LES HAUTS DE L'ARC (CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL - ESAT LES HAUTS DE L'ARC)

Informations juridiques de LES HAUTS DE L'ARC

SIREN :	320 788 128
SIRET (siège) :	320 788 128 00074
Numéro LEI :	969500KU7PSTVY2OJI19
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR42320788128
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 18/12/1980
Identifiant association :	W833000449

Activité de LES HAUTS DE L'ARC

Objet de l'association :	Accueillir, aider, accompagner des personnes en situation de handicap dans leur projet de vie, notamment en leur permettant une meilleure autonomie et une intégration sociale ; créer, gérer et soutenir divers établissements et services ayant cet objet
Code NAF ou APE :	87.30B (Hébergement social pour handicapés physiques)
Domaine d’activité :	Hébergement médico-social et social
Convention collective :	De travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) - IDCC 413

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Etablissements de l'entreprise LES HAUTS DE L'ARC

• Établissement

  En activité

  320 788 128 00074
  Adresse : LES HAUTS DE L ARC ROUQUETTE 83470 POURCIEUX

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  Date de création : 01/10/2011

  Enseigne : ESAT LES HAUTS DE L'ARC
• Établissement

  En activité

  320 788 128 00116
  Adresse : QU PAUQUIER 83910 POURRIERES

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  Date de création : 01/10/2012

  Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)

  Enseigne : FOYERS DE L ARC
• Établissement

  En activité

  320 788 128 00108
  Adresse : FOYER ACAMPADOU CHEMIN FERAUD 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME

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  Date de création : 01/10/2011

  Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
• Établissement

  En activité

  320 788 128 00090
  Adresse : LOT 14 ZA LA LOUVE 15 RUE DU COUDOULET 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME

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  Date de création : 01/10/2011

  Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)

  Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

  Satisfaisant

  Date d’inspection : 27/11/2025

  Activité : Restaurants
• Établissement

  En activité

  320 788 128 00082
  Adresse : 3 RUE DE LA POSTE 83470 ST MAXIMIN LA STE BAUME

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  Date de création : 01/10/2011

  Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
• Établissement

  En activité

  320 788 128 00066
  Adresse : FAM LOU CAMIN CHEMIN FERAUD 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME

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  Date de création : 01/09/2010

  Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
• Établissement

  En activité

  320 788 128 00017
  Adresse : ESAT QUARTIER LA ROUQUETTE 83470 POURCIEUX

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  Date de création : 01/09/1981

  Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
• Établissement

  Fermé

  320 788 128 00058
  Adresse : S.A.V.S. CHE FERRAND 83470 POURCIEUX

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  Date de création : 01/01/2007

  Date de clôture : 01/10/2011 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
• Établissement

  Fermé

  320 788 128 00041
  Adresse : FOYER DE VIE LOU BEN ESTRE QUA LA FONTAINE 83910 POURRIERES

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  Date de création : 01/03/2001

  Date de clôture : 31/12/2014

  Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)
• Établissement

  Fermé

  320 788 128 00033
  Adresse : ESAT EXPLOITATION ZAC ST MAXIMIN 83470 ST MAXIMIN LA STE BAUME

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  Date de création : 01/07/1995

  Date de clôture : 01/10/2011 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
• Établissement

  Fermé

  320 788 128 00025
  Adresse : FOYER HEBERGEMENT L'ACAMPADOU 9 RUE CHATEAU 83910 POURRIERES

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  Date de création : 24/08/1981

  Date de clôture : 01/10/2011 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)

  Enseigne : FOYER

Etablissements de l'entreprise LES HAUTS DE L'ARC

Finances de LES HAUTS DE L'ARC

Dirigeants et représentants de LES HAUTS DE L'ARC

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES HAUTS DE L'ARC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LES HAUTS DE L'ARC

• • Récépissé de modification

  05/07/2022
• • Liste dirigeants

  05/07/2022
• • Procès verbal

  05/07/2022
• • Récépissé de modification

  22/07/2021
• • Procès verbal

  22/07/2021
• • Liste dirigeants

  22/07/2021
• • Statuts

  22/07/2021
• • Récépissé de modification

  31/07/2018
• • Statuts

  31/07/2018
• • Procès verbal

  31/07/2018
• • Formulaire déclaration

  14/11/2017
• • Récépissé de modification

  14/11/2017
• • Liste dirigeants

  14/11/2017
• • Formulaire déclaration

  14/11/2017
• • Procès verbal

  14/11/2017
• • Récépissé de modification

  23/09/2014
• • Liste dirigeants

  23/09/2014
• • Procès verbal

  23/09/2014
• • Formulaire déclaration

  23/09/2014
• • Récépissé de modification

  23/08/2013
• • Statuts

  23/08/2013
• • Procès verbal

  23/08/2013
• • Lettre de déclaration

  23/08/2013
• • Récépissé de modification

  23/08/2013
• • Statuts

  26/07/2010
• • Procès verbal

  26/07/2010
• • Lettre de déclaration

  26/07/2010
• • Récépissé de modification

  05/07/2010
• • Liste dirigeants

  05/07/2010
• • Lettre de déclaration

  05/07/2010
• • Récépissé de modification

  21/10/2009
• • Liste dirigeants

  21/10/2009
• • Lettre de déclaration

  21/10/2009
• • Récépissé de modification

  08/07/2009
• • Liste dirigeants

  08/07/2009
• • Lettre de déclaration

  08/07/2009

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Comptes annuels de LES HAUTS DE L'ARC

• Comptes sociaux 2024 21/07/2025
• Comptes sociaux 2023 28/08/2024
• Comptes sociaux 2022 07/07/2023
• Comptes sociaux 2021 13/07/2022
• Comptes sociaux 2020 22/07/2021
• Comptes sociaux 2019 16/07/2020
• Comptes sociaux 2018 27/06/2019
• Comptes sociaux 2017 26/06/2018
• Comptes sociaux 2016 13/07/2017
• Comptes sociaux 2015 23/06/2016
• Comptes sociaux 2014 09/07/2015
• Comptes sociaux 2013 24/07/2014
• Comptes sociaux 2011 20/07/2012
• Comptes sociaux 2008 02/11/2010

Conformité de LES HAUTS DE L'ARC

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces JOAFE de LES HAUTS DE L'ARC

• MODIFICATION 22/08/2013

  Préfecture de Brignoles
  Dénomination : ASSOCIATION LES HAUTS DE L'ARC.

  Adresse : quartier la Rouquette, 83470 Pourcieux

  Activité : accueillir, aider, accompagner des personnes en situation de handicap dans leur projet de vie, notamment en leur permettant une meilleure autonomie et une intégration sociale ; créer, gérer et soutenir divers établissements et services ayant cet objet.

  Site-web : www.leshautsdelarc.fr
  Joafe n°20130035, annonce n°1107
• MODIFICATION 26/07/2010

  Préfecture de Brignoles
  Dénomination : LES HAUTS DE L'ARC.

  Adresse : quartier la Rouquette, 83470 Pourcieux

  Activité : créer, soutenir et faire fonctionner divers établissements et services : foyers, ESAT etc... en vue d'assurer l'intégration sociale de personnes en situation de handicap ainsi qu'un (SAVS) service d'accompagnement à la vie sociale.
  Joafe n°20100032, annonce n°1053

Cartographie de LES HAUTS DE L'ARC

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter LES HAUTS DE L'ARC ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	LES HAUTS DE L ARC ROUQUETTE 83470 POURCIEUX

Email :	[email protected]
Téléphone :	0777705667
Adresse :	BP 518 83470 SAINT-MAXIMIN LA STE BAUME

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de LES HAUTS DE L'ARC

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de LES HAUTS DE L'ARC

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Appels d'offres gagnés par LES HAUTS DE L'ARC

• Objet : Travaux de débroussaillage et d’entretien des espaces verts et terrain de sport pour la commune de Trets - Relance du lot n°4 suite à infructuosité : Entretien des espaces verts sur le secteur n°4

  Montant : 60 848,00 € · Notifié le : 24/06/2021 · Durée : 1 an

  Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

  Acheteur : COMMUNE DE TRETS (MAIRIE)

  En savoir plus

Labels et certificats de LES HAUTS DE L'ARC

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

Déposé

Cette structure possède 1 établissement controlé

Egalité professionnelle - Egapro

Certifiée

Note 2025 (sur 100) : 40

Mesures de correction nécessaires

Année	2025	2024	2023	2022	2021
Note	40	76	86	87	92
Écart rémunération (sur 40)	0	21	38	39	38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15)	0	15	NC	NC	NC
Hautes rémunérations (sur 10)	5	5	0	0	5

Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de LES HAUTS DE L'ARC

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LES HAUTS DE L'ARC

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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