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Mise à jour RCS : le 15/09/2026 Mise à jour RNE : le 15/09/2026 Mise à jour INSEE : le 14/09/2026

FROMENTERIE

330 022 914 · Radiée depuis le 20/02/2012
Adresse : ZI DE GREZAN, 136 RUE JEAN AUBERT, 30000 NIMES
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
Effectif : 0 salarié (donnée 2012)
Création : 26/04/1984

Informations juridiques de FROMENTERIE

SIREN : 330 022 914
SIRET (siège) : 330 022 914 00148
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR36330022914
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de NIMES, le 20/02/2012)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 20/03/2012)
Numéro RCS : 330 022 914 R.C.S. Nimes
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de FROMENTERIE

Code NAF ou APE : 46.38B (Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que FROMENTERIE applique soit différente. : Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - IDCC 2216
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise FROMENTERIE

  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00148
    Adresse : ZI DE GREZAN 136 RUE JEAN AUBERT 30000 NIMES
    Date de création : 30/06/1998
    Date de clôture : 20/03/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00213
    Adresse : 7 RUE DE LA LIBERTE 21000 DIJON
    Date de création : 01/12/2011
    Date de clôture : 01/01/2012 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Cuisson de produits de boulangerie (10.71B)
    Enseigne : LA MAISON DES PAINS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00205
    Adresse : 60 RUE DE LA REPUBLIQUE 69740 GENAS
    Date de création : 01/12/2011
    Date de clôture : 01/01/2012
    Activité distincte : Cuisson de produits de boulangerie (10.71B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00197
    Adresse : 22 AV DE L EUROPE 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE
    Date de création : 01/12/2011
    Date de clôture : 12/02/2012
    Enseigne : FROMENTERIE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00189
    Adresse : 47 BD DIDEROT 30133 LES ANGLES
    Date de création : 23/11/2010
    Date de clôture : 14/09/2011
    Activité distincte : Cuisson de produits de boulangerie (10.71B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00171
    Adresse : STEFMIN MIN ST AUGUSTIN 06000 NICE
    Date de création : 01/04/2006
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00163
    Adresse : 2 RUE JOSEPH GAILLARD 94300 VINCENNES
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 29/03/2010 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Cuisson de produits de boulangerie (10.71B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00155
    Adresse : ZE LA FARLEDE RUE DU DOCTEUR GUERIN 83210 LA FARLEDE
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 15/09/2010 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00130
    Adresse : 59 CRS LAFAYETTE 83000 TOULON
    Date de création : 19/10/1994
    Date de clôture : 10/02/2005 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Cuisson de produits de boulangerie (15.8B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00122
    Adresse : NO 4 ET 6 2 AV JOSEPH VIDAL 13008 MARSEILLE 8
    Date de création : 15/06/1994
    Date de clôture : 26/06/2003 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Cuisson de produits de boulangerie (15.8B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00114
    Adresse : LE COLISEE 1 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 24/01/1994
    Date de clôture : 30/06/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Cuisson de produits de boulangerie (15.8B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00106
    Adresse : ET 224 222 BD ROMAIN ROLLAND 13010 MARSEILLE 10
    Date de création : 14/11/1991
    Date de clôture : 23/12/1999 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (15.8C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00080
    Adresse : 58 AV JEAN LOMBARD 13011 MARSEILLE 11
    Date de création : 06/06/1988
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Commerce d'alimentation générale (52.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00072
    Adresse : ZON INDUSTRIELLE DE GREZAN RTE DE BEAUCAIRE 30000 NIMES
    Date de création : 20/06/1986
    Date de clôture : 24/01/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (15.8C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 022 914 00064
    Adresse : 98 AV DE TARASCON 84000 AVIGNON
    Date de création : 04/12/1985
    Date de clôture : 01/01/2012
    Activité distincte : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé (47.24Z)

Etablissements de l'entreprise FROMENTERIE

Finances de FROMENTERIE

Dirigeants et représentants de FROMENTERIE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FROMENTERIE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FROMENTERIE

    • Document inconnu
    31/01/2012
    • Document inconnu
    11/08/2010
    • Document inconnu
    09/07/2009
    • Document inconnu
    27/02/2009
    • Document inconnu
    24/08/2006
    • Document inconnu
    11/08/2006
    • Document inconnu
    30/04/2003
    • Document inconnu
    03/02/2003
    • Document inconnu
    19/10/2001
    • Document inconnu
    19/08/1998
    • Document inconnu
    02/05/1997
    • Document inconnu
    20/07/1996
    • Document inconnu
    01/01/1996
    • Document inconnu
    17/02/1994
    • Document inconnu
    18/08/1993
    • Document inconnu
    21/06/1993
    • Document inconnu
    24/02/1993

Comptes annuels de FROMENTERIE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de FROMENTERIE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de FROMENTERIE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de FROMENTERIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FROMENTERIE

  • Cour d'appel de Montpellier, 18/03/2014, 12/09002
    Début du contentieux : 09/11/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : SONOPROS SOCIETE NOUVELLE PRODUITS SURGELES, SCI MOLIERE, EUROPE DES PAINS, SCI MONTESQUIEU, SCI RACINE, SCI LES CAPITELLES, S.A.R.L. PARIS PROPERTIES, SCI SAINT ANDRE LA MADELEINE, LES FROMENTIERS DE FRANCE, SCI LES PENNECS, FROMENTIERS MAGASINS
    Dispositif : Confirmation totale
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de FROMENTERIE

  • RADIATION 07/03/2012
    RCS de Nîmes
    Bodacc B n°20120047, annonce n°719
  • MODIFICATION 15/02/2012
    RCS de Nîmes
    Dénomination : FROMENTERIE
    Description : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
    Bodacc B n°20120032, annonce n°706
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2011
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue Jean Aubert 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20110061, annonce n°1791
  • RADIATION 15/10/2010
    RCS de Tarascon
    Bodacc B n°20100201, annonce n°160
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2010
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue Jean Aubert 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20100072, annonce n°2485
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2010
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue Jean Aubert 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20100070, annonce n°3869
  • MODIFICATION 26/08/2010
    RCS de Nîmes
    Dénomination : FROMENTERIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MESSIN Jean nom d'usage : MESSIN Jean n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CABINET JEAN MESSIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée KPMH AUDIT SUD OUEST devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20100165, annonce n°264
  • VENTE 23/04/2010
    RCS de Créteil
    Adresse : 40 rue Gabriel Pétri 95130 Le Plessis-Bouchard
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce
    Nouveau propriétaire : CODEAL
    Bodacc A n°20100079, annonce n°1102
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2010
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue Jean Aubert 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20100003, annonce n°3535
  • MODIFICATION 13/03/2009
    RCS de Nîmes
    Dénomination : FROMENTERIE
    Capital : 1 342 920,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090051, annonce n°1290
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2008
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue Jean Aubert 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20080071, annonce n°1375

Cartographie de FROMENTERIE

Comment contacter FROMENTERIE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZI DE GREZAN
136 RUE JEAN AUBERT
30000 NIMES

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Kase Courtier grossiste En savoir plus

Entreprises citées de FROMENTERIE

  • SARL MOREBIS (339 739 716) Cité 3 fois en 1996 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SARL MOREBIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Rose FABUEL , Rose-Marie FABUEL , Jean-Pierre BLANCHARD
  • SARL JEAN PAUL MORESCO (337 864 375) Cité 3 fois entre 1996 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SARL JEAN PAUL MORESCO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Serge SCANDELLA
  • FROMENTIERS MAGASINS (317 576 718) Cité 2 fois en 2012 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FROMENTIERS MAGASINS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG SA , Alexandre VILGRAIN , LES FROMENTIERS DE FRANCE et 3 autres
  • FROMENTIERS CONCEPTS (819 289 604) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FROMENTIERS CONCEPTS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alexandre VILGRAIN , LES FROMENTIERS DE FRANCE , KPMG SA et 2 autres
  • FROMENTIERS MAGASINS (348 688 680) Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FROMENTIERS MAGASINS de la relation : Formaliste
  • LE FOURNIL DE LA LIBERTE (442 157 202) Cité 3 fois en 2005 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et LE FOURNIL DE LA LIBERTE de la relation : Actionnariat
  • FROM GRAND DELTA (389 742 891) Cité 6 fois entre 1994 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FROM GRAND DELTA de la relation : Actionnariat
  • FROMINO (349 540 112) Cité 5 fois entre 1994 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FROMINO de la relation : Actionnariat
  • SCI SAINT ANDRE LA MADELEINE (333 997 104) Cité 6 fois entre 1993 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SCI SAINT ANDRE LA MADELEINE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : de LORGERIL
  • SCI LA FONTAINE (444 804 744) Cité 2 fois en 2003 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SCI LA FONTAINE de la relation : Actionnariat
  • LA GLORIETTE (398 350 884) Cité 2 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et LA GLORIETTE de la relation : Formaliste
  • MASSIMI FROMENTERIE (419 835 418) Cité 5 fois entre 1998 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et MASSIMI FROMENTERIE de la relation : Actionnariat
  • CABINET MESSIN (381 205 418) Cité 2 fois en 2003 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et CABINET MESSIN de la relation : Commissaire aux comptes
  • FONTIMP'S (340 916 378) Cité 4 fois entre 2005 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FONTIMP'S de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pascal FONTIMP
  • SITES ET CONCEPTS (380 793 091) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SITES ET CONCEPTS de la relation : Actionnariat
  • LES PENNEC (334 489 259) Cité 5 fois entre 1993 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et LES PENNEC de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE J.P.N. (489 893 487) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SOCIETE J.P.N. de la relation : Franchise
  • FROMAPAIN (390 285 682) Cité 2 fois en 1995 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FROMAPAIN de la relation : Actionnariat
  • TRANSAT (379 522 048) Cité 4 fois entre 1996 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et TRANSAT de la relation : Actionnariat
  • FROM TONKIN (379 037 682) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FROM TONKIN de la relation : Actionnariat
  • VANELY (401 033 964) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et VANELY de la relation : Banque
  • SARL CATALPAIN (347 891 285) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SARL CATALPAIN de la relation : Service
  • LOMAR (442 174 264) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et LOMAR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marine FONTANA , PHILIPPE FONTANA
  • JOUVENEZ (448 841 890) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et JOUVENEZ de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick JOUVENEZ
  • FROMENTERIE DEVELOPPEMENT (337 668 115) Cité 3 fois entre 1999 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FROMENTERIE DEVELOPPEMENT de la relation : Inconnue
  • LOCAFROM (410 343 685) Cité 3 fois entre 1997 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et LOCAFROM de la relation : Actionnariat
  • LES FROMENTIERS DE FRANCE (418 066 650) Cité 2 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et LES FROMENTIERS DE FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alexandre VILGRAIN , KPMG SA , SARL AUDIENTIS et 5 autres
  • SARL L'ESPIGA D'OR (341 187 243) Cité 4 fois entre 1995 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SARL L'ESPIGA D'OR de la relation : Actionnariat
  • B.C. DISTRIBUTION (338 308 273) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et B.C. DISTRIBUTION de la relation : Actionnariat
  • BERTRAND SARL (338 081 953) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et BERTRAND SARL de la relation : Actionnariat
  • SONORFROM (334 737 277) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SONORFROM de la relation : Actionnariat
  • DREL (349 291 674) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et DREL de la relation : Actionnariat
  • G.R.FROM (353 747 330) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et G.R.FROM de la relation : Actionnariat
  • LE PANETIER (335 148 300) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et LE PANETIER de la relation : Actionnariat
  • ATALANTE (379 037 732) Cité 2 fois en 1995 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et ATALANTE de la relation : Actionnariat
  • LA FROMENTERIE DE L UZEGE (339 352 759) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et LA FROMENTERIE DE L UZEGE de la relation : Actionnariat
  • SARL J.P.F. (389 354 317) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SARL J.P.F. de la relation : Actionnariat
  • SARL VAN CAUTEREN FRERES (343 797 304) Cité 3 fois en 1995 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SARL VAN CAUTEREN FRERES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bruno DEVOS , Christelle DEVOS
  • BRIADEL (383 766 391) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et BRIADEL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean BLANCHARD , Rose-Marie FABUEL
  • FRIGAPAIN (335 201 141) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et FRIGAPAIN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FERRER THIERRY , THIERRY FERRER
  • CFPR SARL (388 458 374) Cité 4 fois entre 1993 et 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et CFPR SARL de la relation : Actionnariat
  • SODIPA (341 402 238) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SODIPA de la relation : Actionnariat
  • SARL SOMAVI (349 578 948) Cité 2 fois en 1995 et 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et SARL SOMAVI de la relation : Actionnariat
  • GENAS FROM (379 026 081) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et GENAS FROM de la relation : Inconnue
  • JAURES FROM (379 037 419) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et JAURES FROM de la relation : Inconnue
  • AURIANE (350 591 970) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FROMENTERIE et AURIANE de la relation : Actionnariat
    • Seules 46 sur environ 107 relations (43%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de FROMENTERIE

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Marques déposées par FROMENTERIE

  • LA MAISON DES GÂTEAUX
    Enregistrée le 05/03/2008
    Expire le 05/03/2018
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3561081
    Marque expirée
  • MAISON DES PAINS
    Enregistrée le 05/03/2008
    Expire le 05/03/2018
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3561082
    Marque expirée
  • PANIV'OR
    Enregistrée le 23/02/2005
    Expire le 23/02/2015
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3345224
    Marque expirée
  • DOMAINES FROMENTERIE
    Enregistrée le 23/02/2005
    Expire le 23/02/2015
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3345225
    Marque expirée
  • MEUNIER TU DORS...
    Enregistrée le 28/01/2002
    Expire le 28/01/2012
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3143992
    Marque expirée
  • PAIN D'EPICE
    Enregistrée le 10/10/2001
    Expire le 10/10/2011
    Classes : 30 , 32 , 42
    Numéro : FR3125236
    Marque expirée
  • RESTAURANT DES PAINS
    Enregistrée le 15/05/2000
    Expire le 15/05/2020
    Classes : 29 , 30 , 32 , 43
    Numéro : FR3028891
    Marque expirée
  • LE RESTAURANT DES PAINS
    Enregistrée le 17/01/2000
    Expire le 17/01/2020
    Classes : 29 , 30 , 32 , 43
    Numéro : FR3002709
    Marque expirée
  • MAISON DES PAINS
    Enregistrée le 27/05/1997
    Expire le 27/05/2007
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR97680530
    Marque expirée
  • LA MAISON DES GATEAUX
    Enregistrée le 07/10/1996
    Expire le 07/10/2006
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR96645614
    Marque expirée
  • LA MAISON DES PAINS
    Enregistrée le 16/09/1996
    Expire le 16/09/2006
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR96642382
    Marque expirée
  • VIN MILLE
    Enregistrée le 17/06/1996
    Expire le 17/06/2006
    Classes : 32 , 33 , 42
    Numéro : FR96630923
    Marque expirée
  • PAIN & COMPAGNIE
    Enregistrée le 28/03/1996
    Expire le 28/03/2006
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR96619157
    Marque expirée
  • AUTO PAIN
    Enregistrée le 22/06/1995
    Expire le 22/06/2005
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR95578519
    Marque expirée
  • FESTO DOU SOULEU
    Enregistrée le 22/06/1995
    Expire le 22/06/2005
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR95578520
    Marque expirée
  • SOULEU
    Enregistrée le 22/06/1995
    Expire le 22/06/2005
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR95578521
    Marque expirée
  • LE SOULEIADE
    Enregistrée le 31/03/1995
    Expire le 20/07/2026
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR95565865
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • O'PAN
    Enregistrée le 06/10/1994
    Expire le 06/10/2014
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR94539769
    Marque expirée
  • O'PAN
    Enregistrée le 07/03/1994
    Expire le 07/03/2004
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR94510109
    Marque expirée
  • DOMAINES FROMENTERIE
    Enregistrée le 11/12/1992
    Expire le 20/07/2026
    Classes : 29 , 30 , 42 , 29 , 30 , 33 , 39
    Numéro : FR92446251
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • Enregistrée le 22/09/1992
    Expire le 22/09/2002
    Classes : 30
    Numéro : FR92434695
    Marque expirée
  • SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX
    Enregistrée le 13/03/1992
    Expire le 13/03/2012
    Classes : 30
    Numéro : FR92410069
    Marque expirée
  • UN MITRON EN PLUS
    Enregistrée le 13/03/1992
    Expire le 13/03/2012
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR92410070
    Marque expirée
  • FROMENTERIE
    Enregistrée le 17/05/1991
    Expire le 17/05/2021
    Classes : 30 , 43
    Numéro : FR1662764
    Marque expirée
  • LA FROMENTERIE
    Enregistrée le 17/05/1991
    Expire le 17/05/2011
    Classes : 30 , 42
    Numéro : FR1662765
    Marque expirée
  • EN COMPAGNIE DES PAINS
    Enregistrée le 17/05/1991
    Expire le 17/05/2011
    Classes : 30 , 42
    Numéro : FR1662766
    Marque expirée

Aides perçues par FROMENTERIE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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