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Mise à jour RNA : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

304 892 011 · Active
Adresse : L'ALTIS 3EME ETAGE, 165 RUE PHILIPPE MAUPAS, 30000 NIMES
Activité : Autres activités récréatives et de loisirs
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeants : Averty Erwan , Preget Steven , Alvarez Rudy , Rangé Aurélie , Claret Hugues

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Informations juridiques de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

SIREN : 304 892 011
SIRET (siège) : 304 892 011 00046
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR92304892011
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 12/12/1958
Identifiant association : W302001590

Activité de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

Objet de l'association : Associe les personnes physiques et les personnes morales qui favorisent ou participent à l'action éducative, sociale et culturelle en faveur des enfants (tels que définis, notamment, par la commission internationale de droits de l'enfant); promouvoir la place des enfants et des jeunes dans la société; promouvoir la conception émancipatrice de l'éducation propre au mouvement des Francas; développer des projets d'accueil et d'activités à l'intention des enfants et des adolescent(e)s; susciter et regrouper toute forme d'activités et de structures de loisirs éducatifs, culturels et sportifs notamment les centres de loisirs répondant aux besoins des enfants et des familles, d'en assumer au besoin la gestion; inciter à l'élaboration et à la mise en oeuvre de projets éducatifs locaux ou territoriaux comme de participer à leur réalisation; informer et de former les personne concernés par les enfants , les jeunes et leur éducation, étudier et de promouvoir les méthodes et outils d'animation et d'information adaptés aux structures et aux publics
Code NAF ou APE : 93.29Z (Autres activités récréatives et de loisirs)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective : Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) - IDCC 1518

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Etablissements de l'entreprise ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

  • Établissement

    En activité

    304 892 011 00046
    Adresse : L'ALTIS 3EME ETAGE 165 RUE PHILIPPE MAUPAS 30000 NIMES
    Date de création : 01/10/1998
  • Établissement

    Fermé

    304 892 011 00038
    Adresse : 66 T RUE DE LA REPUBLIQUE 30000 NIMES
    Date de création : 18/04/1991
    Date de clôture : 01/10/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)

Etablissements de l'entreprise ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

Finances de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

Dirigeants et représentants de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

    • Récépissé de modification
    23/07/2021
    • Liste dirigeants
    23/07/2021
    • Procès verbal
    23/07/2021
    • Récépissé de modification
    16/11/2020
    • Procès verbal
    16/11/2020
    • Liste dirigeants
    16/11/2020
    • Récépissé de modification
    23/07/2019
    • Liste dirigeants
    23/07/2019
    • Procès verbal
    23/07/2019
    • Récépissé de modification
    11/06/2019
    • Liste dirigeants
    11/06/2019
    • Procès verbal
    11/06/2019
    • Récépissé de modification
    15/11/2018
    • Liste dirigeants
    15/11/2018
    • Procès verbal
    15/11/2018
    • Récépissé de modification
    31/07/2017
    • Liste dirigeants
    31/07/2017
    • Procès verbal
    31/07/2017
    • Récépissé de modification
    04/07/2016
    • Liste dirigeants
    04/07/2016
    • Procès verbal
    04/07/2016
    • Récépissé de modification
    07/07/2015
    • Procès verbal
    07/07/2015
    • Liste dirigeants
    07/07/2015
    • Récépissé de modification
    30/07/2014
    • Statuts
    30/07/2014
    • Procès verbal
    30/07/2014
    • Récépissé de modification
    25/06/2014
    • Procès verbal
    25/06/2014
    • Liste dirigeants
    25/06/2014
    • Récépissé de modification
    14/02/2014
    • Procès verbal
    14/02/2014
    • Liste dirigeants
    14/02/2014
    • Récépissé de modification
    12/11/2013
    • Procès verbal
    12/11/2013
    • Liste dirigeants
    12/11/2013
    • Récépissé de modification
    23/05/2013
    • Statuts
    23/05/2013
    • Procès verbal
    23/05/2013
    • Récépissé de modification
    22/08/2012
    • Liste dirigeants
    22/08/2012
    • Procès verbal
    22/08/2012
    • Récépissé de modification
    04/08/2011
    • Liste dirigeants
    04/08/2011
    • Récépissé de modification
    13/05/2011
    • Liste dirigeants
    13/05/2011
    • Récépissé de modification
    11/05/2010
    • Liste dirigeants
    11/05/2010
    • Récépissé de modification
    29/06/2009
    • Liste dirigeants
    29/06/2009

    • Chargement...

    Voir plus

Comptes annuels de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

  • Comptes sociaux 2024 20/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 29/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 28/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 05/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/02/2021
  • Comptes sociaux 2018 13/04/2020
  • Comptes sociaux 2017 11/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/04/2017
  • Comptes sociaux 2014 15/03/2016
  • Comptes sociaux 2013 21/11/2014
  • Comptes sociaux 2012 15/11/2013
  • Comptes sociaux 2011 10/07/2012
  • Comptes sociaux 2010 06/06/2011
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2007 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2006 02/11/2010

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Annonces JOAFE de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

  • MODIFICATION 30/07/2014
    Préfecture de Gard
    Dénomination : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DU GARD.
    Adresse : 165, rue Philippe Maupas, 30900 Nîmes
    Activité : associe les personnes physiques et les personnes morales qui favorisent ou participent à l'action éducative, sociale et culturelle en faveur des enfants (tels que définis, notamment, par la commission internationale de droits de l'enfant); promouvoir la place des enfants et des jeunes dans la société; promouvoir la conception émancipatrice de l'éducation propre au mouvement des Francas; développer des projets d'accueil et d'activités à l'intention des enfants et des adolescent(e)s; susciter et regrouper toute forme d'activités et de structures de loisirs éducatifs, culturels et sportifs notamment les centres de loisirs répondant aux besoins des enfants et des familles, d'en assumer au besoin la gestion; inciter à l'élaboration et à la mise en oeuvre de projets éducatifs locaux ou territoriaux comme de participer à leur réalisation; informer et de former les personne concernés par les enfants , les jeunes et leur éducation, étudier et de promouvoir les méthodes et outils d'animation et d'information adaptés aux structures et aux publics.
    Joafe n°20140033, annonce n°336
  • MODIFICATION 09/04/2013
    Préfecture de Gard
    Dénomination : .ASSOCIATION DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD.
    Adresse : LE CLOS D'ORVILLE, 10, rue HENRI DUNANT, 30000 Nîmes
    Joafe n°20130024, annonce n°460
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

Comment contacter ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : L'ALTIS 3EME ETAGE
165 RUE PHILIPPE MAUPAS
30000 NIMES

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

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Appels d'offres gagnés par ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

Labels et certificats de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2022 2021 2020
Note NC 99 NC NC
Écart rémunération (sur 40) 33 39 19 21
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

  • LA ROULOTTE LUDOTHEQUE ITINERANTE
    Enregistrée le 16/09/2021
    Expire le 16/09/2031
    Classes : 41
    Numéro : FR4800663
    Marque enregistrée
  • BIEN MANGER POUR MIEUX VIVRE ENSEMBLE
    Enregistrée le 08/02/2005
    Expire le 22/07/2026
    Classes : 16 , 35 , 41 , 43
    Numéro : FR3341950
    Demande totalement rejetée

Dessins déposés par ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

  • Logos
    Enregistré le 16/09/2021
    Expire le 16/09/2026
    Numéro : FR20214143

Aides perçues par ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS DU GARD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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