NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RNA : le 28/07/2026 Mise à jour INSEE : le 27/07/2026

AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

312 367 311 · Active
Adresse : 10 RUE ARISTIDE BRIAND, 90000 BELFORT
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Voir les comptes

Informations juridiques de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

SIREN : 312 367 311
SIRET (siège) : 312 367 311 00056
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR77312367311
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 02/11/1977
Identifiant association : W901000644

Activité de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Objet de l'association : Execution et le suivi d'études d'urbanisme et d'aménagement dans le périmètre constitué par par les communes du territoire de belfort. En raison de la nécessité d'élargir au bassin de vie dans son ensemble mais aussi quelquefois aux réseaux de territoires, le champ des analyses et des réflexions prospectives, l'association pourra conduire des études de même nature sur les espaces contigus au département du Territoire de Belfort ou à la région de Franche Comté et notamment sur les communes s
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

  • Établissement

    En activité

    312 367 311 00056
    Adresse : 10 RUE ARISTIDE BRIAND 90000 BELFORT
    Date de création : 01/08/2013
  • Établissement

    Fermé

    312 367 311 00049
    Adresse : CENTRE D'AFFAIRES DES 4 AS RUE DE L'AS DE CARREAU 90000 BELFORT
    Date de création : 14/05/1998
    Date de clôture : 01/08/2013 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement

    Fermé

    312 367 311 00031
    Adresse : 8 RUE DE MULHOUSE 90000 BELFORT
    Date de création : 21/12/1987
    Date de clôture : 14/05/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)

Etablissements de l'entreprise AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Finances de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Dirigeants et représentants de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

    • Récépissé de modification
    15/04/2021
    • Procès verbal
    15/04/2021
    • Liste dirigeants
    15/04/2021
    • Récépissé de modification
    05/11/2020
    • Liste dirigeants
    05/11/2020
    • Procès verbal
    05/11/2020
    • Liste dirigeants
    05/09/2014
    • Récépissé de modification
    30/07/2014
    • Procès verbal
    30/07/2014
    • Récépissé de modification
    30/09/2013
    • Procès verbal
    30/09/2013
    • Statuts
    30/09/2013
    • Récépissé de modification
    26/05/2009
    • Procès verbal
    26/05/2009
    • Liste dirigeants
    26/05/2009
    • Statuts
    26/05/2009
    • Récépissé de modification
    19/06/2008
    • Liste dirigeants
    19/06/2008
    • Statuts
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

  • Comptes sociaux 2023 08/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 21/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 20/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 26/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 09/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 29/07/2015
  • Comptes sociaux 2013 14/10/2014
  • Comptes sociaux 2012 28/05/2013
  • Comptes sociaux 2011 15/03/2012
  • Comptes sociaux 2010 08/07/2011
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010

Conformité de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces JOAFE de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

  • MODIFICATION 30/09/2013
    Préfecture de territoire de Belfort
    Dénomination : AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT.
    Adresse : Centre des Affaires des 4 As, rue de l'As de Carreau, 90002 Belfort cedex
    Joafe n°20130042, annonce n°1736

Cartographie de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 10 RUE ARISTIDE BRIAND
90000 BELFORT
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 10 Rue Aristide Briand 90000 BELFORT

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo SeDomicilier Domiciliation En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

  • Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION ET LE PILOTAGE D’ETUDES D’OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE PREALABLES A LA RECONVERSION DE FRICHES ET D’ESPACES DEGRADES

    Montant : 96 075,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC

    En savoir plus

Labels et certificats de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par AUTB AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur