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Mise à jour RNA : le 22/10/2026 Mise à jour INSEE : le 21/10/2026

LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

318 022 332 · Active
Adresse : 9 BOULEVARD MAIN, 79000 NIORT
Activité : Arts du spectacle vivant
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1980
Dirigeants : Andre Fabien , Simonneau Marion , Lefebvre Jacqueline

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Informations juridiques de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

SIREN : 318 022 332
SIRET (siège) : 318 022 332 00031
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR34318022332
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 05/02/1973
Identifiant association : W792001298

Activité de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Objet de l'association : Etre un lieu de diffusion,de confrontation,de decouvertes culturelles;favoriser la rencontre et la relation entre createurs,interpretes et public;contribuer a offrir a chacun les possibilite
Code NAF ou APE : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
Domaine d’activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Convention collective : Pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) - IDCC 1285

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Etablissements de l'entreprise LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

  • Établissement

    En activité

    318 022 332 00031
    Adresse : 9 BOULEVARD MAIN 79000 NIORT
    Date de création : 01/09/1986

Etablissements de l'entreprise LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Finances de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Dirigeants et représentants de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

    • Récépissé de modification
    17/11/2020
    • Procès verbal
    17/11/2020
    • Statuts
    17/11/2020
    • Récépissé de modification
    15/09/2015
    • Formulaire déclaration
    15/09/2015
    • Liste dirigeants
    15/09/2015
    • Procès verbal
    15/09/2015
    • Récépissé de modification
    26/01/2015
    • Procès verbal
    26/01/2015
    • Statuts
    26/01/2015
    • Récépissé de modification
    15/03/2011
    • Liste dirigeants
    15/03/2011
    • Statuts
    08/10/2010
    • Récépissé de modification
    05/04/2007
    • Liste dirigeants
    05/04/2007

Comptes annuels de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

  • Comptes sociaux 2023 30/10/2024
  • Comptes sociaux 2021 27/01/2023
  • Comptes sociaux 2020 25/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 01/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 20/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 15/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 17/05/2017
  • Comptes sociaux 2015 19/07/2016
  • Comptes sociaux 2014 26/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 23/07/2014
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Conformité de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

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Procédures collectives de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

  • Cour d'appel de Poitiers, 02/06/2022, 20/00795
    Début du contentieux : 17/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Comment contacter LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 9 BOULEVARD MAIN
79000 NIORT

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Entreprises citées de LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Economie sociale et solidaire
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Dessins déposés par LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

  • Logo
    Enregistré le 24/02/2014
    Expiré le 24/02/2019
    Numéro : FR20140918

Aides perçues par LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine pour la période 2024-2026
Montant : 660 881 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 11/05/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111666
•
Référence : TM-12423095
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 83 600 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 12/07/2023
•
Publication : 09/03/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-12336971
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 626 500 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 10/10/2023
•
Publication : 09/03/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-12336970
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 33 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 09/03/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-12336969
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 68 584 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 12/08/2022
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-11849078
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 554 916 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-11849077
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 527 887 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 04/06/2021
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-10991569
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 15 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 12/10/2021
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-10991531
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 62 913 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-10991530

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