| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de POITOU-CHARENTES NATURE
| SIREN : | 323 576 462 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 323 576 462 00069 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 22/05/1978 |
| Identifiant association : | W863000523 |
Activité de POITOU-CHARENTES NATURE
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Etablissements de l'entreprise POITOU-CHARENTES NATURE
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Adresse : 14 RUE JEAN MOULIN 86240 FONTAINE-LE-COMTEDate de création : 16/08/2005
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Adresse : ZI REPUBLIQUE-ESPACE 10 17 RUE ALBIN HALLER 86000 POITIERSDate de création : 02/02/1996Date de clôture : 16/08/2005 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
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Adresse : LE CAPITOLE 14 BOULEVARD CHASSEIGNE 86000 POITIERSDate de création : 10/02/1994Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
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Adresse : 8 RUE JEAN JAURES 86000 POITIERSDate de création : 22/09/1989Date de clôture : 10/02/1994 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
Etablissements de l'entreprise POITOU-CHARENTES NATURE
Dirigeants et représentants de POITOU-CHARENTES NATURE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de POITOU-CHARENTES NATURE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de POITOU-CHARENTES NATURE
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Statuts
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Comptes annuels de POITOU-CHARENTES NATURE
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Comptes sociaux 2019 05/10/2020
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Comptes sociaux 2018 06/12/2019
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Comptes sociaux 2017 06/12/2019
Conformité de POITOU-CHARENTES NATURE
Alertes de POITOU-CHARENTES NATURE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de POITOU-CHARENTES NATURE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de POITOU-CHARENTES NATURE
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Conseil d'État, 16/10/2025, 501659Début du contentieux : 27/05/2021Position : DemandeurAutres parties : Préfets de la Vienne, Préfets de la Charente-Maritime, Préfets des Deux-Sèvres, SCAGE 79, VIENNE NATURE, SOS Rivières et Environnement, Association agréée de Pêche et de Protection du milieu aquatique des pêches sportives Saint-Maixentaises, Association pour la Protection, l'Information et l'Etude de l'Eau et de son Environnement, Fédération de Charente-Maritime pour la pêche et la protection du milieu aquatique, Fédération des Deux-Sèvres pour la Pêche et la Protection du milieu aquatique, Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres, Ligue pour la protection des oiseaux, Association Nature Environnement 17Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Poitiers, 11/04/2023, 1800400Début du contentieux : 14/10/2020Position : DemandeurAutres parties : COORDINATION POUR LA DEFENSE DU MARAIS POITEVIN, Préfet de la Vienne, Préfet de la Charente-Maritime, Préfet des Deux-Sèvres, Société coopérative anonyme de l'eau des Deux-Sèvres (SCAGE 79), VIENNE NATURE, SOS Rivières et environnement, Association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique des pêches sportives saint-maixentaises, Association pour la protection, l'information et l'étude de l'eau et de son environnement, Fédération de Charente-Maritime pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, Fédération des Deux-Sèvres pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, SEPRONAS NATURE ENVIRONNEMENT 17, Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres, DEUX SEVRES NATURE ENVIRONNEMENTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 28/03/2011, 330256Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE CHAMBRAY, FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT, COMITE TGV REACTION CITOYENNE, COMITE DE DEFENSE DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNE DE FONTAINE-LE-COMTE, COMITE VIGILANCE TGV MARIGNY-BRIZAY, COMITE POUR LA PROTECTION DES COTEAUX DE SAINTE-MAURE, DRACHE ET SEPMES, ASSOCIATION REACTION TGV JAUNAY-CLAN, ASSOCIATION TREMBLAYE VEIGNE NORD, COLLECTIF CONTRE LES NUISANCES DU TGV DE CHASSENEUIL-DU-POITOU ET DE MIGNE-AUXANCES, ASSOCIATION NORD CHARENTE ET SES ENVIRONS SANS NOUVEAU TRACE TGV, ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DU PATRIMOINE DE MAILLE, ASSOCIATION LINARS NOUERE CHARENTE, ASSOCIATION LES PIGEONNIERS MARINOIS, SCI THORIGNY, ELIOR RESTAURATION FRANCE, SOCIETE HOTEL-RESTAURANT DOMAINE DE LA TORTINIERE, SNCF RESEAULire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de POITOU-CHARENTES NATURE
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MODIFICATION 05/08/2021Préfecture de VienneJoafe n°20210033, annonce n°1256Dénomination : UNION CENTRE ATLANTIQUE POUR LA PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT POITOU CHARENTES NATUREAdresse : 14 rue Jean Moulin 86240 Fontaine-le-ComteActivité : étude de la nature, sa protection et l'amélioration de l'environnement et du cadre de vie ; le regroupement et la représentation des associations de protection de la nature et de l'environnement des départements de poitou-charentes : charente, charente-maritime, deux-sèvres et vienne pour leur permettre d'uvrer conjointement au niveau régional
Cartographie de POITOU-CHARENTES NATURE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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Labels et certificats de POITOU-CHARENTES NATURE
Economie sociale et solidaire
Certifiée




