| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.19Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
| SIREN : | 343 812 988 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 343 812 988 00032 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 18/12/1975 |
| Identifiant association : | W832000294 |
Activité de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
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Etablissements de l'entreprise CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
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Adresse : QUARTIER BON RENCONTRE 133 BOULEVARD GENERAL BROSSET 83200 TOULONDate de création : 01/04/2017Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données, animation culturelle, sportive et de loisirs, sécurité des biens et des personnes, police, surveillanceCertification(s) : Actions de formation
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Adresse : IMM L HELIANTHE RUE EMILE OLLIVIER 83000 TOULONDate de création : 10/01/1989Date de clôture : 01/04/2017 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités de clubs de sports (93.12Z)
Etablissements de l'entreprise CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
Dirigeants et représentants de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
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Directeur
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Président
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Vice-président
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Chargé de mission
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Vice-président
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Chargé de mission
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Chargé de mission
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Chargé de mission
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Autre
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Chargé de mission
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Chargé de mission
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Ancien vice-président
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Ancien directeur adjoint
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Ancien vice-président
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Ancien chargé de mission
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Ancien chargé de mission
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Ancien chargé de mission
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Ancien chargé de mission
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Liste dirigeants
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Immeuble(s) (liste complète)
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Statuts
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Deuxième pv
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Formulaire déclaration
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Liste dirigeants
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
Alertes de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
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ARCEP, 16/03/2010, 10-0328, 2010-0328Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, GIE MANUGUA GIE MANUTENTION GUADELOUPE, MAIRIE DE MOULIN MAGE, LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS, LB7-LIGERIENNE BETON, MAIRIE DE LEVIGNAC SUR SAVE, DOMAINE DE BAGATELLE, COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, CYCLOP, MAISON DE RETRAITE EMILE GERARD, PINAULT MEDITERRANEE, GRAND PORT MARITIME DU HAVRE, BRINK'S SECURITY SERVICES, LAFARGE CIMENTS, SNC KERAGLASS, SCHENECTADY EUROPE SA, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES DUNES DE BRAY, MAIRIE DE LIBOURNE, MAIRIE DE BOURGES, LYCEE POLYVALENT B FRANKLIN, UNIVERSITE DE PICARDIE J VERNE, SODIVA, INTERFORGE, ACMAT, RHODIA OPERATIONS, COMADIM RESIDENCES MEDICALI HOTELIERES, PBM OUEST, STE ORLEANNAISE ASSAINISSEMENT, COMMISSION SYNDICALE VALLEE ST SAVIN, LSE LANCRY SURVEILLANCE ELECTRONIQUE SYSTEME, MAIRIE DE VAULX EN VELIN, PRADOS FERNANDEZ ENRIQUE, CEDILAC, MAIRIE DE ST CLAIR SUR EPTE, CORENSO FRANCE, FRANCE TELEVISIONS, GEORGIA PACIFIC FRANCE, SA LE SOLEIL, TOTAL RAFFINAGE MARKETING, FRANCE GALOP, ECONOTRE, CEREXAGRI, DEPARTEMENT DE L AUDE, CULTURE ESPACES, DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE, SEV, ADYAL OCCUPIER SOLUTIONS FRANCE, ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE, I.S.P. GRAND-COURONNE SAS, LYCEE JEAN PIERRE TIMBAUD, DIR SERVICES PENITENTIAIRES, SODIPARC SOCIETE DYONISIENNE GESTION EQUIPEMENTS, IMERYS MINERAUX FRANCE SA, STE DES TELEPHERIQUES DE LA TIGNES, SEMVAL, SEM SEDEV, SKI CLUB VALMEINIER MONT THABOR, CLUB MEDITERRANEE, NOVATRANS S.A., ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES, MER ET SOLEIL D OLERON, CAMPING LA PLAGE FLEURIE, JEFF AVIATION SERVICE, NOUVELLE DU PARC DU FUTUROSCOPE, MAIRIE DE GIGNAC, CAISSE REG D ASSURANCE MALADIE, LA FILIERE FFSA, MAIRIE DE LAMBESC, STE EAUX MINERALES DE ST AMAND, NOREADE, SOCIETE NOUVELLE BERGIER FRERES, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, ENTREPRISE LAMMERT ET FILS, MAIRIE DE COLMAR, CBX IA2, OFF EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE, DRSP DE TOULOUSE, CENTRE HOSPITALIER D AUCH, EMTA, ASSOC ETUDE REALIS EXPLOIT LES HOPITAUX NEUFS, SECURIS, MAIRIE DE PONT DE CLAIX, SOCORAIL RHONE ALPES, HOPITAUX DROME NORD, COMITE DEP 33 FED FR SAUVETAGE, ZEDEL, CARREFOUR, CONTOZ MAX, VIGIMARK SURVEILLANCE, BERRE LOGISTIQUE, TRANSGOURMET OPERATIONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ST JEAN DE BOURNAY, DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, THIVAT NUTRITION ANIMALE, ALCAN PACKAGING CAPSULES, POGGIA PROVENCE, NATEXIS ALTAIR, ASS SPORTIVE UNIVERSITE PAUL SABATIER, CINEMATHEQUE FRANCAISE, SECURITAS FRANCE HOLDING, MAIN SECURITE, EXAGON ENGINEERING, SA GALERIES LAFAYETTE, SGL, SYND MIXTE DU TERTRE MONTORIN, FEDERATION FRANCAISE DE GOLF, BANQUE DE FRANCE, LES TAXIS DU SOLEIL, LGRA LAFARGE GRANULATS RHONE AUVERGNE, MAIRIE DU BEAUSSET, AGENCE ELITE SECURITE, ENTREPRISE CORDIER, MAIRIE DE NOISY LE SEC, SOCIETE RAFFINERIE DE GRANDPUITS, MUTUELLE MAIRIE DE NICE & COLLECT TERRIT, SIPA, ALIS AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE, MAIRIE D OPOUL PERILLOS, METOD LOCALISATION, PIERRE BLANCHE, PAPETERIES DE CASCADEC, CLAIREFONTAINE-RHODIA, MAGNETA, NOVARTIS PHARMA SAS, DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, GSF ORION, COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, DCN INTERNATIONAL, CCAS CAISSE CENTRALE ACTIVITE SOCIALE, JUBERT JEAN-CLAUDE, SARL ECARTIP, BREHERET, SIVU SPCP, VALLOUREC PRECISION ETIRAGE, LES SACHERIES PLASTIQUES L OUEST, ST GOBAIN PAM, RAC EGF GAZELRETRO, SARL G.L.N SECURITE, SANEST, MAIRIE DE CUBIERES SUR CINOBLE, AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA MAIRIE DE LUNEL, ASER, STE EXPLOITATION PARC EXPOSITION, CALIFORNIE PLAGE, LAFARGE GRANULATS SUD, SECURIFRANCE II
Annonces JOAFE de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
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MODIFICATION 26/10/2021Préfecture de VarJoafe n°20210045, annonce n°1292Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR (CDOS)Adresse : MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS 133 boulevard DU GENERAL BROSSET 83200 ToulonActivité : représenter le CNOSF dans son ressort territorial ; à ce titre, il veille à propager les principes fondamentaux de lOlympisme définis par Pierre de Coubertin et énoncés dans la Charte Olympique, notamment en agissant contre toute forme de discriminatin et de violence dans le sport et contre lusage de substances ou de procédés interdits par le CIO, les fédérations internationales (FI) et autres autorités nationales o internationales en contribuant à la diffusion de lOlympisme dans les programmes de formation et denseignement ; participer aux actions en faveur dune plus grande mixité sociale, de la promotion des femmes dans le sport, des pratiques sportives dans un but de santé, ainsi que de prendre en compte de manière responsable les problèmes denvironnement et de développement durable ; développer, promouvoir et protéger le Mouvement Olympique de son ressort territorial, conformément à la Charte Olympique et dassurer le respect des dispositions de celle-ci par ses membres et par tous ceux, personnes morales ou physiques, qui, plus généralement, relèvent de son autorité à quelque titre que ce soit ; alerter le CNOSF sur toute utilisation des propriétés Olympiques au sens des dispositions de la Charte Olympique, de son acronyme «JO» et de leurs traductions ; uvrer, conformément aux principes définis par la Charte Olympique, pour maintenir à léchelle de son territoire, des relations dharmonie et de coopération avec les services déconcentrés de lÉtat, les collectivités publiques et toute organisation pouvant contribuer au développement du sport mais aussi à la préservation des principes fondamentaux et des valeurs de lOlympisme ; au surplus, conformément à la «feuille de route» transmise par le CNOSF en début de chaque Olympiade et dans le respect de la répartition cohérente des interventions de chaque organe déconcentré de CNOSF à léchelle dun même territoire régional telle que formalisée à travers le «Plan Sport et Territoire» (PST), le CDOS a pour mission : de promouvoir lunité du mouvement sportif dont les composantes sont les associations membres des comités départementaux des fédérations membres du CNOSF ainsi que leurs licenciés et autres pratiquants, de représenter le mouvement sportif, notamment dans les instances dont lobjet est de contribuer directement ou indirectement au développement du sport ou à la mise en uvre des fonctions sociales et sociétales qui lui sont reconnues ; dentreprendre, au nom des comités départementaux des fédérations dans les territoires ou avec eux et dans le respect de leurs prérogatives, toute activité dintérêt commun de nature à encourager et assurer le développement de la pratique de tous les sports et de manière générale, de contribuer aux actions éducatives par le sport, dengager des actions, notamment dans le domaine de la promotion et du suivi des sportifs, et au plan social, de la formation initiale et continue des dirigeants, cadres et techniciens, arbitres, ou encore celui de la recherche, de la prospective, de linnovation et de linformation ; de représenter le mouvement sportif et de défendre ses intérêts dans tous les domaines le concernant directement ou indirectement et de développer son apport sociétal, mais aussi social, économique et culturel au bénéfice du rayonnement du département ; de contribuer à assurer la transversalité des missions dintérêt général du sport, en réunissant tous les acteurs dans une démarche de complémentarité des actions basées sur des valeurs partagées, de mettre ainsi le sport au service du département et de favoriser laccès aux activités physiques et sportives de tous et à tous les âges de la vie, notamment dans un but de santé, dans les associations et clubs fédéraux ; de participer à la prévention de dopage et dagir, conformément aux dispositions du Code du Sport et du Code Mondial Antidopage, contre lusage des substances ou procédés interdits par le CIO, lAgence Mondiale Antidopage, les fédérations internationales et les dispositifs législatifs et réglementaires en vigueur ; de valoriser et développer lapport sociétal et économique des actions du CDOS, des comités départementaux des fédérations sportives et des organisations issues du mouvement sportif au bénéfice du département ; de développer après accord express du CNOSF, le rayonnement international de la France au travers de ses actions et de ses missions ;
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MODIFICATION 21/01/2009Préfecture de VarJoafe n°20090031, annonce n°1663Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR (CDOS).Adresse : L'Hélianthe, rue Emile Ollivier, 83200 ToulonActivité : contribuer à la défense et au développement du patrimoine sportif départemental ; représenter le sport départemental pour toutes les questions d'intérêt général notamment auprès des pouvoirs publics et des organismes officiels départementaux ; elle est la seule habilitée à assurer la liaison avec le CNOSF et son organe en charge des CDOS ; propager les principes fondamentaux de l'olympisme définis par pierre de Coubertin et énoncés dans la charte olympique plus particulièrement en ce qui concerne la pratique du sport pour la santé et la prévention du dopage, la lutte contre toute discrimination et la violence dans le sport, les questions d'environnement et de développement durable ; entreprendre au nom des comités et organismes départementaux ou avec eux et dans le respect de leurs prérogatives, toutes activités d'intérêt commun, notamment celles de nature à encourager ou à organiser la formation initiale et continue des dirigeants, officiels, cadres et techniciens, ou encore à apporter une aider effective pour l'emploi, la recherche, la prospective, la documentation et la communication ; alerter le CNOSF sur l'utilisation des propriétés Olympiques pour lui permettre d'exercer sa mission de veille et de protection concernant l'utilisation du symbole, du drapeau, de la devise, de l'hymne Olympique, et des termes Olympiques et Olympiades qui seraient contraires aux dispositions de la Charte Olympique ; une manière générale, de faire tout ce qui est nécessaire au développement de l'idée et de la pratique sportive au sein du département.
Cartographie de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
Comment contacter CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR ?
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Labels et certificats de CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données, animation culturelle, sportive et de loisirs, sécurité des biens et des personnes, police, surveillance
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par CDOS VAR COMITE DEP OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR
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Mobil'Sport SantéEnregistrée le 20/08/2021Expire le 25/07/2026Classes : 41Numéro : FR4793748Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
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Attitude SportEnregistrée le 20/12/2019Expire le 20/12/2029Classes : 41Numéro : FR4609128Marque enregistrée
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Les Trophées du Sport VaroisEnregistrée le 06/12/2019Expire le 06/12/2029Classes : 41Numéro : FR4605584Marque enregistrée
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POTENTIELS 83Enregistrée le 21/10/2019Expire le 21/10/2029Classes : 41 , 45Numéro : FR4592203Marque enregistrée
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CAP Sport Santé 83Enregistrée le 29/10/2018Expire le 29/10/2028Classes : 41Numéro : FR4495313Marque enregistrée
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DEFI DES PUFFINSEnregistrée le 27/01/2016Expire le 27/01/2026Classes : 41Numéro : FR4243937Marque enregistrée



