expiré le 29/05/2023
    Numéro : FR983346

Aides perçues par M.J.I.

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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