FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

Informations juridiques de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

SIREN :	318 069 754
SIRET (siège) :	318 069 754 00014
Forme juridique :	Fondation
Numéro de TVA :	FR01318069754
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement

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Etablissements de l'entreprise FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

• Établissement

  En activité

  318 069 754 00014
  Adresse : 11 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS

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  Date de création : 01/01/1980

Etablissements de l'entreprise FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

Finances de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

Dirigeants et représentants de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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Documents juridiques de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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Procédures collectives de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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Contentieux de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

• Cour d'appel de Paris, 27/10/2017, 16/00445
  Début du contentieux : 03/11/2015
  Position : Demandeur
  Autres parties : SOCIETE CIVILE LA JASSO A, SOCIETE CIVILE LA JASSO C, SOCIETE CIVILE JASSO L
  Dispositif : Constate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
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Annonces de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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Cartographie de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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Comment contacter FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE ?

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Adresse complète :	11 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS

Services recommandés

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Entreprises citées de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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Biens immobiliers de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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Labels et certificats de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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Aides perçues par FONDATION HUGOT COLLEGE FRANCE

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