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Mise à jour RCS : le 02/08/2026 Mise à jour RNE : le 02/08/2026 Mise à jour INSEE : le 01/08/2026

PIL ARCHITECTURE

344 493 713 · Active
Adresse : 24 BOULEVARD DE L’EUROPE, 63600 AMBERT
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1988
Dirigeants : Pil Gerald , PIL Katia

Voir les statuts

Informations juridiques de PIL ARCHITECTURE

SIREN : 344 493 713
SIRET (siège) : 344 493 713 00038
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR83344493713
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CLERMONT-FERRAND , le 01/01/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/01/2000)
Numéro RCS : 344 493 713 R.C.S. Clermont-ferrand
Capital social : 60 979,61 €

Extrait INPI

Activité de PIL ARCHITECTURE

Activité principale déclarée : Architecte
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise PIL ARCHITECTURE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    344 493 713 00038
    Adresse : 24 BOULEVARD DE L’EUROPE 63600 AMBERT
    Date de création : 01/09/2016
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Tableau de l´Ordre
  • Établissement secondaire

    En activité

    344 493 713 00012
    Adresse : 18 AVENUE DU ONZE NOVEMBRE 63600 AMBERT
    Date de création : 01/01/1988
  • Établissement secondaire

    Fermé

    344 493 713 00020
    Adresse : 15 AVENUE DU ONZE NOVEMBRE 63600 AMBERT
    Date de création : 01/01/2008
    Date de clôture : 01/09/2016 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise PIL ARCHITECTURE

Finances de PIL ARCHITECTURE

Dirigeants et représentants de PIL ARCHITECTURE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PIL ARCHITECTURE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de PIL ARCHITECTURE

    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
    05/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    16/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • 24 bd de l'EUROPE 63600 AMBERT
    • Statuts mis à jour
    07/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
    05/01/2016
    • Acte sous seing privé
      • entre Marc FAGET et Gérald PIL
    • Lettre de démission
    • Statuts mis à jour
    09/10/2015
    • Acte sous seing privé
      • CESSION ENTRE MARC FAGET ET KATIA PIL
    03/07/2015
    • Acte sous seing privé
      • FAGET MARC / PIL KATIA / GERALD PIL
    • Statuts mis à jour
    15/09/2014
    • Acte sous seing privé
      • FAGET MARC / PIL KATIA / GERALD PIL
    • Statuts mis à jour
    15/09/2014
    • Acte sous seing privé
      • FAGET MARC / PIL KATIA / GERALD PIL
    • Statuts mis à jour
    15/09/2014
    • Acte sous seing privé
      • CESSION DE PARTS ENTRE FAGET MARC ET KATIA PIL
    • Procès-verbal d'assemblée
      • pil architecture
      • Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    10/09/2013
    • Acte sous seing privé
      • CESSION DE PARTS ENTRE FAGET MARC ET KATIA PIL
    • Procès-verbal d'assemblée
      • pil architecture
      • Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    10/09/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège au 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    • Statuts mis à jour
      • modification corrélative des statuts
    23/12/2008

Comptes annuels de PIL ARCHITECTURE

Les déclarations de comptes de PIL ARCHITECTURE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 26/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 13/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 17/08/2017

Conformité de PIL ARCHITECTURE

0 procédure collective
15 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de PIL ARCHITECTURE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de PIL ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PIL ARCHITECTURE

  • Cour de cassation, 09/04/2026, 24-14.726, 24-14.726
    Début du contentieux : 05/03/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 25/03/2026, 25LY02498
    Début du contentieux : 05/09/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : BEB SARL BUREAU D'ETUDES BRUNEL, SECTION DE COMMUNE D'AMBERT, SMABTP, Mutuelle des architectes français (MAF), SARL KELETCHIAN, AREAS DOMMAGES, Société Inpal Industries, SIACI SAINT HONORE, GENERALI IARD, Entreprise Compte R
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 29/10/2025, 24/09847
    Début du contentieux : 01/02/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : GAN ASSURANCES, AXA FRANCE IARD, METALU DU LIVRADOIS, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, SCI AMBERTOISE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 05/09/2025, 2500012
    Début du contentieux : 18/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA Generalli IARD, Commune d'Ambert, BEB SARL BUREAU D'ETUDES BRUNEL, SMABTP, SAS Inpal Industries
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 25/06/2025, 25/03453
    Position : Défendeur
    Autres parties : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), SCI AMBERTOISE, GAN ASSURANCES, METALU DU LIVRADOIS, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instances
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 07/05/2025, 24/09847
    Début du contentieux : 05/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, METALU DU LIVRADOIS, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, GAN ASSURANCES, SCI AMBERTOISE
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 15/04/2025, 25/00169
    Début du contentieux : 26/10/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : CIE CONSULTING INGENIERIE ECONOMIE, S.A.R.L.ET FILS, AUVERFLUID
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 05/03/2025, 25/01273
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI AMBERTOISE
    Dispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instances
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 23/12/2024, 24/00989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, MAF, SociétéET FILS, S.A.R.L. PROMETAL
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/12/2024, 23-15.701
    Début du contentieux : 20/04/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Gan assurances, SCI AMBERTOISE, METALU DU LIVRADOIS, AXA FRANCE IARD, Mutuelle des architectes français (MAF)
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Riom, 05/03/2024, 22/00563
    Début du contentieux : 06/10/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Riom, 04/04/2023, 21/00668
    Début du contentieux : 08/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L. CARTECH, S.A.S. ETELLIN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Riom, 28/02/2023, 21/00520
    Début du contentieux : 20/04/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : METALU DU LIVRADOIS, SCI AMBERTOISE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD, Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 04/10/2022, 464363
    Début du contentieux : 15/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHANTELAUZE, Commune de Saint-Germain-l'Herm
    Dispositif : R.822-5 Désistement PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 24/03/2022, 20LY03414
    Début du contentieux : 15/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de Saint-Germain-l'Herm, CHANTELAUZE
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de PIL ARCHITECTURE

  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2025
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 24 Boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250134, annonce n°11174
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2025
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 24 Boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250039, annonce n°7902
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2025
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 24 Boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250039, annonce n°7901
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2022
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 24 Boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220192, annonce n°4384
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/10/2021
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 24 Boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210194, annonce n°5043
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 24 Boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200206, annonce n°8265
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2019
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 24 Boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190164, annonce n°3477
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2018
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 24 boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180129, annonce n°7249
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2017
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 24 boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170085, annonce n°7658
  • MODIFICATION 14/09/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : PIL ARCHITECTURE
    Adresse : 24 boulevard de l'Europe 63600 Ambert
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20160180, annonce n°685
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160078, annonce n°2342
  • MODIFICATION 15/01/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : PIL ARCHITECTURE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : CASTRO Katia Gérant : PIL Gérald
    Bodacc B n°20160010, annonce n°1009
  • MODIFICATION 28/10/2015
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : PIL ARCHITECTURE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : CASTRO Katia
    Bodacc B n°20150207, annonce n°1767
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2015
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Bodacc C n°20150080, annonce n°7700
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2014
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Bodacc C n°20140012, annonce n°6838
  • MODIFICATION 19/09/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : PIL ARCHITECTURE
    Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
    Administration : Gérant : CASTRO Katia Associé unique, Gérant : FAGET Marc, Eloi, Gustave
    Bodacc B n°20130181, annonce n°551
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Bodacc C n°20130043, annonce n°9820
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2012
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Bodacc C n°20120072, annonce n°8737
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2011
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Bodacc C n°20110048, annonce n°10881
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2010
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Bodacc C n°20100052, annonce n°9207
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2009
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Bodacc C n°20090070, annonce n°6482
  • MODIFICATION 09/01/2009
    RCS de Thiers
    Dénomination : MARC FAGET ARCHITECTE
    Adresse : 15 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Description : Transfert du siège social
    Bodacc B n°20090006, annonce n°921
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2008
    RCS de Thiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 18 avenue du 11 Novembre 63600 Ambert
    Bodacc C n°20080063, annonce n°7752
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Comment contacter PIL ARCHITECTURE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 24 BOULEVARD DE L’EUROPE
63600 AMBERT

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RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Tableau de l´Ordre
1 établissement(s)

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